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Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 29.06.2021
2. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte
3. CC - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Protocole d’accord - Ratification
4. CC - Cimetière communal - Concession de sépulture - Pelouse D - Etat d'abandon - Constatation - Fin du "droit de concession"
5. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouse E - Etat d'abandon - Constatation - Fin du "droit de concession"
6. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouse E - Etat d'abandon - Renonciation expresse, voire anticipée - ...
7. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouses A, B, C, D, M et Z - Etat d'abandon - Constatation - Fin du ...
8. CC - Convention relative à l'octroi de la subvention PEB (Performance Energétique et climat intérieur des Bâtiments) - ...
9. CC - Propriété communale - Immeuble sis avenue de Hinnisdael 17 - Cinéma "Le Stockel" - Réduction de loyer - Travaux - ...
10. CC - Contentieux - Urbanisme - Avenue Alfred Madoux 53 - Permis d'urbanisme délivré par arrêté du 22.06.2021 du ...
11. CC - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public "Les Cuisines ...
12. CC - Traitement des sanctions administratives communales (SAC) - Convention de communication de données entre la commune ...
13. CC - Contrôle interne - Cadre général du système de Contrôle Interne - Approbation
14. CC - Convention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation
15. CC - Centre de vaccination - Centre communautaire de Joli-Bois - Fourniture d’un iPAD - Marché de fournitures - ...
16. CC - Centre de vaccination - Centre communautaire de Joli-Bois - Local Pharmacie - Fourniture d’un purificateur d’air - ...
17. CC - Service postal universel - Accord cadre - Marché de services - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la commune ...
18. CC - Signalisation routière - Marquage routier - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ...
19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
20. CC - Urbanisme - Matériel informatique - Mise à disposition de la commune de Woluwe-Saint-Pierre par la Région - Convention ...
21. CC - Mobilité - Convention pour l'amélioration de la sécurité routière en voiries communales - Subvention - Approbation - ...
22. CC - Enseignement maternel ordinaire francophone - Ecole autonome d'enseignement maternel de Joli- Bois - Admission au ...
23. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes ...
24. CC - Enseignement technique - I.T.S.S.E.P. - Travaux divers de maintenance - Marché de travaux - Modification de la ...
25. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Rénovation de la chaufferie - Marché de travaux - Application de l'article 234 ...
26. CC - Patrimoine Privé - Travaux divers de maintenance - Projet URE - Marché de travaux - Modification de la description de ...
27. CC - Crèche du Centre - Rénovation de la cuisine - Marché de travaux - Modification de la description de travaux du ...
28. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention de délégation maîtrise d'ouvrage à la S.L.R.B.- Modifications - ...
29. CC - Logement communal - Immeuble sis rue René Declercq 76 - Appartement situé aux 2ème et 3ème étages - Remise totale ...
30. CC - A.S.B.L. CENTRE COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
31. CC - A.S.B.L. "KUNST EN CULTUUR IN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d’activité 2020 - Documents comptables - Prise d’acte
32. CC - A.S.B.L. PLANNING FAMILIAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
33. CC - A.S.B.L. WOLU-ANIMATIONS - Exercice d’activité 2020 - Documents comptables - Prise d’acte
34. CC - Eglise Protestante Evangelique de Bruxelles-Woluwe - Compte de l'exercice 2020 - Avis favorable
35. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame de l'Assomption - Compte de l'exercice 2020 - Prise d'acte
36. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux francophones de l'enseignement fondamental de ...
37. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux néerlandophones de l'enseignement fondamental de ...
38. CC - Droits Humains - Subsides en faveur d’organisations de défense des Droits Humains - Répartition des subsides - ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.09.2021
2. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte
3. CC - Prévention - Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2021 - Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et ...
4. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Galilée ISPG/Ecoles communales de Woluwe-Saint-Pierre - ...
5. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, département logopédie/Ecoles communales de ...
6. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Libre de Bruxelles Ilya Prigogine/Ecoles communales de ...
7. CC - COVID-19 - Conclusion d’un contrat de sous-traitance avec la Commission communautaire commune concernant l’accès à ...
8. CC - Ordonnance du 05.07.2018 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - ...
9. CC - Voirie - Machines et équipement de voirie (dumper) - Marché de fourniture - Procédure négociée sans publication ...
10. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
11. CC - Environnement - Subsides en faveur d'associations actives au service des ménages pour les projets environnementaux - ...
12. CC - Parc automobiles - Service Propreté - Réparation du véhicule n° 19 - Marché de service - Service urgent et ...
13. CC - Crèches communales - Denrées alimentaires - Marché de fournitures - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle ...
14. CC - Subvention - Dispositif d'accrochage scolaire DAS - Renforcement 2020-2021- Convention de subvention avec la Région de ...
15. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Conception, installation et maintenance de la chaufferie en ce compris la ...
16. CC - Politique de la Jeunesse - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021
17. CC - Handicap - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021
18. CC - Inclusion - Handisport - Charte des solidarités - Adoption
19. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention relative à la réalisation de nouveaux logements en Région de ...
20. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
21. CC - A.S.B.L. CREEMPLOI - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
22. CC - A.S.B.L. JUMELAGES ET PARTENARIATS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
23. CC - A.S.B.L. LE BUNKER - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
24. CC - A.S.B.L. LE RELAIS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
25. CC - A.S.B.L. SOLEIL DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
26. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2020 - Avis favorable
27. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des Grâces - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable
28. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame de Stockel - Budget de l'exercice 2022
29. CC - Fabrique de l'Eglise Sainte-Alix - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable
30. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Julien - Budget de l'exercice 2022 - Prise d'acte
31. CC - Jumelages et Relations internationales - Convention européenne CSO-LA/2020/420-771 "Renforcement des compétences ...
32. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Mooi-Bos et Stokkel - Convention remplacements d'absences de ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.11.2021
2. CC - Conseil communal - Démission d'un conseiller communal et échevin - M. Raphaël van BREUGEL - Prise d'acte
3. CC - Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal
4. CC - Conseil communal - Tableau de préséance des membres du Conseil - Modification - Prise d'acte
5. CC - Conseil communal - Présentation, rang, élection, prestation de serment et installation d'un nouvel échevin
6. CC - Conseil communal - Présentation et élection d'un nouveau suppléant du président du Conseil communal
7. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte
8. CC - Cimetière communal - Concession de sépulture - Pelouse F - Renonciation expresse, voire anticipée - Fin du "droit de ...
9. CC - Personnel communal - Règlement relatif au Télétravail - Approbation
10. CC - Personnel communal - Règlement de travail - Modification n° 15 - Politique téléphonie mobile et PC portable (Confidentiel)
11. CC - Personnel communal non-enseignant - Statut administratif - Complément n° 30 (Confidentiel)
12. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021
13. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021
14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ...
15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée ...
17. CC - Contentieux - Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme tendant à construire une maison unifamiliale 4 façades et deux ...
18. CC - Propriétés communales - Parc de Woluwe - Centre sportif - Exploitation de l’école de tennis - Concession - Convention ...
19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
20. CC - Environnement et développement durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
21. CC - Environnement et développement durable - Subside en faveur du projet citoyen "Oasis du centre" - Convention relative ...
22. CC - Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d'adoption - Prolongation
23. CC - Crèche La Colline aux Corallines - Remplacement de la chaudière - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles ...
24. CC - Enseignement ordinaire francophone - Enseignement spécialisé francophone - Pôles territoriaux - Pré- convention de ...
25. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction - ...
26. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à une parcelle en faveur de la S.A. ...
27. CC - Propriétés communales - Local situé rue Louis Thys 8 - Bail commercial - Troisième renouvellement - Accord
28. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
29. CC - Ecole Joli-Bois - Réparation des bétons et corniches - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - ...
30. CC - Sportcity - Conciergerie - Remplacement de la chaudière - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - ...
31. CC - Handicap - Attribution du solde du subside - Exercice 2021
32. CC - Budget de l'exercice 2022 - Service ordinaire - Crédits provisoires
33. CC - A.S.B.L. A.R.A. - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue avec la commune ...
34. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
35. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2021
36. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance ...
37. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue ...
38. CC - Bibliothèque néerlandophone "De Lettertuin" - Acquisition de collections de bibliothèques - Accord-cadre - Marché de ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023
2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte
3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation
4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...
5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ...
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ...
8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...
9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation
10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ...
11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...
12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte
14. CC - Budget de l'exercice 2024 - Contribution spécifique à la Zone de Police 5343 Montgomery
15. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 03.10.2023 - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2023 - Approbation
16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation
17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ...
18. CC - Budget de l'exercice 2024
19. CC - Budget de l'exercice 2024 - Service ordinaire - Crédits provisoires
20. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
21. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de permis d'environnement - Modification
22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la ...
23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude ...
24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ...
25. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2023 - Approbation
26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ...
Document : Ordre du jour - Titres
27. CC - Interpellation - "Remplacement des arbres morts ou vandalisés dans le quartier du Chant d'Oiseau" (Mme Cathy VAESSEN) ...
28. CC - Interpellation - "Plan mobilité Stockel" (Mme Cécile VAINSEL) (Complémentaire)
29. CC - Interpellation - "Projet d’Aménagement de l’Avenue des Châtaigniers" (M. Michel NAETS) (Complémentaire)
30. CC - Interpellation - "Survol de Woluwe-Saint-Pierre" (M. Michel NAETS) (Complémentaire)
Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 19.12.2023
2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
3. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE ...
4. CC - Propriétés communales - Centre sportif sis avenue Salomé 2 - Convention d’occupation des infrastructures par l’A.S.B.L. ...
5. CC - Propriétés communales - Terrain de football et Club House situés chaussée de Stockel 376 - Appel à projet en vue ...
6. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ...
7. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
8. CC - Aires de jeux ludo-sportives Orée et Declercq - Renouvellement - Engagements formels - Exercice 2023
9. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'oiseau" - ...
10. CC - Infrastructures - Voirie - Rénovation des trottoirs de l'avenue Mostinck - Marché de travaux - Application de ...
11. CC - Voirie - Avenue des Alézans - Réaménagement - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ...
12. CC - Convention pour "RESSOURCES-DECHETS : Compost communal de déchets verts à grande échelle - phase 2" - Subvention - ...
13. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation provisoire
14. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Plan Particulier d'Affectation du Sol (P.P.A.S.) - Putdael - Approbation provisoire
15. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. « STOCKELSUN » - A.S.B.L. nouvellement constituée à l’initiative de ...
16. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ...
17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ...
17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.01.2024
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...
3. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ...
4. CC - Contentieux - Urbanisme - Requête en annulation devant le Conseil d’Etat introduit par M. T'SERSTEVENS et consorts - ...
5. CC - Propriétés communales - Centre sportif du Parc de Woluwe - Exploitation de l’espace HORECA (Bar-Restaurant) - ...
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Engagements formels et ...
8. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'Oiseau" - ...
9. CC - Enseignement communal - Ecole maternelle néerlandophone de Joli-Bois - Reconstruction en CLT - Marché de travaux - ...
10. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
11. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation ...
12. CC - Enseignement fondamental francophone - Ecole du Centre - Participation au projet PECA - Convention - Approbation
13. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Mise en place d'un ...
14. CC - Egalité des chances - Spectacle "Pousser les murs" - Contrat Théâtre CREANOVA - Approbation
15. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
16. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2024 - Approbation
Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 20.02.2024
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...
3. CC - Ordonnance de police du Conseil communal relative aux élections du Parlement européen, de la Chambre des représentants, ...
4. CC - Règlement Général de Police - Modifications techniques - Approbation
5. CC - Contentieux - Environnement - Installation de classe 1B Parking - Exploitation d'un centre commercial avec parking ...
6. CC - Contentieux - Droit des marchés publics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de ...
7. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à deux locaux sis dans les sous-sols du ...
8. CC - Propriétés communales - Hôtel communal - Local situé au niveau + 1 du bloc A - Remise totale temporaire sur le paiement ...
9. CC - Propriétés communales - Rue Mareyde 1 - Mise à disposition temporaire et précaire des logements pour le C.P.A.S. - ...
10. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. STOCKELSUN - Convention régissant la mise à disposition d’électricité entre ...
11. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
12. CC - Adhésion à la centrale d'achat organisée par le Service Public Fédéral Intérieur - Accord cadre - Marché public ...
13. CC - Sport - Centre sportif du Parc de Woluwe - Programme de remise en forme par la course à pieds - Marché de services - ...
14. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 ...
15. CC - Convention pour Good Food II - Subvention - Avenant - Approbation - Exercices 2023 à 2025
16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire ...
17. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - Ecole du Centre - Etudes et travaux - Assainissement du sol - Marché de ...
18. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ...
19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ...
20. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Convention d’Accompagnement et de Suivi ...
21. CC - Affaires sociales - Règlement relatif aux expulsions mobilières - Modification - Approbation
22. CC - A.S.B.L. CITE-SERVICES - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
23. CC - A.S.B.L. CITE-SERVICES - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte
24. CC - A.S.B.L. LE BUNKER - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte
25. CC - A.S.B.L. LES STATIONS DE PLEIN AIR - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte
26. CC - Association de fait ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents ...
27. CC - Prix des arts de Woluwe-Saint-Pierre 2024 - Règlement - Arrêt
28. CC - Convention entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre, l'A.S.B.L. "GEMEENSCHAPSCENTRUM KONTAKT" et la S.C. "SOCIAAL ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 26.03.2024
2. CC - Conventions cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, secteur des sciences humaines et ...
3. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Renouvellement du permis ...
4. CC - Contentieux - Environnement - Vibrations et nuisances engendrées par le passage du métro sur la ligne 1 - Action en ...
5. CC - Voirie - Convention de gestion du matériel d'analyse de trafic sur le territoire de la Zone de Police 5343 Montgomery - ...
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
7. CC - Assurances diverses - Marché de services - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la ...
8. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Engagements formels et approbation des tarifs - ...
9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - ...
10. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - École communale de Joli-Bois - Sécurité - Remplacement des chaudières - ...
11. CC - Environnement et Développement Durable - Projet 'PURE CITIES' - Convention entre la S.P.R.L. AIRSCAN et la Commune de ...
12. CC - Fourniture de matériels et logiciels du catalogue Fortinet, maintenance de l'existant, recours au support sur site ...
13. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 27.03.2024 - Modification budgétaire n° 1 - Exercice 2024 - Approbation
14. CC - A.S.B.L. VITAMOMES - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte
15. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ...
16. CC - Règlement-taxe relatif aux immeubles inachevés ou inoccupés - Modification
17. CC - Règlement-redevance relatif aux prestations directes aux secteurs privé et public - Modification
18. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - "Gastleraar" - Convention ...
19. CC - Interpellation - "La Flandre n’interdira pas les vols de nuit" (M. Jonathan de PATOUL)
Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 28.05.2024
2. CC - Transparence - Rapport annuel 2023 établi par la Secrétaire communale en exécution de l'article 7 de l'ordonnance du ...
3. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 28.05.2024 - Prise d’acte
4. CC - Elections communales du 13.10.2024 - Jetons de présence pour les membres du bureau principal et les membres des bureaux ...
5. CC - Personnel communal non-enseignant - Statut pécuniaire - Modification n° 41 (Confidentiel)
6. CC - Ordonnance de police relative à la sécurité publique pendant la période de championnat d’Europe de football 2024 du ...
7. CC - Ordonnance de Police du Conseil communal relative aux élections communales du 13.10.2024 - Adoption
8. CC - Installation de caméras fixes et fixes temporaires de surveillance dans des lieux ouverts - Autorisation
9. CC - Propriétés communales - Wolu Sports Park - Exploitation de l’espace HORECA (Bar- Restaurant) - Nouvelle concession - ...
10. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ...
11. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ...
12. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
13. CC - Convention pour le renforcement de la mise en place du Plan Action Climat en lien avec la participation et la ...
14. CC - Enseignement artistique - Académie de musique de Stockel - Construction d'une nouvelle académie - Marché de travaux - ...
15. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
16. CC - Environnement et développement durable - Convention relative à l'achat groupé de fruitiers 2024 - Approbation et ...
17. CC - Enseignement francophone - Accueil temps libre - Projet d'accueil - Ecole du Centre, Ecole de Stockel, Ecole du Chant ...
18. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ...
19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre Scolaire Eddy MERCKX - Dispositif d'ajustement - Approbation
20. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Création de cours - Année ...
21. CC - Marchés - Réforme du commerce ambulant et de l'accès à la profession - Modification du règlement relatif aux activités ...
22. CC - Politique des moins-valides - Subsides pour divers projets en faveur des personnes handicapées - Répartition des ...
23. CC - C.P.A.S. - Conseil de l’Action Sociale du 24.04.2024 - Convention de collaboration entre le C.P.A.S, la Commune de ...
24. CC - A.S.B.L. VILLA FRANCOIS GAY - Exercice d'activité 2022-2023 - Documents comptables - Exécution de la convention ...
25. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2022 - Prise d'acte
26. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale - Compte 2023 - Prise d'acte
27. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 05.06.2024 - Modification budgétaire n° 0 - Exercice 2024 - Approbation
28. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 05.06.2024 - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2024 - Approbation
29. CC - Budget de l'exercice 2023 - Modifications 3 et 4 - Ajustements des crédits de l'exercice - Clôture au 31.12.2023
30. CC - Comptes annuels de l'exercice 2023 - Compte budgétaire, compte de résultats et bilan - Arrêt
31. CC - Dette communale - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2023 - ...
32. CC - Dette communale - Avance de Trésorerie - Belfius Banque - Décision de principe
33. CC - Finances Communales - Convention de gestion de fonds collectif de retraite pour les mandataires et le personnel ...
34. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et aux activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes ...
35. CC - Règlement général relatif aux activités foraines et ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques ...
36. CC - Règlement-redevance relatif aux académies francophones de Woluwe-Saint-Pierre - Modification - Prorogation
37. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2024
38. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Projet pédagogique ...
Document : Ordre du jour - Titres
Ouverture de la séance à 20:00
1. CC - Adoption des registres des délibérations des séances du l9.l I et du 01 .12.2024
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...
3. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et Communes ...
4. CC - Parking extérieur du Stockel Square - Action commerciale gratuité dans le cadre de l'utilisation du parking extérieur ...
5. CC - Sport - Subsides en faveur d'associations sporlives - Répartition des subsides - Exercice 2024
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de I'article 234 S 3 de la nouvelle loi communale - ...
7. CC - Centre Sportif Sportcity - Inversion du terrain de football et création d'un nouveau terrain de hockey - Engagements ...
8. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
9. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...
10. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de projets ...
11. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Admission au stage dans un ...
12. CC - Enseignement néerlandophone - Ecole de "Mooi-Bos" et "Stokkel De Halte" -Taaloffensief Nederlands" - Convention - ...
13. CC - Exercice2025 - Contribution spécifique àlaZone de Police 5343 Montgomery - Arrêt
14. CC - Budget de I'exercice 2025 - Service ordinaire - Crédits provisoires
15. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte
16. CC - ASBL COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue ...
17. CC - A.S.B.L. PLANNING FAMILLAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte
18. CC - A.S.B.L. SOLEOM DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte
19. CC - A.S.B.L. Associa(tion de fait CONSEIL COMMUNAL DES AINES DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents ...
20. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à I'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition 2025 - ...
21. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025 - Fixation du ...
22. CC - Règlement-taxe relatif aux distributeurs de carburants - Modification
23. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
24. CC - Conseil de I'Action Sociale - Election des membres
25. CC - Motion pour le maintien de la prise en charge de I'ensemble des chômeurs par la sécurité sociale fédérale et contre ...
Réunions
Commune de woluwe-saint-pierre
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation
Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision.
Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation
(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ...
Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion
Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion
Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation
Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ...
Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte
Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation
Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe
Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe
Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation
Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...
Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation
Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ...
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ...
Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ...
Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation.
Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ...
(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ...
Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ...
Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte
Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation
Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte
Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation
Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation
Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation
Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ...
Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation
Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...
Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe.
Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe.
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
Perwez, le 15 janvier 2025
Conformtiment aux dispositions de I'Arr6t6 du Couvernement wallon du 22 avril 2OO4 portant codification de la l6gislation ...
SEANCE PUBLIOUE
1.. D6claration de Politique g6n6rale - L6gislature 2024-2030 - Adoption
2. Composition politique du Conseil communal - D6clarations individuelles d'apparentement - Prise d'acte
3. Taxes et centimes additionnels - lmpot des personnes physiques et pr6compte immobilier - Exercice 2025 - Approbation - ...
4. March6 de travaux - R6novation de I'installation de chauffage de l'6cole d'Orbais - Choix du mode de passation du march6 - ...
5. CAL Culturalit6 en Hesbaye brabangonne - Avenant i la convention - Approbation PATRIMOlNE
6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et ...
7. Donation d'un terrain priv6 au profit de la Commune de PERWEZ - Rue de Seumay a PERWEZ - Projet d'acte - Approbation
8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du ...
9. Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Renouvellement - DECISION
1O.Renouvellement de la Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Rdglement d'ordre ...
11. Repr6sentation du Conseil communal au sein des assembl6es grSn6rales (lntercommunales wallonnes, Commissions communales, ...
12. Comit6 de concertation Commune/CPAS - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision -
13. Comit6s de n6gociation et de concertation syndicale - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision
14. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Repr6sentants du pouvoir organisateur - D6signation
15. A.s.b.l. conseil de I'enseignement des communes et des provinces (c.E.c.p.) - Repr6sentant communal - D6signation
16. commission Locale de Developpement Rural (C.L.D.R.) - Renouvellement des membres effectifs et suppl6ants repr6sentant le ...
17. Operation de renovation urbaine - Commission de renovation urbaine - Constitution de la Commission - Approbation - Decision
18. Comite d'attribution et d'accompagnement des logements tremplin (C.A.A.L.T.) - Reprdsentants communaux - Designation
19. comite d'attribution des logements d'insertion (c.A.L.l.) - Repr6sentants communaux - D6signation
20. Asbl Agence de developpement local (A.D.L.)de pERWEZ
-- Representants communaux (9) - D6signation ;
-- Administrateurs (5) - Proposition;
-- President du Conseil d'Administration - proposition;
-- Décision
21. Agence locale pour I'emploi (A.L.E.) - Repr6sentants communaux - D6signation
22. Accueil Temps Libre - Commission communale d'accueil (CCA) - Renouvellement de la composition de la C.C.A. - D6signation de ...
23. Asbl n Anim'M6mes, - Repr6sentants communaux - Designation - D6cision
24. Asbl u Foyer culturel de PERWEZ u - Repr6sentants communaux i l'assembl6e g6n6rale - D6signation
25. Centre culturel du Brabant wallon - Repr6sentants communaux A I'assembl6e g6nerale - D6signation
26. Hesbaye Brabanqonne Cal Culturalite - Repr6sentants communaux - D6signation
27. La Maison du Tourisme Hesbaye brabangonne - Repr6sentants communaux - D6,signation
28. F6'd6ration Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionne du Brabant wallon (FSEOS) - Representants communaux - D6signation
29. ORES Assets - Representants communaux i l'assemblee g6nerale - D6signation
30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale ...
31. lntercommunale de mutualisation en matidre informatique et organisationnelle (lMlo) - Repr6sentants communaux i I'assembl6e ...
32. lntercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Repr6sentants communaux i I'assemblee generale - Designation
33. lntercommunale sociale du Brabant wallon (|.S.B.W.) - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation
34. lntercommunale in BW scrl - Representants communaux i I'assemblee g6nerale - D6signation
35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ...
36. op6rateur de Transport de wallonie (o.T.w.) - Repr6sentant communal i I'assem bl6e gen6rale - D6signation
37. Union des villes et communes de Wallonie (u.vc.w.)- Repr6sentant communal i l'assem bl6e g6n6,rale - D6signation
38. Agence immobilidre sociale du Brabant wallon (A.l.s.B.w.) - Representant communal - Designation
39. Notre Maison s.c.r,l. - Representants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation
40. Centre regional d'integration du Brabant wallon a.s.b.l. (C.R.|.B.W.) - Representant communal i l'assembl6e generale - ...
41. Maison de l'urbanisme du Brabant wallon - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Conseil communal du ...
42. Contrat de Rividre Dyle-Cette (CRDC)- Repr6sentant communal - D6signation - D6cision
43. CREADIV s.a. - Repr6sentants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation
44. n Panathlon Wallonie-Bruxelles n asbl - Repr6sentant communal aux assembl6es g6n6rales - D6signation
45. Association chapitre Xll n Val d'Orbais o - Reprdsentants communaux i l'assembl6e 96n6rale - D6signation
46. La Maison du conte et de la litttirature a.s.b.l. - Repr6sentant au sein de I'Assemblee g6n6rale - D6signation
47. SRL Mont Eole - Pacte d'actionnaires - Designation des repr6sentants communaux
48. Soci6t6 wallonne des eaux (SWDE) - Repr6sentant communal au sein du Conseil d'exploitation sERruce Huts cl-os
49. Crade L6gal - Disponibilit6 pour raison de convenance personnelle - Prolongation - Ratification
50. Contrat de remplacement - Engagement d'une pu6ricultrice pour travailler i l'6cole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - ...
51. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi non-vacant - Remplacement - l8 p6riodes - du I O janvier 2025 au ...
52. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi temporairement vacant - Remplacement - 6 p6riodes - du 1 O janvier ...
53. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Enseignante maternelle - Emploi non-vacant - Remplacement - 26 p6riodes - du 1 ...
Décision Arrété par le Collège communal du 13 janvier 2025
La Directrice générale
St6phanie THIBEAUX
Le Bourgmestre
Jordan GODFRIAYX
Extraits du rAglement d'ordre int6rieur du conseil commu
Article 20
Sans pr6judice de l'article 22, pour chaque point de l'ordre du jour des reunions du conseil communal, toutes les rapportant a ce point - en ce compris le projet de d6lib6ration et la note de synthbse explicative vis6s a I'article 10 du pr6sent jour. rdgiement - sont mises a la disposition, sans d6placement, des membres du conseil. et ce, dds I'envoi de I'ordre du DJrant les heures d'ouverture des bureaux, les membres du conseil communal peuvent consulter ces pieces au secretariat commu na l.
Article 21
(Le directeur g6n6ral ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, ainsi que le directeur financier ou le fonctionnaire d6sign6 par ...
Durant les heures normales d'ouverture de bureaux. et l'autre en dehors de ces heures. Afin d'6viter que plusieurs conseillers ...
Les membres du Conseil communal d6sireux que pareilles informations leur soient fournies conviennent avec le fonctionnaire ...
- durant une p6riode en dehors des heures normales d'ouverture des bureaux, soit le jeudi qui pr6cdde le conseil communal entre ...
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2023
Approbation du procès-verbal du conseil du 11 décembre 2023
Informations - Prises de connaissance
Budget communal de l'exercice 2024.
Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2024.
Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2024
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2024
Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil ...
Enseignement fondamental et artistique - Parcours d'Education Culturelle et Artistique - Projet Esquisses 2023-2024 - ...
Urbanisme - Plan Communal d'Aménagement Révisionnel PCAR-2014/001 "Camping du Bois" - Rue du Calvaire - Adoption provisoire du ...
Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ...
Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ...
Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 8 janvier 2024
Informations - Prises de connaissance
Mandat d'observateur au sein du Bureau exécutif de la régie communale autonome RDI
RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des membres du CA
RCA "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Dissolution - Désignation d'un liquidateur
Conseillers en énergie de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2023
Energie - Extension d'affiliation de la Ville de Tubize à l'intercommunale ORES Assets de 2025 à 2045
Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...
Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Papleux 47
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Astrid
Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 "Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap ...
Accueil Temps Libre (ATL) - Rapport d'Activités (RA) 2022-2023 "Respect du bien-être de l'enfant" - Prise de connaissance
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...
Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024
Informations - Prises de connaissance
Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024
RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...
Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ...
Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL
Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert"
Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie
Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...
Mobilité - Avis avant RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq
Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire
Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour
RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024.
RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale.
Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan
Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...
Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...
Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024
Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2024
Informations - Prises de connaissance
iMio - Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2024
iMio - iA.Téléservices - Convention d'utilisation DG SD du SPF BOSA pour les services web de l'intégrateur de services fédéral
Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...
Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie
Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 03/2024
Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 04/2024
Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ...
Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL
Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert"
ECETIA Intercommunale SCRL - Convention d'adhésion en tant qu'opérateur communal
ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales
RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...
Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024 - Confirmation
Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à ...
Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Mise en conformité du Dépôt communal - Achat de fournitures - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024.
RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale.
RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Avenant n°1 ...
Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...
Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...
Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux
Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire
Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Quelles actions l'administration compte-t-elle mettre en place pour la ...
Approbation du procès-verbal du conseil du 8 avril 2024
Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2024.
Compte communal 2023
Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ...
Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...
Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Contrat de gestion
IPFBW - Assemblée générale du 11 juin 2024
DJ Festival - Règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage
BW Classic 2024 & BW Women Race 2024 - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage
Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...
Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...
Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...
Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...
Urbanisme - Accord de mise à disposition de savoir-faire - Outil d'aide à la décision (Thèse UMons)
Marché public - Convention d'adhésion à la Centrale d’achat du FOREM portant sur la fourniture de matériels et logiciels du ...
Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ...
Urbanisme - Permis d'urbanisme de constructions groupées PU-2024/010 - Rue Raymond Pieret - parcelles B152c2 - Suppression ...
Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal et abrogation en tout ou en partie de Schémas d'Orientation Locaux - ...
RFI/Ferme Massart - Maison des Jeunes l’Antistatic Tubize ASBL - Approbation de la convention d'occupation
Marché public - Fourniture et application de matériaux de marquage - Marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à ...
Marché public - Conception et réalisation - Aménagement de modules sanitaires préfabriqués à destination du centre de formation ...
Marché public - Conception et réalisation d'un terrain de football synthétique à Saintes - Mode de passation et cahier spécial ...
Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024
Informations - Prises de connaissance
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2023
C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1/2024 ordinaire et extraordinaire
C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 ...
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 13 juin 2024
ISBW - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2024
ECETIA Intercommunale SC - Assemblée générale du 25 juin 2024
S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 25 juin 2024
S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 25 juin 2024
in BW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024
Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 13 octobre 2024
Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de ...
Règlement communal d’octroi de primes pour l’acquisition de matériel ou la réalisation d’animations au sein des commerces
SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de ...
Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2024 - Exercice 2023
Permis d’urbanisation MPUR-2023/004 – Chaussée d'Enghien, 105 – création de voirie
Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes ...
Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du ...
Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Ternard 23
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Neuve-Cour
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Square Fabelta
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Boulevard Georges Deryck
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des Forges
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue du Coin Perdu
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Elisabeth
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Zone 30 - Quartier Saint Jean
Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation et du stationnement - Rue de la Colline
Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Rue de l'Achonfosse
Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2023 - Approbation.
Fabrique d'église St Jean à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
Subsides à octroyer pour l'exercice 2024 - Répartition.
Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre ...
Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles ...
Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties ...
RFI/Parc Saint Jean – Parcelles occupées par les Moutons de Soay - Approbation de la convention d’occupation à titre précaire
Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport d'activités
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour -
Document : Ordre du jour - Titres
1. Absence de M. Michel JANUTH lors de l'installation du nouveau conseil communal
2. Validation des élections communales du 13 octobre 2024 - Communication
3. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux
5. Prise d'acte des désistements préalables
6. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
7. Prestations de serment et installation des suppléants remplaçants les élus s'étant désistés
8. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux Prise d'acte des déclarations d'apparentement des élu(e)s.
9. Vote du pacte de majorité
10. Prestation de serment du bourgmestre
11. Prestation de serment des autres membres du collège communal
12. Désignation du président d'assemblée
13. Désignation des conseillers de l'action sociale
14. Désignation des conseillers de police
15. Gestion du personnel communal - Délégation de pouvoir au Collège communal
16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de ...
17. Octroi de certaines subventions - Délégation de pouvoir au Collège communal
18. Patrimoine - Opérations immobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal
19. Patrimoine - Opérations mobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal
20. Octroi des concessions de sépulture - Délégation de pouvoir au Collège communal
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Document : Ordre du jour - Titres
56. Actualisation de la liste des agents constatateurs chargés de rechercher et de constater les infractions urbanistiques
57. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (L.D.)
58. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (V.D.)
59. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (C.S)
60. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (Ch.V.E.)
61. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M.M.)
62. Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Désignation du délégué et du représentant administratif
63. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement
64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...
65. Désignation au Comité d'Attribution des Habitations sociales du Roman Pais
66. Conseil de la Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Désignation du délégué
67. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
68. Structure supracommunale Senne Vallées - Comité commun de gestion - Désignation du représentant de la Ville de Tubize
69. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs
70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à ...
71. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale
72. ASBL Centre Culturel du Brabant wallon - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
73. ASBL TV COM - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
74. ASBL Agence Immobilière Sociale du Brabant Wallon - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
75. ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation du délégué à l'assemblée générale
76. ASBL Maison du Conte et de la Littérature - Désignation du délégué à l'assemblée générale
77. ASBL locale "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Désignation des délégués à l'assemblée générale
78. ASBL Maison des Jeunes L"Antistatic Tubize - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
79. ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation du délégué effectif et de son suppléant au sein de l'assemblée générale
80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat ...
81. ASBL Centre Culturel de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale
82. ASBL AMO Plan J - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
83. ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Tubize (ALE) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
84. Régie communale autonome « Office Tubizlen du Patrimoine » en liquidation - Désignation des organes de gestion
85. Régie communale autonome « Régie des infrastructures » - Désignation des organes de gestion
86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre ...
87. SA Building - Désignation du délégué à l'assemblée générale
88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ...
89. SA Holding Communal en liquidation - Désignation du délégué à l'assemblée générale
90. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.)
93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...
95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives
96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.)
97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)
98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)
99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)
100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)
101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.)
102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.)
103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.)
105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.)
106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.)
107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.)
108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)
109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)
110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.)
112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.)
113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)
114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.)
115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.)
116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.)
118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.)
119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives
120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)
121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.)
122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.)
123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.)
124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)
125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.)
127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.)
129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.)
130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.)
132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.)
134. Enseignement fondamental - Démission de fonction (M.C.D)
135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en ...
136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.)
137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.)
138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz ...
139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...
142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.)
143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (M.E.)
144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...
145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...
146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.R.-C.)
147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...
144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...
145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...
146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale
147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...
(M.E.)
(A.R.-C.)
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1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 juin 2024
3. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024
4. Prestation de serment de la Présidente du conseil de l'action sociale en tant que membre du collège communal
5. Informations - Prises de connaissance
6. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux
7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : modification budgétaire n° 2 / 2024 ordinaire et extraordinaire
8. Commissions du Conseil communal - Création
9. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.)
10. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion
11. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale
12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...
13. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
14. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
15. ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales
16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ...
17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de ...
18. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux ...
20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du ...
22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein ...
23. Convention entre la Ville de Tubize et la SWDE pour l'entretien des hydrants sur le territoire communal
24. Dossier "Ferme Dupont" - Réception des voiries - Convention d'expertise amiable - Ratification
25. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Second recours au Conseil d'Etat -Ratification
26. Parcours enchanté Halloween 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie - Ratification
27. Place aux enfants 2024 - Convention de mise à disposition de l'Ecole Saint-François d'Assise - Ratification
28. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2025 à 2026
29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit
30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson
31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...
32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise
33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq
34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes
35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans
36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...
37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025
38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025
39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025
40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.
41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.
45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.
46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.
49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges
50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges
51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges
52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...
53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...
54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...
55. Divers et questions orales d'actualité
Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ...
29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit
Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ...
30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson
Proposition de matérialiser une division axiale à la rue Brison entre les immeubles n°65 et n°56.
31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...
32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise
Proposition de matérialiser une division axiale continue dans les virages de la rue Ripainoise.
33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq
Proposition de créer, dans le centre de Oisquercq, une Zone 30km/h.
34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes
Proposition de créer, dans le centre de Saintes, une Zone 30km/h.
35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans
Proposition visant à matérialiser un emplacement pour personne handicapée d'utilité publique à la rue des Frères Taymans,
36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...
Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser ...
37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025
Lorsque le budget n'est pas encore voté, les crédits provisoires sont arrêtés par le conseil communal.
38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025
Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 le taux des centimes additionnels au précompte immobiîier.
39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025
Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 la taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques.
40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.
Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église ...
41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.
42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize.
43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize.
44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.
Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq.
45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.
Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq.
46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize.
47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize.
48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.
2e phase de répartition de l'enveloppe budgétaire de 60.000,00 euros allouée aux subsides aux associations pour l'exercice 2024.
49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges
Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...
50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges
Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...
51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges
Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...
52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...
Il y a lieu de lancer un marché pour la construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine.
53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...
Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL ...
54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...
Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...
55. Divers et questions orales d'actualité
Présentation des questions posées par les conseillers.
54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...
Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...
55. Divers et questions orales d'actualité
Présentation des questions posées par les conseillers.
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11/12/24
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
12. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.P.)
15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet ...
16. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)
17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...
18. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)
19. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (NX.)
20. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
21. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Z.H.)
22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...
23. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)
24. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...
27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
1. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 19 décembre 2024
3. Commissions du conseil communal - Désignation des membres et des présidents
Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu ...
4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux ...
Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ...
5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S. "Les Bruyères sur ...
Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ...
6. Conteneurs enterrés CIPOM CIFFOM - Rue de la Halle à papier - Convention in BW
Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a ...
7. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
Conseil communal charge le Collège communal d'organiser l'appel à candidature pour le renouvellement de la CCATM
8. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue de la Démocratie 17
Une demande d'octroi d'un emplacement pour personne handicapée a été introduite pour la Rue de la Démocratie 17.
9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande ...
10. Ratification des décisions du Collège Communal - Point 43 à 68 - Utilisation de l'Article 60&2 du RGCC
Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision ...
11. Divers et questions orales d'actualité
Présentation des questions posées par les conseillers.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 12 février 2024
2. Déclaration de politique communale
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
34. Conseil de développement de la lecture de la bibliothèque - Désignation des membres
35. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale - Révision
36. Département des Affaires générales - Démission d'une cheffe de division (L.T.)
37. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)
38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.)
39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.R.)
40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.P.)
41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)
42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
44. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.G.)
46. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
47. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
48. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (encadrement pédagogique ...
49. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (G.D.)
50. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Violoncelle (encadrement ...
51. Enseignement artistique - Démission de fonctions au 31 janvier 2025 pour pension de retraite au 1er février 2025 (F.H.)
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 6 février 2025
2. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion - ...
3. Ordonnance de police relative aux PFAS - Interdiction de consommation d'eau du robinet pour certains établissements - ...
4. Convention de mise à disposition de dispositifs de fiitration de l'eau par osmose inversée
5. Convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale sociale du Brabant wallon 2025 - Approbation
6. Marché de Noël 2024 - Convention de gardiennage entre FEDERAL SECURITY GROUP SPRL et la Ville de Tubize
?. Ecoles communales fondamentales - Conventions installation d'arceaux vélos
8. Service Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat - CADRECI ASBL
9. Permis d'urbanisme PU-2024/162 - Rue du Gros Chêne - Ouverture de voirie Modification de voiries communales (construction ...
10. Permis d'urbanisme - PU-2024/106 - Rue de Rebecq 77 - Création de voirie Création de voiries communales à l'école ...
11. Aide pour des actions communales en matière de bien-être animal - Candidature de la Ville de Tubize
12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Brison 9
13. Mobilité - TAXI - Réforme des services de taxis en Wallonie - Règlement communal relatif aux services de taxis ...
14. Budget communal de l'exercice 2025
15. Zone de police - Dotation communale - Budget 2025
16. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-11 "Frais de téléphone" - Ratification.
17. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-18 "Frais d'examens (publication offre emploi,...)" -Ratification.
18. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification.
19. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/125-06 " Prestations de tiers" - Ratification.
20. Dépassement du douzième provisoire de l'article 421/124-05 "Fournitures de vêtements de travail et chaussures" -Ratification.
21. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720/125-06 "Prestations de tiers pour les bâtiments"-Ratification.
22. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720118/124-06 "Prestations techniques de tiers spécifiques à la fonction : ...
23. Dépassement du douzième provisoire de l'article 72201/123-02 " Fournitures administratives Clabecq"-Ratificatîon.
24. Dépassement du douzième provisoire de l'article 72202/125-03 "Mazout chauffage Oisquercq" - Ratification.
25. Dépassement du douzième provisoire de l'article 767/123-13 "Frais informatiques" - Ratification
26. Dépassement du douzième provisoire de l'article 875/124-06 "Prestations de dératisation" - Ratification.
27. Gestion des frelons asiatiques - engagement d'une dépense urgente en dépassement de crédits à l'article 879/124-48 "Actions ...
28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à ...
29. Marché public : Centrale d'achat du FOREM marché CISCO - Fixation du montant estimatif
30. Patrimoine immobilier - Espace commercial situé dans le Site commercial Côté Senne à Tubize, Rue du Bailli, 4 -Location en ...
31. Patrimoine immobilier - Immeuble sis Avenue Zénobe Gramme, 21 à 1480 Saintes - Acquisition pour cause d'utilité publique en ...
32. Patrimoine immobilier - Partie du Domaine public, rue de Stimbert - Désaffectation
33. Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
17. conseil Communal Consultatif des Aines (CCCA) - Désignation des membres
18. Conseil Consultatif des Personnes en Situation de Handicap (C-C.C.P.H.) - Désignation de la présidence, des personnes ...
19. ASBL Aide et Soins en Assuétudes Réseau Brabant wallon (ASARBW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale et ...
20. Comité de gestion Val de Coeurcq - Désignation de la Présidente et de la représentante administrative communale
21. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M. S.)
22. Enseignement communal - Renouvellement de la composition de la Commission paritaire locale (COPALOC)
23. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C-G.)
24. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.)
25. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.L.)
26. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 4 périodes complémentaires - Maître de philosophie et ...
2?. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 8 périodes complémentaires - Maître d'éducation ...
28. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel (C-J-)
29. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire chargé des cours en ...
30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Report de prise d'effet - Instituteur maternel ...
31. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 13 périodes - Professeur de formation instrumentale ...
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mars 2025
2. Informations - Prises de connaissance
3. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des membres du conseil ...
4. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2024 - Approbation.
5. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2024 - Approbation.
6. Fabrique d'église Sainte Renelde à Saintes - Modification budgétaire 2025 - Approbation.
7. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification.
8. Dépassement du douzième provisoire de l'article 421/127-02 "Frais fonctionnement véhicules" - Ratification.
9. Dépassement du douzième provisoire de l'article 763/124-06 "Frais de fonctionnement panneaux alphanumérique" -Ratification.
10. Financement des dépenses extraordinaires Inscrites aux budgets 2024 et 2025 au moyen de crédits - Cahier des charges
11. Gestion PFAS dans l'eau de distribution - Engagement d'une dépense urgente - Admission.
12. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Rue de Mons 103
13. Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Règlement d'ordre intérieur
14. Bulletin communal "1480 & vous" - Règlement
15. Page Facebook "Ville de Tubize" - Modification du règlement_____
16. Divers et questions orales d'actualité
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2023
2. Comptabilité - Comptes 2023 - Adoption
3. Comptabilité - Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024
4. Personnel - Mobilité 2023-05 - Fermeture d'un poste d'ouvrier niveau D
5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ...
6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ...
7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ...
8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2023
2. Comptabilité - Comptes 2023 - Adoption
3. Comptabilité - Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024
4. Personnel - Mobilité 2023-05 - Fermeture d'un poste d'ouvrier niveau D
5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ...
6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ...
7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ...
8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
Consseil de Police
ORDRE DU JOUR
du mercredi 18 décembre 2024 à 19hrs
Chaussée de Mons, 475-- 1480 TUB17E
1. Installation du Conseil de police - Prestation de serment des conseillers de police
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024
3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics
4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ...
5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice
Document : Ordre du jour - Titres
1. Installation du Conseil de police - Prestation de serment des conseillers de police
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024
3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics
4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ...
5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024
3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics
4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ...
5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la réuon du 18 décembre 2024
2. Budget 2025 - Adoption
3. Situation de caisse à la date du 04/11/2) 24 établie par le comptable spécial
4. Conseil de police - Article 12 LPI - Fixation du nombre de conseillers de police - Ratification
Document : Ordre du jour - Titres
1. Installation du conseil de police et confirmation des décisions prises lors des conseils de police des 18 et 20 décembre 2024
2. Comptabilité -Comptes 2024 - Adoption
3. Personnel - mobilité 2025-02 - Ouverture de postes - information :
- 1 poste d'inspecteur principal pour le service d'appui et prévention
- 5 postes d'Inspecteur pour le service intervention
- 1 poste d'inspecteur maître-chien
4. Logistique - Adhésion centrale d'achat du Forem - Marché CISCO - Ratification
5. Logistique - Centrale d'achats - Marché de services - Contrôle et certification - Ratification
4. Logistique - Adhésion centrale d'achat du Forem - Marché CISCO - Ratification
5. Logistique - Centrale d'achats - Marché de services - Contrôie et certification - Ratification
Réunions
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023
2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte
3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation
4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...
5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ...
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ...
8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...
9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation
10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ...
11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...
12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte
Document : Ordre du jour - Titres
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023
2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte
3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation
4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...
5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ...
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ...
8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...
9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation
10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ...
11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...
12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte
14. CC - Budget de l'exercice 2024 - Contribution spécifique à la Zone de Police 5343 Montgomery
15. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 03.10.2023 - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2023 - Approbation
16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation
17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ...
18. CC - Budget de l'exercice 2024
19. CC - Budget de l'exercice 2024 - Service ordinaire - Crédits provisoires
20. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
21. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de permis d'environnement - Modification
22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la ...
23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude ...
24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ...
25. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2023 - Approbation
26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ...
26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ...
sp001: 1\. CC - Adoption des registres des délibérations des séances du l9.l I et du 01 .12.2024
sp002: 2\. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune ...
sp003: 3\. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et ...
sp004: 4\. CC - Parking extérieur du Stockel Square - Action commerciale gratuité dans le cadre de l'utilisation du parking ...
sp005: 5\. CC - Sport - Subsides en faveur d'associations sporlives - Répartition des subsides - Exercice 2024
sp006: 6\. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de I'article 234 S 3 de la nouvelle loi ...
sp007: 7\. CC - Centre Sportif Sportcity - Inversion du terrain de football et création d'un nouveau terrain de hockey - ...
sp008: 8\. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des ...
sp009: 9\. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
sp010: 10\. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de ...
sp011: 11\. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Admission au stage ...
sp012: 12\. CC - Enseignement néerlandophone - Ecole de "Mooi-Bos" et "Stokkel De Halte" -Taaloffensief Nederlands" - ...
sp013: 13\. CC - Exercice2025 - Contribution spécifique àlaZone de Police 5343 Montgomery - Arrêt
sp014: 14\. CC - Budget de I'exercice 2025 - Service ordinaire - Crédits provisoires
sp015: 15\. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte
sp016: 16\. CC - ASBL COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Exécution de la convention ...
sp017: 17\. CC - A.S.B.L. PLANNING FAMILLAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte
sp018: 18\. CC - A.S.B.L. SOLEOM DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte
sp019: 19\. CC - A.S.B.L. Associa(tion de fait CONSEIL COMMUNAL DES AINES DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - ...
sp020: 20\. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à I'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition ...
sp021: 21\. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025 - ...
sp022: 22\. CC - Règlement-taxe relatif aux distributeurs de carburants - Modification
sp023: 23\. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
sp024: 24\. CC - Conseil de I'Action Sociale - Election des membres
sp025: 25\. CC - Motion pour le maintien de la prise en charge de I'ensemble des chômeurs par la sécurité sociale fédérale et ...
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021
2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP
5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...
6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022
7. Rapport d’activités 2020 de m2A
8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune
9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM
10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)
11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM
12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim
13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...
14. Tableau des effectifs
15. Rapports de la municipalité
16. Divers et communication
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022
2. Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel de la Ville
3. Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l’ordre
4. Demande de subvention 2022 : Plan régional de soutien des collectivités aux usages numériques - vidéoprotection
5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ...
6. Budget primitif Ville - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021
7. Budget primitif Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021
8. Budget Ville de l’exercice 2022
9. Budget annexe Eau de l’exercice 2022
10. Taux de fiscalité 2022
11. Annulation de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation et l’extension de la mairie
12. Constitution de servitude de cour commune
13. Acquisition d’une emprise de voirie sise 56 rue de Richwiller
14. Acquisition d’une emprise de voirie sise 80 rue de Richwiller
15. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Noyer
16. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Dalhia
17. Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
18. Gestion prévisionnelle des effectifs - modification de la carte scolaire
19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ...
20. Convention d’objectifs et de moyens avec les associations percevant plus de 23 000 €
21. Attribution d’une subvention d’équipement au Volley Ball Club de Kingersheim
22. Révision des statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
23. Suite de la consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022/2027
24. Projet Cour d’école bulle nature : convention d’assistance
25. Tableau des effectifs
26. Recrutement d’un responsable sécurité et systèmes d’information
27. Intervention d’une archiviste
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
**2022 DTEC 4** Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) ...
**2022 SG 25** Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ...
**2022 MDE 1** Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème ...
**2022 DCPA 5** Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ...
**2022 DDCT 10** Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ...
**2022 DLH 1** Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ...
**2022 DLH 2** Location de l’immeuble 9, rue de Plaisance (14e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
**2022 DLH 3** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ...
**2022 DLH 5** Location de l'immeuble 29, rue Claude Terrasse (16e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
**2022 DLH 8** Location de l'immeuble 28, rue Fizeau (15e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.
**2022 DLH 9** Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et ...
**2022 DLH 29** Location de l'immeuble 24, rue Gerbert (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
**2022 DLH 30** Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP.
**2022 DLH 33** Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ...
**2022 DLH 35** Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ...
**2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...
**2022 DLH 38** Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat.
**2022 DLH 39** Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien ...
**2022 DLH 40** Réitérations et modifications de garanties d'emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP.
**2022 DLH 41** Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.
**2022 DLH 43** Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
**2022 DLH 47** Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes d’amélioration de la ...
**2022 DLH 56** Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ...
**2022 DLH 57** Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ...
**2022 DDCT 11** Modification des statuts de la congrégation "Province de France des Franciscaines missionnaires de Marie".
**2022 DU 11** Cession de la propriété lieudit Le Château à Nescus (09).
**2022 DU 26** Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc.
**2022 DU 35** Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ...
**2022 DU 40** Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e).
**2022 SG 14** Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel ...
**2022 DU 28** ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens ...
**2022 DU 31** Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et ...
**2022 DLH 55** Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ...
**2022 DCPA 1** Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels ...
**2022 DCPA 3** Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - ...
**2022 DCPA 4** Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - ...
**2022 DCPA 6** Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ...
**2022 DU 34** Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ...
**2022 DLH 32** Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ...
**2022 DCPA 7** Restructuration partielle de la piscine, 19 rue de Pontoise (5e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. ...
**2022 SG 3** Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ...
**2022 DU 36** ZAC Les Rives de l’Ourcq à Bondy (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial. M. Emmanuel ...
**2022 DU 23** PLU - Compatibilité avec le projet "Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème ...
**2022 DTEC 6** Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème ...
**2022 DDCT 2** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...
**2022 DDCT 14** Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ...
**2022 DASCO 1** Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions ...
**2022 DASCO 2** Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ...
**2022 DASCO 3** Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ...
**2022 DASCO 5** Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2022-2023. 6/ 19
**2022 DASCO 6** Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE ...
**2022 DFPE 1** Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à ...
**2022 DFPE 3** Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale ...
**2022 DFPE 4** Subvention (68.194 euros), avenant n° 1 à l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).
**2022 DFPE 5** Subvention (131.022 euros), avenant n° 1 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e).
**2022 DFPE 8** Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ...
**2022 DFPE 17** Subventions (313.717 euros), avec conventions, à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement ...
**2022 DFPE 18** Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ...
**2022 DFPE 19** Subvention (120.154 euros), avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).
**2022 DFPE 23** Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ...
**2022 DFPE 24** Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) ...
**2022 DFPE 36** Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ...
**2022 DAE 11** Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ...
**2022 DFPE 30** Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le ...
**2022 DGRI 6** Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).
**2022 DGRI 7** Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires ...
**2022 DGRI 8** Subvention (70.000 euros) et convention avec l’Institut français et avenant n° 1 de la convention 2021-2023.
**2022 DGRI 9** Cotisations annuelles aux réseaux internationaux de Villes. M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.
**2022 DJS 53** Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
**2022 DJS 71** Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ...
**2022 DJS 76** Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité ...
**2022 SG 2** Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux ...
**2022 SG 6** Convention-cadre "matrice des responsabilités des JOP 2024". 8/ 19
**2022 SG 7** Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions ...
**2022 SG 9** Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna ...
**2022 SG 11** Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer ...
**2022 SG 12** Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ...
**2022 DDCT 1** Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ...
**2022 DJS 74** Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ...
**2022 DJS 75** Modification de l’adresse du Gymnase Wilma Rudolph (18e). M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Laurence ...
**2022 DGRI 27** Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ...
**2022 SG 18** Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ...
**2022 SG 13** Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et ...
**2022 DDCT 22** Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon "Maison de l’air" du Parc de ...
**2022 DPE 3** Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe ...
**2022 DVD 2** Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention ...
**2022 DEVE 1** Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat ...
**2022 DEVE 3** Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ...
**2022 DEVE 7** Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ...
**2022 DPE 2** Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ...
**2022 DTEC 1** Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ...
**2022 DTEC 2** Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget ...
**2022 SG 19** Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ...
**2022 DVD 14** Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI ...
**2022 DTEC 3** Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat ...
**2022 DRH 1** Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'EAPS spécialité activités aquatiques et natation.
**2022 DRH 7** Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2022.
**2022 DRH 10** Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ...
**2022 DRH 11** Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des Techniciens des services opérationnels ...
**2022 DRH 24** Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ...
**2022 DRH 28** Communication relative à la protection sociale complémentaire. 12/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) ...
**2022 DAE 9** Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé ...
**2022 DAE 17** Marché couvert des Enfants Rouges - Attribution de la délégation de service public.
**2022 DAE 19** Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d'activité.
**2022 DAE 20** Marchés découverts lot B - Avenant à la délégation de service public - Déplacement du marché Amiral Bruix.
**2022 DAE 22** Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de ...
**2022 DAE 32** Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) - Tarif et conventions. Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) ...
**2022 DEVE 2** Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens.
**2022 DFA 12** Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ...
**2022 DFA 13** Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ...
**2022 SG 23** Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ...
**2022 DSIN 1** Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré ...
**2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ...
**2022 DAE 33** Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de ...
**2022 DAC 1** Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e).
**2022 DAC 90** Convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2023 avec l’association International Visual Theatre (9e).
**2022 DAC 231** Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité ...
**2022 DICOM 2** Conventions pour les expositions sur la voie publique. Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure. 2ème ...
**2022 DAC 482** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Simone de Beauvoir au 11 rue de la Bûcherie (5e). 14/ 19 ...
**2022 DEVE 5** Dénomination "allée Félicie Hervieu" attribuée à l’allée centrale du square de l’Abbé Lemire situé 78, rue ...
**2022 DEVE 6** Dénomination "allée Louise Abbéma" attribuée à l’allée sud du square Sarah Bernhardt situé 2, rue de Buzenval ...
**2022 DVD 1** Parcs de stationnement Odéon et André Honnorat (6e) - Avenants aux conventions de concession.
**2022 DVD 4** Parcs de stationnement Notre-Dame (Paris Centre) et Cardinet (17e) - Avenant n° 2 fixant les dates de fin ...
**2022 DVD 6** Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ...
**2022 DVD 7** Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ...
**2022 DVD 9** Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ...
**2022 DVD 10** Parc de stationnement Gros Boulainvilliers (16e) - Contrat de délégation de service public pour son exploitation.
**2022 DVD 15** Prolongement de la ligne de métro n° 11 à Rosny-Bois-Perrier (93) - Convention relative au financement des ...
**2022 DVD 17** Relèvement des tarifs de redevances d'occupation du domaine public des distributeurs de carburants thermiques. ...
**2022 PP 1** Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la Préfecture de police ayant pour ...
**2022 PP 2** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Préfecture de ...
**2022 PP 3** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la ...
**2022 PP 4** Modification de 2 délibérations portant statut particulier et fixation du classement hiérarchique et de ...
**2022 PP 5** Dispositions fixant le statut particulier du corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de police.
**2022 PP 6** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de ...
**2022 PP 7** Modification des dispositions statutaires relatives aux corps des démineurs et aux emplois de directeur et ...
**2022 PP 8** Modification de l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police et ...
**2022 PP 9** Modification de la délibération n° 2017 PP 21-2 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation du classement ...
**2022 PP 10** Modification des dispositions réglementaires relatives aux commissions administratives paritaires compétentes ...
**2022 PP 11** Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix portant sur ...
**2022 PP 12** Acquisition de gros outillages, machines-outils et accessoires au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
**2022 PP 13** Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules ...
**2022 PP 14** Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de région d’IDF concernant la ...
**2022 PP 15** Gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents de la ...
**2022 PP 16** Prise en charge de bouteilles de gaz de différentes natures.
**2022 PP 17** Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour moniteur défibrillateur modèle Defiguard Touch ...
**2022 PP 18** Fourniture de draps à usage unique destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
**2022 PP 19** Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ...
**2022 PP 20** Mise en œuvre de prestations de service social au profit du personnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
**2022 PP 21** Signature de marchés publics avec les attributaires désignés par CAO Ville de Paris et/ou marchés publics lancés ...
**2022 PP 22** Convention relative au financement des évolutions de l'outil "ERP Paris".
**2022 PP 24** Avenant et convention relatifs à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne ...
**2022 DASES 10** Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - ...
**2022 DASES 11** Subventions (121.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations de l'ADDEL et de ...
**2022 DASES 22** Avenant n° 2 à la convention avec Pôle emploi et la Ville de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs ...
**2022 DASES 28** Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion ...
**2022 DASES 24** Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour son programme HUA ! ...
**2022 DASES 30** Dispositif de soutien à la revalorisation salariale des SAAD relevant de la convention collective BAD et ...
**2022 DDCT 4** Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ...
**2022 DASES 21** Subventions (100.000 euros) à deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture en ...
**2022 DDCT 3** Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 ...
**2022 DGRI 28** Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des ...
**2022 DASES 25** Subvention d’investissement (379.500 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du cœur - Relais ...
**2022 DASES 27** Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des ...
Document : Ordre du jour - Titres
2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ...
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...
2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).
2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).
2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).
2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).
2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).
2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER.
2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER.
2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER.
2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ...
2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.
2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.
2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.
2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.
2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.
2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat.
2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ...
2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
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2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ...
2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ...
2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ...
2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...
2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ...
2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ...
2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ...
2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ...
2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ...
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...
2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.
2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.
2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.
2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ...
2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".
2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".
2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".
2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".
2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...
2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ...
2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ...
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ...
2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l'association EUNIC relative à l'organisation de l'exposition "Visage(s) d'Europe", du 1er au 29 mai 2022.
2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l'association EUNIC relative à l'organisation de l'exposition "Visage(s) d'Europe", du 1er au 29 mai 2022.
2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l'association EUNIC relative à l'organisation de l'exposition "Visage(s) d'Europe", du 1er au 29 mai 2022.
2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ...
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
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2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...
2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.
2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.
2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.
2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.
2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.
2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.
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2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.
2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...
2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.
2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.
2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.
2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.
2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.
2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.
2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.
2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.
2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.
2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.
2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.
2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.
2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.
2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.
2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.
2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...
2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l'association Lucas Dolega pour l'organisation de l'événement "Cérémonie de remise du Prix photographique Lucas Dolega - 11ème édition".
2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l'association Lucas Dolega pour l'organisation de l'événement "Cérémonie de remise du Prix photographique Lucas Dolega - 11ème édition".
2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l'association Lucas Dolega pour l'organisation de l'événement "Cérémonie de remise du Prix photographique Lucas Dolega - 11ème édition".
2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ...
2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.
2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.
2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.
2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.
2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).
2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).
2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).
2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...
2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).
2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).
2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ...
2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.
2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.
2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.
2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.
2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.
2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.
2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.
2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ...
2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ...
2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).
2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).
2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).
2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).
2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.
2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.
2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.
2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ...
2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.
2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.
2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.
2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.
2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.
2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.
2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.
2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l'expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.
2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l'expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.
2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l'expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.
2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ...
2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.
2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.
2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.
2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...
2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.
2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.
2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.
2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.
2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ...
2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.
2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.
2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.
2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.
2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.
2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.
2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres".
2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres".
2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres".
2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ...
2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ...
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...
2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).
2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).
2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).
2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).
2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).
2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).
2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).
2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ...
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.
2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.
2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.
2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.
2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ...
2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ...
2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.
2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.
2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.
2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.
2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ...
2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.
2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.
2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.
2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.
2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.
2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ...
2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.
2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.
2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...
2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.
2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.
2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...
2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.
2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.
2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...
2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes, grade d'adjoint technique principal de 2ème classe, dans la spécialité jardinier.
2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes, grade d'adjoint technique principal de 2ème classe, dans la spécialité jardinier.
2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ...
2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.
2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.
2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ...
2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la Présidence de la République.
2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la Présidence de la République.
2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la ...
2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.
2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.
2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ...
2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.
2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.
2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ...
2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI.
2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI.
2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI.
2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.
2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.
2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ...
2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes.
2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes.
2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ...
2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.
2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.
2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.
2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.
2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.
2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.
2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ...
2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.
2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.
2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ...
2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ...
2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.
2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.
2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.
2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.
2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ...
2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ...
2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.
2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.
2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.
2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.
2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.
2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.
2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.
2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.
2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ...
2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ...
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ...
2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.
2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.
2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ...
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.
2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022.
2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022.
2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022.
2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).
2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).
2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).
2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ...
2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.
2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.
2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.
2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ...
2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.
2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.
2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.
2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ...
2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.
2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.
2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.
2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.
2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ...
2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP.
2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP.
2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ...
2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).
2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).
2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).
2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).
2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e).
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ...
2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
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2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
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2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
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2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ...
2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).
2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).
2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).
2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).
2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).
2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).
2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).
2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).
2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).
2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ...
2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.
2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.
2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.
2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.
2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).
2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).
2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).
2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).
2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e).
2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e).
2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e).
2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e).
2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).
2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).
2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).
2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).
2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).
2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ...
2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.
2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.
2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.
2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.
2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...
2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).
2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).
2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).
2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).
2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ...
2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ...
2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art.
2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art.
2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art.
2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).
2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).
2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ...
2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
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2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e).
2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e).
2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e).
2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e).
2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e).
2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e).
2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e).
2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.
2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.
2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.
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2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.
2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.
2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.
2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.
2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.
2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (109.446,12 euros).
2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (109.446,12 euros).
2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ...
2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".
2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".
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2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
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2022 PP 25 : Convention relative à la mission d'appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022.
2022 PP 25 : Convention relative à la mission d'appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022.
2022 PP 25 : Convention relative à la mission d'appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022.
2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ...
2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.
2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.
2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.
2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ...
2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l'ARS Ile-de-France.
2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l'ARS Ile-de-France.
2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l'ARS Ile-de-France.
2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ...
2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1.
2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1.
2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1.
2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1.
2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d'œuvre sur esquisse d'une "base instruction" pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d'œuvre sur esquisse d'une "base instruction" pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d'œuvre sur esquisse d'une "base instruction" pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ...
2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur.
2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur.
2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur.
2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ...
2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.
2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.
2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.
2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ...
2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.
2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.
2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.
2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...
2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).
2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).
2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).
2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ...
2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.
2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.
2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.
2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...
2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments.
2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments.
2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments.
2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ...
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ...
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ...
2022 PP 38 : Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite.
2022 PP 38 : Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite.
2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ...
2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.
2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.
2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ...
2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP.
2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP.
2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP.
2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ...
2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...
2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).
2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).
2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).
2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).
2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ...
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
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2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
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2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
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2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
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2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
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2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
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2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
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2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.
2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.
2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).
2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).
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2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.
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2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places par l'association Basiliade - Garantie du prêt bancaire par la Ville (9.000.000 euros).
2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places par l'association Basiliade - Garantie du prêt bancaire par la Ville (9.000.000 euros).
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2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.
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2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.
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2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ...
2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.
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2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
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2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.
2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.
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2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.
2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.
2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.
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2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique.
2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique.
2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique.
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2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ...
2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.
2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.
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2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.
2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l'Etat sur le territoire parisien qu'il détient en application de l'article 140 - VII de la loi Elan.
2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l'Etat sur le territoire parisien qu'il détient en application de l'article 140 - VII de la loi Elan.
2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ...
2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).
2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).
2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ...
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
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2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ...
2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ...
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.
2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.
2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.
2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ...
2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ...
2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...
2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin.
2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.
2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.
2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.
2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ...
2022 T2 Désignation de représentants du Conseil de Paris dans des organismes.
Document : Ordre du jour - Titres
Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et ...
**2022 DGRI 15** Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Paris ...
**2022 DGRI 31** Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et CEPS pour l’organisation de l’événement ...
**2022 DGRI 32** Convention de partenariat entre la Municipalité de Minato et la Ville de Paris.
**2022 DGRI 34** Subvention (140.000 euros) et convention avec l’Institut français.
**2022 DJS 87** Avenant n° 2 portant résiliation anticipée à la convention d’occupation du domaine public du 30 mars 2016 ...
**2022 SG 31** Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique ...
**2022 DJS 57** Subvention (80.000 euros) pour le club des Français Volants au titre de l’année 2022.
**2022 DJS 61** Subvention (500.000 euros) pour le Paris Football Club au titre de l’année 2022.
**2022 DJS 77** Conventions et modalités du partenariat entre la Ville de Paris et la FFA à l’occasion de l’organisation des ...
**2022 DJS 80** Centre sportif de la Croix Catelan (16e) - Avenant n° 3 à la CODP du 20/07/2006 entre la Ville de Paris, la ...
**2022 DJS 89** Subvention (20.000 euros) et convention avec la FF de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à ...
**2022 DJS 92** Subvention (60.000 euros) et convention d’objectifs avec la Fédération Française d’Athlétisme pour ...
**2022 DJS 98** Subvention (5.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec l’association Sprinter Club Olympique ...
**2022 DJS 101** Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans ...
**2022 DJS 103** Délégation de service public pour la gestion de l'Espace sportif Edouard Pailleron (19e).
**2022 DJS 108** Centre sportif parisien de l'Île de Puteaux (92) - Avenant à la convention de la délégation de service public ...
**2022 DJS 109** Centre sportif parisien de l’île de Puteaux (92) - Délégation de service public - Modalités de passation.
**2022 DJS 23** Subventions (550.100 euros) à 33 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 14 avenants aux ...
**2022 DJS 55** Subvention (100.000 euros) à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de ...
**2022 SG 28** Convention de coopération "Olympiade culturelle" entre Paris 2024 et la Ville de Paris dans le cadre de ...
**2022 SG 24** Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des ...
**2022 DGRI 35** Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec ...
**2022 DGRI 2** Projet de coopération avec la municipalité de Jéricho et la Régie des Eaux de Jénine-Ouest (1.070.000 euros).
**2022 DPE 4** Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers ...
**2022 DPE 9** Collecte et traitement de consommables d’impression usagés - Contrat de partenariat avec l’organisme Printerrea.
**2022 DPE 10** Aide au développement de la collecte des déchets alimentaires - Convention entre la Ville de Paris et le SYCTOM.
**2022 DPE 12** Travaux d’adaptation du Déversoir d’Orage Renan Seine pour la pose d’un réseau d’eaux d'exhaure dans le réseau ...
**2022 DPE 18** Signature du protocole transactionnel entre la Ville de Paris et la société Renault Trucks Grand Paris.
**2022 DPE 19** Subventions (244.280 euros) et conventions avec 8 associations lauréates de l’appel à projets Compostage de ...
**2022 DPE 20** Signature d’un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple (3e) et ...
**2022 DVD 8** Canal Saint Denis à Aubervilliers (93) - Convention d'occupation du domaine public avec la société LAMCO Recyclage.
**2022 DVD 31** Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour ...
**2022 SG 36** Rapport CRC "Concession de la distribution du gaz et de lutte contre le réchauffement climatique".
**2022 DEVE 10** Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et ...
**2022 DEVE 29** Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
**2022 DEVE 38** Convention avec le centre Georges Pompidou et cession de droits d'auteur pour l'exposition Leçons de Chausses ...
**2022 DAE 46** Subventions de fonctionnement (185.000 euros) et conventions avec six structures œuvrant pour le développement ...
**2022 DAE 48** Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et conventions avec deux associations participant à l’animation de ...
**2022 DEVE 26** Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Française d’Agriculture ...
**2022 DEVE 35** Subventions (34.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de sensibilisation en faveur d’une alimentation ...
**2022 DPE 11** Approbation du schéma directeur de l’eau non potable 2022-2034.
**2022 DPE 13** Budget annexe de l’assainissement - compte administratif 2021.
**2022 DPE 14** Budget annexe de l’assainissement - compte de gestion 2021.
**2022 DPE 15** Budget annexe de l’eau - Compte administratif 2021.
**2022 DPE 16** Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2021.
**2022 DTEC 13** Compensation carbone territoriale : autorisation de signature de l’accord de confidentialité.
**2022 DEVE 19** Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien ...
**2022 DEVE 25** Subvention de fonctionnement (12.500 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation ...
**2022 DTEC 7** Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris.
**2022 DEVE 23** Subvention d'investissement (60.000 euros) à l’association Les Fourmis qui Jardinent.
**2022 DEVE 31** Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre de l’appel à ...
**2022 DEVE 21** Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022-2027. Mme Audrey PULVAR et ...
**2022 DDCT 32** Conseil d’administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Rémunération annuelle d’un ...
**2022 DDCT 33** Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunération annuelle d’une ...
**2022 DDCT 66** Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) - ...
**2022 DAE 69** Subventions (81.300 euros), convention et avenant avec deux structures pour un TZCLD dans le 19e arrondissement ...
**2022 DAJ 6** Approbation d'un contrat de cession et de licence de la marque Paris 17 Entreprendre avec la société Votre Robin.
**2022 DDCT 25** Communication sur l’activité 2021 de la Commission consultative des Services publics locaux.
**2022 DRH 15** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ...
**2022 DRH 17** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ...
**2022 DRH 18** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités ...
**2022 DRH 19** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des ...
**2022 DRH 20** Modification des épreuves des concours externes pour l'accès au corps de professeurs des conservatoires de Paris.
**2022 DRH 29** Abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités susceptibles d’être attribuées à des ...
**2022 DRH 37** Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (électrotechnicien) auprès de la ...
**2022 DRH 38** Modification des statuts des adjoints administratifs, adjoints techniques, secrétaires administratifs, ...
**2022 DRH 43** Modification du règlement du temps de travail.
**2022 DRH 44** Signature avec le Centre Hospitalier Guillaume Régnier et l’Université de Rennes une convention de mise à ...
**2022 DRH 45** Modification du statut particulier des conseillers socio-éducatifs d’administrations parisiennes.
**2022 DRH 47** Modification des règles de classement des personnes nommées dans les corps de l’ESPCI (École supérieure de ...
**2022 DRH 48** Abrogation du statut particulier applicable au corps des agents de logistique générale d'administrations ...
**2022 DRH 51** Détermination du ratio promus/promouvables du corps des auxiliaires de puéricultures.
**2022 DRH 52** Mise à disposition à titre gratuit d'un adjoint technique principal de 1C (maintenance des bâtiments) auprès de ...
**2022 DRH 53** Indemnisation des ayants-droits de M. Thierry BONFILS décédé alors qu'il était encore en fonctions.
**2022 DAE 72** Adhésion à l'Association Acteurs du Tourisme Durable (ATD).
**2022 DDCT 13** Subventions de fonctionnement aux associations Consentis (25.000 euros), Nadjastream (10.000 euros) et 12 Bars ...
**2022 DAE 4** Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des actions d’insertion professionnelle ...
**2022 DAE 28** Marché de la création Edgar Quinet (14e) - Principe de renouvellement de la délégation de service public.
**2022 DAE 29** Marché aux puces de la Porte de Vanves - Convention de délégation de service public.
**2022 DAE 31** Installation de distributeurs automatiques de billets dans les marchés couverts Batignolles (17e) et Saint ...
**2022 DAE 36** Tarification applicable aux artistes de la place du Tertre.
**2022 DAE 51** Prix Savoir-faire en transmission 2022 (70.000 euros).
**2022 DAE 54** Espace coworking des Ateliers de Paris Cowak - Évolution des tarifs.
**2022 DAE 82** Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la ...
**2022 DAE 85** Prorogation de durée de deux conventions de subvention accordées dans le cadre de l’appel à projets d’aide aux ...
**2022 DAE 88** Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat ...
**2022 DICOM 7** Modification des Conditions Générales de Vente de la Boutique Paris Rendez-Vous.
**2022 DU 45** Classification de nouvelles voies du 9e arrondissement au titre des droits de voirie.
**2022 DU 46** Classification de nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie.
**2022 DAJ 3** Communication de la liste des marchés conclus du 4 février 2022 au 15 avril 2022 au titre de la délégation ...
**2022 DEVE 18** Subvention de fonctionnement (250.000 euros) à l'École du Breuil au titre de l'agriculture urbaine.
**2022 DFA 5** Etats financiers et comptes de gestion 2021 du budget général de la Ville de Paris.
**2022 DFA 7** Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement - 1ère délibération.
**2022 DFA 6** Compte administratif des Etats spéciaux d'arrondissement.
**2022 DFA 15** Compte administratif 2021 du budget général de la Ville de Paris.
**2022 DFA 18** Signature d’un contrat de concession de service relative à l’exploitation, l'entretien et la valorisation du ...
**2022 DFA 20** Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la ...
**2022 DFA 21** Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement.
**2022 DFA 22** Nouvelles mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements ...
**2022 DICOM 1** Adoption d’un protocole transactionnel avec la société Monoprix.
**2022 DTEC 12** Création d’un secteur distinct pour les prestations réalisées par la DTEC.
**2022 DILT 3** Service techniques des TAM - Approbation du compte administratif 2021.
**2022 DSOL 15** Convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi ...
**2022 DAE 96** Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Yes We Camp.
**2022 DAC 364** Subventions (7.550 euros) à neuf associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les ...
**2022 DAC 365** Subventions (92.500 euros) à dix-huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et conventions ...
**2022 DAC 366** Conventions, avenant et subventions d’équipement (30.500 euros) à quatre associations œuvrant dans les ...
**2022 DAC 484** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue de l'Abbé Grégoire (6e).
**2022 DAC 485** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Michel Frank au 7 rue de Verneuil (7e).
**2022 DAC 486** Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Café de la Régence au 161 rue Saint-Honoré (1er).
**2022 DAC 487** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Génia et Hénieck Finkelsztajn au 55 rue Saint-Antoine (4e).
**2022 DAC 489** Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Bal Tabarin au 36 rue Victor Massé (9e).
**2022 DAC 490** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à René Le Prévost au 33 rue Compans (19e).
**2022 DU 59** Dénomination allée Hanna Kamieniecki (11e).
**2022 DU 60** Dénomination place du professeur Christian Cabrol (13e).
**2022 DU 71** Dénomination place André Zirnheld (17e).
**2022 DU 81** Dénomination place Albert Memmi (Paris Centre).
**2022 DAC 6** Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).
**2022 DAC 7** Subvention (1.030.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Plateaux Sauvages (20e).
**2022 DAC 15** Subvention (58.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre Écarlate-Atelier du Plateau (19e).
**2022 DAC 18** Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque ...
**2022 DAC 24** Subvention (456.000 euros), avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à ...
**2022 DAC 25** Subvention (1.370.000 euros), avenant à convention avec l’association le Monfort Théâtre (15e).
**2022 DAC 29** Subvention (580.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...
**2022 DAC 45** Subvention (900.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Théâtre Paris-Villette (18e et 19e).
**2022 DAC 46** Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois ...
**2022 DAC 47** Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop ...
**2022 DAC 133** Subventions (22.000 euros) aux structures organisant le festival We Love Green et le Peacock Society Festival.
**2022 DAC 134** Subventions (82.000 euros) à trois structures musicales parisiennes et avenant avec l’association Glaz’Art.
**2022 DAC 135** Subventions (50.000 euros) à trois associations organisant des événements musicaux et conventions avec les ...
**2022 DAC 150** Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret ...
**2022 DAC 175** Signature d’un pacte adjoint et d’un contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à ...
**2022 DAC 251** Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour ...
**2022 DAC 304** Convention d'occupation du domaine public avec l'association Paris Atelier.
**2022 DAC 542** Subventions (302.000 euros) à deux associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, et avenants à ...
**2022 DAC 543** Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques gérant à Paris 34 salles de ...
**2022 DAC 548** Subventions (59.000 euros) à 7 associations œuvrant dans le domaine du cinéma et de l’éducation à l’image en ...
**2022 DAC 632** Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association La Dalle aux Chaps (20e).
**2022 DAC 672** Subvention de fonctionnement (55.200.000 euros) et subventions d’investissement (6.228.000 euros) à ...
**2022 DAC 689** Contrat d’objectifs et de performance 2021-2026 de Paris Musées.
**2022 DICOM 8** Convention de co-organisation de l’édition 2022 du Festival "FNAC Live Paris".
**2022 DICOM 9** Convention de co-production de l’exposition "Roland Garros : Mouvement perpétuel".
**2022 DAC 367** Subvention (6.000 euros) à l’association AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions.
**2022 DAC 368** Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e).
**2022 DAC 369** Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Groupe Histoire Architecture Mentalités Urbaines ...
**2022 DAC 370** Subvention (3.000 euros) à l’association HF Ile de France.
**2022 DAC 372** Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e).
**2022 DAC 373** Subvention (4.500 euros) à l’association Union REMPART et convention pluriannuelle d’objectifs.
**2022 DAC 375** Subvention (2.000 euros) à l’association Le Cercle Guimard.
**2022 DAC 374** Subvention (27.500 euros) et convention avec l’association Art, Culture et Foi. Mme Karen TAIEB et Mme Carine ...
**2022 DAC 48** Subventions de fonctionnement (955.000 euros), avenants à convention et convention avec quatre structures de ...
**2022 DLH 84** Attribution d'une aide en nature à l'association "KTHA Compagnie" pour la mise à disposition de locaux 38 rue ...
**2022 DLH 86** Musée Zadkine - Les Arques (46) - Convention d'occupation du domaine public - Fixation du tarif d'occupation - ...
**2022 DLH 102** Signature d'un bail civil et attribution d'une aide en nature à l'association "La Gare expérimentale" pour la ...
**2022 DDCT 69** Rapport de la Mission d'Information et d’Évaluation sur l’Éducation artistique et culturelle.
**2022 DEVE 34** Dénomination "Jardin du Moulin de la Vierge - Carole Roussopoulos" attribuée au jardin situé 125 rue ...
**2022 DVD 3** Stationnement de surface - Mesures diverses y compris tarifaires.
**2022 DVD 13** Exploitation des lavatories à Paris - Avenant n° 1 au contrat de concession d'occupation du domaine public avec ...
**2022 DVD 19** Pont Aqueduc de Colombes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier concernant ...
**2022 DVD 33** Réaménagement de la place de la Bastille - Contrat transactionnel avec la société Colas relatif à la réfaction ...
**2022 DVD 34** Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ...
**2022 DVD 36** Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement - Convention cadre et Tarifs applicables.
**2022 DVD 58** Prolongement du RER EOLE, convention relais n° 2, protocole relais n° 2 et convention de financement et ...
**2022 DPMP 1** Subventions (311.973 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie ...
**2022 DPMP 2** Subventions (253.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide ...
**2022 DPMP 4** Subventions (850.000 euros) et convention avec le GPIS dans le cadre de l’amélioration de la tranquillité publique.
**2022 PP 42** Dispositions fixant les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de catégorie A, B et ...
**2022 PP 43** Modification des dispositions relatives aux modalités de mise en œuvre du télétravail à la Préfecture de police ...
**2022 PP 44** Modifications des dispositions fixant le RIFSEEP en faveur des personnels relevant du statut des administrations ...
**2022 PP 45** Modifications des dispositions portant attribution de la NBI à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de ...
**2022 PP 48** Modification de contrat n° 5 - marché n°2019-221 - construction d'une base d'instruction pour la BSPP (Lot 4 : ...
**2022 PP 49** Modification de contrat n° 3 au marché de construction d’une base instruction et de logistique pour la brigade ...
**2022 PP 50** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...
**2022 PP 51** Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...
**2022 PP 52** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...
**2022 PP 53** Modification de contrat n° 1 au marché de reconstruction de la caserne de la brigade de sapeurs-pompiers de ...
**2022 PP 54** Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble ...
**2022 PP 55** Modification de contrat n° 2 - Marché n° 2019-97 - Reconstruction de la caserne de la brigade des ...
**2022 PP 56** Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des ...
**2022 PP 57** Recherche, développement et acquisition de gants de protection au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
**2022 PP 58** Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ...
**2022 PP 59** Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du système d'information des ressources humaines (SIRH) de la ...
**2022 PP 60** Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ...
**2022 PP 61** Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la préfecture de police relevant du statut des ...
**2022 PP 62** Ramassage, le dépôt, l’accueil et les soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés, accidentés ...
**2022 PP 63** Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO et/ou les marchés publics lancés suivant ...
**2022 PP 64** Modification de contrat supplémentaire concernant le marché de maîtrise d’œuvre 2017-331 notifié le 4 décembre ...
**2022 DVD 18** Charte de l'IREX relative au projet Dolmen (Développement d'outils et de logiciels pour la maçonnerie).
**2022 DVD 32** Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, ...
**2022 PP 46** Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ...
**2022 PP 47** Compte administratif 2021 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2021.
**2022 DSOL 13** Subventions de fonctionnement (423.800 euros) à 9 associations, et 1 subvention d'investissement (101.762 ...
**2022 DSOL 14** Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs ...
**2022 DAE 67** Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec la SIAE Linklusion ...
**2022 DSOL 3** Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations Handi’Chiens et ECGAMVP pour leurs actions ...
**2022 DSOL 4** Subventions (121.000 euros) à 5 associations et conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois d’entre elles ...
**2022 DSOL 5** Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’Association de Santé Mentale et de lutte ...
**2022 DSOL 2** Subventions (15.500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions ...
**2022 DSOL 6** Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et ...
**2022 DSOL 9** Subventions (10.700 euros) à sept associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de ...
**2022 DSOL 10** Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC ...
**2022 DSOL 41** Aide extra légale aux Centres d'accueil de jour accueillant des personnes souffrant de troubles neuro degeneratifs.
**2022 DSP 2** Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de ...
**2022 DSP 3** Convention de partenariat sur l’étude Bruit de Fond Amiante entre le Ministère de la Santé, l’Ineris et la Ville ...
**2022 DSP 5** Subvention (22.550 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical du Texel pour la création d’un cabinet ...
**2022 DSOL 28** Modification du Règlement départemental d'Aide sociale, personnes âgées et personnes en situation de handicap ...
**2022 PEC 1** Créer une nouvelle solidarité collective : soutenir les aidantes et les aidants à Paris.
**2022 DSP 1** Subventions (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e). Mme Anne SOUYRIS ...
**2022 DDCT 6** Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. ...
**2022 DSOL 8** Subventions (30.000 euros) à six associations et convention avec deux d’entre elles pour leurs actions ...
**2022 DSOL 1** Olympiade Culturelle - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association AD’REV pour son action dans ...
**2022 DDCT 24** Avenants aux conventions passées pour l’accompagnement des conseils citoyens des 19e et 20e arrondissements.
**2022 DDCT 51** Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement à 8 ...
**2022 DDCT 53** Améliorer et développer des usages positifs sur l’espace public dans les quartiers populaires parisiens - ...
**2022 DDCT 54** Actions en faveur des jeunes des quartiers populaires - Subventions à 22 associations.
**2022 DDCT 55** Actions en faveur du "sport pour tous" dans les quartiers populaires.
**2022 DDCT 56** Projets économiques locaux dans les quartiers populaires - Subventions à 11 associations.
**2022 DLH 34** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements ...
**2022 DLH 51** Réaménagement d'un emprunt contracté par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert auprès de la Caisse des Dépôts ...
**2022 DLH 71** Modification des garanties d'emprunts d’un programme de création de logements sociaux demandée par Erilia - ...
**2022 DLH 72** Modification et octroi de garanties d’emprunts finançant des opérations de création et de rénovation de ...
**2022 DLH 74** Garantie d’un emprunt PHB finançant une opération de logement social demandée par 3F Résidences.
**2022 DLH 81** Location de l'immeuble 20, rue Levert (20e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
**2022 DLH 85** Garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social demandées par la RIVP.
**2022 DLH 90** Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ...
**2022 DLH 91** Location de l'immeuble 11, rue Frédéric Sauton (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
**2022 DLH 96** Location de divers lots de copropriété dans l'immeuble 96, rue d'Alleray (15e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail ...
**2022 DLH 97** Modification et octroi de garanties d'emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de rénovation ...
**2022 DLH 99** Cession de parties communes dans l'immeuble en copropriété 127-129, rue Castagnary (15e).
**2022 DLH 101** Location de l'immeuble 25-27, rue de Constantinople (8e) à Elogie-SIEMP - Promesse de bail emphytéotique.
**2022 DLH 104** Location de l'immeuble 74, rue Notre Dame de Nazareth (Paris Centre) à Elogie-SIEMP- Bail emphytéotique.
**2022 DLH 105** Modification et réitérations de garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social de Paris ...
**2022 DLH 112** Réitération de la garantie des emprunts finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux par Seqens.
**2022 DSOL 18** Subventions de fonctionnement (65.000 euros) et conventions avec quatre associations pour leurs actions ...
**2022 DU 91** Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de St-Ouen (17e) - Avenant n° 2 à la ...
**2022 DLH 119** Local commercial sis 16-18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) - Protocole d'accord transactionnel avec ...
**2022 DU 50** Cession à Elogie-SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville et des droits résiduels du bailleur de lots ...
**2022 DU 64** Cession à la Foncière de la Ville de Paris d'un immeuble 28 rue Cavé (18e).
**2022 DU 19** Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville un bien sans maître correspondant ...
**2022 DSIN 2** Convention pour l’utilisation par l’APUR de la plateforme territoriale de la Ville de Paris.
**2022 DSIN 3** Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets ...
**2022 DDCT 15** Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 ...
**2022 DU 83** Déclassement de l'Aérogare des Invalides (7e).
**2022 DLH 93** Convention de subvention accordée par la Région Ile-de-France au titre du dispositif Réflexe Bois-Biosourcé ...
**2022 DVD 49** Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association ...
**2022 DU 1** ZAC Beaujon (8e) - Acquisition auprès de la SemPariSeine de cinq volumes (volumes n° 54, 59, 73, 74, 76).
**2022 DDCT 59** Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République - Subventions à 79 associations pour le ...
**2022 DCPA 9** Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & ...
**2022 DCPA 11** Travaux de restructuration du multi-équipement Saint Merri (4e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à ...
**2022 DDCT 16** Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics ...
**2022 DTEC 11** Préfiguration d’un programme de recherche-action dans la perspective de développement de la valorisation des ...
**2022 DU 3** Site de l’ancienne caserne Reuilly (12e) - Acquisition d’un jardin et de trois passages auprès de Paris Habitat ...
**2022 SG 15** Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme ...
**2022 DDCT 65** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...
**2022 DDCT 8** Subventions (109.000 euros) à 15 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.
**2022 DJS 94** Mise en œuvre du dispositif "Pass Jeunes" pour l'année 2022.
**2022 DJS 100** Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études ...
**2022 DJS 102** Convention de partenariat et de mise à disposition avec l’association Jet d’Encre dans le cadre de ...
**2022 DASCO 7** Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au ...
**2022 DASCO 12** Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (37.210 euros), subventions ...
**2022 DASCO 21** Caisses des écoles - Subvention (792.355,10 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
**2022 DASCO 25** Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux ...
**2022 DASCO 27** Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire ...
**2022 DASCO 28** Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire ...
**2022 DASCO 30** Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ...
**2022 DFPE 67** Subventions (140.000 euros) à 7 associations, dont une avec convention annuelle et deux avec CPO, pour leurs ...
**2022 DFPE 80** Subventions (823.699,32 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs à 5 associations pour le ...
**2022 DFPE 106** Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives ...
**2022 DFPE 12** Subvention (359.358 euros), avenant n° 1 à l'association AJEFA (10e) pour ses cinq établissements d’accueil de ...
**2022 DFPE 13** Subvention (2.009.768 euros), avenant n° 1 à l'association Enfant Présent pour ses cinq établissements ...
**2022 DFPE 14** Subvention (1.559.831 euros), avenant n° 1 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq ...
**2022 DFPE 25** Subvention (1.334.528 euros), avenant n° 1 à l'association Apate pour le fonctionnement de ses 6 structures ...
**2022 DFPE 32** Subvention (645.316 euros) et avenant n° 1 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (20e) ...
**2022 DFPE 33** Subvention (691.605 euros), avenant n° 1 à l’association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d’accueil ...
**2022 DFPE 34** Subvention (777.304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de ...
**2022 DFPE 39** Subventions (5.205.571 euros) et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 22 établissements ...
**2022 DFPE 45** Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze ...
**2022 DFPE 47** Subvention (6.472.884 euros) et avenants n° 1 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 ...
**2022 DFPE 50** Subvention (13.045 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la ...
**2022 DFPE 51** Jardin d’enfants situé 3 rue Victor Dejeante (20e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
**2022 DFPE 52** Subvention ( 3.437.615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 ...
**2022 DFPE 53** Logement affecté à une maison d'assistantes maternelles situé 27/35 rue Bréguet (11e) - Convention de gestion ...
**2022 DFPE 54** Crèche et logement situés 35bis/37 rue Falguière (15e) - Convention de gestion et de remboursement de charges ...
**2022 DFPE 58** Subventions (136.240 euros), convention et avenant n° 1 avec l'association Pirouett' pour la crèche parentale ...
**2022 DFPE 61** Subvention (50.173 euros) et avenant n° 1 avec l'association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e).
**2022 DFPE 63** Subvention (68.195 euros), avenant n° 1 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).
**2022 DFPE 64** Subvention (113.361 euros), avenant n° 1 avec l'association Les Crocos (12e) pour la crèche parentale (12e).
**2022 DFPE 68** Subvention (88.530 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour le multi-accueil Le ...
**2022 DFPE 70** Subvention (60.616 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Porte Entr’ouverte pour la crèche parentale La ...
**2022 DFPE 71** Subvention (23.376 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale ...
**2022 DFPE 76** Subvention (57.572 euros), avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la pour la ...
**2022 DFPE 78** Subvention (60.024 euros), avenant n° 1 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).
**2022 DFPE 82** Subvention (53.721 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
**2022 DFPE 89** Subvention (114.536 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits pour la ...
**2022 DFPE 90** Subvention (2.211.320 euros), avenant n° 1 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour 7 établissements ...
**2022 DFPE 92** Subvention (231.949 euros), convention et avenant n° 1 avec la Fondation Henriette Viollet - Aide aux Familles ...
**2022 DFPE 96** Subvention (1.288.075 euros) et convention avec l’association "ABC Puériculture" (16e) pour la création d’un ...
**2022 DFPE 97** Protocole transactionnel (7.010,21 euros) avec MMA DAB Pro Entreprises relatif à l’indemnisation d’un dégât ...
**2022 DSOL 7** Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov, le département de la Seine-Saint-Denis et ...
**2022 DSOL 33** Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ...
**2022 DFPE 62** Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - ...
**2022 DASCO 8** Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des ...
**2022 DASCO 23** Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au ...
**2022 DILT 5** Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ...
Réunions
1. Installation du nouveau Conseil communal.
2. Formation des groupes politique - Prise d'acte.
3. Adoption d'un pacte de majorité.
4. Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale.
5. Election des membres du Conseil de Police.
6. Conseils communaux - Election d'un président d'assemblée.
7. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers communaux.
Beauvechain, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification.
2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ...
3. Règlement-redevance pour la fourniture de sacs-poubelles – Exercice 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ...
4. Taxe sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés – Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ...
5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ...
6. Taxe sur les secondes résidences - Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...
7. Taxe sur les immeubles inoccupés - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...
8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation.
9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation.
10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ...
11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ...
12. CPAS - Budget 2019 - Approbation.
13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...
14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation.
15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ...
16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9.
17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ...
18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...
19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ...
20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ...
21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières.
22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ...
23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ...
24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.
25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.
26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection.
27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3
Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020.
2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ...
3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ...
4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ...
5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...
6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022.
7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales
8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ...
9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan.
10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature.
11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus.
12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...
13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...
14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...
15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation.
16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...
17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation.
18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance.
19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...
20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...
21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...
23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...
24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...
25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...
28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.
commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020
Document : Ordre du jour - Titres
11. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ...
1. Energie - Remplacement d'un onduleur à l'école de Tourinnes-la-Grosse - Attribution du marché - Urgence impérieuse. ...
2. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 3 juin 2021 - Rapport ...
3. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités - Communication de la délibération du Collège communal du 22 ...
4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ...
5. Fabrique d'Eglise St-Amand de Hamme-Mille - Compte 2020 - Approbation.
6. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Aménagement d'une maison de ...
7. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-exécution 2021 - Construction de logements publics ...
8. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Transformation de la salle ...
9. Travaux - Transformation de la salle polyvalente de Hamme-Mille en Maison rurale -Approbation des conditions et du mode de ...
10. Travaux - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne Cure de La Bruyère (Beauvechain) - ...
Document : Ordre du jour - Titres
20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ...
21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...
22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ...
23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 ...
24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre ...
25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er ...
26. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ...
27. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ...
28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 ...
29. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 18 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021.
30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique ...
31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ...
32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021.
33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...
34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 ...
35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, ...
1. Finances - CPAS - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.
2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
3. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 2 juillet 2021 - Communication.
4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...
5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 ...
6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - ...
7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes ...
8. Communication - Reprise des permanences pension locales - Protocole de coopération Pointpension - Approbation - Ratification.
9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation ...
10. Trophée du Mérite culturel 2021 - Attribution.
11. Culture - SENTES - Sentiers d'art dans l'est du Brabant wallon - Projet de convention de commande d'oeuvres - Approbation.
12. Aînés - Organisation d'un cours de gym douce pour les aînés 2021-2022 - Convention de collaboration - Approbation.
13. Tourisme - Mise en place d'une chasse "Totemus" - Approbation de la convention de partenariat.
14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de ...
15. Energie - Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Adhésion.
16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation.
17. Finances - Patrimoine - Matériel roulant : déclassement, mise à jour de l'actif du bilan et mise au rebut.
18. IMIO - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 -Approbation du point porté à l'ordre du ...
19. Enseignement - Règlement de travail - Ecole Communale Fondamentale de Beauvechain - Approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes FLA - ...
15. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine avec effet au 1er ...
16. Enseignement - Recrutement d'une chargée de cours en immersion linguistique anglais, à 1/2 temps, à l'école communale ...
17. Enseignement - Engagement de 2 agents APE assistant(e) institutrice maternelle (M/F) à 1/2 temps et à 4/5 temps, du 1er ...
1. Travaux - Réparation de la toiture plate de la MCAE - Urgence impérieuse -Communication de la délibération du Collège ...
2. Travaux - Location de 27 containers pour évacuation suite inondations - Urgence impérieuse - Communication de la ...
3. Travaux - Installation d'une alarme atelier rural rue de Gaêt à L'Ecluse - Urgence impérieuse - Communication de la ...
4. Travaux - Acquisition d'une taque vitrocéramique pour le logement rue Max Vander Linden, 15 - Urgence impérieuse. ...
5. Energie - Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 « Ressources humaines ». Ratification de la ...
6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ...
7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien ...
8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Amand d'Hamme-Mille - Budget 2022 -Approbation.
9. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de La Bruyère - Budget 2022 -Approbation.
10. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Roch de L'Ecluse - Budget 2022 - Approbation.
11. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Suplice de Beauvechain - Budget 2022 -Approbation.
12. Finances - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru de Nodebais - Budget 2022 -Approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ...
11. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ...
12. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ...
1. Finances - Budget communal 2021 - Modification n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la ...
3. Parc National de Wallonie "Forêts du Brabant" - Accord de principe.
4. Travaux - Energie - Remplacement d'un onduleur défectueux à la buvette du club de football - Approbation de l'attribution ...
5. Travaux - Fourniture et pose d'un auvent au hangar communal - Approbation des conditions et du mode de passation.
6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de ...
7. Travaux - ORES - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2022. Approbation.
8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Tourinnes - Budget 2022 -Approbation.
9. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement -Communication.
Document : Ordre du jour - Titres
13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ...
14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, ...
15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ...
16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ...
17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - ...
18. Enseignement - Suppression au 1er octobre 2021 de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à ...
19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er octobre 2021 au 30 juin ...
20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin ...
21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 ...
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique ...
23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - ...
24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique ...
25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - ...
26. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique ...
27. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - ...
28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ...
29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes ...
30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires ...
31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 ...
32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement ...
33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 ...
34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - ...
35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ...
36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...
37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre ...
38. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 1 période/semaine supplémentaire avec ...
39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au ...
1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 30 septembre 2021 -Communication.
2. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Compte 2018 - Approbation.
3. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Modification ...
4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la ...
5. Gestion des déchets - budget coût-vérité 2022- Approbation.
6. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2022 - Approbation.
7. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Révision et approbation du Règlement d'ordre intérieur.
8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles "vélo". Approbation des ...
9. Travaux - Stabilisation du trottoir de la rue de la Bruyère Saint-Martin -Approbation des conditions et du mode de passation.
10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ...
11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de ...
12. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement avec effet au 1er octobre 2021 - Modification de la ...
Document : Ordre du jour - Titres
16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ...
17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ...
18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ...
19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au ...
20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ...
21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire ...
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ...
23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ...
24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ...
1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 ...
2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - ...
4. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2022 -Approbation.
5. Crèche - Contrat d'accueil - Approbation.
6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ...
7. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution d'électricité -Procédure de renouvellement - Désignation.
8. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution de gaz -Procédure de renouvellement - Désignation.
9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ...
10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour ...
11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ...
13. Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation à mi-législature -Prise d'acte.
14. Finances - Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation.
15. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72).
Document : Ordre du jour - Titres
13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ...
14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ...
16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 10 ...
17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 10 janvier 2022, ...
18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement ...
19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - ...
20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ...
21. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'institutrice maternelle PART-APE pour l'Implantation de ...
1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72).
2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ...
3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ...
4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du ...
6. Centrale d'achat unique Service Public de Wallonie - Nouvelle convention d'adhésion- Approbation.
7. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2022 (Article 20) - ...
8. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2022 avec le service ...
9. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances -Convention de collaboration - Exercice 2022 - Approbation.
10. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2022 - Convention de ...
11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2022 - Dotation ...
12. Travaux - Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté. Approbation des conditions et du mode ...
Document : Ordre du jour - Titres
11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 3 périodes/semaine -Périodes FLA - Section maternelle - ...
1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2021 -Communication.
2. Finances - Budget - Exercice 2022 - Communication de l'arrêté d'approbation du 20 janvier 2022 du Service Public de ...
3. Finances - Règlement-redevance relatif à l'occupation de box à vélo sur le territoire de la Commune de Beauvechain - ...
4. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ...
5. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à ...
7. Enfance et Jeunesse - Plaines Communales de vacances 2022 - Dispositions générales.
9. Gardien de la paix - Modification de la numérotation de la rue Longue à Beauvechain - Approbation.
10. Travaux - Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2021 -Approbation. Séance
Document : Ordre du jour - Titres
21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ...
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ...
23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ...
1. Zone de Police "Ardennes Brabançonnes" - Information par le Chef de Corps.
2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ...
3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ...
4. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Communication.
5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège ...
6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - ...
7. Travaux - Logements - Acquisition d'un lave-vaisselle pour le logement rue Max Vander Linden, 13 (urgence impérieuse) - ...
8. Travaux - Abattage de 8 peupliers, 3 sapins et intervention sur 1 chêne. Attribution du marché - Urgence impérieuse - ...
9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 ...
10. Finances - CPAS - Budget 2022 - Approbation.
11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ...
12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation.
14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ...
15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation.
16. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 172 luminaires - 2022 -Approbation.
17. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remplacement d'un membre effectif.
18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ...
19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ...
20. Agriculture - Convention de partenariat avec I'ASBL Terres en vue - Approbation. Séance
1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS
2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018
Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :
· 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017
· 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018
· 2.2 Démission d'office des administrateurs
· 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012)
· 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations)
· 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération)
· 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017
· 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama
· 2.8 Présentation du rapport du réviseur
· 2.10 Décharge donnée au réviseur
· 2.11 Décharge donnée aux administrateurs.
3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018
4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017
6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES
7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ...
8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT
9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03
10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03
11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ...
Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes :
· le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215
· le futur centre aquatique, route de Piraumont
· les terrains de football, rue de Lillois à Ophain
· la salle du Ménil, rue du Ménil, 47
et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens.
12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES
13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017
14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018
15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER
16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION
17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION
18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION
19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ...
20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ...
21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ...
22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ...
23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ...
24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ...
25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ...
26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ...
27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ...
28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ...
29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ...
30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ...
31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ...
32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION
33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ...
34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ...
35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018
36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018
Documents
1. DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE TUTELLE - INFORMATION
2. ORDONNANCE DE POLICE - ÉLECTIONS COMMUNALES ET PROVINCIALES DU 14.10.2018 - PROPAGANDE ÉLECTORALE
3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ...
4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION
5. RÈGLEMENT DE POLICE SPÉCIFIQUE AU SITE DU PARADIS - MODIFICATION
6. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN CALOG NIVEAU B POUR ...
7. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN INSPECTEUR DE POLICE ...
8. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - SIX INSPECTEURS POUR LE ...
9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
10. C.P.A.S. - CIRCULAIRE BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - PROJET
11. FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - AVIS FAVORABLE
12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ...
13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ...
14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ...
15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES
16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ...
17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ...
18. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSÉE DE MONT-SAINT-JEAN (2545) - ARRÊT ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS ...
19. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES CHARDONNERETS (1395) - STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE
20. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - PLACE DU MÔLE (2160) - RUE DU MÔLE (2165) - RUE DOYEN VAN BELLE (1160) - RUES ...
21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ...
22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ...
23.172.2:504.6 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 25.06.2018
24.172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR)
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018
1. Communication relative à la validation des élections.
2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités.
3. Prestations de serment.
4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du C.D.L.D.
5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants.
6. Prestations de serment des suppléants.
7. Ordre de préséance des conseillers.
8. Adoption du pacte de majorité.
9. Prestations de serment des membres du Collège communal.
10. Désignation des conseillers de l’Action sociale.
11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal.
12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal.
13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal.
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE
2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT
4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE
5. OCTROI D'UN PRET A LA R.C.A. DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA PISCINE SUR LE SITE DU PARADIS
6. AMENDES ADMINISTRATIVES - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE RECOURS AUX FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - APPROBATION
7. PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 30.09.2018
8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019
9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019
10. ZONE DE POLICE N° 5273 - BUDGET 2019
11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
13. C.P.A.S. - BUDGET 2019
14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE
15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES
16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE
17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS
18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE
19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ...
20. PRIME COMMUNALE A L'ACHAT D'UN BAC A COMPOST EN 2019
21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019
22. ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION "VEEWEYDE" 2019
23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, ...
24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS
25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ...
26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ...
27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ...
28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ...
29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE
30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ...
31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ...
32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION
33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE
34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE
35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ...
36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ...
37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ...
38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018
39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE.
2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...
3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...
4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020.
5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020.
6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.
7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.
8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ...
9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...
10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...
11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019.
12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications.
13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...
14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019.
15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019.
16. Comptes communaux 2019.
17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019.
18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission.
19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019.
20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ...
21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ...
22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020.
23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai.
24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation.
25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable.
26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ...
27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution.
28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ...
29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ...
30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...
31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ...
32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ...
33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ...
34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés.
35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ...
36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ...
37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ...
38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...
39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019.
40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.
41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.
42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation.
43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ...
44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ...
45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.
46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f
47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ...
48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ...
49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ...
50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid.
51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara.
52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ...
53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ...
54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte.
55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ...
56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ...
57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan.
58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ...
59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ...
60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo.
61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020.
62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur).
commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ...
2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ...
3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ...
4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ...
5. Zone de police n°5273 - Budget 2020 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire.
6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ...
7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ...
8. Budget communal 2020 - Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire.
9. Sports - Octroi de subsides.
10. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2021.
11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021.
12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021.
13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008.
14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...
15. Prime communale à l'achat d'un bac à compost en 2021.
16. Convention de collaboration relative à la mise à disposition de la Commune des parkings SNCB P1 et P2.
17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ...
18. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement "Dubois".
19. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement n° 2017/PL001/NP "Lotinvest".
20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...
21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...
22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ...
23. Procès-verbal de la séance publique du 28.09.2020.
24. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents liés Voir aussi Signaler une erreur
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale du 16.12.2019.
2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ...
3. Divers.
1. Règlement de travail - Organisation du télétravail
2. Académie de Musique - Attribution d'une période communale supplémentaire
3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ...
4. Règlement complémentaire de roulage - N27/Grand‘Route (4180) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers type E1 - Modification
5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire ...
6. Travaux - Eclairage public - Remplacement du parc en vue de sa modernisation - Convention-cadre - Phase 1
7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la ...
8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ...
9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ...
10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature
11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la ...
12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ...
13. Environnement - Animaux errants - Convention "Veeweyde" 2021
14. Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31, propriété du C.P.A.S.
15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ...
16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance
17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Modification des statuts
18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ...
19. Sports - Octroi de subsides
20. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 2e semestre 2020
21. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 22 - Intervention dans les frais liés aux dépenses sanitaires
22. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 23 - Octroi de subsides de fonctionnement
23. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 24 - Intervention dans les frais engagés pour des évènements annulés
24. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 25 - Octroi de subsides
25. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 26 - Aide financière aux clubs victimes de préjudices économiques importants
26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ...
27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI
28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ...
29. Plan de relance - Mesure n° 36 - Commission communale mixte "Covid-19" - Création et désignation de ses membres
30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers ...
31. R.F.I. - Pandémie - Coronavirus Covid-19 - Remise de loyers aux locataires commerciaux et assimilés impactés par la crise
32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...
33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la ...
34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché ...
35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclassement d’un véhicule Peugeot, de type 807, immatricule DNH404
36. Fabrique d'église du Sacré-Cœur - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Réformation
37. Finances - Subsides - Délégation de pouvoir au Collège communal
38. Budget communal pour l'exercice 2021
39. Rapport annexe au budget communal 2021
40. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.09.2020
41. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.09.2020
42. Zone de police n° 5273 - Budget 2021
43. R.F.I. - Budget 2021
44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ...
45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ...
46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ...
47. Procès-verbal de la séance publique du 26.10.2020
48. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents liés Voir aussi Signaler une erreur
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
1. 172.282 - conseil communal - demission d'une conseillere communale - madame georgette dussen
2. 565 - centre culturel du brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - soutien communal - approbation
3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ...
4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021
5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ...
6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ...
7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ...
8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ...
9. 475.1:185.3 - finances - fabrique d'eglise notre-dame du bon conseil - compte 2020 - avis favorable
10. 58:476.1 - zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2020
11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ...
12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ...
13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ...
14. 506.4:562.1 - marches publics - bibliotheque - adhesion a la centrale de marche de l'etnic de la federation wallonie-bruxelles
15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ...
16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ...
17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ...
18. 506.112 - plan d'alignement et d'emprises d'une partie de la chaussee de tubize - acquisition de l'immeuble sis n°265
19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ...
20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...
21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...
23. proces-verbal de la Séance publique du 21.12.2020
24. 172.20 - questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment
2. conseil communal - ordre de preseance - modification
3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement
4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation
5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation
6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation
7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation
8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation
9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation
10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable
11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption
12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo"
13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite
14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ...
15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ...
16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ...
17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention
18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses
19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ...
20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ...
21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ...
22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ...
23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ...
24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ...
25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation
26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020
27. finances - comptes communaux 2020
28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020
29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission
30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020
31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions
32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ...
33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche
34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche
35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ...
36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche
37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ...
38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ...
39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...
40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...
41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo
42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021
43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)
Document : Ordre du jour - Titres
1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller
2. Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 08.06.2021
3. Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 16.06.2021
4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021
5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ...
6. Secrétariat - Intercommunale In BW - Assemblée générale ordinaire du 23.06.2021
7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021
8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ...
9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03
10. Enfance et Jeunesse - Centres de vacances - Règlement d'Ordre Intérieur et projet pédagogique - Modification
11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ...
12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers
13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31
14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021
15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23
16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation
17. Finances - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2020 - Approbation avec remarque
18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ...
19. Finances - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable
20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021
21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire
22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire
23. Marchés publics - Zone de police n° 5273 - Budget extraordinaire 2021 - Mode de passation conditions de certains marchés
24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ...
25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ...
26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021
27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur)
Document : Ordre du jour - Titres
Document : Ordre du jour - Titres
Document : Ordre du jour - Titres
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER COMMUNAL -MONSIEUR DOMENICO MONACHINO
2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT
3. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UNE CONSEILLERECOMMUNNALE - MADAME NADINE ROGGEMANS
4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT
5. CONSEIL COMMUNAL - ORDRE DE PRESEANCE - MODIFICATION
6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION
7. PERSONNEL - PETITE ENFANCE - OCTROI D'UNE PRIME DE REMERCIEMENTAU PERSONNEL, SOUS FORME D'UN ECOCHEQUE, SUBVENTIONNEE PAR L'ONE
8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ...
9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE
10. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLASSEMENTD’UN VEHICULE TOYOTA, DE TYPE AYGO, IMMATRICULE ARE457
11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION
12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ...
13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ...
14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION
15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021
16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021
17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021
18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022
21. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE AU PRECOMPTE IMMOBILIER -EXERCICE 2022
22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022
23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008
24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022
25. PROCES-VERBAL DE LA S0EANCE PUBLIQUE DU 27.09.2021
26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR)
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021
2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ...
3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ...
4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021
5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ...
6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ...
7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ...
8. environnement/finances - instauration d'une prime communale -audit logement
9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance
10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil
11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes
12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams)
13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes
14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels
15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25
16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25
17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021
18. finances - budget communal pour l'exercice 2022
19. finances/secretariat - rapport annexe au budget communal 2022
20. finances - regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - budget 2022
21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022
22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ...
23. finances - cultes - fabrique d'eglise sainte-aldegonde -nouveau tresorier - prise d'acte
24. marches publics - zone de police de braine-l'alleud n° 5273 -adhesion a la centrale de marche onva-rjv
25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ...
26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ...
27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense
28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ...
29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ...
30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ...
31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ...
32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ...
33. proces-verbal de la s0eance publique du 25.10.2021
34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil del'action sociale - demission et remplacement d'unconseiller
2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation
3. enfance & jeunesse - coordination de l’accueilextrascolaire - rapport d’activite2020-2021 et plan d’action annuel 2021-2022
4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand
5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise
6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise
7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention
8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021
9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021
10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ...
11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ...
12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ...
13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud
15. questions diverses (article 79 du reglementd'ordre interieur)
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification
1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification
2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ...
3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ...
1. Communication relative à la validation du résultat des élections communales du 14 octobre 2018 par M. le Gouverneur de la ...
2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal.
3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ...
4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ...
5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ...
6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ...
7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...
8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...
9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ...
10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée.
11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ...
12. Pacte de majorité : adoption.
13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ...
14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s.
15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale.
16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ...
17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun.
18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ...
19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ...
20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ...
21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ...
Braine-le-château, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ...
3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ...
4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
5. Vote du budget communal pour l'exercice 2019.
6. Modification de voirie. Élargissement ponctuel du sentier Sainte-Anne pour faciliter le passage, dans le cadre d'une demande ...
7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ...
Braine-le-château, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018
Document : Ordre du jour
1. Prestation de serment de M. S. LACROIX, Président du C.P.A.S., en sa qualité de membre du Collège communal.
2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption.
4. Redevance communale sur les célébrations civiles de mariage le samedi à partir de 12 heures : décision.
5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : ...
6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ...
7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de ...
8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à ...
9. Habitations sociales du Roman Païs s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, de 3 délégué(e)s à l'assemblée générale.
10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle ("IMIO") : désignation, au scrutin secret, de ...
11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, de deux ...
12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin ...
Commission locale de développement rural ("C.L.D.R.").
13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale ...
14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription ...
15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure ...
16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation ...
17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de ...
18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ...
19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club ...
20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ...
21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après ...
Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 janvier 2019
Document : Ordre du jour
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : ...
3. Vérification de l'encaisse du Directeur financier (situation arrêtée au 31 décembre 2018) : communication.
4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier (situation arrêtée au 21 février 2019) : communication. 4. bis (proposé en ...
5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : ...
6. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation.
7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...
8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...
9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu ...
10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ...
11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à ...
12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...
13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres ...
14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...
15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal ...
16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal ...
17. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation.
18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ...
19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à ...
20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du ...
21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ...
22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Désignation, ...
23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ...
25. Plan de cohésion sociale ("P.C.S.") subventionné par la Wallonie. Rapport financier pour 2018 : approbation.
26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq ("CMBTR" en abrégé) A.s.b.l. ...
27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ...
28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de ...
29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du ...
30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS.
30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux ...
Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision.
3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ...
4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ...
5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ...
7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ...
8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ...
9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.
10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château).
11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine).
commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ...
3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ...
4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation.
5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...
6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ...
7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption.
8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège ...
9. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 4 mai 2020) : communication.
10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision.
11. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Décisions du Conseil de Fabrique : communication.
12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision.
13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis.
14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption.
15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ...
16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ...
17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...
18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant.
19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ...
20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein).
21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ...
22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ...
23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...
24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ...
commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ...
2. Logement : État d'avancement des opérations menées dans le cadre de la stratégie communale en matière de logement, en ...
Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ...
3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) ...
4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...
5. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires : décision.
6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision.
7. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : décision.
8. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision.
9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ...
10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision.
11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021.
12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle ("iMio"). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ...
13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les ...
14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote ...
15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du ...
16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du ...
17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le ...
18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 ...
19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une "sous- station" de réserve ...
20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ...
21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ...
22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. ...
23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ...
24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ...
25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ...
26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ...
27. Confirmation de l’attribution à titre temporaire d’une charge d’enseignement subventionnée (4/24) vacante.
28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ...
29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ...
30. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la titulaire).
31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA).
32. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge subventionnées (10/24 en tout).
33. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la ...
Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ...
14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe.
15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...
16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ...
17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ...
18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ...
19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ...
20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ...
21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ...
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision.
3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ...
4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis.
5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation.
6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.
7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation.
8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ...
9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ...
10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ...
11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption.
12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ...
Document : Ordre du jour - Titres
17. Personnel ouvrier. Admission à la pension de retraite (30 septembre 2021 au soir) d'un auxiliaire professionnel : décision.
18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ...
19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ...
20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ...
21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ...
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision.
3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ...
4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ...
5. Comptes du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2020 : approbation.
6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication.
7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ...
8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ...
9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ...
10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.
11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...
12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ...
13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ...
14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ...
15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...
16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ...
Document : Ordre du jour - Titres
19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ...
20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château.
21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles.
22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ...
23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ...
24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ...
25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.
26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ...
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ...
3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...
4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ...
5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.
6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ...
7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision.
8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ...
9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ...
10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ...
13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision.
14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...
15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ...
16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ...
17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...
18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ...
Document : Ordre du jour - Titres
20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation.
21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...
22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...
23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...
24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ...
25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ...
26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ...
27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ...
28. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle.
29. Mise en disponibilité pour raison médicale d'un maître spécial de religion catholique.
30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ...
31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ...
32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ...
33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant.
34. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) d'une enseignante.
35. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant (charge complète) à l'implantation de Braine-le-Château.
36. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge vacante (temps plein) à l’implantation de Braine-le- Château.
37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ...
38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ...
39. Maître spécial d’éducation physique à titre temporaire dans une charge partielle subventionnée (emploi vacant) égale à 2/24.
40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24).
41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ...
42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).
43. Institutrice primaire sous contrat A.P.E. (mi-temps) à l’implantation de Wauthier-Braine. ***
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 10 août 2021) : communication.
3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ...
4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision.
5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Budget pour l’exercice 2022 : décision. T.S.V.P. !
6. Église réformée de l’Alliance (Braine-l'Alleud). Budget pour l'exercice 2022 : avis.
7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis.
8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ...
9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...
10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ...
11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ...
12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ...
13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ...
14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...
15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ...
16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ...
17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ...
18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ...
19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ...
Document : Ordre du jour - Titres
34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de ...
35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de ...
36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au ...
37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ...
38. Institutrice primaire dans différentes charges d'enseignement (à temps plein) successives.
39. Modification des attributions d'une institutrice primaire (pour un mi-temps) au 1er octobre et au 18 octobre 2021.
40. Modification des attributions d'un instituteur primaire au 1er octobre et au 18 octobre 2021.
41. Modification des attributions d'une institutrice primaire au 1er octobre 2021. * ***
1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...
2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES ...
3. Centimes additionnels au précompte immobilier : décision.
4. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques : décision.
5. Taxe communale sur les panneaux publicitaires : décision.
6. Taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés : décision.
7. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires : décision t.s.v.p.!
8. Taxe communale sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé : décision.
9. Taxe communale sur les secondes résidences : décision.
10. Redevance communale pour les prestations techniques effectuées par les services communaux : décision.
11. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision.
12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : ...
13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande ...
14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision.
15. Taxe communale sur la délivrance ou la modification d'un permis d'urbanisme de constructions groupées : décision.
16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ...
17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ...
18. Intercommunale ORESAssets : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.
19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon ("IPFBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ...
20. Intercommunale in BW: désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.
21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon ("CCBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.
22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ...
25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ...
26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ...
27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ...
28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et ...
29. Projet de parc national de Wallonie "Forêts du Brabant". Déclaration d'engagement : décision.
30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ...
31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ...
32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ...
33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement ...
Document : Ordre du jour - Titres
16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...
17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ...
18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ...
19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ...
20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ...
1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ...
2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication.
3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication.
4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ...
5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ...
7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...
8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022.
9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ...
10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption.
11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ...
13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation.
14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ...
15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ...
14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ...
17. Situation nouvelle d'une institutrice primaire déjà désignée.
18. Situation nouvelle d'un instituteur primaire déjà désigné.
19. Institutrice maternelle dans plusieurs charges d'enseignement non vacantes.
20. institutrice maternelle dans le mi-temps ouvert en extension de cadre le 24 janvier 2022 à l'implantation de Wauthier-Braine.
21. Situation nouvelle d'une enseignante attributaire de différentes charges partielles.
22. Situation nouvelle d'un instituteur primaire attributaire de charges subventionnées et non subventionnée.
2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 31 décembre 2021) : communication.
3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ...
4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ...
5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ...
7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ...
8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ...
9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...
10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...
11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ...
12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ...
13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ...
Document : Ordre du jour - Titres
19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ...
20. Instituteur primaire intérimaire (temps plein dans un emploi non vacant) en remplacement d'une collègue en congé de maternité.
21. Enseignante en charge de périodes "Covid" (pour 15/24) et d'une période complémentaire (= 1/24) de "FLA" (français langue ...
1. Décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ...
3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication.
4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ...
5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision.
6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision.
7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ...
8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ...
9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ...
10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ...
13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.
14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ...
15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ...
16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ...
17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ...
18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Décès d'un conseiller communal - Monsieur André GYRE - Groupe B. Ensemble.
2. COVID 19 - Communication
3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ...
4. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture des parcs et plaines de jeux de la Commune -Confirmation.
5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation.
6. Enseignement - Plan de pilotage de notre établissement scolaire - Approbation.
7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ...
8. Travaux - Espaces verts - Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. ...
9. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...
10. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. Communication de la délibération du Collège communal ...
11. PCS 2014-2019 - Rapport financier 2019 - Communication de la délibération du Collège communal du 07 avril 2020.
12. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Modification du plan - Communication de la délibération du Collège communal du 14 ...
13. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - ...
14. Marchés publics - Motion pour un soutien financier régional suite aux répercussions de la pandémie du COVID 19 sur les ...
15. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 -2022 - Communication de la ...
16. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales Communication de la délibération du Collège communal du 21 ...
17. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ...
18. Application mobile "Wallonie en Poche" - Convention tripartite de mise à disposition -Communication de la délibération du ...
19. Actualisation du Plan Communal de Mobilité - Marché conjoint avec la Région wallonne pour la désignation d'un auteur de ...
20. Enseignement - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de ...
21. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...
22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...
23. InBW - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie ...
24. Finances - Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020.
25. Finances - Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ...
26. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ...
27. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2020 Communication.
28. Finances - Acquisition et distribution de masques à la population Intervention régionale -Exercice 2020 - Prise d'acte.
29. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ...
30. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ...
31. Remplacement du système sécurité incendie - buvette du club de football. Urgence impérieuse. Approbation de l'attribution. ...
32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ...
33. Établissement d'une zone de protection autour de l'église Saint-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Arrêté de la Ministre du ...
34. Enquête confort - Mise à jour des données cadastrales - Communication de la délibération du Collège communal du 12 mai 2020.
35. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19.
36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy.
37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ...
38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
40. Programme Communal de Développement Rural - Nouvelle ODR et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Complément.
41. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature.
42. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65 ans et plus.
43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...
44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...
45. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2019 - Approbation.
47. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2019 Réformation.
48. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2019 Réformation.
49. Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation.
50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ...
51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ...
52. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes -Rapport - Prise de connaissance.
53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...
54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ...
55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...
56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...
57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ...
58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...
59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...
60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...
61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...
64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.
commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Travaux - Fourniture et pose d'une porte d'entrée au club de football de La Bruyère. Urgence impérieuse. Approbation de ...
2. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ...
3. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ...
4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ...
5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation.
6. Propreté publique - Mise en uvre d'un Plan Local de Propreté - Approbation du dossier - Appel à projet - Communication de ...
7. Plan de Propreté Local 2020 - Approbation du plan.
8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ...
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 09 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. COVID 19 - Communication.
2. Informatique - Acquisition de licences Microsoft Office pour 9 ordinateurs portables des services administratifs - Urgence - ...
3. Enseignement - Extension du Wifi dans les deux implantations communales - Urgence - Communication de la délibération du ...
4. CPAS - Exercice 2020 - Modification budgétaire n° 2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
5. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation.
6. Finances - Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation.
7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ...
8. Logements IPBw - Convention cadre de partenariat entre 1TPB, la commune de Beauvechain et le CPAS de Beauvechain en matière ...
9. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
10. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour ...
11. Permis unique n° 24 - L U D A P H A R SPRL - Construction d'un ensemble mixte de commerces, logements, résidence seniors, ...
12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ...
13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ...
14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ...
15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ...
16. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle d'un maître d'éducation physique et de psychomotricité ...
17. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de psychomotricité 5 ...
18. Enseignement - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 12 périodes/semaine du 12 au 29 novembre 2020, ...
19. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 9 périodes/semaine du 28 au 30 octobre 2020 en remplacement de la ...
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...
2. Budget communal pour l'exercice 2021 - Approbation.
3. Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 novembre 2020 du ...
4. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2020 - Modification ...
5. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation ...
6. Développement rural - Convention faisabilité 2020 - Construction de logements publics intergénérationnel à Hamme-Mille ...
7. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Convention de collaboration - Exercice 2020 - Approbation.
8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de ...
9. Service Jeunesse - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2021 -Approbation.
10. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 -Approbation du point porté à l'ordre du jour.
11. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
12. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 décembre 2020 - Approbation du point porté à l'ordre du jour. Seance ...
13. Enseignement - Prolongation de la désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 6 périodes le 30 novembre ...
14. Enseignement - Prolongation de la désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de ...
15. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 24 novembre 2020 jusqu'au retour de la ...
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ...
10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ...
11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ...
12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...
13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ...
14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ...
15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ...
16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ...
17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désignation.
18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désignation.
19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale.
20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS.
21. Prestation de serment de la Directrice générale.
22. Prestation de serment du Directeur financier.
1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2020 -Communication.
2. CPAS - Budget 2021 - Approbation.
3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ...
4. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2021 - Approbation.
5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ...
6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation.
7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ...
8. A.L.E. - Agence Locale pour l'Emploi - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un membre démissionnaire.
Document : Ordre du jour - Titres
10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021.
11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ...
12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ...
13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ...
18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ...
1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ...
2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ...
3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation.
4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ...
5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation.
6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation.
7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation.
8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ...
9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance
10. Plaines communales de vacances 2021 - Dispositions générales.
11. Activités communales de vacances - Semaine de stage bien-être et Urban stage du 16 au 20 août 2021 - Dispositions générales.
12. Economie - Relance COVID-19 - Opération de soutien "le Savoir-faire local, c'est l'idéal" - Approbation du règlement.
13. Economie - Relance COVID-19 - Aides sociales - Bons "bien-être".
Document : Ordre du jour - Titres
10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021.
11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ...
12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ...
13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ...
1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ...
2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ...
3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation.
4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ...
5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation.
6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation.
7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation.
8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ...
9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance
Document : Ordre du jour - Titres
1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2021 -Communication.
2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ...
3. Travaux - Acquisition d'un véhicule pour le service voirie. Approbation des conditions et du mode de passation.
4. Gestion des déchets - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation.
5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation.
6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ...
7. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention.
8. Réseau Territoire de Mémoire - Convention de partenariat 2022-2026 - Approbation.
9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ...
Document : Ordre du jour - Titres
17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ...
18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ...
1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ...
2. Cimetières - Règlement redevances fixant le tarif des concessions et de dispersion des cendres 2020-2025 - Approbation.
3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ...
4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ...
5. Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2020 - Approbation.
6. Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2020 - Réformation.
7. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2020 - Approbation.
8. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2020 - Approbation.
9. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ...
11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
13. asbl Groupement d'Informations Géographiques (asbl GIG) - Convention - Adhésion.
14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ...
15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ...
16. Économie - Émission de bons d'achat "Le Savoir-faire local, c'est l'idéal" -Approbation du règlement.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation.
2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation.
3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ...
4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ...
5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ...
6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation.
9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation.
10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ...
Réunions
1. Validation des elections du 14 octobre 2018 par le gouverneur - communication
2. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des conseillers elus
3. Prestation de serment et installation des conseillers communaux
4. Desistements - prise d'acte
5. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des suppleants remplacant les elus s'etant desistes
6. Prestation de serment des suppleants remplacant les elus s'etant desistes
7. Fixation de l'ordre de preseance des conseillers communaux
8. Adoption du pacte de majorite
9. Prestation de serment du bourgmestre et des echevins
10. Designation du president de l'assemblee
11. Centre public d'action sociale - prise d'acte des listes des candidats au conseil de l'action sociale et election des membres
12. Conseil de police - designation des membres
Chastre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st
2. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/tco
3. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 - VOTE DE DEUX DOUZIEMES PROVISOIRES (JANVIER ET FEVRIER 2019) - Approbation/tco
4. ASBL Carrefour J - Octroi de subsides/tco
5. SUBSIDES COMMUNAUX DESTINES A L'ORGANISATION DE LA FETE DE SAINT-NICOLAS - Ratification/ew
6. PROCES-VERBAUX DE VERIFICATION DE CAISSE AUX DATES DES 31/03/2018, 30/06/2018, 30/09/2018 et 19/11/2018 - Information/tco
7. Paiements effectués en vertu de l'article 60 du Règlement général de comptabilité communale - Information/ew
8. PROXIBUS - Octroi de subside - Approbation/tco
9. Informations de la Tutelle - Prise de connaissance/st
10. Collège communal - Attributions des membres du Collège communal - Communication/st
11. Collège communal - Règlement d'ordre intérieur - Communication/st
12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel ...
13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de ...
14. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...
15. Délégations de signatures de la Directrice générale - Communication/st
16. Règlement d'ordre intérieur de La Passerelle - Ratification/jb
17. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur de la Directrice ...
18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal ...
19. Amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du Centre (partie) - Ratification de l'estimation et des documents du ...
20. Aménagement de la place de la Gare (phase I) - Ratification de l'estimation et des documents du marché, modifiés suivant ...
21. Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux ...
Chastre, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. Ordonnance de police temporaire relative à la circulation routière prise en urgence -Confirmation/st
2. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st
3. Délégation de signatures de la Directrice générale - Information/st
4. Commission Locale de Développement Rural - Modification de la composition -Information/st
5. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Gentinnes - Adaptation -Décision/nv
6. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Blanmont - Adaptation -Décision/nv
7. Fabrique d'église NOTRE-DAME ALERNE - Paiement de subside extraordinaire -Approbation/nv
8. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de l'horloge - Approbation/nv
9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ...
10. Statuts administratif et pécuniaire du personnel du CPAS - Approbation/kp
11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm
12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ...
13. Convention de partenariat - "Le Marché de Chastre" - Approbation/cvm
14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ...
15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ...
16. Personnel communal - Allocation pour fonction supérieure - Décision/kp
17. Enseignement communal - Admission d'une institutrice primaire au bénéfice d'une pension de retraite - Prise d'acte/cvm/bc
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ...
19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ...
21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...
22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ...
commune de Chastre, conseil communal du mardi 25 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Conseil communal - Perte d'éligibilité d'un membre - Prise d'acte/st
2. Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Jacqueline FOCROULLE
3. Coronavirus - Information du Collège communal
4. IMIO - Assemblée générale du 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb
5. BRUTELE - Assemblée générale du 16 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb
6. CREADIV - Assemblée générale du 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb
7. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
8. SWDE - Assemblée générale du 26 mai 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb
9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ...
10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ...
11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...
12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...
13. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Adoption/st
14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ...
15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ...
16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE
17. Petite enfance: Règlement prime pour les accueillantes d'enfants - Exercice 2019 -Approbation des conditions de bénéfice/11
18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co-accueil Espace 2000 -Approbation/mb
19. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation /mb
20. Parcelle communale cadastrée Div2 - Section B - 153F - Contrat d'occupation et d'entretien - Approbation/st
21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ...
22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ...
24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...
25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ...
27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...
29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...
30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...
31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ...
commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Conseil communal - Démission d'un membre - Prise d'acte/acd
2. Conseil communal - Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Prise d'acte/acd
3. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseiller communal - Monsieur Bernard VANSTEELANDT/acd
4. Conseil d'orientation de la Maison de l'Urbanisme - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées ...
5. Canal Zoom - Modification d'un représentant communal aux Assemblées générales et aux Conseils d'administration/acd
6. IMIO - Modification d'un représentant communal aux Assemblées générales/acd
7. B R U T E L E - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales/acd
8. CPAS - Remplacement d'un Conseiller de l'Action sociale démissionnaire - Prise d'acte/acd
9. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/jb
10. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...
11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Approbation du Règlement d'ordre intérieur/st
12. Finances communales - Attribution d'aide à la brocante de Gentinnes - Décision/ew
13. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique - Exercices 2021 à 2024 - Abrogation/st
14. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution et de contrôle de l'emploi des subventions communales - ...
15. Rénovation de la toiture de la salle Espace 2000 - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
Document : Ordre du jour - Titres
1. Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation/tc
2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew
3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew
4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc
5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew
6. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes troupes de scouts 2020 - Décision/ew
7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew
8. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2020- Décision/ew
9. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2020- Décision/ew
10. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2020- Décision/ew
11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ...
12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv
13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv
14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...
15. Remplacement des châssis de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
16. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ...
18. Règlement complémentaire de circulation routière - Section CORTIL- N O I R M O N T / E R N A G E Modification - Approbation/lg
19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ...
20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ...
22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ...
23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ...
24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ...
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ...
27. Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie à partir du 04/10/2019 - Prise d'acte/cvm/vn
28. Personnel communal - Admission d'un agent statutaire au bénéfice d'une pension de retraite - Prise d'acte - kp/yb
Commune de Chastre, conseil communal du mardi 03 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ...
25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation
2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation
3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022
4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification
5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
7. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022/ew
8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew
9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information
10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ...
12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...
16. Occupation de la Salle Patria : convention - Approbation/cvm
17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ...
19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ...
20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ...
21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ...
22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st
23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ...
Document : Ordre du jour - Titres
17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/12/2020 au 31/01/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 23/11/2020 au 25/11/2021, pour 13 périodes/semaine, à l'entité ...
20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
1. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st
2. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION
3. BUDGET DU CPAS POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION
4. DOTATION COMMUNALE POUR LE CPAS - EXERCICE 2021
5. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE POLICE - EXERCICE 2021
6. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE SECOURS - EXERCICE 2021
7. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE SECOURS - EXERCICE 2020 -MODIFICATION
8. DOTATIONS COMMUNALES ORDINAIRES AUX FABRIQUES D'EGLISE -EXERCICE 2021
9. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2020 -MODIFICATION
10. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2021
11. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de la toiture - Approbation/nv
12. Fabrique d'église SAINTE GERTRUDE - Modification budgétaire n°l exercice 2020 -Approbation/nv
13. Convention entre la Commune de Chastre et le Comité des jeunes de St-Géry -Approbation/ag
14. Appel à projets Wallonie cyclable 2020
15. Cimetières - Règlement-redevance sur les exhumations - Approbation/ns
16. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'un véhicule de type camionnette ...
Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ...
12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
13. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/02/2021 au 31/03/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
14. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ...
1. Tutelle - Décisions prises par les autorités de tutelle - Information/jb
2. BRUTELE - Offre d'acquisition par ENODIA - Accord/st
3. Règlement relatif à la Protection des Données - Listing des indépendants de l'entité -Modalités de publication des données - ...
4. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public - remplacement des luminaires existants par des luminaires LED - Estimation ...
5. Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude - Paiement de subside pour la réparation du clocher -Approbation/nv
6. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
7. Commission Locale pour l'Energie (CLE) - rapport annuel 2020 - Information/tg
8. Cimetières - Cimetière de Blanmont - reprise en gestion communale de sépultures en défaut d'entretien/ns
9. Convention de partenariat - YNRA Chastre - Approbation/cvm
10. Convention de partenariat - RUN TOGETHER Chastre - Approbation/cvm
Document : Ordre du jour - Titres
13. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine du 08/03/2021 au 30/06/2021 à l'entité ...
1. Octroi d'une prime de naissance - Approbation des conditions de bénéfice - Exercices 2021
2. Octroi d'une prime aux détenteurs d'une carte ambulant - Approbation - Exercice 2021 /ew
3. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution d'une prime pour la promotion des modes de mobilité douce ...
4. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew
5. Remplacement des châssis simple vitrage de l'école de Blanmont - Approbation des conditions et du mode de passation/tg/qg
6. Remplacement du chauffage de l'école maternelle de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/qg/tg
7. Rapport d'activités du Plan de cohésion sociale pour l'année 2020/ew/mb
8. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier 2020 - Approbation/ew/mb
9. CCBW (Centre Culturel du Brabant Wallon) : contrat-programme 2022-2026 : approbation - Décision/cvm
10. Agent constatateur - Mutualisation de l'emploi entre les communes de WALHAIN, MONT-SAINT-GUIBERT et CHASTRE - Ratification/kp
11. Dénomination du chemin innomé situé entre la rue du Lieutenant Louis Mizzi à CORTIL et la rue du S art d'Ernage
12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ...
Document : Ordre du jour - Titres
12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/04/2021 au 30/06/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ...
14. Enseignement communal - Admission d'une institutrice primaire au bénéfice d'une pension de retraite prématurée définitive- ...
15. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ...
17. Personnel communal - Evolution de carrière - Décision/kp
1. Compte communal pour l’exercice 2020 - Approbation
2. Procès-verbaux de vérification de caisse aux dates des 31/03, 30/06, 30/09 ET 31/12/2020 - Information
3. CREADIV - Assemblée générale du 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
4. Rénovation de l'installation de chauffage de l'école primaire de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
5. Restauration du clocher de l'école de Cortil - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
6. Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique - convention de marché conjoint entre les communes de Chastre, ...
7. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec les Petits Riens asbl - Approbation/ns
8. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec Terre asbl - Approbation/ns
9. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec Curitas sa - Rupture/ns
10. Acquisition d'un véhicule plateau avec benne basculante - Approbation des conditions et du mode de passation/fd
11. Vente d'une partie du domaine public situé Pré à la Chambre pour être annexé à la parcelle cadastrée 522K - Approbation /sh
Document : Ordre du jour - Titres
27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 26/04/2021 au 26/05/2021, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ...
28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ...
29. Démission d'un maître spécial de morale non confessionnelle au 31 mars 2021 -Décision/cvm/md
1. COMPTE COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2020 - APPROBATION
2. COMPTE DU CPAS POUR LEXERCICE 2020 - APPROBATION
3. ORES Assets - Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/st
4. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
5. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb
6. IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
7. OTW - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb
8. Notre Maison - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
9. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
10. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 03 juin 2021 à 12h30 Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
11. Fabrique d'église Saint-Pierre de Noirmont - Compte de l'exercice 2020- Approbation/nv
12. Fabrique d'église SAINT-JEAN-BAPTISTE - Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv
13. Fabrique d'église Saint - Géry- Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv
14. Fabrique d'église Sainte - Famille de Cortil - Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv
15. Fabrique d'église Notre Dame Alerne de Chastre - Compte de l'exercice 2020 -Approbation/nv
16. Fabrique d'église Sainte - Gertrude de Gentinnes - Compte de l'exercice 2020 -Approbation/nv
17. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew
18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation ORDRE DU JOUR /mb
19. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm
20. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...
21. Rénovation de l'installation de chauffage de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
22. Décompte final des travaux d'amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du centre -Approbation/fd
23. Egouttage et amélioration de la rue du Tilleul - Approbation de la réception provisoire et du décompte final ...
24. Déclassement du véhicule de marque IVECO - Décision/ew
25. Permis d'urbanisme 21/PU/06 : Mme Delory - Rue Taille-Madame - Construction d'une nouvelle habitation - cession de voirie /sh
26. Permis d'urbanisation 17/PUR/01 : M. Decharneux - Chemin Mahy et rue des Molignias -Cession de voirie /sh
Document : Ordre du jour - Titres
17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à l'entité pédagogique de Chastre pour 24 périodes/semaine, du ...
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
19. Désignation d'un maître spécial temporaire de psychomotricité pour 8 périodes/semaine à l'entité pédagogique de ...
20. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...
22. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
23. Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité temporaire pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil, du ...
24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, aux entités ...
25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 26 périodes/semaine aux entités pédagogiques de Blanmont et de ...
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre du ...
27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de ...
28. Désignation d'un maître spécial de citoyenneté temporaire, pour 5 période/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
29. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, pour 3 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
30. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ...
31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ...
32. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
1. Collège communal - Démission d'un membre - Prise d'acte/st
2. Avenant au Pacte de Majorité - Adoption/st
3. Prestation de serment en qualité d'Echevin - Monsieur Frédéric CARDOEN/st
4. Conseil consultatif communal Climat-Energie - Changement de présidence - Décision/st
5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st
6. Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Marché de services: Conditions, estimation et mode de passation
7. Fabrique d'église SAINT JEAN BAPTISTE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
8. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
9. Fabrique d'église SAINTE FAMILLE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
10. Fabrique d'église SAINT MARTIN - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
11. Fabrique d'église SAINTE GERTRUDE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
12. Fabrique d'Eglise SAINTE GERTRUDE - Paiement de subside pour la réparation du clocher - Approbation/nv
13. Renouvellement des GRD - appel public à candidature/tg
14. POLLEC 2021 - Projet de préfinancement des audits logement - Accord/tg
15. Sécurisation aux abords des écoles - Approbation des conditions et du mode de passation/lg
16. Mise à disposition d'un local communal - La Touline A.S.B.L - Monsieur Martin BOUHON - Demande d'occupation récurrente - ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. ODR - Avant-Projet du PCDR - Présentation - Adoption
2. ODR - Accord de principe sur la première demande de convention - Projet 1.10 Création d'une vraie place communale à Chastre ...
3. SECONDE MODIFICATION BUDGETAIRE COMMUNALE POUR L'EXERCICE 2021 -APPROBATION
4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2022 - Arrêt/tc
5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés -Exercice 2022/ew
6. Fabrique d'église NOTRE DAME ALERNE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
7. Fabrique d'église SAINT PIERRE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
8. Rejets de factures en conformité avec l'article 60 du Règlement général de comptabilité communale - Information/ew
9. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...
10. Règlement d'octroi de chèques loisirs - Exercice 2021/ew
11. Communauté urbaine Namur-Capitale - Supracommunalité - Convention entre les communes partenaires/jb
12. Conseil consultatif des Jeunes, Sport, Loisirs et Culture - Changement de présidence -Décision/jb
13. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm
14. Réfection de murs dans 3 cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
15. Remplacement, création et entretien de fascines - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
16. Cimetières - Informatisation des données - Convention-test / ns OIWREDUJOUR
17. PIC 2019-2021 : LOTI : Egouttage et aménagement de voirie rue du dessus phase 2 -Confirmation de l'approbation des ...
18. 2021/EB/10 : Rénovation énergétique du logement de la rue de la Poste - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
19. 2021/EB/6 : Construction de deux préaux en bois dans les écoles de Cortil et de Chastre -Approbation des conditions et du ...
20. Environnement - Modification du règlement général de police relatif aux sanctions administratives communales - Interdiction ...
21. Convention de sous-location - Locaux sis Avenue des Bouleaux, 15 à 1450 Chastre - "La Petite Maison" - Autorisation/acd
22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ...
23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...
24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ...
25. Désignation d'une institutrice primaire/Maître de morale temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 12 périodes/semaine, ...
26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ...
27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de ...
28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont ...
Document : Ordre du jour - Titres
24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ...
25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation
2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation
3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022
4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification
5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
7. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022/ew
8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew
9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information
10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ...
12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...
16. Occupation de la Salle Patria : convention - Approbation/cvm
17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ...
19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ...
20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ...
21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ...
22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st
23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ...
Document : Ordre du jour - Titres
24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ...
29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ...
35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ...
1. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb
2. Budget communal pour l ' exercice 2022: v o t e de d e u x douziemes provisoires
3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour ...
4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices ...
5. Finances communales - Attribution des subsides Maison du tourisme du Brabant Wallon exercice 2021 - Décision/ew
6. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2021- Décision/ew
7. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2021- Décision/ew
8. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes unités de scouts 2021 - Décision/ew
9. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2021- Décision/ew
10. Finances communales - Attribution du subside à l ' A S B L lOOèmeBW - Exercice 2021 - Décision/ew
11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew
12. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subsides- Approbation/nv
13. Finances communales - Attribution des subsides pour les associations à but de coopération pour l'exercice 2021 - Décision/ew
14. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente/ew
15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew
16. Remboursement des avantages sociaux (Saint-Nicolas et Garderies) pour les écoles de l'entité/nv
17. Audit de la politique cyclable - Adhésion à la centrale d'achat de l'IPFBW/ag
18. Fourniture de services postaux 2022-2025 - Adhésion à la centrale d'achats constituée par l'IPFBW/ag
19. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable du ...
20. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Contremaître auprès ...
21. Cimetières - Cortil - Liste des sépultures d'importance historique - Information / ns
22. Maison du Tourisme en Brabant wallon - Modification des statuts et contrat-programme 2020-2023 - Validation/st
23. Célébration d'un mariage un dimanche - Autorisation - Décision/acd
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques ...
8. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, ...
1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st
2. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb
3. Renouvellement des GRD gaz et électricité : proposition de désignation/tg
4. Vente d'une parcelle de terrain à front de l'avenue des Erables à l'APIBW
5. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...
6. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...
Document : Ordre du jour - Titres
14. I'creonntl communal ¦ Demonic de conge pout Oage Au(oriw*ion/«
15. De»ipiabond"uiie itmitutricc pcimiiro'Malue dc monk Icntporaire. a partif du
I ftO I /2022. pout 5 pcnodc^cnuiinc. am entiles pMaitogiquei dc i hatfrc ci HLinmont -RalificMWn'cvnVcd
16. l>cti|tniit>ondun Maltrcdc rclii ink- icmporain-. pour 12 periodoienuinc du
IILaniiionl - K^lili, Jii-rn.».im
17. Designation cTun ma!Ire dc morale tempotaire. pour ) pc^nodcs'wmainc. nut entile*
pccuujojiquei de (Tuolrcet lilanmonl.du 105)1/2022 au MVOb/2022 RMifUalicfl/ctTn/il
18. Designation June inilitulikc pnmaire lcm|wrairc pour 6 pcnodcVsematne.du 10/01/2022
au JIA1I/2022 a I'entitc Dedasogiqocde Cortil-Noirmont - Rwifieatkin'evm'mh
19. Designation tfun maitre special icmporcirc <k nceriandaii pour 2 p c r i * » J c V » c m a i n c . a I'cnlilc pcdBgogiuuc ...
20. [resignation J u n e institutricc primal re I cm porci rr pouf 6 pcriodcv'uinainc. du 01/02/2022 au 3 I '0' '20?? t ...
21. D é M g n a u o n J u n e O i r c t l n c c d'ecok lem porcate .1 hocaiie campici, du 0IA72/2022 au 21TO/2022 pout 1« ...
22. D t ì i t w ù o n J u n e inuitutrice primaire tcmpornite. pour 12 petiodeVwmaine. aux entile* pedasogiqucs dc ChaHrc. ...
2. Avenani au I'actc de Majonlc - Ado[<iotv'ii
3. PmiMlon dc vcimcnl en qualitc d IChcvin ¦ Monsieur ion-Mine IIIIKY'ii
5. BUDGET COM Ml IN Al. POUR l/RXRRCICE 2022 - APPROBATION
6. DOTATION COMMUNALE AIA BOM Dfl SECOURS - EXKRCICE 2022
7. DOTATION COMMUNAL^ ALA ZONH l>|- FOLIO: - l-XliRC'ICI- 2022
5. Ordtainancra de police - Confinrurtion/jb
9. ASP1RAVI: anct du Corned d'hlat - Informaiion'ib
10. Sanctions admin)itralivei Comenlkm dc paitcnarial cntie La commune ci La Province du
llrahanl Mil Ion Approbation |h
11. Plan doclion communal dc liiltc contrt lo inondatkmt - Information - Deciuon'jb
12. Finance* communale* - Altribulion do whudci Maiton du louiismc du llribanl Walton c»ctcke 2022 - IMcawtti'cw
Document : Ordre du jour - Titres
11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ...
12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ...
1. Conseil communal - Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Prise d'acte/cvm
2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm
3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ...
4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm
5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b
6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv
7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ...
8. P C D R / Sollicitation d'une Convention-faisabilité - ns
9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ...
10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj
Document : Ordre du jour - Titres
1. Police - Modification d'un représentant du Conseil communal au Conseil de police- Approbation/ cvm
2. Mobilité : PiWaCy - Approbation/lg
3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ...
Réunions
Communication de la validation des élections du 14 octobre 2018 par le Collège provincial.
Prestations de serment et installation des Conseillers communaux.
Prise d'acte d'une renonciation au mandat de Conseiller communal - Prestation de serment et installation du suppléant.
Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux.
2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ...
3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale.
4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ...
5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ...
6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ...
7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.
Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
Néant
Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018
3. Communications
4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation.
5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation.
6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation.
7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation.
8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt.
9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ...
10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ...
11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification.
12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ...
13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE
14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ...
15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ...
16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ...
17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ...
18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ...
19. Questions - Réponses
Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020
2. Communications
3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal)
4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...
5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020
6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune
7. Questions - Réponses
8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ...
11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État
commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/10/2020
2. Communications
3. IMIO – Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation des points de l'ordre du jour
4. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 14 décembre 2020 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour
5. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2020 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour
6. ORES – Convocation à l’assemblée générale du 17 décembre 2020 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour
7. IPFBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 – Approbation du point de l'ordre du jour
8. Finances communales - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Arrêt du Règlement
9. Finances communales - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Arrêt du Règlement
10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...
11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...
12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021
13. Centrale d'achats I.P.F.B.W. - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification de l'adhésion
14. Procédure In House IMIO - iA.Tech & iA.Docs: approbation
15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet
16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet
17. Questions - Réponses
18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ...
20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ...
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ...
23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ...
24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ...
25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...
26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ...
32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ...
35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30/11/2020
2. Communications
3. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2021 – Approbation
4. Budget communal - Exercice 2020 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ...
5. Budget 2021
6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...
7. Budget communal – Exercice 2020 – Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros – Subvention pour l’ASBL ...
8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – ...
9. Concession de services : réalisation, impression et distribution du bulletin trimestriel d'information de Chaumont-Gistoux ...
10. Marché de services : Financement de rénovation des bâtiments préfabriqués de l'école communale de Bonlez et accompagnement ...
11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion ...
12. Décision – Patrimoine : Roseraie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ...
13. Questions - Réponses
14. ASBL Omnisports - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire.
15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...
17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...
18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ...
19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ...
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ...
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ...
22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ...
23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...
24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14/12/2020
2. Communications
3. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2018 - Approbation
4. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2019 - Approbation
5. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2019 - Approbation
6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2020 - Approbation
7. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2021 - Approbation
8. RCA - Contrat de gestion - Approbation
9. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation
10. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ...
11. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ...
12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...
13. Budget communal 2021 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ...
14. P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte
15. B2Help - Don de masques - Ratification de la décision du Collège communal du 13 janvier 2021
16. Décision - Mobilité - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Approbation du dossier de candidature.
17. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...
25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/01/2021
2. Communications
3. Campagne de stérilisation des chats errants 2021 - Convention - Approbation
4. Budget participatif 2021 - Règlement - Approbation
5. Culture - CCBW - validation du contrat-programme 2022-2026 et augmentation de la subvention annuelle de fonctionnement
6. Finances communales - contrôle de caisse T4-2020
7. Prime de soutien à la petite enfance - Vote du règlement d'octroi
8. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2021
9. Enseignement. Modification du plan de pilotage de l'école communale de Dion, portant sur le plan de formation.
10. Enseignement - Modification du règlement de travail - Adoption.
11. PU/16.152 - Rue Fond Delvaux - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte
12. Convention avec ORES pour la concession d'une servitude de passage avec emprise en sous- sol rue du Sartau - Approbation
13. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ...
14. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ...
15. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
14. Syndicat d'Initiative - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
15. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...
22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ...
26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...
29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...
30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ...
32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...
33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...
34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/02/2021
2. Communications
3. RCA - Rapport annuel d'activité 2020 - Approbation
4. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des ...
6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ...
7. Finances communales - dividendes IPFBW - remboursement
8. Immobilier - Demande de rachat d'une parcelle communale - Décision de principe
9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des ...
10. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ...
11. Service Technique : Déclassement et vente d'un véhicule - Ford Transit Connect 1-EDP-959
12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ...
13. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29/03/2021
2. Communications
3. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Compte de l’exercice 2020 - Approbation
4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
5. Conseil Consultatif Communal des Aînés de Chaumont-Gistoux - Rapport d'activités 2020
6. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Marché public - Service postaux - ...
7. Marché de travaux : Entretien des voiries en béton - Approbation des conditions et du mode de passation
8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ...
9. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
37. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
38. Personnel communal - Directeur financier - Demande de cumul d'activités professionnelles
39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - ...
40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ...
41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - ...
42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ...
43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...
44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ...
46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause ...
49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...
51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ...
53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/04/2021
2. Communications
3. Fabrique d'église Saint Bavon de Chaumont - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
4. Fabrique d’église Saint Bavon de Chaumont - Modification budgétaire N°1 du budget 2021 - Approbation
5. Fabrique d'église Saint-Martin de Dion-le-Val - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
7. Fabrique d'église Sainte Catherine de Bonlez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
8. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.
9. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Composition du Conseil de fabrique - Elections 2021 - Prise d’acte
10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - ...
11. ORES - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour
12. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour
13. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 23 juin 2021 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour
14. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation du point de l'ordre du jour
15. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire virtuelle du 22 juin 2021 - Approbation des points de l'ordre du jour
16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en ...
17. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France
18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en ...
19. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voirie - Sentier Colline des Sources
20. Immobilier - Cession d'une bande de terrain rue Fonds Delvaux - modification du projet d'acte
21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de ...
22. RCA - Adaptation Plan d'entreprise 2021-2025
23. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Budget communal exercice 2021 - Attribution d'une subvention supérieure à 25.000,00 euros
24. Finances communales - RCA - Emprunt - Octroi d'une garantie
25. Finances communales - contrôle de caisse - T1/2021
26. Finances communales - comptes de l'exercice 2020
27. Approbation des comptes 2020 du CPAS
28. Enseignement - Déclaration des emplois vacants au 15/04/2021 pour l'année scolaire 2021- 2022 - Ratification.
29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ...
30. Wallonie Cyclable - IPFBW - Marché public pour l'audit de la politique cyclable - Adhésion
31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ...
32. Service technique: vente de 4 véhicules
33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ...
34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ...
35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Comité de suivi du plan WaCy 2020-21
36. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
21. ASBL "Contrat de Rivière Dyle-Gette" (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition
22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre
23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature Personnel communal
24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
26. Demande de congé parental - Approbation Enseignement - ATL
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31/05/2021
2. Communications Affaires générales
3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi
4. Budget participatif - Tirage au sort
5. Eglise Protestante Unie de Belgique à Wavre - Compte de l’exercice 2020 - Approbation
6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ...
7. Règlement - Approbation du nouveau Règlement-taxe Concession Cimetière
8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation ...
9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique
10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau ...
11. Fabrique d'Eglise de Bonlez - emprunt - octroi d'une garantie communale
12. Finances communales - MB1 Personnel communal
13. Cadre administratif et technique du personnel - Modifications - Vote Travaux
14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des ...
15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une ...
16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ...
17. Déclassement véhicule - Camion-balais Scania BTT-240
18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ...
19. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'attribution Questions - Réponses
20. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021
19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021
2. Communications
3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation.
4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation.
5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ...
9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ...
10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000
11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats
12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart
13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation.
14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021
15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation.
16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ...
17. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
20. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
21. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Démission de deux membres
22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre
23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...
27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ...
28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...
30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ...
31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...
37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ...
41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ...
44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 août 2021
2. Communications
3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation
4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon
11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ...
12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000
13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ...
14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ...
15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale
16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ...
17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ...
18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule
19. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
14. Prise d'acte - Présentation de l'Organigramme
15. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Désignation de deux nouveaux membres - Approbation.
16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...
17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ...
18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ...
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/09/2021
2. Communications
3. Programme Stratégique Transversal (PST) - Etat d'avancement - Prise d'acte
4. Zone de Police des Ardennes brabançonnes - Comptes exercice 2018 - Approbation.
5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Modification budgétaire N°l -Approbation.
6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2022 -Approbation
7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ...
8. Finances communales - contrôle de caisse - T2/2021
9. Finances communales - contrôle de caisse - T3/2021
10. Finances communales - MB2
11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de ...
12. Programme prioritaire de travaux (PPT) - École communale de Bonlez - Extension d'un local polyvalent (réfectoire, accueil, ...
13. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire
17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021
2. Communications
3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour
5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ...
9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article
10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01
11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026
13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ...
14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation
15. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de ...
23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une ...
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...
25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...
28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ...
29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021
2. Communications
3. RCA - Rapport annuel relatif au contrat de gestion - Approbation
4. RCA - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation
5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau ...
6. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France 148A
7. Promesse de cession de voirie - dossier PU 21.134 - accès à la ZACC et décret voirie
8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ...
9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL ...
10. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
11. Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
12. Approbation du Budget communal pour l'année 2022
13. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2022
14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de ...
16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière ...
17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de ...
18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de ...
19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du "coût- vérité" - Exercice 2022 - Approbation
20. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ...
28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ...
30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...
35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...
36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...
37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...
43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...
46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021
2. Communications
3. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours ...
4. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente - Demande provinciale
5. Immobilier - Vente du Musée KW - Accord de principe- Modalités de mise en vente
6. Contentieux - Ancienne Ecole de Gistoux - GIM désistement d'instance du recours en annulation au Conseil d'Etat
7. SAC - Renouvellement Convention Mise à disposition Fonctionnaire Sanctionnateur
8. Décret Voirie - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart - Approbation de la modification de voirie en vertu du décret ...
9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ...
10. Finances communales - contrôle de caisse T4
11. Budget communal 2022 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...
12. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ...
13. Budget communal 2022 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ...
14. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ...
15. Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas - Mise à jour du statut pécuniaire de la commune - Approbation
16. ATL - CCA - Rapport d'activités 2020-2021 et plan d'actions 2021-2022 - Approbation
17. Nouveau programme CLE 2022-2026 - Approbation
18. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution (électricité et gaz) - Proposition d'un candidat
19. Changement de priorité au carrefour entre le Chemin de Royenne et le Chemin du Panorama
20. Accord de principe sur l’avant-projet « création d’une infrastructure de quartier, équipement et abords » (PISQ)
21. Questions - Réponses
Document : Ordre du jour - Titres
13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
14. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ...
15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ...
21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ...
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
25. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Engagement d'un agent APE instituteur primaire- ...
26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...
28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
2. Communications
3. Désaffectation de l'ancien cimetière de Corroy-le-Grand et réaffectation en deux destinations : parking et jardin mémoriel
4. Ancienne Ecole de Gistoux - Prolongation du droit de superficie
5. Immobilier - Quartier du Panorama - Acquisition - Approbation Projet d'acte authentique
6. Immobilier - Quartier du Panorama - Emprise n° 25 - Approbation convention et paiement de l'indemnité
7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ...
8. Service Public de Wallonie - Fonctionnement de la centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles ...
9. Services technique et ATL - Déclassement et vente de véhicule
10. Renouvellement du clocher de l'Eglise Saints-Pierre et Martin de Vieusart : Approbation des conditions et du mode de passation
11. Décision - Désignation d'un conseil cynégétique
12. Questions - Réponses Séance
21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ...
22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification.
23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ...
24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ...
25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ...
26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ...
27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/02/2022
2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation
3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ...
4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation
5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ...
7. Décision - Révision du tableau de préséance des Conseillers communaux.
8. Communications
9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation
10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation
11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation
12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen
13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte
14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation
15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation
16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion
17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"
18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...
19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ...
20. Questions - Réponses Séance
Reunions
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018
Dotation communale - exercice 2019
Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017)
Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019
Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis
inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis
IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis
IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis
DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation
Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation
Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018)
Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 26 novembre 2018
Validation des élections communales - Communication
Renonciation à l'exercice d'un mandat - Information
Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment
Tableau de préséance - Approbation
Formation des groupes politiques - Prise d'acte
Adoption du Pacte de Majorité - Décision
Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins
Désignation d'un président du conseil
Déclarations facultatives d'apparentement
reharpes des Conseillers communaux - Décision
Désignation des membres du conseil de l'action sociale
Désignation des membres du conseil de police
Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision
Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision
Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
Document : Ordre du jour
PV CONS 20190226
PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019
CC20190326 - Maison de l'urbanisme
Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation
CC20190326- Maison du conte et de la littérature
Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis
CC20190326 - MP RCA Partie 2
Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ...
CC20190326 - RCA désignations
RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration
ENV-CC-2019-03-26 - FIN-Carte à poinds noeuds-avis de légalité
ENV- CC - 2019-03-26 – FIN - Carte à points-nœuds - Règlement redevance -Exercices 2019-2024
Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds
cc20190326 - règlement plastique
Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale
SPE - 20190326 - Enseignement - Ecoles communales - Demande de prise en charge PO - ratification
Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ...
CC20190326 Mode doux
Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux
FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie1
FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie2
Convention - centrale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication du SPW -Décision
Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 26 mars 2019
Document : Ordre du jour
Document : Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019
Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune.
Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018)
AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales
Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart
Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ...
Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation
Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ...
Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation
Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ...
Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification
Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation
Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation
Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ...
Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation
Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ...
Interpellations éventuelles du collège communal
INTERPELLATION D'UN HABITANT
Demande de mise en ligne de documents
Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 30 avril 2019
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019
Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent
Démission et remplacement d'un membre du Conseil de l'Action sociale - Prise d'acte
Approbation du compte définitif (Exercice 2018)
Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ...
ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis
IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants
IPB - désignation de trois représentants
Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ...
CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation
Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ...
Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation
Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ...
Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds - Approbation par l'autorité de tutelle - Information
Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ...
Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ...
Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation
Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation
Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation
Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019
Election d'un conseiller de police - Validation par la tutelle- Information
Projet de maison de repos inter-communes et inter-CPAS PST - prise d'acte
CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE
Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020)
Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ...
IPB : désignation de deux membres au sein du CA
Comité de lecture du bulletin communal : désignation suite à la démission d'un membre CR1BW : démission d'un membre - prise d'acte
IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ...
Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation
Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ...
Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025
Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...
Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...
Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ...
Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation
Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019
Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020
Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ...
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification
Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle
Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ...
Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ...
Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ...
Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...
Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025
Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...
Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ...
Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ...
Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025
Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ...
Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025
Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme
Semaine européenne de la réduction des déchets
Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ...
Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ...
Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information
Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ...
Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ...
Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ...
Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ...
Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification
Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification
Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification
Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ...
Personnel enseignant - Désignations : ratifications
Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019
Document : Ordre du jour - Titres
13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification
16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification
17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...
19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...
20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...
21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte
23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT
24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...
26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...
29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification
30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...
31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...
33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ...
34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...
35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification
37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...
41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification
44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...
45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...
1. APPROBATION PROCES-VERBAL
2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT
3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat
4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE
5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation
6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation
7. Statut pécuniaire - Modification : approbation
8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT
9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...
10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...
12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020
Remplacement temporaire d'une Conseillère communale - Prolongation : prise d'acte
Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation
Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation
Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification
Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification
Budget communal (Exercice 2020) : Réformation par l'autorité de tutelle : Information
Directeur général - Nomination a titre définitif : décision
Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps ...
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée ...
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de ...
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; ...
Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ...
Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ...
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : ...
Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ...
Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : Information
Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ...
Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ...
Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020.
Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...
Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation
Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...
Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques)
Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation
Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE
Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification
Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ...
Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ...
Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
Personnel enseignant - Désignations : ratifications
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2020.
Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ...
Académie de musique de Court-Saint-Etienne & Ottignies-Louvain-La-Neuve - Assemblée
générale du 2 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
IMIO : Assemblée générale du 9 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
ISBW : Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
In BW : Assemblée générale du 16 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ...
Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ...
Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption
Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement entre le 19 et 67 de la rue des Ecoles : adoption
Règlement complémentaire de circulation routière - Passage pour piétons rue Notre Dame ; adoption
Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la Z30 rue Reine As-trid : adoption
Appel à candidature POLLEC 2020 - Approbation de la candidature : ratification de la décision du Collège
Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ...
Règlement tarif de location des salles communales et locaux scolaires : approbation
Service des travaux - Lancement d'une procédure de désignation d'un Contremaître C5 par voie de promotion : décision
Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ...
Modifications budgétaires n° 3 - Exercice 2020 : approbation
Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ...
Agent de cuisine E3 au sein de la crèche communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manuvre El au service des travaux ...
Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ...
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 FABRIQUE D'EGLISE
Fabrique d'Eglise protestante de Wavre - Budget de l'exercice 2021 : avis CRECHE
Règlement médical - Ratification Modification du ROI - Approbation
Plan annuel d'entreprise - Approbation Modification des statuts - Approbation
Convention de gestion entre la commune et l'asbl « Parc à Mitrailles » - Modifications MARCHES PUBLICS
Marché de travaux - Rue des Maçons - Création d'une piste cyclable : approbation des conditions et mode de passation
Approbation appel à projet Wallonie cyclable PATRIMOINE
Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage ...
Règlement relatif à l'octroi d'une prime à la promotion des modes doux - Modification FINANCES
Budget 2021 : approbation
Modification budgétaire n° 2 (Exercice 2020) - Reformation par l'autorité de tutelle : information
Exemptions des droits d'emplacement du marché - Avis de la tutelle : information
Subsides 2021 : approbation
CPAS - Compte (Exercice 2019) : approbation
CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2020) : approbation
Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale (Exercice 2021) : approbation
Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ...
Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ...
Maître temporaire de morale - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification
Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (6 périodes) : ratification
Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification
Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (19 périodes) et à charge PO (1 période) : ratification
Maître temporaire de psychomotricité - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification
Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1 période) : ratification
Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification
Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ...
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
Procédure disciplinaire - audition
Désignation de deux agents constatateurs - Décision
Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ...
Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...
Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ...
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ...
Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information
Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...
Institutrices primaire temporaire en immersion néerlandaise - Modification de la désignation : ratification
Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ...
Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ...
Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ...
Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ...
Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (13 périodes) : ratification
Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ...
Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ...
Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ...
Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 décembre RCA
Modification des statuts - Approbation Plan annuel d'entreprise - Approbation
Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 20 décembre 2020 -Information
Budget 2021 - Approbation Douzième provisoire - Approbation
Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ...
Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ...
Délégation en matière de marchés publics - Approbation TRAVAUX
PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation
Modification de la composition de la CCATM suite à une démission - Prise d'acte ENSEIGNEMENT
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture d'une demi classe maternelle au 30 novembre 2020 - ratification
Document : Ordre du jour - Titres
Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ...
Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification
Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ...
Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification
Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ...
Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification
Procédure disciplinaire - Sanction
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021
CCBW-Contrat programme : approbation
Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ...
Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS
Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation
Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT
Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation
Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION
Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT
Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification
Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ...
Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification
Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification
Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant -
Approbation
Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires
Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ...
Document : Ordre du jour - Titres
25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...
26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...
30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte
31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ...
32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...
34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...
36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ...
37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021
2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ...
5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision
7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)
8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)
9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)
10. Liste de matériel à déclasser : approbation
11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification
12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation
13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX
14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation
15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation
16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière
17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ...
18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation
19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC
20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants
21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT
22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ...
23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation
24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...
Document : Ordre du jour - Titres
25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...
26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...
30.Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte
31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ...
32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...
34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...
36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ...
37.Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision
1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021
2.UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
3.IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ...
5.IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
6.ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision
7.Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)
8.Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)
9.Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)
10.Liste de matériel à déclasser : approbation
11.Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification
12.Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation
13.PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation
14.Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation
15.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation
16.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière
17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ...
18.Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation
19.Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC
20.Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants
21.Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT
22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ...
23.Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation
24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...
Document : Ordre du jour - Titres
25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision
26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ...
27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ...
29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ...
30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification
31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification
32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification
33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...
34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ...
35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...
36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification
37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ...
38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ...
39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ...
40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ...
41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ...
42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...
44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ...
45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ...
48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021
2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ...
3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation
4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020
5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ...
7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation
8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ...
9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation
10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation
11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation
12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation
13. Subsides 2021 aux associations : liquidation
14. Règlement budget participatif : modifications
15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation
16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation
17. Convention de prêt : approbation
18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation
19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021
20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information
21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification
22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification
23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ...
24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé
Document : Ordre du jour - Titres
15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice
16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ...
17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information
19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ...
20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...
22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021
2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis
3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022)
4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote
5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance
6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ...
7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation
8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ...
9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation
10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation
11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision
12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision
13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification
14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision
Document : Ordre du jour - Titres
18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ...
19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ...
20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte
21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ...
22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte
23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ...
24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ...
25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ...
26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ...
27. Institutrice maternelle temporaire - Modiﬁcation de la désignation au 8 juin 2021 : ratiﬁcation
28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ...
29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ...
30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ...
31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ...
32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ...
33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ...
34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ...
35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratiﬁcation
36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratiﬁca-tion
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021
2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation
3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte
4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte
5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte
6. Avenant au Pacte de majorité : adoption
7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision
8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision
9. Acquisition de terrains - accord de principe
10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts
11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente
12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéﬁciaires : approbation
13. Compte communal 2020 : approbation
14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022)
15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022)
16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022)
17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ...
Document : Ordre du jour - Titres
21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH
22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ...
23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ...
25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ...
26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ...
27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ...
29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...
31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ...
32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ...
33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ...
34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ...
35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ...
36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ...
37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ...
38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ...
39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ...
40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ...
41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ...
42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification
43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ...
44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ...
45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ...
47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ...
48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ...
49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ...
50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ...
51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification
52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ...
53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ...
54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ...
55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification
56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ...
57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ...
58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS
2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ...
3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ...
4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ...
5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ...
6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation
7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ...
8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation
9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ...
10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ...
11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ...
12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation
13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation
14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation
15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ...
16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT
17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance
18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ...
19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...
20. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
Document : Ordre du jour - Titres
13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification
16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification
17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...
19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...
20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...
21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte
23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT
24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...
26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...
29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification
30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...
31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...
34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...
35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification
37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...
41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification
44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...
45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...
1. APPROBATION PROCES-VERBAL
2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT
4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE
5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation
6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation
7. Statut pécuniaire - Modification : approbation
8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT
9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...
10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...
12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
Document : Ordre du jour - Titres
2. PERSONNEL COMMUNAL - Procédure disciplinaire : audition
1. PROCES-VERBAL
Document : Ordre du jour - Titres
28. Procédure de suspension préventive : confirmation
29. OUVRIER El - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein du service Travaux : information
30. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...
32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ...
33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ...
34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ...
35. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information
36. Institutrice primaire temporaire - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification
37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification
38. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (17 périodes) : ratification
39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ...
41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ...
42. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification
43. Institutrice primaire définitive - Modification de ses congés à partir du 1er janvier 2022 : ratification
44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ...
45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ...
46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ...
47. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie : ratification
48. Maitre temporaire de religion orthodoxe - Démission : décision
49. Médecin généraliste - Conclusion d'un contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : information
1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES ANTERIEURES URBANISME
2. Liaison douce de la vallée de la Thyle - Modification du tracé du sentier n°103 : approbation
3. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Plan d'entreprise : approbation ENVIRONNEMENT
4. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - ROI : approbation
5. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de collaboration : approbation
6. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de volontariat
7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ...
8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ...
9. DECHETS - Avenant à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants : approbation
10. ETUDE STRATIGRAPHIQUE DES PEINTURES DE L'EGLISE SAINT-ETIENNE - Approbation des conditions et du mode de passation
11. FOURNITURE ET POSE DE CADRE CONCESSIONS - Approbation de l'attribution - art 60 du RGCC
12. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - rue de l'Eglise de Sart : interdiction de stationner
13. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - via Fregona : limitation tonnage (10T)
14. ORDONNANCE DE POLICE LIMITANT L'ACCÈS AUX TERRAINS MULTISPORTS COMMUNAUX - APPROBATION
15. TAXES - Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle : information
16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information
17. Nouvelle convention d'adhésion à la centrale de marchés du Service Public de Wallonie : approbation
18. PROJETS PARTICIPATIFS - Liquidation de subsides : approbation
19. FACTURES - Factures sans bon de commande : information
20. PATRIMOINE - Sortie de patrimoine communal : approbation
21. Budget 2022 du CPAS : approbation
22. CPAS - Douzième provisoire (Exercice 2022) : approbation
23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ...
24. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE TANGISSART - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ratification
25. Accord de collaboration avec la Haute École Léonard de Vinci : décision
26. JE COURS POUR MA FORME - Convention 2022 : approbation
27. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
Document : Ordre du jour - Titres
13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification
16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification
17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...
19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...
20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...
21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte
23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT
24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...
26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...
29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification
30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...
31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...
33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ...
34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...
35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification
38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...
41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...
45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...
1. APPROBATION PROCES-VERBAL
2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT
3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat
4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE
5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation
6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation
7. Statut pécuniaire - Modification : approbation
8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT
9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...
10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...
12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
Document : Ordre du jour - Titres
17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH
18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...
21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ...
23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ...
24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ...
25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ...
27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ...
30. Institutrice maternelle définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification
32. Maitre définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ...
34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre
2021 : ratification
35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ...
36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier
2022 : ratification
37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ...
38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ...
39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification
40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ...
41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA
2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information
3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision
4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision
5. Plan d'entreprise : approbation
6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation
7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation
8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ...
9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation
10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ...
11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE
12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation
13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES
14. BUDGET - Exercice 2022 - Réformation par l'autorité de tutelle : information GRH
15. Décisions tutelle : information
16. Interpellations éventuelles du Collège communal
1. Communication de l’Arrêté du Gouverneur du Brabant wallon validant les élections communales du 14 octobre 2018.
2. Vériﬁcation et validation des pouvoirs.
3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux.
4. Prise d’acte du désistement d'un élu en vertu de l’article L1122-4 CDLD.
5. Vériﬁcation et validation des pouvoirs d’une suppléante.
6. Prestation de serment et installation d’une suppléante de la liste 11 « CréonsDemain ».
7. Adoption du pacte de majorité issu des élections communales du 14 octobre 2018 et prestation de serment.
8. Fixation provisoire de l’ordre de préséance des Conseillers communaux.
9. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale.
10. Désignation des membres du Conseil de Police.
11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ...
12. Budget - Approbation du premier douzième provisoire pour l'exercice 2019.
Genappe, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...
2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...
3. Affaires générales - AG - Ct - Sanctions administratives communales - Rapport 2019 - Prise de connaissance.
4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ...
6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants.
7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ...
9. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 3ème trimestre 2019 - Information.
10. Finances - Budget communal – Exercice 2019 – Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 13 ...
11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation.
12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ...
13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...
14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ...
15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ...
16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ...
17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ...
18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ...
19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques.
20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ...
21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison".
22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ...
23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ...
24. Affaires générales - Enseignement - Le Green Deal « Cantines Durables » - Signature le 7 février 2020.
25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ...
26. Communication du Collège communal.
27. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2019 - Approbation.
28. Divers
29. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement.
30. Affaires générales - Enseignement - Lettre de mission pour les directions des écoles communales.
31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ...
32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ...
34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ...
35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ...
37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement – Désignation à partir du 01/01/2020.
38. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...
40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ...
41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ...
43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 période – Désignation à partir 17/01/2020 pour un remplacement.
44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ...
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Reprise des fonctions suite à l’interruption de carrière ...
46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement.
47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Démission des fonctions - Prise d’acte.
51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ...
55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...
56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ...
57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ...
59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ...
61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ...
62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ...
63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ...
65. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ...
67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...
68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019.
69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ...
70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ...
71. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019.
73. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte.
74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ...
76. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte.
77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ...
78. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
79. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement ,1P dans le remplacement.
80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...
commune de Genappe, conseil communal du mardi 18 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre
22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ...
23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021.
24. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ...
26. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Directrice - Mise à la retraite.
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ...
28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ...
30. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ...
1. Transition : motion "genappe en avant".
2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue du Sablon à Bousval- Mise en circulation locale
3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Taburiaux à Vieux- Genappe- Organisation du stationnement.
4. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue E. Hecq à Ways- Interdiction de stationner
5. Environnement - Règlement communal en vue de l'utilisation d'un parking vélo à contrôle d'accès.
6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ...
7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021.
8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...
9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020.
10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021.
11. Finances - Compte 2020 Fabrique d'église de Bousval- Approbation.
12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ...
13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ...
14. Urbanisme - Patrimoine - Modification de la voirie communale - Sentier n°36 - Chemin de la Bruyère 20 à Glabais.
15. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2020 - Information
16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ...
17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ...
18. Divers.
19. Communication du Collège communal.
20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance
Document : Ordre du jour - Titres
19. Finances - factures sans engagement de dépenses - imputation et paiement
20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ...
21. Affaires générales - enseignement - personnel enseignant - cessation de fonctions - prise d’acte.
1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin ...
2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et ...
3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation.
4. Affaires générales - plaines de vacances - "nature et loisirs", formation des animateurs - avenant à la convention - accord.
5. Finances - budget communal - exercice 2021 - réformation- prise d’acte.
6. Finances - fabrique d'église de loupoigne - compte 2020- exercice de la tutelle.
7. Finances - règlement redevance pour l’utilisation
8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ...
9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - ...
10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ...
11. Urbanisme - patrimoine - demande de déplacement du sentier n°31 et d'une partie du chemin n°7 sur ways.
12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - ...
13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...
14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires ...
15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ...
16. Divers.
17. Communication du collège communal.
18. Procès-verbal de la séance du 30 mars 2021- approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
38. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement
39. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ...
40. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ...
41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative- Demande de pension de retraite au 1er mai 2020 - ...
42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif - Mise en disponibilité pour maladie du 14 au 29 ...
43. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif- Mise en disponibilité pour maladie du 1er mars au ...
44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodeS
46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodes
47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
49. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Institutrice maternelle - Prise d’acte
51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val - 11périodes aux écoles ...
57. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 en ...
58. Affaires générales - Enseignement - Directrice - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie - au 04 avril 2020 - ...
59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions -Directrice F.F. - Prise d’acte
60. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
61. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Directeur F.F. - Prise d’acte
63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - ...
65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie (21 ...
66. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
67. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une ...
68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation à partir du 16 mars 2020 ouverture d’un mi-temps ...
70. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
71. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte
72. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ...
73. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
74. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de maladie ...
75. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
77. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
78. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ...
79. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ...
80. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
81. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 périodes dans un emploi vac. 13 périodes en remplacement d’un ...
82. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 7 et 5 périodes - Désignation à partir 16/03/2020 en remplacement
83. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
84. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
85. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
86. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
87. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
88. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte
89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
90. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Baisy-Thy - Directrice d’école ...
91. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite au repos d’accouchement (26 ...
92. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
93. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ...
94. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...
95. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...
96. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...
97. Affaires générales - Enseignement - Directeur - Demande de congé pour accomplir un stage dans un autre emploi de l’Etat
98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison ...
99. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement - Désignation de la prolongation du ...
100. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 décembre 2019
101. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...
102. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...
103. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Demande de congé pour motifs impérieux d’ordre familial du ...
104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
106. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val et Espace2000 ...
107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...
108. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 14/03/2020 ...
109. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire ...
1. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2020
2. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec"Coup de Pouce" et "Domus" - Ratification.
3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ...
4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification
5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation
6. Affaires générales - Ordonnance de police relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre ...
7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ...
8. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour
9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour
10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ...
11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification.
12. Finances - Compte communal - Exercice 2019
13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire
14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ...
15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite
16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification
17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance
18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ...
19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation
20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ...
21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ...
22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ...
23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ...
24. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G -
25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - ...
26. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - Division d'un terrain en 5 lots - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe/1471 ...
27. Urbanisme - Patrimoine - Chemin/sentier n° 47 Atlas de Baisy-Thy - Modification de Voirie
28. Urbanisme- URB/57:506.12- Patrimoine- Aliénation du bien sis rue du Centre à Loupoigne, cadastré section C n° 198 Y ...
29. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en Aménagement du territoire - Rapport d’activités pour l’année 2019 - Information.
30. Affaires générales - Ecole provisoire NESPA - convention tripartite avec la Sarsi et NESPA pour l'occupation de l'école ...
31. Affaires générales - Enseignement - Désignation d’un(e) directeur(rice) ff. à l'implantation de Baisy-Thy - Composition de ...
32. Ressources humaines - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés pour la période 2018/2019- Rapport bisannuel - Prise ...
33. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande de Mme T. Fevery élue du groupe +PluS - Motion « Lutte contre les ...
34. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place d’un programme d’entraide ...
35. Communication du Collège communal
36. Divers
37. Procès-verbal de la séance du 18 février 2020 - Approbation
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Création d'un emplacement de stationnement pour personne ...
2. Secrétariat communal - Modification du tableau de préséance des Conseillers communaux.
3. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la majorité - Prise d’acte et ...
4. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la minorité - Prise d’acte et ...
5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 9 ...
6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO – Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 – Ordre du jour.
7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) – Convocation à l’assemblée générale du 14 décembre ...
8. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) – Convocation à l' Assemblée générale du ...
9. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Ordre ...
10. Secrétariat communal - C.P.A.S. – Budget 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire – ...
11. Finances - Budget communal – Exercice 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 30 ...
12. Finances - ASBL Salles communales de Genappe – Comptes de l’exercice 2019 et budget 2020 – Prise d’acte.
13. Travaux - Marché de travaux - 1504 - Réparations des murs des cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation.
14. Travaux - 1507 - Placement de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle omnisports de Genappe - Approbation des ...
15. Travaux - Marché de travaux - 1509 - Aménagement d'une aire de jeu à Ways - Approbation des conditions et du mode de passation.
16. Travaux - Marché de travaux - Construction d'une annexe à la salle polyvalente de l'Espace 2000 - Approbation des ...
17. Energie - Appel à projet Pollec 2020 initié par le SPW : Volet 1 Coordinateur Pollec et Volet 2 Investissements Plan climat ...
18. Energie - Rénovation du système de chauffage de l'école de Houtain-le-Val via l'installation d'unités de pompe à chaleur en ...
19. Travaux - Marché de services - Contrat de performance énergétique - Optimisation de la performance énergétique de certains ...
20. Urbanisme - Patrimoine - Implantation d'une cabine à haute tension d'Ores sis rue Haute à Glabais - Approbation de ...
21. Communication du Collège communal.
22. Divers.
23. Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation.
24. Finances - Factures sans engagement de dépenses - Imputation et paiement
25. Affaires générales - Désignation d'un directeur d'école temporaire en remplacement.
Commune de Genappe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - ...
2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Mise en zone 30 km/h de Genappe-centre.
3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature - Avis de principe favorable.
4. Affaires générales - Cohésion sociale - Maison de l'emploi - Rapport d'activité pour l'année 2019 - Prise d'acte.
5. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre Public d'Action Sociale - Approbation.
6. Affaires générales - Organisation des réunions de commissions communales.
7. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3éme trimestre 2020 - Information.
8. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
9. Finances - Budget 2021 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
10. Finances - Budget 2021 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
11. Affaires générales - Rapport de synthèse 2020 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Période du ...
12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
13. Finances - Centre culturel de Genappe - Fêtes Louis XI - Contrôle de l'utilisation du subside extraordinaire.
14. Finances - Fabrique d'église de Bousval - Modifications budgétaires n° 1 du budget de l'exercice 2020 - Décision de tutelle.
15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2019.
16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ...
17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ...
18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché ...
19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ...
20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...
21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ...
22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ...
23. Urbanisme - Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...
24. Communication du Collège communal.
25. Divers.
26. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation.
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 19 octobre 2020.
28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 3périodes de mission collective, 7périodes institutrice ...
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ...
31. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes- Désignation à partir 01 octobre 2020.
33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 en remplacement de 20P.
34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
35. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes remplacement d’une interruption de carrière à ½ temps ...
36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
37. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie- ...
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 05octobre 2020 dans le ...
39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 19 octobre 2020 en ...
40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
41. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
42. Affaires générales - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire - Désignation ...
43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 12périodes de reliquat - 12 périodes P1/P2- Désignation à ...
46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ...
47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes vacantes - Désignation à partir du 1 octobre 2020.
48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 pour un remplacement.
49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
51. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes. école communale de Houtain-le-Val - ...
52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ...
27. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ...
29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ...
31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite.
32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte.
34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ...
36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...
37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
39. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 04/01/2021 en remplacement.
41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - ...
42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ...
43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 21 périodes - Désignation à partir du 17 novembre en remplacement.
44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
46. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 28/11/2020 en remplacement.
49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
50. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 09/10/2020 en remplacement.
51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte.
52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ...
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ...
1. Secrétariat communal - Adhésion Ecetia Intercommunale SCRL - Désignation de 5 délégués.
2. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.
3. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité
4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la ...
5. Secrétariat communal - Commission communale des Sports - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.
6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant ...
7. Secrétariat communal - Commission paritaire locale de l’Enseignement (COPALOC) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.
8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...
9. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat programme 2022-2026 - Accord.
10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation ...
11. Affaires générales - Plaines de vacances 2021 - Conventions CAPE ASBL - Accord.
12. Affaires générales - Règlement des plaines de vacances - Modification.
13.. Affaires générales - Demande des Services de police de la Zone Nivelles-Genappe d'utiliser des caméras "ANPR".
14. Finances - Plateforme de téléphonie - Supplément de dépense - Paiement sans crédit budgétaire.
15. Informatique - Achat de matériel et mise en place - Demande en urgence.
16. Transition - Budget participatif 2021 - Règlement.
17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ...
18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ...
19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance ...
20. Urbanisme - Patrimoine - Sentier n°67 à Bousval - Litige sur le tracé.
21. Urbanisme - "Windvision - autorisation d'ester en justice".
22. Communication du Collège communal.
23. Divers.
24. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 - Approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour.
2. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l' Assemblée générale du 23 juin 2021 - Ordre du jour.
3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ...
4. Secrétariat communal - Notre Maison scrl - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 14 juin 2021
5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale du 16 juin 2021 - ...
6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour.
7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 21 juin 2021 ...
8. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour.
9. Urbanisme - Rénovation Urbaine du Centre-Ville - Reconnaissance du périmètre - Approbation du dossier
10. Transition - Budget participatif 2021 : désignation du comité de sélection.
11. Affaires générales - "Place aux Artistes : Genappe en avant !" - Été 2021 - Participation aux frais de quatre événements à ...
12. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 - Information.
13. Finances - Compte communaux - Exercice 2020
14. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire
15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2021 - Approbation.
16. Travaux - Marché de travaux - 1569 - Place de Bousval - Approbation des conditions et du mode de passation.
17. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...
18. Travaux - Marché de services - 1574 - Plan énergie-climat - Désignation d'un opérateur pour la promotion, coordination, ...
19. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe demandant un appel à ...
20. Point supplémentaire à la demande de Mme C. Gilain élue du groupe ENSEMBLE - Motion poursuite de la diffusion du Conseil ...
21. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d'un article budgétaires ...
Document : Ordre du jour - Titres
28. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes.
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine - ...
33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
35. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
36. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise ...
37. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...
46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...
48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
49. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval, Loupoigne et Ways - ...
50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de ...
51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ...
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte.
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en ...
55. Affaires générales - Enseignement - Maître psychomotricité - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.
56. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
57. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...
59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ...
63. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ...
66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le ...
67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions au 01/09/2021 - Prise d’acte.
68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ...
69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid -Prise d’acte.
70. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.
71. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
72. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
73. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ...
74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du ...
76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en ...
77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021.
78. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ...
79. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ...
80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ...
1. Affaires générales - Coordination de l’accueil temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Renouvellement du ...
2. -Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Rue Emile Vandevandel à Genappe - Ecole St Jean - Interdiction de ...
3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne ...
4. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Accessibilité du Ravel aux chevaux dans le tronçon compris entre ...
5. Environnement : règlement complémentaire de circulation - parking de la rue de Charleroi - mise en zone bleue 60 minutes
6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - ...
7. Secrétariat communal - C.P.A.S - Compte 2020 - Approbation.
8. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - ...
9. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2020 - Exercice de la tutelle.
10. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Compte 2020 - Exercice de la tutelle.
11. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2020 - Exercice de la tutelle.
12. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Compte 2020 - Exercice de la tutelle.
13. Secrétariat communal - Rapport de rémunération.
14. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Les amis du bois Balon"
15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ...
16. Travaux - Marché de fournitures - 1578 - Achat d'une mini-pelle compacte - Approbation des conditions et du mode de passation.
17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ...
18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec ...
19. Urbanisme - PERMIS D'URBANISME : 874.1-21.041 - Objet : Construction d'une habitation unifamiliale et modification à la ...
20. Urbanisme - PU 874.1-21.037- Aménagement de la voirie Chemin de la Waronche et modification de l'implantation du parking ...
21. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Vente à la SPGE d'une emprise en sous-sol sise à Bousval rue de Wavre cadastrée ...
22. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature.
23. Bibliothèque - Centre de Lecture publique de Genappe - Approbation du rapport d’activités annuel 2020.
24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la ...
25. Communications du Collège communal.
26. Divers.
27. Pocès-verbal de la séance du 1er juin 2021 - Approbation.
Document : Ordre du jour -
Document : Ordre du jour - Titres
30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement
1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour
2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection
3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification
4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification
5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ...
6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ...
7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire
8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022
9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020
10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation
11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ...
12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...
13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ...
14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation
15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ...
16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...
17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ...
18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ...
19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable
20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ...
21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ...
22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ...
23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020
24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...
25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon"
26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil
27. Affaires générales - Divers
28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ...
29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021
Document : Ordre du jour - Titres
23. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement.
1. Affaires générales - Remise d'un brevet de Lauréat du Travail
2. Affaires générales - Place aux Artistes, Genappe en avant - Bilan de la saison - Prise de connaissance.
3. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Budget 2022 - Tutelle.
4. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Budget 2022 - Tutelle.
5. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Budget 2022 - Tutelle.
6. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021
7. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021
8. Finances - ASBL Salles communales de Genappe - Comptes de l’exercice 2020 et budget 2021 - Prise d’acte
9. Affaires générales - Affouillement rue de Ways - N237 - autorisation d'ester en justice
10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - ...
11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore
12. Environnement - Agriculture- Voyage dans la région de Houffalize- Fixation du tarif
13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan ...
14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ...
15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site ...
16. Energie - Plan énergie climat - Convention d'exploitation et de maintenance de bornes de recharge sur le territoire - Décision
17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des ...
18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...
19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...
20. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
21. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil
22. Affaires générales - Divers
Document : Ordre du jour -
Document : Ordre du jour - Titres
31. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement.
32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ...
33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte.
34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degembe Armelle - Prise d’acte.
35. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Blocry Julie - Prise d’acte.
36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Bauloye Géraldine - Prise d’acte.
37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - ...
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ...
39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke.
40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decoster Cécile - Prise d’acte.
41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Boisieux Daphnée - Prise d’acte.
42. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte.
43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte.
44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Staut Dirk - Prise d’acte.
45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Rijcke Patrick - Prise d’acte.
46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ...
47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degey Logan- Prise d’acte.
48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Van Aelst Valérie - Prise d’acte.
49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Gloire Aline - Prise d’acte.
50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Borrelli Caroline - Prise d’acte.
51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Vandael Anaïs - Prise d’acte.
52. Affaires générales - Enseignement - personnel enseignant - Cessation de fonctions - Segers Camille - Prise d’acte.
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decorte Andrew - Prise d’acte.
54. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Dree Marie - Prise d’acte.
55. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Cahen Aurélie - Prise d’acte.
56. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Lauwerier Saskia - Prise d’acte.
57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Denis Alice - Prise d’acte.
58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle.
59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ...
60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ...
61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ...
62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte.
63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ...
64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ...
1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage.
2. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ...
3. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire.
4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition.
5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition.
6. Environnement - Déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022.
7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022.
8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ...
9. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2022 .
10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022.
11. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022.
12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.
13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ...
14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025.
15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025.
16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025.
17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ...
18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision
19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ...
20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...
21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ...
22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ...
23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ...
24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ...
25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision.
26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ...
27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ...
28. Secretariat communal - Communications du Collège communal.
29. Secretariat communal - Divers
30. Secretariat communal - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation.
Document : Ordre du jour -
Document : Ordre du jour - Titres
17. Néant
1. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Ordre du jour.
2. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 13 décembre ...
3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ...
4. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 15 ...
5. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 16 décembre 2021 - Ordre du jour.
6. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 21 décembre 2021 - ...
7. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre ...
8. Travaux - Marché de services - 1677 - Mission d'étude pour la réfection de la rue de Ways à Genappe - Approbation des ...
9. Travaux - Marché de travaux - 1669 - Réalisation d'aménagements favorables aux déplacements cyclables sur l'entité de ...
10. Travaux - Adhésion à la centrale de marché initiée par la Province du Brabant wallon, relative aux travaux d’entretien, de ...
11. Travaux - Marché de travaux - 1673 - Aménagement de divers dispositifs de sécurité en voirie- Approbation des conditions et ...
12. Ressources humaines - Service de la Petite enfance - octroi d'une prime en faveur de prestataires de la petite enfance en ...
13. Affaires générales - Enseignement - Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/trice ...
14. Communications du Collège communal.
15. Divers.
16. Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2021 - Approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023
2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ...
3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ...
4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ...
5. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2021 - Information.
6. Finances - Budget 2022 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
7. Finances - Budget 2022 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
8. Finances - Budget communal - Exercice 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
9. Affaires générales - Rapport de synthèse 2021 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Prise d’acte.
10. Finances - Fabrique d'église de Ways - Budget 2022.
11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ...
12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
13. Secretariat communal - CPAS - Rapport conjoint des synergies - Prise d'acte
14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ...
15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ...
16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation.
17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ...
18. Communications du Collège communal.
19. Divers.
20. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 - Approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
20. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative - Pension de retraite prématurée au 1er janvier 2022.
21. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval - Loupoigne et Ways - ...
22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
23. Affaires générales - Enseignement - 13 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir ...
24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 ...
25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Institutrice maternelle - Modification du nombre hebdomadaire de ...
26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation ...
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à ...
28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- ...
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24P emploi vacant - Désignation à partir du 1 septembre 2022.
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 01 septembre 2021.
31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ...
32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ...
33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes ...
34. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 20 périodes vacantes à partir du 1 septembre 2021 - Désignation.
35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ...
36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 30/11/2021 pour un remplacement.
39. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ...
41. Affaires générales - Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie - Prise d’acte.
42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ...
2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores.
3. Environnement - Mobilité-Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY)- Fiches projet- Approbation.
4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier
6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales.
7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021.
8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...
9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation.
10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ...
11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ...
12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ...
13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ...
14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention.
15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ...
16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ...
17. Communications du Collège communal.
18. Divers
19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation.
24. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ...
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte
28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ...
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ...
37. Affaires générales - Enseignement - Directeur stagiaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
38. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ...
2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement.
3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation
4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ...
5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging
6. Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Réformation - Prise d’acte.
7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025.
8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ...
9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation.
10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ...
11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ...
12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ...
13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ...
15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ...
16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ...
17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ...
18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ...
19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021.
21. Communications du Collège communal.
22. Divers.
23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
20. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement.
21. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement
22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ...
23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Instituteur primaire - Coordinateur pédagogique.
24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
25. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 18 périodes - Modification interne - Prise d’acte.
26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ...
27. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte.
28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021.
29. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 1er septembre 2021. ...
32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ...
33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ...
34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ...
35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021.
36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ...
37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ...
39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ...
40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ...
41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ...
42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
43. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Augmentation d’attributions - 3 périodes vacantes de Morale aux écoles ...
44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ...
45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...
47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...
48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ...
49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021.
50. Affaires générales - Enseignement - Maître spécial de psychomotricité - Perte de 2 période partir du 01/10/2021.
51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021.
54. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Modification - Prise d’acte.
55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
57. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite.
58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021.
59. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Perte de 13 période partir du 01/10/2021. 60 Affaires ...
61. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...
63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021.
69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- Congé pour motif inpérieux d'ordre familial - Accord.
70. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
71. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
72. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique- 13 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - ...
73. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 22/10/2021. ...
75. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique- 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise ...
1. Transition - Evaluation du Plan stratégique transversal.
2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation
3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification.
4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible.
5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.
6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle"
7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 15 ...
8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation.
9. Affaires générales - Plaines de vacances - Modification du règlement d'ordre intérieur et du projet pédagogique - Prise d'acte.
10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation.
11. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ...
12. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Prise ...
13. Ressources humaines - Pension du personnel Contractuel- Prise d'acte de la résiliation du marché de service pour le second ...
14. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2021 - Approbation ...
15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ...
16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ...
17. Communications du Collège communal.
18. Divers.
19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation.
Réunions
A. Validation des élections.
B. Contrôle des incompatibilités.
C. Prestation de serment des Conseillers.
D. Désistements/incompatibilité –Installation immédiate et prestation de serment des suppléants.
E. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers.
2. Adoption d’un pacte de majorité.
3. Prestation de serment du Bourgmestre.
4. Prestation de serment des Echevins.
5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale.
6. Elections des membres du Conseil de police.
Grez-Doiceau, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...
01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision.
03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction.
04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation.
05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...
06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...
07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation.
08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ...
10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation.
11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019 - Prise d'acte.
12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...
13. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2016 - Prise d'acte.
14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ...
15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - ...
16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...
17. Finances publiques - Budget 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle moyennant réformation - Prise d'acte.
18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...
19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ...
20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation.
21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation.
22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ...
23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...
24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...
25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ...
26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...
27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...
28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ...
29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...
01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation.
02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation.
03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.
04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.
05. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.
06. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.
07. Instruction publique - Année scolaire 2019-2020 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.
09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ...
commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 18 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 13 octobre 2020).
01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Projet CQFD - Tutorat individuel pour les élèves en difficultés - Approbation.
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Plan de relance d'urgence pour le secteur de l'Horeca -Approbation.
03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège ...
04. Administration générale - Mise à disposition de l'infrastructure informatique communale -Convention entre la commune et la ...
05. Administration générale - Cimetières communaux - Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation.
06. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2019 - Approbation.
07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation.
08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ...
09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ...
10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ...
11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ...
01. Cultes - Octroi d'une indemnité de logement - Quote-part communale Approbation.
02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ...
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 10 novembre 2020).
000. Droit d'interpellation.
01. Administration générale - Démission d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte.
02. Administration générale - Remplacement d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte.
03. Administration générale - Chèque consommation -- Personnel communal et du CPAS -Règlement d'attribution - Approbation.
04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.
05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation.
06. Administration générale - Commerce équitable - Solidarité Nord-Sud - Adhésion.
07. Administration générale - Bibliothèque - Collections thématiques d'appoint - Convention de prêt -Approbation.
08. Administration générale - Convention de prêt des grands formats de l'exposition « De la terre à la pluie » de Christian ...
09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation.
10. Affaires sociales - Prime de naissance ou d'adoption - Approbation.
11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021
12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation.
13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications.
14. Environnement - Appel à projets POLLEC 2020 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.
15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation.
16. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte.
17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation.
18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation.
19. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » - Budget 2020 - Modification budgétaire n° 1 - Prise d'acte.
20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ...
21. Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - projet d'acte de Bail Emphytéotique pour cause d'utilité ...
22. Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation.
23. Travaux publics (TP2020/108) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une nacelle ...
24. Travaux publics (TP2020/119) Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...
25. Travaux publics (TP2020/122) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection d'un tronçon de la ...
26. Travaux publics (TP2019/084) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Aménagement d'une maison rurale ...
27. Travaux publics/Mobilité - « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Candidature communale -Approbation - Commission ...
28. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC 19-21/02 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ...
01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire Prise d'acte.
02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
05. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.
06. Personnel - Demande de prolongation de carrière - Approbation.
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
01. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
0000. Hommage à Monsieur Luc Coisman. 000. Interpellation du Conseil communal.
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 février 2021).
01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ...
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur ...
03. Administration générale - Installation d'une Conseillère - Prestation de serment.
04. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de divers organismes - Désignation.
05. Administration générale - Programme Communal de Développement Rural - Rapport annuel 2020 -Approbation.
06. Administration générale - Digitalisation - Plan d'actions communal pour lutter contre la fracture numérique - Approbation.
07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ...
08. Administration générale - Festivités - Concerts Trio Vidas - Convention de partenariat -Approbation.
09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - ...
10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de ...
11. Administration générale - Plaine communale de vacances 2021 Dispositions générales Approbation.
12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 2025 - ...
13. Administration générale - Plaine de vacances 2020 - Rapport et comptes - Prise d'acte.
14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau ...
15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ...
16. Environnement - Octroi d'une prime communale à l'utilisation de langes lavables - Modification.
17. Finances communales - Budget 2021 - Approbation moyennant réformation - Prise d'acte.
18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée ...
19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à ...
20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue ...
21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ...
22. Personnel - Assurance hospitalisation collective SFP-SSC - Adhésion.
23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ...
24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...
25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ...
26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ...
Document : Ordre du jour - Titres
01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ...
02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ...
03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ...
04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ...
05. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes - Approbation.
06. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes - Approbation.
07. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d’acte.
08. Personnel ouvrier- Démission - Acceptation - Admission à la retraite.
09. Personnel - Octroi d’une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
10. Personnel ouvrier - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.
11. Personnel - Désignation d’une employée en qualité de CATU - Approbation.
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 27 avril 2021).
01. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
02. Administration générale - INBW- Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
03. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
04. Administration générale - ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - ...
06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au ...
07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité ...
08. Administration générale - Adoption d’une Charte de la ruralité et de la convivialité - Approbation.
09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ...
10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - ...
11. Administration générale - Adhésion de Grez-Doiceau à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation.
12. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame de Bossut - Elections 2021 - Prise d’acte.
13. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot - Elections 2021 - Prise d’acte.
14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Approbation moyennant rectifications.
15. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Bossut - Compte 2020 - Approbation.
16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Compte 2020 -Approbation.
17. Finances publiques - Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 1 du budget communal - Exercice 2021- Arrêt.
18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ...
19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...
20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ...
21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...
22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ...
23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ...
24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : ...
25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ...
02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ...
03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ...
04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ...
05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ...
06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ...
07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ...
08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ...
09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ...
11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte.
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 mai 2021).
000. Droit d'interpellation.
01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ...
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ...
03. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès aux ateliers de l'accueil extrascolaire - Approbation.
04. Administration générale - Motion de soutien à Amnesty International - Approbation.
05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...
06. Administration générale - Bibliothèque - Capsules de contes sonores - Convention de partenariat -Approbation.
07. Administration générale - Bibliothèque - Animation « Histoires minuscules » - Convention de partenariat - Approbation.
08. Administration générale - Maison du conte et de la littérature asbl (MCL) - Représentant à l'assemblée générale - Désignation.
09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la ...
10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Jean-Baptiste - Élections 2021 - Prise d'acte.
11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin de Biez - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Approbation.
12. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Compte 2020 - Approbation.
13. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2020 - Avis.
14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ...
15. Finances publiques - CPAS - Compte annuel - Exercice 2020 - Approbation.
16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - ...
18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de ...
19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ...
Document : Ordre du jour - Titres
01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ...
02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ...
03. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Maitre spéciale de seconde langue - Démission -Prise d'acte.
04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ...
05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice ...
06. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Approbation.
07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Accord.
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 29 juin 2021).
01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ...
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion ...
03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation.
04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ...
05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ...
06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ...
07. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.
08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ...
09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives ...
10. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 2 - Approbation.
11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - ...
13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Budget 2022 - Approbation.
14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ...
15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du ...
16. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Electricité - Appel à candidatures.
17. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Gaz - Appel à candidatures.
18. Energie - Plan climat 2030 - Renouvellement des objectifs de réduction de C02 de la Convention des Maires - Approbation. Ç
19. Energie - Plan climat 2030 - Charte du comité de pilotage du plan d'action énergie climat (PAEDC) -Approbation.
20. Finances publiques - Compte 2020 - Prise d'acte.
21. Finances publiques- Modification budgétaire N°l - Budget 2021 - Approbation - Prise d'acte.
22. Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 2 du budget communal - Exercice 2021-Arrêt
23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ...
24. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 -Avantages sociaux - Principe.
25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ...
26. Personnel - Déplacement de service - Utilisation du véhicule personnel - Indemnité kilométrique -Adaptation du taux.
27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit ...
28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ...
29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ...
30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ...
31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la ...
32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ...
33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...
34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ...
35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ...
Document : Ordre du jour - Titres
01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ...
02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ...
03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
05. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - ...
07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
08. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures.
20. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Biez - Budget 2022 - Approbation.
21. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Budget 2022 - Approbation.
22. Cultes - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame de Bossut - Budget 2022 - Approbation.
23. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2022 - Approbation.
24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Compte 2020 - Approbation moyennant rectification.
25. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Compte 2020 - Approbation.
26. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2022 - Approbation.
27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement.
28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation.
29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.
30. Finances communales - Projet de modification budgétaire n° 3 du budget communal - Exercice 2021 -Arrêt.
31. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 3 - Approbation.
32. Instruction publique - Règlement de travail (RT) - Approbation.
33. Patrimoine - Biens communaux - Déclassement.
34. Personnel - Cadre administratif du personnel communal - Modifications - Vote.
35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation.
36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale ...
37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier ...
38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ...
39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de ...
Document : Ordre du jour - Titres
01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ...
02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021).
01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ...
02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ...
03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation.
04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ...
05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ...
06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...
07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation.
08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ...
09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte.
10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte.
11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte.
12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation.
13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ...
14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation.
15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ...
16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ...
Document : Ordre du jour - Titres
01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte.
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021).
01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte.
03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation.
04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation.
05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation.
06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation.
07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ...
08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt.
09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation.
10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte.
11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation.
12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ...
13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.
14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ...
15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ...
16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ...
17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ...
18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ...
Document : Ordre du jour - Titres
01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ...
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...
01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte.
02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment.
03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte.
05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ...
06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ...
08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...
09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...
10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ...
11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ...
12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ...
13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte.
14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ...
18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ...
19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ...
20. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de d'électricité sur le ...
21. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - ...
01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de Violon et d'Alto - Démission de 3/24 périodes - Prise d'acte.
02. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Démission - Prise d'acte.
03. Administration générale - Commission Locale de Développement Rural - Composition.
04. Instruction publique - Année scolaire 2022-2023 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnes précédant la ...
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 janvier 2022).
01. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Aménager la place de Trémentines à Nethen - ...
02. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Liaisons lentes -Chemin des Ruhauts - ...
03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de ...
04. Administration générale - Solidarité Nord-Sud - Règlement et critères d'octroi de subsides dans le cadre de projets de ...
05. Affaires sociales - Prime annuelle en soutien aux accueillantes d'enfants - Approbation.
06. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 1 « Stimulation du commerce local et des ...
07. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 2 « Soutien à la digitalisation des ...
08. Enseignement - Projet d'établissement de l'école fondamentale Fernand Vanbever - Approbation.
09. Enseignement - Ecole communale fondamentale - Implantations de Grez-Centre, Nethen et Pécrot - Règlement d'ordre intérieur ...
10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte.
11. Finances communales - Budget 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.
12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lere, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
13. Travaux publics - Ouverture des marchés de fournitures de le Région wallonne - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle ...
14. Travaux publics (TP2022/042) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection de voiries communales ...
15. Travaux publics (TP2022/043) Marché public de travaux - Travaux d'égouttage chaussée de Jodoigne (tronçon) à Grez-Doiceau - ...
16. Travaux publics (TP2022/044) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Fourniture et placement d'une ...
17. Travaux publics (TP2022/037) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...
18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ...
19. Urbanisme (TP2022/032) - Marché de services relevant du service extraordinaire - Recours à un auteur de projet pour la ...
Document : Ordre du jour - Titres
02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.
03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.
04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022).
02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation.
03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation.
04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ...
05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ...
06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation.
07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation.
08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...
09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe.
10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation.
11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation.
12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation.
14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...
15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ...
16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ...
17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ...
Réunions
01. Communication relative à la validation des élections.
02. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités.
03. Prestation de serment et installation des Conseillers.
04. Etablissement du Tableau de préséance des Conseillers.
05. Vote du pacte de majorité.
06. Prestation de serment des membres du Collège.
07. Election de plein droit des conseillers de l’action sociale.
08. Election d’un conseiller de police.
09. Octroi d’une délégation au Collège communal en matière de concessions de sépulture.
10. Octroi d’une délégation au Collège communal pour le recrutement, l’engagement et le licenciement aux emplois temporaires, ...
11. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés relevant du budget ordinaire.
12. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés et concessions relevant du budget extraordinaire.
13. Octroi d’une délégation à M. Stephan Jadoul, Directeur général et M. Aldo Lejeune, chef du service comptabilité pour les ...
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2018 du Conseil communal.
Hélécine, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2020.
2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ...
3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ...
4. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2021 - Approbation.
5. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2020 (février 2021).
6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ...
7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ...
8. MARCHES PUBLICS - Achat groupé dans le cadre d’un marché de services postaux - Adhésion.
9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ...
10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ...
11. DIVERS ET QUESTIONS.
Document : Ordre du jour - Titres
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021.
2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février ...
3. CIMETIERES COMMUNAUX - Règlement sur les funérailles et sépultures - Adoption.
4. MARCHES PUBLICS - Aménagement d’une piste cyclable/piétonne au sentier n°43 dit « Derrière les Cortils » - Fixation du mode ...
5. MARCHES PUBLICS - Aménagement des abords de l’église Saint-Sulpice - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.
6. VOIRIE COMMUNALE - Aménagement du sentier communal n°53 - Demande de modification et de déplacement d’une partie du sentier ...
7. POLICE ADMINISTRATIVE - Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation.
8. CULTURE - Centre culturel du Brabant wallon (CCBW) ASBL - Soutien au Contrat-programme 2022-2026 - Décision.
9. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation.
10. DIVERS ET QUESTIONS.
Document : Ordre du jour - Titres
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021.
2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ...
3. FINANCES - Rééchelonnement d'emprunts permettant un aplanissement des remboursements sur le long terme - Approbation.
4. FINANCES - Modification n°1 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption.
5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ...
6. DEVELOPPEMENT RURAL - Création d’une maison de village - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.
7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...
8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ...
9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ...
10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ...
11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.
12. RGPD - Utilisation de drones par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.
13. RGPD - Utilisation de bodycams par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.
14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ...
15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ...
16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ...
17. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation.
18. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation.
19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ...
20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ...
21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ...
22. DIVERS ET QUESTIONS.
Document : Ordre du jour - Titres
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mai 2021.
2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date ...
3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre ...
4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars ...
5. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement d’Ordre Intérieur 2021-2022 - Adoption.
6. REPAS SCOLAIRES - Fixation des prix unitaires pour les repas en maternelle et en primaire, pour l’année scolaire 2021-2022.
7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la ...
8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ...
9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ...
10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - ...
11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non ...
12. DIVERS ET QUESTIONS.
Document : Ordre du jour - Titres
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021.
2. MARCHES PUBLICS - Création d’une maison de village - LOT 1 (Aménagement de salles et construction d’annexes, chauffage, ...
3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des ...
4. DEVELOPPEMENT RURAL - Règlement d'ordre intérieur de la Commission Locale de Développement Rural - Adoption.
5. DIVERS ET QUESTIONS.
Document : Ordre du jour - Titres
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2021.
2. FINANCES - Compte budgétaire, Compte de résultats et Bilan de la Commune relatifs à l’année 2020 - Adoption.
3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021.
4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ...
5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ...
6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ...
7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...
8. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église d’Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation .
9. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation.
10. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation.
11. DIVERS ET QUESTIONS.
12. DROIT D'INTERPELLATION DES CITOYENS - Interpellation du Collège communal par M. Laurent VERBEIREN, rue Sainte-Anne 15.
Document : Ordre du jour - Titres
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2021.
2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action ...
3. TUTELLE CPAS - Modification n°1 du budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’année 2021 - Approbation.
4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin ...
5. FINANCES - Modification n°2 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption.
6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de ...
7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...
8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...
9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ...
10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du ...
11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation des points portés à l’ordre du jour.
12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le ...
13. DIVERS ET QUESTIONS.
Document : Ordre du jour - Titres
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.
2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ...
3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation.
4. PATRIMOINE - Accord de principe sur la vente de l'ancien presbytère situé rue du Centre 3 à Linsmeau.
5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ...
6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ...
7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...
8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance.
9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption.
10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation.
11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation.
12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022).
13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...
14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...
15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE.
16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ...
17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ...
18. DIVERS ET QUESTIONS.
Document : Ordre du jour - Titres
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.
2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de ...
3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - ...
5. DEVELOPPEMENT RURAL - Rapport annuel 2021 - Approbation.
7. CULTES - Fabrique d'Eglise St-Martin à Opheylissem - Comptes 2021 - Approbation.
8. INFORMATIQUE - Appel à projets 2021 Accords Tax on pylons.
9. DIVERS ET QUESTIONS.
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
28. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître de religion islamique à titre définitif dans un emploi vacant.
29. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître en psychomotricité à titre définitif dans un emploi vacant.
30. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption complète de la carrière professionnelle.
31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ...
32. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ».
33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ...
34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ...
35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ...
36. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites pour convenances personnelles.
37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ...
38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ...
39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou ...
40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
41. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
42. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
43. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
44. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant.
45. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
46. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
47. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
48. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
49. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
50. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant.
51. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
53. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
54. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
55. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
56. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant.
57. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant.
58. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître en psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant.
59. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant
60. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi vacant.
1. Finances - Compte 2020 - Approbation.
2. Travaux - PCDR - Construction de la maison rurale polyvalente à Opprebais -Approbation du projet définitif
3. Finances - Modification budgétaire n°l 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 1er trimestre 2021 - Prise de connaissance.
5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ...
6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ...
7. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation.
8. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Budget 2022 - Approbation.
9. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2022 - Approbation.
10. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Budget 2022 - Approbation.
11. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre Incourt - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications.
12. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Elections - Prise d'acte
13. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais- Elections - Prise d'acte
14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès ...
15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ...
16. Energie - Adhésion à ia Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision.
17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources humaines' - Proposition de résolution.
18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ...
19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ...
20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ...
21. Administration générale - ISBW - Représentant communal - Remplacement -Désignation.
22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ...
23. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Convention de partenariat avec la ...
24. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de cession d'exploitation ...
25. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de partenariat pour le ...
26. Secrétariat - Maison du tourisme du Brabant wallon - Convention chasse aux trésors Totemus - Pour accord.
27. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2021.
Réunions
1. Installation du Conseil communal - Communication relative à la validation des élections - Examen des conditions ...
2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...
3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte.
4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...
5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale.
6. Election des membres du Conseil de police.
7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal.
8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ...
Incourt, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
Document : Ordre du jour
1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018.
2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir.
Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018
1. Finances - Compte 2017 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
2. Finances - Modification budgétaire n°2 de 2018 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation.
4. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation.
6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation.
7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation.
8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ...
9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ...
10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification.
11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification.
12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes .
26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.
32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc
36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.
38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme.
40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL.
43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt
47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole
49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne
50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon.
52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt
55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes
57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision
60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ...
61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ...
62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation.
63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018.
64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018.
Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. Finances - Budget 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord.
3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...
4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation.
5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation.
6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...
7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020.
8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat.
commune d'Incourt, conseil communal du lundi 09 mars 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification.
3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification.
4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément)
5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ...
6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance.
7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation.
8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation.
9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation.
10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation.
12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ...
13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ...
14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...
15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ...
16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.
17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...
18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation.
19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020
20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020.
21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.
22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.
23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant
24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...
34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Finances - Compte 2019 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation.
3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...
5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.
6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications.
7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications.
8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation.
9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...
10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...
11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.
12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...
13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...
14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...
15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020.
16. Personnel communal - Démission de fonction d'un ouvrier APE- Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
17. Personnel communal - Démission des fonctions d'un agent administratif - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance,
Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation.
2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
3. Finances - C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2019 - Approbation.
4. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Réformation.
5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation.
6. Finances - Zone de Secours - Modification dotation communale 2020 - Approbation.
7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation.
8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation.
9. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.
10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
11. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt .
12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne
13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ...
14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
15. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
16. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
17. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
18. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
19. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
20. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.
21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
22. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
23. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
24. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
25. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
26. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
27. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
28. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
29. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
30. Finances Incourt. - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé
31. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
33. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
34. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
35. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
37. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
38. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
39. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock
40. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .
41. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
43. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
44. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
45. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
46. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
47. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
48. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis.
54. Urbanisme - Eglise Saint-Martin de Roux-Miroir - Demande de classement
55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation
56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ...
57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ...
58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ...
59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation
60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ...
61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation
62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ...
63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ...
64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ...
65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation
66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages
67. Petite enfance - Demande de Bébé Futé - Convention de mise à disposition temporaire d'un membre du personnel - Ratification.
68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ...
69. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
70. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
71. Administration générale - PST - Evaluation - Prise d'acte.
72. Administration générale - Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois.
73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020.
74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant
79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant.
80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...
None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
11. Cimetière communal de Roux-Miroir (ancien) - Retrait d'une concession. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre,
1. Finances - Subventions indirectes 2020 - Ratification.
2. Finances - Subventions indirectes 2020 - Occupation de locaux - Ratification.
3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance.
4. Finances - Budget 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...
6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation.
7. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026 - Adhésion - Décision.
8. Administration générale - IMIO - Projet de convention - Mission de conseil et assistance en ingénierie système - Approbation.
9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord.
10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613
Document : Ordre du jour - Titres
10. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
11. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
12. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
13. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ...
2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ...
3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ...
4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ...
5. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités et financier 2020 - Approbation.
6. ATL - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 - Pour approbation.
7. Service Jeunesse - Projet de convention de collaboration 2020/2021 avec le Coup de Pouce a.s.b.l. - Pour accord.
8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ...
9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021.
Document : Ordre du jour - Titres
30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision.
31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance.
3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification.
4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord.
5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2020 - Approbation.
6. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2020 -Approbation.
7. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Pierre Incourt - Compte 2020 - Approbation.
8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2020 - Approbation.
9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ...
10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ...
11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation
12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ...
13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...
14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ...
15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord.
16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...
17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...
18. Administration générale - U.V.C.W. - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 3 juin 2021 - Approbation.
19. Administration générale - IPFBW - Convocation à l'Assemblée générale - 8 juin 2021 -Approbation.
20. Administration générale - A.I.E.G - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 9 juin 2021 - Approbation.
21. Administration générale - BRUTELE - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 15 juin 2021 - Approbation.
22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2021 - Approbation.
23. Administration générale - ETHIAS - Convocation à l'Assemblée générale annuelle ordinaire - 30 juin 2021 - Approbation.
24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ...
25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ...
26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ...
27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord.
28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord
29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite BI et MB1 2021 - Approbation.
2. Finances - Convention chats errants - Adhésion - Pour accord.
3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis.
4. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2020 -Approbation moyennant modifications.
5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Compte 2020 - Approbation.
6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ...
7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord.
8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ...
9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ...
10. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation.
11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ...
12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation.
13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2022 -Approbation moyennant modifications.
2. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications.
3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis.
4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ...
5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision.
6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ...
7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ...
8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation
9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation.
10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision.
11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.
Document : Ordre du jour - Titres
12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision.
14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ...
15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information.
16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant.
23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ...
24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant.
25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant.
26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum
28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption.
2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation
4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation.
5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification.
6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance.
7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ...
8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ...
9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ...
10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.
11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021.
Document : Ordre du jour - Titres
64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant
65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant
66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps.
1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation.
2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation.
4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation.
5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.
7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation.
8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation.
9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation.
10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification.
11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification.
12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock
15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ...
17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes.
21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .
23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.
27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains.
34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.
36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt.
41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...
57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification
58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision.
59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...
60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...
61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ...
62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification.
63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Finances - Modification budgétaire n°2 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
2. Finances - Budget 2022 - Modification - Ratification.
3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ...
4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance.
5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ...
6. Energie - Installation photovoltaïque à destination de la maison communale - Mode et conditions de passation - Pour approbation
7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ...
8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ...
9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ...
12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ...
13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...
14. Plan stratégique transversal - Evaluation pour l'année 2021 - Pour information.
15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021.
Document : Ordre du jour - Titres
15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi.
1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation.
2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation.
3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation
4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision.
7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...
8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...
9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.
10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...
11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation.
12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision.
13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.
1. Communication relative à la validation des élections communales du 14 octobre 2018
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
3. Prestations de serment des conseillers communaux
4. Prise d'acte des désistements en vertu de l'article LU22-4 du CDLD, le cas échéant
5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant
6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés le cas échéant
7. Fixation de l'ordre de préséance provisoire des conseillers communaux
8. Adoption du pacte de majorité
9. Prestation de serment des membres du Collège communal
10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale
11. Élection des conseillers de Police
12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ...
13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ...
14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision
Ittre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation
2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation
3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation
4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018.
5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision
6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision
7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions
8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ...
9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision
10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ...
11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune
12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt
13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal.
14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ...
15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification
16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
18. Informations du Collège communal
Ittre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision
2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ...
3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise ...
4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ...
6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision
7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ...
8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision
9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ...
10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision
11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision
12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ...
13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision
14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision
15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision
16. INFORMATIONS DU COLLEGE COMMUNAL
17. QUESTIONS ORALES
commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision
3. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Décision
4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Enlèvement des déchets ménagers et assimilés (Sacs poubelles) - Approbation - Décision
5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ...
6. FABRIQUES D'EGLISE: FE St Rémy - Budget 2021 - Approbation - Décision
7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ...
8. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2020-2021 - Décision
9. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision
10. INTERCOMMUNALES – IMIO : Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision
11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ...
12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ...
13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ...
14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ...
15. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - RCA Sport'Ittre - Conventions relatives au droit d'accès - Décision
16. Motion visant à exiger d'Elia plus de transparence quant au projet "Boucle du Hainaut" et ses alternatives- Décision
17. Infrastructures sportives à Virginal - Projet III - LESUCO - Convention transactionnelle - Décision
18. Informations du Collège communal
19. Questions orales
Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation - Décision
3. FINANCES: Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2020 - Approbation
4. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2021 : Approbation
5. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2021 - Approbation - Décision
6. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2021 -Décision
7. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2021 - Décision
8. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2021 - Décision
9. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : CLI-Budget 2021
10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Palette du Ry Ternel - Budget 2021
11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : ASF Virginal - Budget 2021
12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Lynx Budget 2021
13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : l'Art qui Show - Budget 2021
14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : JSI ~ Budget 2021
15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : SITI - Budget 2021
16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : RHCV-Budget 2021
17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Musée Marthe Donas - Budget 2021
18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Virginal en Fête - Budget 2021
19. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Les Ruchers Réunis - Budget 2021
20. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Cercle des Gilles Virginalois - Budget 2021
21. FABRIQUE D'EGLISE: FE St Laurent - Budget 2021 - Approbation.
22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ...
23. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 : Arrêt
24. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon "coup de pouce Shop'Ittre » - Projet - Décision
25. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Projet - Décision
26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de ...
27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - ...
28. MARCHÉS PUBLICS: Travaux de démolition & de reconstruction de 3 classes dont 2 supplémentaires + sanitaires dans la cour de ...
29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone ...
30. CPAS - Conseil de l'Acion sociale - Déchéance d'une Conseillère de l'Action sociale - Madame Isabelle GODFROID - Prise d'acte
31. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Isabelle GODFROID - Désignation - Décision
32. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'une Conseillère de l'Action sociale - Marie-Eve DEFRANCE - Prise d'acte
33. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Marie-Eve DEFRANCE- Désignation - Décision
34. Informations du Collège communal
None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. Centre de Loisirs et d'Information - Plan financier 2022-2026 - Approbation -Décision
3. SPW - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 » - Décision
4. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2020/2021 et Rapport d'Activités Annuel 2019/2020 - Prise d'acte
5. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Conventions de servitude / autorisation de travail - Approbation - Décision
6. ORGANISMES DIVERS: Centre Culturel du Brabant Wallon - Renouvellement des représentants - Désignation - Décision
7. CONSEILS CONSULTATIFS - Bien-être animal - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision
8. Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. URBANISME : Élaboration d'un Guide communal d'urbanisme (GCU) -Décision
3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ...
4. MARCHÉS PUBLICS : Matérialisation définitive des effets de porte -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ...
6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ...
7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ...
8. PATRIMOINE COMMUNAL - ORES - Compromis de vente - Parcelle de terrain située rue d'Hennuyères - Modifications - Décision
9. ORGANISMES DIVERS : Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) -Contrat Programme 2022-2026 - Décision
10. Déclaration de Paris - Signature - Ratification
11. Informations du Collège communal
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte
3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte
4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ...
5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ...
6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ...
7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification
8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification
9. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2020 - Approbation - Décision
10. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'utilisation du four banal communal et ses annexes - Décision
11. FOUR BANAL COMMUNAL - Convention de partenariat - ASBL Confrérîye dèl Târte au Crastofé - Décision
12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision
13. BULLETIN COMMUNAL - Expression politique - Convention entre les groupes politiques représentés au Conseil communal - Décision
14. CONSEILS CONSULTATIFS : Comité de pilotage du PAEDC - Désignation d'un représentant politique - Décision
15. Informations du Collège communal
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Désignation - Décision
3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation
4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
5. RÉGIE FONCIÈRE COMMUNALE - Comptes 2020 - Approbation - Décision
6. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Pierre de Virginal - Comptes annuels 2020 -Approbation - Décision
7. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Comptes - Exercice 2020 -Décision
8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ...
9. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un trottoir rue des Châtaigniers -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
10. ENVIRONNEMENT - ASBL Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers - Décision
11. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 23 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision
12. INTERCOMMUNALES - ORES Assets : Assemblée générale du 17 juin 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision
13. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision
14. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision
15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ...
16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...
17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ...
18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ...
19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ...
20. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la relance des métiers de contact (non médicaux) - Décision
21. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la reprise de l'Horeca - Décision
22. Informations du Collège communal
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. CONSEILS CONSULTATIFS - Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte
3. COMMUNICATION - Nouveau logo communal et charte graphique - Décision.
4. COMMUNICATION - Page Facebook officielle - charte de l'utilisateur - Approbation - Décision
5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ...
7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ...
8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ...
9. Informations du Collège communal
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte
3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision
4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ...
5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ...
6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision
7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision
8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ...
9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ...
10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision
11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision
12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision
13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ...
14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ...
15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ...
16. Informations du Collège communal
17. Questions orales
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation - Décision
3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ...
4. FINANCES - Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2021 - Approbation
5. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2022 : Approbation
6. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2022 -Approbation - Décision
7. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2022 - Décision
8. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2022 - Décision
9. FINANCES - Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2022 - Décision
10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision
11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision
12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision
13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision
14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision
15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision
16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision
17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision
18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision
19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ...
20. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Arrêt
21. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Décision
22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ...
23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ...
24. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public - Modification -Décision
25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC : Assemblée générale du 16 décembre 2021 à 16.30 - Points de l'ordre du jour - Décision
26. INTERCOMMUNALES: ORES Assets - AG ordinaire le 16 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour: Décision
27. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Décision
28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ...
29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision
30. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2021/2022 et Rapport d'Activités Annuel 2020/2021 - Prise d'acte
31. Centre de Loisirs et d'Information (CLI) - Avenant au contrat programme 2017-2021 -Approbation - Décision
32. Informations du Collège communal
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation
4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision
5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ...
6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ...
7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ...
8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...
9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision
10. Informations du Collège communal
11. Questions orales
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ...
3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ...
4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ...
5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ...
6. Informations du Collège communal
7. Questions orales
Document : Ordre du jour - Titres
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision
3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision
4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
5. URB.2018/02 ZESTRED et ABLI - Projet de constructions groupées -Convention valant compromis d'échange - Approbation - Décision
6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2021 -Approbation - Décision
7. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projet d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation
8. RCA Sport'Ittre - Désignation du membre du Collège des commissaires membre de l'Institut des réviseurs d'entreprises - Décision
9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision
11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ...
12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ...
13. Informations du Collège communal
14. Questions orales
Document : Ordre du jour - Titres
1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte
2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation
5. SWDE - Assemblé générale ordinaire du 31 mai 2022 - Convocation - Décision
6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ...
7. ENERGIE - Marché Public - Province du Brabant wallon - Accord cadre - Fourniture de mazout de chauffage - Adhésion - Décision
8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ...
9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ...
10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ...
11. Informations du Collège communal
12. Questions orales
1. Validation par le Gouverneur des élections communales du 14 octobre 2018 ; communication.
a) Prestation de serment des Conseillers élus
b) Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers.
a) Désignation des membres du Collège communal
b) Prestation de serment des Bourgmestre et Echevins.
4. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale.
5. Election des membres du Conseil de Police.
6. Composition politique du Conseil communal ; déclarations individuelles d’apparentement ; prise d’acte.
7. Délégation au Collège communal, au directeur général et au directeur général adjoint en matière de marchés publics de ...
8. Délégation au Collège communal pour l’octroi de certaines subventions.
9. Délégation au Collège communal pour la nomination à titre temporaire, contractuel, intérimaire, stagiaire ou définitif, des ...
10. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2018.
Jodoigne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Présidence du Conseil communal ; élection.
2. Demande d’octroi du titre honorifique de Conseiller communal.
3. Attributions des membres du Collège communal ; prise d’acte.
4. Pour information : Taxe additionnelle à l'impôt professionnel des personnes physiques pour l'exercice 2019 ; approbation.
5. Pour information : Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2019 ; information.
6. Fabrique d’Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest ; Budget de l’exercice 2019 ; décision exécutoire par dépassement du ...
7. Comptabilité : procès-verbaux de vérification de caisse du 3ème trimestre 2018.
8. Budget de l’exercice 2019 ; crédits provisoires (un douzième).
9. Fabrique d’église Saint Médard de Jodoigne ; modification budgétaire n°02 de l’exercice 2018 ; approbation.
10. Fabrique d’Eglise Saint Médard de Jodoigne ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation.
11. Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation.
12. Fabrique d’Eglise Saint Martin de Lathuy ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation.
13. Centre Public d’Action Sociale ; Personnel ; grades légaux ; statuts administratifs et pécuniaire ; adoption.
14. Centre Public d’Action Sociale ; Comptes annuels de l’exercice 2016 ; approbation.
15. Centre Public d’Action Sociale ; Budget 2018 ; modifications.
16. Service des Travaux ; Circulation et signalisation routières ; Mesures diverses ; Règlement complémentaire sur le roulage ...
17. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer l'abattage d'un arbre situé Rue Fontaine ...
18. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer des travaux au mur d'enceinte de l'Eglise ...
19. Service des Travaux ; Désignation en urgence d’une entreprise pour effectuer des travaux au mur d’enceinte de l’Eglise ...
20. Service environnement ; Marché de travaux ; Borne de rechargement de véhicules électriques ; approbation des conditions et ...
21. Service environnement ; Modification du RGP (règlement de Police communal) – chapitre V « collecte des déchets ».
22. Service enseignement ; Déclaration des emplois vacants au 18 avril 2018 ; décision.
23. Service état civil – population ; redevances sur la délivrance de documents administratifs.
24. Police administrative ; Sanctions administratives ; convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ...
25. Commissions préparatoires du Conseil Communal ; renouvellement de la composition.
Jodoigne, conseil communal du mardi 18 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du ...
2. Travaux ; F. 33867 - Marché de Travaux - collecteur de la Gette lot 3 B - Approbation décompte final
3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du ...
4. Travaux ; F.33685 - Habitation rue de Chebais 50 - habitation du cimetière de Jodoigne centre
5. Travaux ; Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue
6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la ...
7. Environnement ; Redevance sur l'enlèvement et le traitement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle
8. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - modifications
9. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle
10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ...
11. Direction générale ; Me DE MIDDELEER c/ Ville de Jodoigne - Faillite S.P.R.L. FSBP
12. Bibliothèque ; Renouvellement de la convention de collaboration entre la ville de Jodoigne et la commune d'Incourt
13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ...
14. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements.
15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - ...
16. G.R.H. ; Admission à la pension définitive.
17. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale.
18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...
19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 ...
20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...
21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ...
22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...
23. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification
24. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification
25. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans à une institutrice primaire, ratification
26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ...
27. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire, ratification
28. G.R.H. ; Recrutement d'une gestionnaire des dossiers d'urbanisme - ratification.
29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de ...
30. Académie ; Mise en disponibilité pour cause de maladie du Directeur de l'académie
31. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 6
32. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 6
commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 janvier 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Direction générale ; Informations sur la gestion de la crise du Covid-19 par la ville de Jodoigne
2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - Avis
3. Urbanisme ; Projet de SOL sur la ZACC de Zétrud-Lumay - Arrêt de la procédure
4. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue du Baukion C 452B2 à Jodoigne-Souveraine - Approbation du projet d 'acte
5. Urbanisme ; Cession d'une bande de terrain - Rue du Blanc Poil B 44 L à Jodoigne-Souveraine - Approbation du projet d'acte
6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » ...
7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ...
8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ...
9. Travaux ; F.36251 - Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue - Approbation du règlement par la Tutelle
10. Travaux ; Arrêtés et ordonnances du 1 janvier 2018 au 31 décembre 2018 - Confirmation
11. Travaux ; Arrêtés et ordonnances du 1 janvier 2019 au 31 décembre 2019 - Confirmation
12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du ...
13. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité cyclable" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ...
14. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité et sécurité" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ...
15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation ...
16. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton ruelle de Bomal - Approbation des conditions et du mode de passation
17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des ...
18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne ...
19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche ...
20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ...
21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un ...
22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville ...
23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de ...
24. Finances ; Pour information : délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non ...
25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ...
26. Finances ; Comité Télévie de Lathuy ; octroi d'un don dans le cadre de l'opération Télévie
27. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2019 - Approbation
28. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint-Gabriel de Piétrain - Compte de l'exercice 2019 - Approbation
29. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint-Remy de Saint Remy-Geest - Compte de l'exercice 2019 - Réformation
30. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - compte de l'exercice 2019 - Prorogation du délai de tutelle
31. Finances ; Direction financière : compte de fin de gestion au 31 mars 2020
32. Direction générale ; Règlement d'ordre intérieur du conseil communal ou une modification de celui-ci - Décision
33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ...
34. G.R.H. ; Statut administratif - modification - accès au niveau A4 attaché spécifique par voie de recrutement ; approbation
35. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie et dossier d'expropriation
36. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Piscine - Réaffectation de la subvention
37. Gestion de projets ; Régie communale autonome Plaine de la Gadale - Collège des commissaires au compte
38. Cimetière ; Redevance pour la location de caveau d'attente dans cimetières communaux
39. Cimetière ; Redevance pour les concessions dans les cimetières communaux
40. Cimetière ; Réglement communal sur les funérailles et sépultures
41. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Saint-Jean-Geest
42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - ...
43. Accueil Temps Libre ; Changement dans la Commission Communale de l'Accueil - Listing des membres de la CCA
44. Bibliothèque ; Règlement d'ordre intérieur du Réseau de bibliothèques et ludothèque Jodoigne- Incourt
45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises ...
46. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements, licenciements et démissions
47. G.R.H. ; Recrutement d'un(e) animateur(trice)/bibliothécaire B1 - ratification
48. G.R.H. ; Recrutement d'un architecte en charge de la gestion des bâtiments - ratification
49. Académie ; ACADEMIE - Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Prolongation du remplacement
50. Académie ; Académie - mi-temps pour cause de maladie professionnelle
51. Académie ; ACADEMIE - Nomination définitive d'un professeur d'art dramatique
52. Académie ; ACADEMIE - Nomination définitive d'un professeur d'art dramatique
53. Académie ; Académie - Prolongation du congé de maladie d'un professeur définitif de guitare - Remplacement
54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de ...
55. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 7
56. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 7
57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ...
commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 12 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue Champ du Moulin - PIETRAIN - DALCQ - Approbation du Projet d'acte
2. Urbanisme ; Reprise gratuite d'une voirie - PIETRAIN - FRANCOTTE - rue Notre-Dame - section D, 536 - Approbation du Projet d'acte
3. Travaux ; F. 41877 - Marché de travaux - rénovation de la cuisine de la crèche communale - Ratification d'une décision du ...
4. Travaux ; F. 41875 - Information : Marchés publics extraordinaires
5. Travaux ; F. 41926 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ...
6. Travaux ; F.41921 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ...
7. Travaux ; F. 41927 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ...
8. Travaux ; F. 41925 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ...
9. Environnement ; Cout vérité des déchets budget 2021 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 ...
10. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - 2021 à 2025
11. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Exercice 2021
12. Environnement ; Plan Local de Propreté - Approbation du PLP
13. Marchés publics ; Adhésion au marché public du SPW relatif à la fourniture de papier reprographique A4-A3 par la Ville de ...
14. Marchés publics ; Marché de Fournitures – Acquisition matériel étayage de tombes - Approbation des conditions et du mode de ...
15. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Fourniture et pose de décorations estivales - Approbation des conditions et du ...
16. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Acquisition de personnages de signalisation en 3D - Approbation des conditions et ...
17. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2020 - ...
18. Finances ; Fabrique d'église Notre-Dame de la Visitation de Mélin - Budget de l'exercice 2021 - Approbation
19. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges Saint Gabriel de Piétrain - Budget de l'exercice 2021 - Approbation
20. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Budget de l'exercice 2021 - Approbation
21. Finances ; asbl "SOS enfants de Mariani" - Octroi d'un don
22. Finances ; Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021
23. Finances ; Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021
24. Direction générale ; Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 14 décembre 2020
25. Direction générale ; In BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020
26. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ...
27. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Chargé(e) de ...
28. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Conseiller(e) en ...
29. Sports ; Validation du rapport du Réviseur d'Entreprise sur les comptes de la RCA pour l'année 2019
30. Personnel ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification
31. Direction générale ; Evaluation des grades légaux - Evaluation du Directeur général
32. Direction générale ; Evaluation des grades légaux - Evaluation du Directeur général adjoint
33. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et licenciements
34. G.R.H. ; Autorisation de pratiquer une activité complémentaire et accessoire à une employée d'administration
35. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE instituteur primaire mi-temps - Ratification
36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant ...
37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6p dans un emploi non vacant - Ratification
38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
39. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification
40. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification
41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...
42. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 5p à charge Communale - Ratification
43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement ...
44. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26p dans un emploi non vacant - Ratification
45. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ...
46. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification
47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...
48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ...
49. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre ...
50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non ...
51. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...
52. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
53. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de ...
54. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification
55. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Saint-Jean-Geest - ...
56. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Saint-Remy-Geest - ...
57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - ...
58. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
59. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...
60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non ...
61. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...
62. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...
63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ...
64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi ...
65. G.R.H. ; Désignation d'une puéricultrice APE à l'implantation de l'Ardoisière - Ratification
66. G.R.H. ; Désignation d'une puéricultrice APE à l'implantation de Saint-Jean-Geest - Ratification
67. G.R.H. ; Désignation d'une puéricultrice APE à l'implantation de Saint-Remy-Geest - Ratification
68. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie à une institutrice Maternelle - Ratification
69. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à un maitre ...
70. Académie ; Académie - Mise en quarantaine pour personne dite "à risque" d'un professeur définitif de formation musicale - ...
71. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne ...
Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
19. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départs à la pension
20. G.R.H. ; Recrutement d'un(e) assistant(e) social(e) pour renforcer l'équipe d'encadrement du service enfance - Ratification
21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ...
22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à ...
23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ...
24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ...
25. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château ...
27. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps partiel dans un emploi non vacant - Ratification
28. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire - Ratification
29. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
30. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice maternelle - ...
1. Urbanisme ; Vente d'un bien communal - Dossier WILMOTS à DONGELBERG - Approbation du Projet d'acte
2. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Conception et aménagement d'une aire de jeux à la Maison de Village de Jauchelette ...
3. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs aux services postaux lancés par l'Intercommunale ...
4. Marchés publics ; Information - Adhésion Centrale d'achats - Marchés de services relatifs aux certifications PEB des ...
5. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs au contrôle et certification des installations ...
6. Finances ; Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Approbation
7. Direction générale ; Centre Culturel du Brabant wallon (CCBW) - Demande de soutien
8. Direction générale ; ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant wallon (CRIBW) - Assemblée générale du 26 mars 2021
9. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD
10. Direction générale ; Motion contre la dégradation des services bancaires dans les communes rurales Château Pastur Rue du ...
11. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires extraordinaires n°1 - Approbation
12. Gestion de projets ; Convention de coopération publique entre la Commune de Jodoigne et l’Agence de Promotion Immobilière ...
13. Cohésion Sociale ; PCS3 - Validation des rapports d'activités et financiers 2020 - Modification majeure du plan avec le ...
14. Cohésion Sociale ; CCCA - Bilan de l'année 2020
15. Accueil Temps Libre ; Accueil Temps Libre - Présentation du nouveau programme CLE (Programme de Coordination Locale pour ...
16. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression de la ...
17. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression des ...
18. Interpellation citoyenne ; Interpellation citoyenne de Madame Chloé Pleurdeau
Document : Ordre du jour - Titres
28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements
29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique
30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...
31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle
32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale
33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté
34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité
35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire
36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification
37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...
40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...
41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification
42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification
43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification
44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification
45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification
47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification
48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification
49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ...
50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ...
53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique
54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale
55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement
56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ...
57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement
58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11
59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11
60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice
1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte
2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte
3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ...
4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ...
5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ...
6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ...
7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ...
8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ...
9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ...
10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ...
11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ...
12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ...
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation
17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ...
18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision
24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour
25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés
26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures
27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives
61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif
Document : Ordre du jour - Titres
28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements
29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique
30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...
31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle
32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale
33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté
34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité
35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire
36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification
37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...
40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...
41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification
42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification
43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification
44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification
45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification
47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification
48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification
49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ...
50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ...
53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique
54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale
55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement
56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ...
57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement
58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11
59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11
60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice
1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte
2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte
3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ...
4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ...
5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ...
6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ...
7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ...
8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ...
9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ...
10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ...
11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ...
12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ...
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation
17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ...
18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision
24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour
25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés
26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures
27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives
61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif
Document : Ordre du jour - Titres
28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements
29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique
30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...
31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle
32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale
33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté
34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité
35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire
36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification
37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...
40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...
41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification
42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification
43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification
44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification
45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification
47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification
48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification
49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ...
50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ...
53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique
54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale
55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement
56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ...
57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement
58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11
59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11
60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice
1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte
2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte
3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ...
4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ...
5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ...
6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ...
7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ...
8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ...
9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ...
10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ...
11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ...
12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ...
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation
17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ...
18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision
23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision
24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour
25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés
26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures
27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives
61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif
Document : Ordre du jour - Titres
38. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements
39. G.R.H. ; Enseignement communal - Deuxième évaluation dans le cadre de la désignation d'un Directeur d'Ecole à titre stagiaire
40. G.R.H. ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification
41. G.R.H. ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification
42. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement
1. Urbanisme ; Vente d'un bien communal - Vente terrain sous SAINT-REMY-GEEST - Dossier ORES - Approbation du Projet d'acte
2. Travaux ; F. 47983 - Marché de Travaux - Rénovation de l'école communale de Jodoigne- Souveraine - Approbation des ...
3. Travaux ; F. 47779 - Marché de Fournitures - Achat d'un rouleau tandem - Approbation des conditions et du mode de passation
4. Travaux ; F. 48020 - Marché de services - Ecole de Mélin - Location d'un module préfabriqué pour augmenter le volume des ...
5. Travaux ; F.47862 - Marché de Services - Domaine de l'ingénierie en matière de travaux de voirie, d'hydraulique, de génie ...
6. Travaux ; F.48014 - Marché de Fournitures - Achat de modules destinés à des classes temporaires - Approbation des conditions ...
7. Travaux ; F.47984 - Service des Travaux - Eclairage Public - AGW - Remplacement luminaires - Jodoigne 2021 - 272 points - ...
8. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat de matériels informatiques et logiciels de base - Approbation des conditions ...
9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de bancs et tables pour les écoles communales - ...
10. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de tonnelles et service de réparations - Approbation des ...
11. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Compte de l'exercice 2020 - Réformation
12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Laurent de Dongelberg - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par dépassement du ...
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint-Barthélemy de Zétrud-Lumay - Compte de l'Exercice 2020 - Décision exécutoire par ...
16. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette - Compte de l'exercice 2020 - Réformation
17. Finances ; Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation
18. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - ...
19. Finances ; Comptabilité - Procès-verbal de vérification de caisse du 4ème trimestre 2020
20. Finances ; Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - Approbation
21. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD - Retrait de la décision du Conseil communal ...
22. Direction générale ; Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature ...
23. Direction générale ; Subvention de l'aviq destinée à soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...
24. Direction générale ; Rapport de rémunération annuel écrit - Approbation
25. Direction générale ; Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021
26. Direction générale ; In BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021
27. Direction générale ; Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021
28. Direction générale ; Opérateur de Transport de Wallonie (O.T.W.) - Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021
29. Direction générale ; Union des Villes et des Communes de Wallonie asbl (UVCW) - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021
30. Direction générale ; Holding Communal S.A. en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021
31. Gestion de projets ; Convention de collaboration en vue de l'organisation d'une option Sport- Etude Football au CEPES de ...
32. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Piétrain
33. Jeunesse ; Bilan du Conseil communal des Enfants 2019-2021
34. Cohésion Sociale ; PCS3 - Convention de partenariat avec le CPAS
35. Développement économique ; Courrier de la Région wallonne compensation fiscale taxe terrasse 2021
36. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021
37. Sports ; Régie Communale Autonome - Présentation du rapport comptabilité 2020, rapport commissaires aux comptes, prévisions ...
Document : Ordre du jour - Titres
24. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements, démission et licenciement
25. G.R.H. ; Désignation d'un(e) Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - ...
26. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification
27. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte
2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - M. VANDERMOLEN - Avenue Fernand Charlot - Section G n°533B - Approbation du projet ...
3. Travaux ; F. 48779 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Travaux de rénovation et ...
4. Travaux ; F.48711 - Marché de travaux - Fonds Régional d'investissement communal 2019- 2021 - Réfection de la rue des ...
5. Travaux ; F.48761 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ...
6. Travaux ; F.48777 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Réfection de la Rue ...
7. Environnement ; Marché de travaux - Piste cyclable Lathuy - Jodoigne (contournement) - Approbation des conditions et du mode ...
8. Environnement ; Marché de Travaux - Travaux cyclables rue Notre Dame à Piétrain - Approbation des conditions et du mode de ...
9. Environnement ; Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur ...
10. Marchés publics ; Marché de fournitures - Achat d'un camion porte conteneur d'occasion - Approbation des conditions et du ...
11. Marchés publics ; Marché de services - Désignation d'un opérateur en vue de mettre en place et organiser un achat groupé ...
12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges-Saint-Gabriel - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par expiration ...
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Compte de clerc à maître et quitus - Information et prise de ...
14. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - ...
15. Finances ; Pour information - Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation par les Autorités de tutelle
16. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021 - Décision
17. Gestion de projets ; Bodycams - Zone de Police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - ...
18. Gestion de projets ; Convention de collaboration entre le Centre Provincial d'Enseignement fondamental de Jodoigne et les ...
19. Développement économique ; Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités foraines et des ...
20. Développement économique ; Règlement redevance pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de ...
21. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021 II
22. Sports ; Demande de subside du club de football de Mélin pour la transformation de l'éclairage autour de leur infrastructure
23. Sports ; Présentation et validation du rapport du Réviseur d'Entreprise pour l'année comptable 2020 de la RCA
Document : Ordre du jour - Titres
28. G.R.H. ; Désignation d'une graduée spécifique en comptabilité - Ratification
29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois non vacants - Ratification
30. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
31. Académie ; Périodes à charge de la Ville - Année scolaire 2021-2022
32. Académie ; Détachements internes de professeurs pour l'année scolaire 2021-2022
33. Académie ; Engagement d'une secrétaire pour trois heures de secrétariat
34. Académie ; Mise à la pension de trois professeurs de l'académie
35. Académie ; Changement pour la situation professionnelle d'une surveillante-éducatrice
36. Académie ; Engagement pour le nouveau cours de danse contemporaine et le remplacement des périodes de danse classique
37. Académie ; Mi-temps médical d'un professeur définitif de piano - Prolongation et suite du remplacement
38. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 12
39. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 6 périodes - Mise à la pension - Engagement
40. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 4 périodes - Mise à la pension - Engagement
41. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 7 périodes - Engagement
42. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 12
1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte
2. Travaux ; F.49548 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
3. Travaux ; F.49538 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
4. Travaux ; F.49542 - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de lignes jaunes discontinues - Rue de la ...
5. Travaux ; F.49551 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
6. Travaux ; F.49554 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
7. Travaux ; F.49487 - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue du Bois Bastinne ...
8. Travaux ; F.49152 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
9. Environnement ; Connexion de la piste cyclable Lathuy-Jodoigne (chemin N°23) au contournement - Avenant aux travaux sur une ...
10. Environnement ; POLLEC 2021 - Projet supra communal de l'Intercommunale du Brabant wallon - Thermographie des communes par ...
11. Environnement ; Ratification des conventions avec la Province du Brabant wallon pour des aménagements cyclables sur le ...
12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Laurent de Dongelberg - Budget de l'exercice 2022 - Réformation
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - Approbation
15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Modification budgétaire n°01 de l'exercice 2021 - Approbation
16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Rémy-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
17. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Barthélemy de Zétrud-Lumay - Budget de l'exercice 2022 - Réformation
18. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Réformation
19. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
20. Finances ; Subside au Service D'Action En Milieu Ouvert Jeun'Est ASBL - Décision
21. Direction générale ; CPAS - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation
22. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 - ...
23. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Ouverture de crédit par la RCA Plaine de la Gadale pour le financement de la ...
24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 2 - Projet
25. Gestion de projets ; Moulin de Zétrud-Lumay
26. Population - Etat-civil ; Règlement relatif au contrôle du domicile - Procédure d'inscription et de radiation d'office et ...
27. Cohésion Sociale ; Convention avec le Ros'eau - Avenant
Document : Ordre du jour - Titres
20. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements.
21. G.R.H. ; Mise à la pension prématurée définitive du Directeur de l'Académie.
22. G.R.H. ; Désignation, à titre définitif, d'un Directeur pour l'Académie de Musique dans un emploi définitivement vacant.
23. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'un gardien de la paix.
1. Urbanisme ; Patrimoine communal - Drève de l'Ardoisière - Dossier VOSSEN - approbation du projet d'acte
2. Travaux ; F. 50174 - Marché de travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - approbation des ...
3. Travaux ; F. 50212 - Marché de travaux - Création d'un espace de bureaux au dépôt communal - Approbation des conditions et ...
4. Travaux ; F.50233 - Raccordement en électricité de l'Hôtel des libertés - Approbation du devis 44109765
5. Environnement ; Réseau d'éclairage public - Programme POLLEC 2020 Investissement - Approbation de l'installation d'un ...
6. Marchés publics ; Marché de Services Conception, fourniture et mise en place des plans d'évacuation des bâtiments de la ...
7. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock : Achat de matériel de construction (stabilisé, béton maigre, ...
8. Marchés publics ; Marché de Services Extension de l'école de Piétrain - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et ...
9. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
10. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges Saint Gabriel de Piétrain - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
11. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges - Saint Gabriel de Piétrain - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - ...
12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
15. Direction générale ; Délégation au directeur général en matière de marchés publics de l'administration communale - Budget ...
16. G.R.H. ; Modification du cadre du personnel communal ; approbation.
17. G.R.H. ; Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque.
18. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - acquisition immobilière relative à la parcelle cadastrée sous ...
19. Gestion de projets ; Hôtel des Libertés - asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - prêt à usage à titre gratuit
Document : Ordre du jour - Titres
13. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départ à la pension
14. G.R.H. ; Mise à disposition d'un agent statutaire
15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à mi-temps dans un emploi non vacant - Ratification
16. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification
17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification
19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification
20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps partiel dans un emploi non vacant - Ratification
21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie au Directeur stagiaire de l'Ecole communale ...
1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non navigables - Centrale de marchés sous forme d'accord- cadre pour la réalisation des ...
2. Environnement ; Programme d'investissement Wallonie-cyclable - Approbation des fiches du programme PIWACY
3. Environnement ; Convention avec l'agricultrice Mme Molle- Henot (fossé talus à Piétrain) - Approbation de la prolongation de ...
4. Finances ; Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation
5. Finances ; Dotation à la Zone de Police Brabant Wallon Est pour l'exercice 2022 - Approbation
6. Finances ; Dotation à la Zone de Secours pour l'exercice 2022 - Approbation
7. Finances ; Dotation au Centre public d'Action sociale de Jodoigne pour l'exercice 2022 - Approbation
8. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte
9. Direction générale ; Renouvellement d'un GRD - Propositions de désignation
10. G.R.H. ; Information - Modification du cadre du personnel communal - Arrêté de l'Autorité de Tutelle
11. Gestion de projets ; RGPD - Service population - Logiciel Wocodo
12. Police administrative ; Sanctions administratives - Convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ...
Document : Ordre du jour - Titres
13. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements
14. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un(e) conseiller(e) en aménagement du territoire et en urbanisme A1
15. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un Directeur des travaux A4Sp
16. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un Référent technique - Gestionnaire de stock D4
17. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un Référent technique - Voirie D4
18. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Assistant(e) social(e) pour le Plan de Cohésion Sociale B2
19. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Gestionnaire des Ressources Humaines A1
20. G.R.H. ; Nomination d'un(e) chargé(e) de communication B1 - Prolongation du stage
21. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Auxiliaire de soins D1.1
22. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Auxiliaire de soins D1.1
23. G.R.H. ; Constitution d'une réserve de recrutement de nomination d'auxiliaires de soins D1.1
24. G.R.H. ; Admission à la pension définitive
25. G.R.H. ; Réaffectation d'une surveillante-éducatrice à raison de 9/36e définitivement vacants
26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021
27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021
28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale ...
29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - ...
30. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 ...
32. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 6 périodes Covid - Ratification
33. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification
34. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification
1. Urbanisme ; Promesse unilatérale de vente d'une emprise en sous-sol - Division 2 Section B 137/2B (emprise 67) - Approbation ...
2. Environnement ; Approbation de la modification de la Charte de Fonctionnement et de l'appel à candidature - Constitution du ...
3. Marchés publics ; Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique Service ...
4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022
5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle
6. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte
7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation
8. G.R.H. ; Modification du règlement de travail du personnel communal - Approbation par l'Autorité de Tutelle
9. G.R.H. ; Modification du statut pécuniaire du personnel communal - Approbation
10. G.R.H. ; Prestation de serment en qualité de gardien de la paix constatateur
11. G.R.H. ; Appel à candidatures à une fonction de Directeur adjoint à mi-temps pour l'Ecole communale n°2 - Annulation
12. Développement économique ; Adaptation du contrat forain aux nouveaux règlements (communal et redevance) pour validation
Document : Ordre du jour - Titres
14. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire à temps plein dans un emploi vacant - Ratification
15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes ...
16. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification
17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...
18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...
19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 1 période Covid - Ratification
21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...
22. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice primaire - ...
23. Académie ; Remplacement d'un professeur de piano
1. Urbanisme ; Modification de la composition de la CCATM
2. Travaux ; F.46249 - Délibération IN HOUSE - Élaboration du projet de mise en souterrain du réseau d'éclairage public - Rue ...
3. Travaux ; F. 52069 - Marché de Travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - Approbation des ...
4. Travaux ; F. 52282 - Marché de services - Domaine de l'ingénierie en matière de travaux de voirie, d'hydraulique, de génie ...
5. Travaux ; F. 52478 - Service des Travaux - Conventions relatives à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les ...
6. Environnement ; Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets avec ...
7. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle
8. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ...
9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock - Acquisition de filets d'eau, de tuyaux et de bordures - ...
10. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Jodoigne-Souveraine au 24 janvier 2022
11. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Piétrain au 24 janvier 2022
12. Cohésion Sociale ; PCS 3 - Validation des rapports d'activités et financiers PCS et article 20 Séance
Document : Ordre du jour - Titres
1. Mobilité ; Plan communal de Mobilité (PCM) - Approbation de l'avant-projet de plan en vue de lancer l'enquête publique
Document : Ordre du jour - Titres
34. G.R.H. ; Désignation d'une graduée spécifique en comptabilité - Ratification
35. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 1 période primos/assimilés - Ratification
36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ...
37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...
38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification
39. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification
40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...
41. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie à une institutrice maternelle - Ratification
42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ...
43. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
44. G.R.H. ; Bibliothèque communale - Reprise en mi-temps médical - Ratification
45. G.R.H. ; Désignation d'un agent psycho-médico-social - Ratification
46. Académie ; Extension de nomination d'un professeur définitif d'art dramatique
47. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif de piano - Prolongation de remplacement
48. Académie ; Mise à la pension d'un professeur définitif de danse classique
01. Direction générale ; Démission d'une Conseillère communale effective - Acceptation
02. Direction générale ; Désistement au poste de conseillère communale - Prise d'acte
03. Direction générale ; Désistement au poste de conseillère communale - Prise d'acte
04. Direction générale ; Vérification des pouvoirs, installation et prestation de serment d'un Conseiller communal
05. Direction générale ; Modification du tableau de préséance des Conseillers communaux suite à l'installation d'un conseiller ...
06. Direction générale ; Installation d'un nouveau conseiller communal - Déclarations individuelles d'apparentement - Prise d'acte
07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale ...
09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ...
10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants ...
11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation ...
12. Travaux ; F. 52450 - Marché de Fournitures - Achat d'un dumper sur pneus et d'une benne à déversement haut - Approbation ...
13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments ...
14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
16. Travaux ; F 53157 - Règlement complémentaire de circulation routière - "Interdiction aux cyclomoteurs et motocyclettes" à ...
18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des ...
19. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ...
20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - ...
21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - ...
22. G.R.H. ; Convention de collaboration entre la Ville de Jodoigne et l'Intercommunale sociale du Brabant Wallon - Service ...
23. G.R.H. ; Information - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations ...
25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse ...
26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - ...
27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - ...
28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de ...
29. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Dénomination voirie
30. Plan de Cohésion Sociale ; CCCA et CCCPH - Bilan 2021 et projets 2022
31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ...
32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en ...
Réunions
(16) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière RN275 - Placement d'un panneau B22 - Avis
(4) Secrétariat - ISBW- Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 - Approbation
(14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ...
(4) Finances - Règlement redevance sur les exhumations - Exercices 2020-2021 - Approbation
(14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ...
(24) Finances - Règlement taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020-2025 - Approbation
(15) Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X
(4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ...
Document : Ordre du jour - Titres
(8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Rapport Afsca - Engagement d'urgence - ...
(19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL
(29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble ...
(8) Service travaux - Extension du dépôt communal - Auteur de projet - Approbation des mode et conditions de passation du marché.
(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2020
(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ...
(3) Service secrétariat général - Imio - Assemblées générales ordinaire 09 et 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.
(13) Finances - Précompte immobilier - Centimes additionnels - Exercice 2021 - Approbation.
(23) Personnel - Mise à disposition pour convenances personnelles - M. X. X. -Approbation.
(33) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 14p à ...
Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
1. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation
11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation
Document : Ordre du jour - Titres
25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Fin de désignation d'une institutrice maternelle - Mme L. ...
35. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation ...
15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Admission à la pension de retraite - Mme D. ...
25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une puéricultrice contractuelle temps plein à ...
7. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation par l'autorité de ...
16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primoarrivants 2020-2021 - Désignation d'une ...
26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 5p à charge de ...
10. Services Extérieurs - MCAE "Les P'tits Coquins" - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation
18. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ...
4. Finances - Budget 2021- Réformation par l'autorité de tutelle - Communication
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
9. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation par ...
19. Cadre de vie - Mobilité - Rue François Dubois 2 - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un ...
(1) Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 - Approbation SECRETARIAT GENERAL
(2) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 -Ordre du jour.
(3) Service secrétariat - iSBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 28 novembre 2018 - Ordre du jour.
(4) Service secrétariat - Ores Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018 -Convocation.
(5) Service secrétariat - Imio - Assemblées générales 28 novembre 2018 - Ordre du jour -Convocation.
(6) Finances - Modification budgétaire n°2/2018 de la Zone de secours - Communication
(7) Finances - Dotation à la Zone de secours - Budget 2019 - Approbation. SERVICE DU PERSONNEL
(8) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2018 - Ratification
(9) Secrétariat - Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - Adhésion, projet de statuts et contrat programme - Approbation
(10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ...
(11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
(12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ...
(13) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 04 octobre 2018 -Communication
(14) CC - cadre de vie - Coût vérité budget 2019
(15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation
(16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ...
(17) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - rue Lelièvre
La Hulpe, conseil communal du lundi 12 novembre 2018
Convocation des membres du Conseil Communal
Nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le 17 décembre 2018 à 20H15 en la salle du ...
L'ordre du jour est fixé comme suit :
Ordre du jour
Séance publique
SECRETARIAT GENERAL
(1) Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 - Approbation
(2) Déclaration de politique communale - Approbation
SERVICE FINANCES
(3) Finances - Budget 2019 - Deux douzièmes provisoires - Approbation
(4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par ...
SERVICE SECRETARIAT BOURGMESTRE
(5) Cabinet du Bourgmestre - TC 1310 - Renouvellement du bail - Approbation
SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION
(6) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement des services d'accueillantes ...
(7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de ...
(8) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement pour la création de places ...
SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT
(9) Services extérieurs - Enseignement artistique - Acdémie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ...
(10) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la première phase - ...
SERVICE TRAVAUX
(11) Service travaux - Remise en état du mur mitoyen sis rue des Combattants 139-137 (Maison Brunelle) - Mode et conditions de ...
CADRE DE VIE - MOBILITE
(12) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - ajout d'un additionnel "excepté cyclistes " à ...
CD-CADRE DE VIE
(13) Cadre de vie - Dossier 2017-228 - AC LA HULPE - Dimitri KOULOUFI - rue de la Mazerine
(14) CE181113 - Dossier n°2015-299 - Notaires Colmant, Nicaise et Ligot - DELTIMVEST IMMO - avenue René Soyer - cession
La Hulpe, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
(1) Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 - Approbation
(2) Secrétariat - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2019 -Services ordinaire et extraordinaire - ...
(3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation
(4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation
(5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation
(6) Déclaration d'apparentement des conseillers communaux - Prise d'acte
(7) Bpost - Bail commercial - Approbation
(8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...
(9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ...
(10) Services extérieurs - Enseignement artistique - Académie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ...
{11) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Commission Paritaire Locale - Renouvellement des six représentants du PO ...
(12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ...
(13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ...
(14) Finances - Règlement redevance "sacs de déchets organiques" - Exercice 2019 -Approbation
(15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM
(16) Cadre de vie - Mobilité - Place Albert 1er - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement ...
(17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis
(18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment
La Hulpe, conseil communal du lundi 14 janvier 2019
Document : Ordre du jour
1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ...
3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal
4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS
5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans
6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS
7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique
Document : Ordre du jour
Document : Ordre du jour
(1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2019 - Approbation
(2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW.
(3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW.
(4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon).
(5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme.
(6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie
(7) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon.
(8) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'AG Imio.
(9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com.
(10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets
(11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux.
(12) Service secrétariat - Désignation de délégués aux assemblées générales et d'un administrateur au Conseil d'administration ...
(13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ...
(14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ...
(15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ...
(16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ...
(17) Finances - Tutelle générale - Taxes sur l'absence d'emplacement de parcage, construction et l'aménagement de bâtiments, ...
(18) Finances - Budget communal 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
(19) Finances - Subventions communales 2019 - Approbation
(20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation
(21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222.
(22) Cadre de vie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2018 - Approbation
(23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ...
(24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire
(25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal
(26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local
(27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine
La Hulpe, conseil communal du lundi 11 février 2019
Document : Ordre du jour
Document : Ordre du jour
Document : Ordre du jour
Document : Notes explicatives
Document : Ordre du jour
Document : Ordre du jour complémentaire
Document : Notes explicatives
Document : Ordre du jour
Document : Ordre du jour complémentaire
Document : Ordre du jour
Document : Ordre du jour
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(1) Procès-verbal de la séance du 11 février 2019 - Approbation
(2) Concertation commune /CPAS - Composition de la délégation de la commune
(3) RCA - Composition du CA - Annulation
(4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon.
(5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation.
(6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale de l'OTW (Ex TEC) .
(7) Service secrétariat - Désignation d'un réprésentant au sein de l'assemblée générale de Agence Immobilière Sociale du BW asbl.
(8) Service secrétariat - Agence locale pour l'emploi - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale.
(9) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon.
(10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional ...
(11) Secrétariat - Province du Brabant wallon - Maison du tourisme du Brabant wallon - désignation d'un représentant - Approbation
(12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW
(13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme ...
(14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...
(15) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation
(16) Services extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018
(17) Secrétariat - TEC - Desserte de la gare - Avenant n°2 à la convention
(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ...
(19) Bibliothèque et Travaux - Déclassement et vente de matériel obsolète - Approbation
(20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions.
(21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ...
(22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ...
(23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation.
(24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions.
(25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions.
(26) Finances - Rugby Club La Hulpe - Avance de trésorerie
(27) Finances : Avance de trésorerie SILH
(28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des ...
(29) Finances - Budget 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication
(30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ...
(31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ...
(32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation
(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers
Note de synthèse conseil 11 février 2019- sans huis clos
(1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn
(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers
(1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn
(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers
La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019
Document : Ordre du jour
Document : Notes explicatives
(1) Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 - Approbation
(2) Secrétariat - SWDE - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 28 mai 2019 - Approbation.
(3) Service secrétariat - Désignation de délégués à l'Assemblée générale et d'un administrateur au Conseil d'administration de ...
(4) Service secrétariat - Ores - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Convocation.
(5) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 - Ordre du jour.
(6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption
(7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ...
(8) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 31 décembre 2018 - Communication
(9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation
(10) Services Extérieurs - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapports d'évaluation 2013-2018 et financier 2018
(11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation
(12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation
(13) Services extérieurs - École "Les Colibris" - Conseil de participation - Règlement d'ordre intérieur - Approbation
(14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation
(15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP
(17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation
(18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ...
Exposé succinct
La Hulpe, conseil communal du mardi 30 avril 2019
Document : Ordre du jour - Titres
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
(1) Procès-verbal de la séance du 30 avril 2019 - Approbation
(2) Marchés Publics - Délégation - Approbation
(3) Service secrétariat - Imio - Assemblée générale ordinaire 13 juin 2019 - Convocation
(5) Secrétariat - INBW - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 - Approbation.
(6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025
(7) Règlement général de prêt de matériel et formulaire - Modifications - Approbation
(8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation
(9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation
(10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ...
(11) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas - Compte 2018 - Avis.
(12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise All Saint's - Compte 2018 - Avis.
(13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ...
(15) Cadre de vie - Modification Règlement communal prime énergie - Approbation
(16) Cadre de vie - Convention adhésion Renowatt école horticole - Approbation
(17) Demande d'interpellation Citoyenne
La Hulpe, conseil communal du lundi 27 mai 2019
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
(1) Procès-verbal de la séance du 17 septembre 2019 - Approbation
(2) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Achat d'une harpe
(3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation
(5) Finances - Règlement taxe sur les travaux de raccordement d'immeuble au réseau d'égouts - Exercices 2020-2025 - Approbation
(6) Finances - Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation
(7) Finances - Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020-2025 - Approbation
(8) Finances - Règlement redevance communale pour droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020-2025 - Approbation
(9) Finances - Règlement redevance pour location de signaux routiers - Exercices 2020-2025 - Approbation
(10) Finances - Règlement redevance sur l'enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020-2025 - Approbation
(11) Finances - Règlement redevance sur les concessions du cimetière communal - Exercice 2020 - Approbation
(12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ...
(13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ...
(15) Finances - Règlement redevance pour l'intervention d'un géomètre - Exercices 2020-2025 - Approbation
(16) Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacement de parcage - Exercices 2020-2025 - Approbation
(17) Finances - Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments - Exercices 2020-2025 - Approbation
(18) Finances - Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2020-2025 - Approbation
(19) Finances - Règlement taxe de séjour - Exercices 2020-2025 - Approbation
(20) Finances - Redevance pour changement de prénom - Exercices 2020-2025 - Approbation
(21) Finances - Redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou déplacés par la police) - Exercices 2020-2025 - Approbation
(22) Finances - Règlement Redevance Parking - Exercices 2020 -2025 - Approbation
(23) Finances - Règlement taxe sur les immeubles inoccupés - Exercices 2020-2025 - Approbation
(25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ...
(26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ...
(27) Finances - Modification budgétaire n°2/2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
La Hulpe, conseil communal du mercredi 23 octobre 2019
Document : Ordre du jour -
Document : Ordre du jour - Titres
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
(13) Personnel - Service population/état civil - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - X X - Approbation
(14) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - X X
(16) Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X
(17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ...
(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ...
(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ...
(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ...
(21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ...
(1) Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 - Approbation
(2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement
(3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ...
(5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
(6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation
(7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations
(8) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
(9) Finances - Règlement de redevance pour changement de prénom pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de ...
(10) Finances - Règlements de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2020 - ...
(11) Finances - Règlements de redevance sur la délivrance de sacs déchets payants pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation ...
(12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ...
La Hulpe, conseil communal du mardi 14 janvier 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
(1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2020 - Approbation
(2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ...
Ce point est ouvert à la participation citoyenne
(3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ...
(4) DIRECTRICE FINANCIERE - RCA - Plan d'entreprise 2020-24 - Approbation
(5) Finances - Règlement de redevance pour parking (zone bleue) pour les exercices 2020-2025 - Modification - Approbation par ...
(6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ...
(7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...
(9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ...
(10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ...
(11 ) Cadre de vie - Convention de mise à disposition de terrain - DNF - Approbation CADRE DE VIE - MOBILITE
(12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ...
(14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ...
(15) Cadre de vie - SAC - Désignation de 3 nouveaux fonctionnaires/sanctionnateurs SAC - Approbation
(16) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GH
(17) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GD
(18) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - M. VDAL
(20) Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - prolongation
(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ...
(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ...
(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ...
(25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ...
(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
(27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ...
(28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ...
La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
(1) Procès-verbal de la séance du 1 octobre 2020 - Approbation
(2) Service secrétariat général - Interpellation citoyenne.
(3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ...
(4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice
(5) Affaires générales - CREASHOP PLUS - candidature retenue - pour information
(6) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (1er et 2ème trimestres) - Communication
(7) Finances - Modification budgétaire n°2/2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
(9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ...
(10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ...
(11) Service Cadre de Vie - dossier 2018-032 - maison du Garde - chaussée de Bruxelles 109 - baux - accord de principe
(12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ...
(13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ...
(14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ...
(15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation
(16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ...
(17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein
(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...
(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ...
(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ...
(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...
(25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...
(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ...
(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ...
(29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification
(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
(32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice
Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
(1) Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation
(2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.
(4) Service secrétariat général - INBW - Assemblée générale 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.
(5) Régie Communale Autonome - Caution - Augmentation - Approbation.
(6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021
(7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292
(8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ...
(9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations
(10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations
(11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation
(12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation.
(14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation
(15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ...
(16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...
(17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose ...
(18) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Ajout d'un additionnel ...
(19) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Suppression de places PMR
(20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions
(21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267
(22) Grades légaux - REMPLACEMENT PROVISOIRE COMPTABLE SPECIAL DE LA ZONE DE SECOURS DU BW - Autorisation - Approbation
(24) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
(25) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
(26) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ...
(29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à ...
(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour exercice provisoire d'une autre ...
(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
(32) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 12p à ...
(34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
(35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
(36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
(37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ...
(38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
(39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ...
(40) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur ...
(41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
(42) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation
13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ...
14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ...
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ...
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ...
2. Notre Maison - Thibaut Boudart - rapport d'activité - prise d'acte
3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion
4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ...
5. Cimetière - Avenant n°1 au Règlement communal du cimetière - Approbation
6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ...
7. Service travaux - Déclassement du bus communal - Approbation.
8. Service travaux - Dépense en urgence - Fourniture et pose d'une porte en acier au Club de foot - Approbation.
9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...
10. CE201116 - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - Approbation
12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation
13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ...
14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ...
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ...
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ...
Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 21 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
16. Personnel - Crèche « Les Tiffins » Mise en disponibilité pour maladie - M. Antoine Martine - puéricultrice - Approbation.
17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ...
18. Personnel - Administration - Service du personnel - Madame Decorte Linda - Pension de retraite - Approbation
19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte
20. Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Alhadeff Nathalie
21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ...
22. Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Vanderbeck Daniel
23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ...
24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire ...
26. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB ...
27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ...
31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Fin de désignation d'un maître spécial de religion ...
32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ...
33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Réaffectation d'un maître spécial de religion ...
34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ...
36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny ...
1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2020 - Approbation
2. Affaires générales - Rapport administratif 2020 - Prise de connaissance.
3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation
4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation
5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation
6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ...
7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication
8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ...
10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
11. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification
12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ...
13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ...
14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation.
15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ...
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ...
19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle ...
20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" -Remplacement de 2p d'institutrice maternelle en 2p ...
21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 10p à ...
24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'une directrice - Mme L. Bertrand - ...
26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Mesure d'écartement - Mme Dykmans - Ratification
27. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ...
28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ...
1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation
2. Cadre de Vie - CC 210224 - Recensement du Petit Patrimoine populaire wallon - présentation
3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ...
4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ...
5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ...
6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ...
8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension
9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ...
10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion
11. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rue de la Grotte (PIC 2019-2021) - Approbation.
12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ...
13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ...
14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ...
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ...
13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ...
15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge ...
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'un instituteur primaire 24p. à charge ...
20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ...
21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ...
22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle non ...
23. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ...
24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme S. Bragard - Ratification
25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge ...
1. Procès-verbal de la séance du 24 février 2021 - Approbation
2. RCA - Plan d'entreprise - Rapport d'activités et Comptes annuels - Approbation
3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ...
4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation
5. Maison du Garde - Bail emphytéotique - Approbation
6. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification
7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ...
8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation
9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ...
Séance
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ...
14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ...
15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ...
19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ...
21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation
2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe
3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ...
5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation
6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ...
7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification
8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions
9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ...
10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions
11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation
12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 - Approbation
2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation.
7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication
8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ...
10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ...
11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ...
12. Service Travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre - Rue de l'Etang - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation.
14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation
15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information
16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation
17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation
18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ...
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation
3. Affaires générales - Présentation du thème "participation"
4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation
5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ...
6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ...
7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ...
8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ...
9. Service Travaux - Crèche Les Tiffins - Vinyle et mise en peinture - Engagements hors crédits budgétaires - Ratification
10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation
11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation
12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ...
13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation.
14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ...
15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive
16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation
17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation
2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ...
3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ...
4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation
5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification
6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification
7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation
9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ...
10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ...
11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ...
12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ...
13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation
14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ...
15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ...
16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation
2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ...
3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ...
4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte
5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ...
6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ...
7. Affaires générales - Conseil de l'Action sociale - 20220126/7 Présentation d'un Conseiller CPAS - M. Lambelin Olivier - ...
8. Affaires générales - Projet "poste" - Présentation - 20220126/8 Aspect fiscal - Aspect financier - Information - Marché ...
9. Affaires générales - Wikipower - Achat groupé d'énergie 20220126/9 - Information.
10. Affaires générales - Régie Communale Autonome - Plan 20220126/10 d'entreprise 2022 -2026 & Budget 2022 - Approbation.
11. Affaires générales- Panathlon Wallonie-Bruxelles - 20220126/11 Convention d'adhésion 2022- Approbation
12. Finances - Subventions communales 2022 - 20220126/12 Approbation
13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation
14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification
15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication
16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation
17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ...
18. Travaux - Mise à disposition du camion communal - 20220126/18 Redevance kilométrique - Modification - Approbation.
19. Cadre de vie - Energie - Commission POLLEC - 20220126/19 Participation des conseillers communaux - Désignation.
21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ...
22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ...
23. Cadre de Vie - Mobilité - dossier 2020-282 - Appel à 20220126/23 projet Wallonie Cyclable - Plan d'investissement PIWACY - ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022 - 20220215/1 Approbation
2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation.
3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification
4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ...
5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation.
6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation.
7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ...
8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation
2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ...
3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation
4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ...
5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ...
6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ...
7. Affaires générales - Désignation d'un représentant
9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ...
10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ...
11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ...
12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ...
13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ...
14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification
15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ...
16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation
17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation
18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ...
19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation.
21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ...
22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ...
23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation.
24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ...
25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ...
26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ...
1. Communication relative à la validité des élections.
A. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.
B. Prestation de serment et installation des conseillers.
C. Le cas échéant, prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du Code de la Démocratie locale et de la ...
D. Le cas échéant, examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés.
E. Le cas échéant, prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés.
F. Fixation de l'ordre de préséance des conseillers.
G. Adoption d'un pacte de majorité et prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins.
3. Désignation des conseillers de l'Action sociale.
4. Election des membres du Conseil de Police.
Lasne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018.
2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre ...
3. Informations à la présente Assemblée.
4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte.
5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification.
6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision.
7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision.
8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision.
9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.
10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions.
11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.
12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ...
13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ...
14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ...
15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ...
16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ...
17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision.
18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ...
19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision.
20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision.
21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision.
22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ...
23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...
25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée
2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision.
3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision.
4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision.
5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...
6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ...
7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ...
8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ...
9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ...
10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ...
11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ...
12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision.
13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020
15. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
16. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
17. Ressources humaines - Ecole de musique - Démission - Prise d'acte
18. Ressources humaines - Ecole de musique - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte
19. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
20. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
21. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
23. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
24. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
25. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
26. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
27. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Périodes de fermeture 2020 - Prise d'acte
28. Ressources humaines - Secrétariat général - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte
29. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction temps de travail - Prise d'acte
30. Ressources humaines - Service Nettoyage - Démission - Prise d'acte
32. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Espaces verts - Congé sans solde - Prise d'acte
33. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Espaces verts - Contrat de remplacement - Prise d'acte
34. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
35. Ressources humaines - Service Urbanisme - Contrat de remplacement - Prise d'acte
36. Ressources humaines - Service Urbanisme - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ...
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ...
commune de Lasne, conseil communal du samedi 18 janvier 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée
2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ...
3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision.
4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision.
5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ...
6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ...
7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ...
8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis.
9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020
10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision
11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision
12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...
13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification.
21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification.
22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ...
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ...
Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Vérification des pouvoirs - Prestation de serment - Modification du ...
2. Informations à la présente Assemblée
3. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque ...
4. Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2020 - Visa
5. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Joseph - Modification budgétaire n° 1 du budget - Exercice 2020 - Approbation
6. Finances communales - Octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements type "bâtiments" - Rue de la Bâchée ...
7. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Demande de remboursement - Décision
8. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2020 aux diverses associations - Ratification.
9. Finances communales - Attribution des subventions 2021 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision
10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2021 - Décision
11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2021 - Décision
12. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.
13. Finances communales - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions
14. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.
15. Finances communales - CPAS - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation.
16. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Gertrude - Budget - Exercice 2021 - Réformation
17. Mobilité - projet Smart Mobility Brabant Wallon - conventions - Décision.
18. Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - chemin n°8 de la Piedsente de Braine l'Alieud (chemin de ...
19. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'études en stabilité - Marché pluriannuel 2020/2023 - ...
20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020.
21. Divers - Ores Assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 17 décembre 2020
22. Divers -IMIO - Remplacement - Désignation - Décision.
23. Divers - Intercommunale in BW - Remplacement - Désignation - Décision.
24. Divers - Commission ayant trait aux Affaires générales - Remplacement - Désignation - Décision.
25. Divers - Commission ayant trait à l'Aménagement du Territoire, à l'Urbanisme et à la Mobilité - Remplacement - Désignation ...
26. Divers - Commission ayant trait au Développement durable, à l'Environnement et l'Energie- Remplacement - Désignation - Décision.
27. Divers - Commission ayant trait au Numérique et à la Participation citoyenne - Remplacement - Désignation.
28. Divers - Comité de concertation commune/CPAS - Remplacement - Désignation - Décision.
29. Enseignement - Constitution de la Commission Paritaire Locale Enseignement - Démissions - Désignation d'un membre effectif ...
30. Urbanisme - CCATM - Démission - Prise d'acte
31. Ressources humaines - Régime de congés 2021 - Décision
32. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020
33. Ressources humaines - Ecoles communales - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte
34. Ressources humaines - Ecoles communales - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte
35. Ressources humaines - Ecoles communales - Licenciement - Prise d'acte
36. Ressources humaines - Enseignement - Contrat de remplacement - Prise d'acte
37. Ressources humaines - Enseignement - Fin du contrat de remplacement - Prise d'acte
38. Ressources humaines - Mandataires communaux - Pension - Ratification
39. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
40. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Démission - Prise d'acte
41. Ressources humaines - Secrétariat général - Cellule Informatique - Modification du barème - Prise d'acte
42. Ressources humaines - Serétariat général - Cellule informatique - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
43. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
44. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
45. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte
46. Ressources humaines - Service Développement durable - Autorisation utilisation bicyclette - Prise d'acte
47. Ressources humaines - Service Développement durable - Pension - Prise d'acte
48. Ressources humaines - Service Finances - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
49. Ressources humaines - Service Finances - Congé d'allaitement - Prise d'acte
50. Ressources humaines - Service Nettoyage - Congé sans solde - Prise d'acte
51. Ressources humaines - Service Nettoyage - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
52. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
53. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
54. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
55. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
56. Ressources humaines - Service Technique - Démission - Prise d'acte
57. Ressources humaines - Service Technique - Evolution de carrière - Prise d'acte
58. Ressources humaines - Service Urbanime - Congé parental à temps plein - Prise d'acte
59. Ressources humaines - Service Urbanime - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
60. Ressources humaines - Service Urbanisme - Evolution de carrière - Prise d'acte
61. Ressources humaines - Service Urbanisme - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte
62. Ressources humaines - SIPP - Prolongation temps partiel médical - Ratification
63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
64. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
65. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
66. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
67. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
68. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
69. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
70. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
71. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
72. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
73. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
74. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
75. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
76. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
77. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure Décision - Ratification.
78. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 16/10/2020 - Décision - Ratification.
79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...
80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...
81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ...
82. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Modification ...
83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ...
84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ...
89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...
90. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Modification ...
None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés /
2. abandonnés - Règlement - Modification - Décision. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de ...
5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ...
6. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021
7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
9. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Eviction durant la grossesse - Prise d'acte et décision - Ratification.
10. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
11. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaines - Prise d'acte.
Document : Ordre du jour - Titres
1. C P A S - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision
2. Informations à la présente Assemblée
3. Finances communales - Contrôle de caisse 4T2020 - Visa
4. Finances communales - Comptes communaux 2020 - Décision
5. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Création sorties de secours grande salle C . S . Lasne - Projet ...
6. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats camions Travaux - Acquisition d'un camion porte-conteneur pour le Service ...
7. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats véhicules spéciaux ouvriers - Acquisition d'une cureuse pour avaloirs - ...
9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Réfection toiture ancienne maison communale - ...
10. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements pistes cyclables Rue de Fichermont - ...
11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Egouttage Route de Beaumont (entre Place de Renival et Grand Chemin) - Plan ...
12. Marchés publics/Travaux - Services - Honoraires travaux egouttage - Accord- Cadre relatif aux essais géotechniques avec ...
13. Marchés publics/ Ressources humaines - Assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - Service ...
14. Etat civil - Cimetières - Règlement communal - Décision
15. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités pour la période de septembre ...
16. Sports - Boucles de Lasne 2021 - Approbation des termes de la convention de service avec l'ACS.
17. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision
18. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021
19. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Chambre de recours - Prise d'acte
20. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
21. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
23. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
24. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
25. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
26. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
27. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
28. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
29. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
30. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
31. Ressources humaines - Ecoles communales - Reconduction de contrat - Prise d'acte
32. Ressources humaines - Ecoles communales - Reconduction de contrat - Prise d'acte
33. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
34. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Contrat de remplacement - Prise d'acte
35. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Mesures de protection des travailleuses enceintes - Prise d'acte
36. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre/Mobilité - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
37. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Démission - Prise d'acte
38. Ressources humaines - Service Nettoyage - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
39. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
40. Ressources humaines - Service Urbanime - Congé sans solde - Prise d'acte
41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Prolongation réduction temps de travail - Prise d'acte
42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
43. Personne! enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
44. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 12/02/2021 - Décision - Ratification.
48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 26/02/2021 - Décision - Ratification.
49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ...
50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - ...
51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - ...
52. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Comptage au 15 ...
53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
58. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ...
59. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ...
60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
61. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Rapport de direction - Prise d'acte.
62. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
64. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
65. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Plancenoit - Mise en disponibilité à temps plein ...
67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Mise en disponibilité à temps ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée
2. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains patrimoine - Démolition bâtiment existant, Route de Genval - ...
3. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements de dispositifs ralentisseurs au Chemin de la ...
4. Finances communales/Sport - Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des salles communales et des centres ...
5. Finances communales - Règlement redevance pour la location des salles et des centres sportifs communaux - Décision.
6. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction d'habitation et aménagement des abords - Rue Pechère - 1e ...
7. Patrimoine - Logement - Relocalisation du projet de logement de transit en rénovation initialement route de Genval, 20 vers ...
8. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2021
9. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
10. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
11. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 19/03/2021 - Décision - Ratfication.
15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...
20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Rapport de direction - Prise d'acte.
21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 Rapport de direction - Prise d'acte.
22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 Rapport de direction - Prise d'acte.
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de maladie (COVID 1 9 + ) - Prise d'acte.
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Mise en disponibilité à % temps précédant ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée
2. Finances communales - Budget 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 - Principe des ...
3. Finances communales/Culture - Règlement d'ordre intérieur de la « Bibliothèque Edgar P. Jacobs » et de la ludothèque « La ...
4. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque ...
5. Finances communales - Fabrique d'église Notre-Dame - Compte - Exercice 2020 - Approbation
6. Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Catherine - Compte - Exercice 2020 - Approbation
7. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte - Exercice 2020 - Approbation
8. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Lambert - Compte - Exercice 2020 - Approbation
9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation revêtement de sol à l'école ...
10. Divers - Participation citoyenne: budget participatif - Règlement - Décision
11. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de la convention pour les bulles à textiles ménagers ...
12. Divers - S P W - Mandats - Rapport de rémunération - Année 2020 - Décision
13. Divers - IPFBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
14. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021
15. Cabinet du Bourgmestre - Utilisation de caméras de surveillance fixes dans un lieu ouvert - Autorisation préalable de ...
16. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision - Revu
17. Divers - Cultes - Fabrique d'église Notre Dame de Maransart - Bureau des marguilliers - Prise d'acte
18. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021
19. Ressources humaines - Assurances hospitalisation - Augmentation des primes - Prise d'acte
20. Ressources humaines - Ecole de musique - Contrat de remplacement - Prise d'acte
21. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
23. Ressources humaines - Ecoles communales - Convention de volontariat - Prise d'acte
24. Ressources humaines - Ecoles communales - Rupture de commun accord - Prise d'acte
25. Ressources humaines - Personnel A L E - Renouvellement inscription - Prise d'acte
26. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Evolution de carrière - Prise d'acte
27. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Evolution de carrière - Prise d'acte
28. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Allocation pour exercice d'une ...
29. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
30. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction du temps de travail - Prise d'acte
31. Ressources humaines - Service Développement durable - Cellule Energie - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
32. Ressources humaines - Service Finances - Congé de formation - Prise d'acte
33. Ressources humaines - Service Nettoyage - Congés sans solde - Prise d'acte
34. Ressources humaines - Service Nettoyage - Evolution de carrière - Prise d'acte
35. Ressources humaines - Service Nettoyage - Evolution de carrière - Prise d'acte
36. Ressources humaines - Service Nettoyage - Licenciement - Prise d'acte
37. Ressources humaines - Service Population - Prolongation réduction du temps de travail - Prise d'acte
38. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
39. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
40. Ressources humaines - Service Technique - Congé de formation - Prise d'acte
41. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
42. Ressources humaines - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte
43. Ressources humaines - Service Technique - Mi-temps médical - Prise d'acte
44. Ressources humaines - Service Urbanisme - Congés sans solde - Prise d'acte
45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 25/03/2021 - Décision - Ratification.
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ...
48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 Certificat de quarantaine - Prise d'acte. ^. ^
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte - Exercice
2. 2020 - Réformation Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Compte - 3. Exercice 2020 - Réformation ...
4. 2020 - Approbation Finances communales - Règlement redevance relatif à la dispense de 5. formation en informatique et aux ...
6. Finances communales - C.P.A.S. - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation
7. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue du Réservoir, interdiction de ...
8. Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Voirie communale - rue du Mouton : organisation du ...
9. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales - rue aux Fleurs et rue Jean-Philippe : ...
10. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue aux Fleurs : Dispositif raîentisseur ...
11. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales et régionales - Stationnement à durée ...
12. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ...
13. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - chemin du Gros Tienne (partie) : zone 30 - ...
14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - ...
15. Urbanisme/Patrimoine/Travaux - Demande de permis d'urbanisme de constructions groupées - Construction de 25 habitations et ...
16. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction de 8 habitations - rue de GenleauA/ieux Monument - 1e ...
17. Patrimoine - Convention de mise à disposition d'un chalet sis sur la parcelle cadastrée 1e div., sect. B, n°311A à ...
18. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Adhésion à ia société coopérative Intercommunale « ECETIA Intercommunale » - Décision
19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des ...
20. Sports - 10km de Lasne - Approbation des termes de ia convention de service avec l'ACS
21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S ...
22. Divers - Cultes - Fabrique d'église Sainte Catherine de Plancenoit - Nouvelle composition du conseil de Fabrique et Bureau ...
23. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision
24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à ...
25. Personnel enseignant - Règlement de Travail - Décision, 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2021
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ...
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ...
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ...
30. Enseignement - Ecole fondamentale ordinaire - Ecole communale de Maransart - Direction - Evaluation du directeur stagiaire ...
31. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Avis Chambre de recours - Décision
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
33. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 23/04/2021 - Décision - Ratification.
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
36. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
40. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. 41, Personnel enseignant - ...
42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical du 4/05/2021 - Décision - Ratification.
43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ...
45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 20/04/2021 - Décision - Ratification.
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Etienne Budget - Exercice
2. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Lambert - Budget - Exercice
3. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Gertrude - Budget - Exercice
4. 2022 - Approbation Finances communales Fabrique d'église Sainte-Catherine Budget
5. Exercice 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Notre-Dame - Budget - Exercice
6. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Germain - Budget - Exercice 2022 - Approbation Finances ...
10. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats de signalisation routière - Fourniture d'éléments de marquage préformés - ...
11. bâtiments communaux - Réalisation/Actualisation d'un inventaire amiante - Projet 20210106 - Approbation des conditions et ...
12. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Réalisation d'une zone tampon Rue du Coq - Projet 20210097 - ...
13. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ...
14. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Aménagement P M R Château de la Hyette - Projet ...
15. Marchés publics/Travaux/SIPP - Fournitures - Achats matériel équipement et exploitation ouvriers - Acquisition d'une ...
16. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation toiture école Maransart ...
17. commune - Décision
18. Culture - "Balade Art Lasne » - Edition 2021 - Règlement - Approbation
19. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021
20. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021
21. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Désignation à titre défnitif - Décision
22. Enseignement - Année scolaire 2020/2021 - Conventions de volontariat - Décision - Information - Prise d'acte.
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 21/05/2021 - Décision - Ratification.
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical les 8 et 11/06/2021 - Décision - Ratification.
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Congé pour ...
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour activité ...
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement à raison ...
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ...
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ...
36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ...
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Congé pour ...
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Maître spécial ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée
2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable ...
3. Marchés publics/Mobilité - Fournitures - Achats de signalisation routière et petit matériel routier - Contrat-cadre ...
4. Marchés publics/Informatique - Achats matériel informatique administration - Changement du Central téléphonique de tous les ...
5. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'auteur de projet - Marché pluriannuel 2022/2025 - ...
6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains cimetières - Rénovation du pont du cimetière d'Ohain - Projet ...
7. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Égouttage Petit Champ (solde) et Parvis Saint-Germain - Projet 20210096 ...
8. Environnement - Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Partenaire de l'initiative - Décision
9. Commerce - Primes provinciales inhérentes à l'Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits ...
10. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2021
11. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Mise à la retraite - Décision
12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation ...
13. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ...
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ...
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ...
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
53. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 3 ...
54. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 4 ...
55. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 5 ...
56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ...
57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...
58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...
59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...
60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...
61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...
62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...
63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ...
64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...
65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...
66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ...
67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - 2. Visa ...
3. budgétaires ordinaire n° 2 - Approbation. Finances communales/Sport - Subventions en nature 2021 aux diverses associations - ...
5. Finances communales - Exercice 2022 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision.
6. Finances communales - Exercice 2022 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Rapport de politique ...
8. Finances communales - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions
9. Finances communales - Attribution des subventions 2022 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision
10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2022 - Décision
11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2022 - Décision
12. Finances communales - C P A S - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation.
13. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision
14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ...
15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en ...
16. Développement Durable - Convention des Maires - Plan d'action énergie durable et climat (PAEDC)
17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage ...
18. Divers - Ores assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 16 décembre 2021
19. Divers - ECETIA intercommunale S C R L - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre ...
20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
21. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte.
22. Ressources humaines - Adaptation du règlement de travail - Modification du règlement sur le Télétravail - Décision
23. Ressources humaines - Régime de congés 2022 - Décision
24. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé exceptionnel pour cas de force majeure ...
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...
33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ...
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Professeur ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision
2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS .
3. Informations à la présente Assemblée
4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte.
5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ...
9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ...
10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision.
11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision
12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision.
13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions
15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte.
18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte.
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte.
21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...
33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de ...
Document : Ordre du jour - Titres
2. Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - Visa
3. Finances communales - Placements à moyen/long terme - Décision
6. Marchés publics - Fonctionnement de la Centrale d'achat unique S P W SG (DGM-BLTIC-eWBS-DGPe-DAJ) - Nouvelle convention ...
9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains de sport R U L O - Relamping du terrain synthétique au R U L O - ...
10. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments bibliothèque - Rénovation du bâtiment de la bibliothèque au ...
11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Rénovation de la salle omnisports au C.S.Lasne - ...
12. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022
13. Ressources humaines - Covid-19 - Dispense de service pour vaccination - Prise d'acte
14. Ressources humaines - Ecole de musique - Fin du contrat de remplacement - Prise d'acte
15. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte
16. Ressources humaines - Ecoles communales - Engagement à durée déterminée - Prise d'acte
17. Ressources humaines - Gestion patrimoniale - Service Technique - Exercice d'une activité complémentaire - Prise d'acte
18. Ressources humaines - Gestion patrimoniale - Service Technique - Sanction administrative - Prise d'acte
19. Ressources humaines - Service Communication/Culture Bibliothèque/Ludothèque - Convention de volontariat - Prise d'acte
21. Ressources humaines - Service Urbanisme - Annulation demande de congé parental - Prise d'acte
22. Ressources humaines - Service Urbanisme / Service Développement durable - Transfert de personnel - Prise d'acte
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Quarantaine Covid - Prise d'acte.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Informations à la présente Assemblée
2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision
3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa
4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision
5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ...
6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ...
7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ...
8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ...
9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ...
10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision
11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022
12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte
13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte
14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte
16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte
16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte
17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte
18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte
19. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congé d'allaitement - Prise d'acte
20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte
21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ...
22. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre / Mobilité - Vacances "européennes" - Prise d'acte
23. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre/Mobilité - Evolution de Carrière - Prise d'acte
24. Ressources humaines - Service Développement durable - Congés sans solde - Prise d'acte
25. Ressources humaines - Service Environnement - Engagement - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
26. Ressources humaines - Service Gestion patrimoniale - Cellule Patrimoine - Changement de barème - Prise d'acte
27. Ressources humaines - Service Informatique - Engagement - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
28. Ressources humaines - Service Nettoyage - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
29. Ressources humaines - Service Nettoyage - Demande de pension - Prise d'acte
30. Ressources humaines - Service Technique - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte.
31. Ressources humaines - Service Technique - Procès-verbal excès de vitesse - Véhicule Peugeot Partner - 1-HLJ-204 - Prise d'acte
32. Ressources humaines - Service Urbanisme - Allocation pour fonction supérieure - Prise d'acte
33. Ressources humaines - Service Urbanisme - Congés sans solde - Prise d'acte
34. Ressources humaines - Service Urbanisme - Congés sans solde - Prise d'acte
35. Ressources humaines - Service Urbanisme - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
36. Ressources humaines - Service Urbanisme - Engagement à durée déterminée - Prise d'acte
37. Ressources humaines - ServiceTechnique - Demande de congé parental à temps partiel - Prise d'acte
38. Ressources humaines - SIPP - Prolongation temps partiel médical - Autorisation - Prise d'acte
39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Fin d'une mise en ...
Documents
1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018.
2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation
3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation
4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation
5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation
6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation
7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation
8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ...
9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...
10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ...
11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation
12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ...
13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation
14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation
15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation
16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ...
17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation
18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation
19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation
20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation
21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation
22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ...
23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation
24. Société Wallonne du Logement (SWL) - Rapport d'activités 2017 -Information
25. TV Corn -AG 2018 : Rapport d'activités 2017 - Information
26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation
27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation
28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation
29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation
30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis
31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.
32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie
33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation
34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation
35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ...
36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation.
37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ...
Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 20 septembre 2018
1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018
2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal
3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018
4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ...
5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...
6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018
7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.
8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG
9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG
10. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Information de l'approbation
11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018
12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ...
Mont-Saint-Guibert, conseil communal du vendredi 28 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. Démission d'un conseiller communal - Prise d'acte.
2. Vérification des pouvoirs de l'élue Mme Virginie Maillet, Prestation de serment et Installation.
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019.
4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ...
5. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Corbais.
6. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Saint-Guibert.
7. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Hévillers.
8. Informations comptables et budgétaires au Conseil communal.
9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019,
10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril ...
11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant ...
12. Compte communal 2018 -Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 9 mai 2019 - Information.
13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS.
14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal.
15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation.
16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation.
17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...
18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation.
19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe.
20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.
21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation.
22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation.
23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation.
24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation.
25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation.
26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal.
28. UVCW-Assemblée générale ordinaire - Jeudi 9 mai 2019 à 14h00-Information.
29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation.
30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation.
31. ORES Assets - Assemblée générale - Mercredi 29 mai 2019 -Information.
32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation.
33. Centre culturel du Brabant wallon - Rapport d'activités - comptes et bilan 2018 - Information.
34. RCA - Modification des statuts - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE du 11 avril 2019 - Information.
35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ...
36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation.
Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier
2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation.
3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ...
4. Traitement des immondices - Subside organique - Information.
5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation.
6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation.
7. Env-Agenda 21 Local : Approbation.
8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante.
9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation.
10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ...
11. Budget de l'exercice 2020 - Arrêté de réformation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 17 janvier 2020 - Information.
12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ...
13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation.
14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation.
15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation.
16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation.
17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants.
18. Compte communal 2019 : Approbation.
19. Fabrique d'église d'Hévillers. Budget pour l'exercice 2020 - Information.
20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation.
29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection.
commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Tenue des réunions des organes communaux - Modification provisoire du lieu de réunion - Approbation
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ...
4. Env - Déchets - Coût-vérité budget 2021 : Approbation
5. Env - Déchets - Taxe immondices 2021 : Approbation
6. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.
7. Affaires générales : Délégation de signature pour le recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e - Information.
8. Modification budgétaire n° 2 - 2020
9. Modification budgétaire 1/2020. Arrêté de la tutelle. Réformation de nature technique.
10. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de MB 1/2020
11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021
12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021.
13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021
14. Crise sanitaire 2020- "Chèques relance"- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 ...
15. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation.
16. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au ...
17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du ...
18. Approbation des nouveaux statuts de la Maison du Tourisme du Brabant Wallon
19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...
Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Rapport de synergie commune-CPAS - Approbation.
2. Présentation du service insertion socio-professionnelle - Synergies créées entre la commune et le CPAS - Information.
Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Régie communale autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2019 -Approbation
3. Env - Eau - Erosion : Curage des Bassins d'orage - convention InBW
4. Env - Energie - Plan Action Energie Durable et Climat (PAEDC) : Candidature POLLEC 2020 - Information
5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d"action en faveur de l'énergie durable ...
6. Env - Agriculture - Bandes enherbées : règlement prime pour agriculteurs - Approbation
7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...
8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ...
9. Asbl Guibert sports Event - Création de l'asbl et statuts : Approbation
10. Asbl Guibert sports Event : Désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'Assemblée Générale - Approbation
11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation
12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - mardi 15 décembre 2020 à 18h00- Information
13. IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 9 décembre 2020 -18h00- Information
14. ISBW- Assemblée générale - Lundi 14 décembre 2020 - Information
15. ORES Assets - Assemblée générale - Jeudi 17 décembre 2020 -Approbation du point inscrit à l'ordre du jour
16. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 16 décembre 2020 -Information
17. Conseil de l'Action Sociale : Démission d'une conseillère - Approbation de la désignation de son remplaçant
18. Personnel communal - Contrat d'assurance collective incapacité de travail - Résiliation par la société Ethias - Information
19. Personnel communal - Ethias - Contrat assurance groupe de type "contributions définies" - Avenant - Approbation
20. Motion sur la fracture numérique - Approbation
21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation
22. Finances : RCA Guibertine - Libération de capital - Approbation
23. Finances : Service extraordinaire 2020 - Achat "Christ du Quèwêt" -Marché financier - Information.
24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation
25. Culture - Règlement de prêt remorque festive et son contenu -Approbation
Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
2. Travaux - Déclassement de matériel roulant - Véhicules du service technique vétustés - Approbation.
3. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur le tronçon de la rue de la Dîme - Conditions et mode de passation - Approbation.
4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal.
5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation.
6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ...
7. Motion sur ia fracture numérique - Approbation.
8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information
9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions et mode de passation - Approbation.
3. Travaux - Déclassement d'un véhicule saisi sur la voie publique -Volkswagen Polo - Approbation.
4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ...
5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ...
6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ...
7. Env - Energie - Certification PEB Bâtiments publics : CSCH marché conjoint RCA - Approbation.
8. ASBL Guibert sports Event : Désignation des représentants de clubs sportifs au sein de l'Assemblée Générale - Approbation
9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ...
10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information
11. Les dimanches du cinéma - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.
12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Personnel communal : Prestation de serment de la Directrice générale.
3. Aménagement place Saint-Jean - Convention OTW pour subside relatif au placement d'un abri non-standard - Approbation.
4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ...
5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ...
6. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : Convention Chastre-Walhain-MSG pour accompagnement externe - Approbation.
7. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : marché conjoint et CSCH pour accompagnement externe - Approbation.
8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information.
9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ...
10. Association des Copropriétaires - Résidence Lannoye - Place Saint Jean - Désignation d'un représentant à l'AG Approbation.
11. Finances : Convention relative à l'octroi d'un subside régional pour les travaux de la rue Haute : signature.
12. Finances : Compte communal 2020 Approbation.
13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information.
14. Délégation à la Direction générale en matière d'achats au montant inférieur HTVA Approbation.
15. Personnel communal - Assurance collective hospitalisation - Adhésion au contrat-cadre - Approbation.
16. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2021 Approbation. Séance
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur un tronçon de la rue de la Dîme -Avenant 1 - Approbation.
3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ...
4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...
5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ...
6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ...
7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ...
8. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.
9. Régie Communale Autonome (RCA) - Budget de l'exercice 2021 -Approbation.
10. Modification budgétaire n° 1 /2021 - Approbation.
11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information.
12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ...
3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ...
4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ...
5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ...
6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ...
7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ...
8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ...
9. UVCW- Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale - Approbation.
10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ...
11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
13. ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 à 18h00 - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour.
14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
17. Soutien aux clubs sportifs-circulaire du G.W. du 22 avril 2021
18. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Compte 2020 - Approbation
19. Fabrique d'Eglise de Hévillers - Compte 2020 - Approbation
20. Fabrique d'Eglise de Corbais - Compte 2020 - Approbation. Séance
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense.
3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ...
4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ...
5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation.
6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.
7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation.
8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.
9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...
10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation.
11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022.
12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022.
13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022
14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022.
15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente.
2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation.
3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...
4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...
5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ...
6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ...
7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ...
8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information.
9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information.
10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation.
11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation.
12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.
13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation.
14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation.
15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation.
16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ...
17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...
18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation.
19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ...
20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ...
23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation.
24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information.
25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...
3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses
4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ...
5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...
6. Personnel communal - Statuts - Modification du Livre I : statuts administratifs - Approbation.
7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation.
8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information.
10. Finances : Budget communal de l’exercice 2022 : Approbation.
11. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 18 octobre 2021 - Approbation.
12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Déchéance d'un conseiller communal - Prise d'acte et constat.
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités - Prise d'acte.
3. Vérification des pouvoirs de la nouvelle conseillère communale, Prestation de serment et Installation.
4. Tableau de préséance - Actualisation.
5. Déclaration d'apparentement de ta nouvelle conseillère - Arrêt.
6. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
8. Travaux - création d'une plaine de jeux à Corbais (ancienne Maison communale) - Conditions & modes de passation - Approbation.
9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...
10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ...
11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ...
12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ...
13. Env - Déchets - Bâches agricoles : Convention relative à la collecte et la valorisation - Approbation
15. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal (ROI) - Modifications -Approbation.
16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ...
17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ...
18. RCA Guibertine - Désignation d'un nouveau membre du Collège des commissaires suite à la déchéance d'un conseiller communal.
19. Conseil consultatif pour la personne handicapée - Désignation d'un représentant suite à la déchéance d'un conseiller communal.
20. Commission communale d'accueil - Désignation d'un nouveau membre suite à la déchéance d'un conseiller communal.
21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ...
22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ...
23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
24. Cadre du personnel communal - Modifications : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ...
26. Crise sanitaire 2022 - "Chèques relance" - HoReCa guibertin
27. Crise sanitaire COVID-19 : Convention Belfius - Application Fairville SA -Approbation
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ...
3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ...
4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...
5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ...
6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.
7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ...
9. Urba - Projet de déplacement d'un sentier communal n°40 - 4 rue de Nil parcelle B409A - Approbation.
10. Affaires générales - Coulée verte - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Compromis de vente - Approbation.
11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ...
12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ...
13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ...
14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ...
15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ...
16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ...
17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information.
18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ...
19. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2022 - Approbation. Séance
Documents
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018
2) Communications diverses
3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD
4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018
5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement
6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts
7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise
8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération
9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018
10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018
11) ARRETE DE POLICE:
12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues
13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité
14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018
15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18
16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation
17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...
18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE
19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...
20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation
21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...
22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente
23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...
24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries
25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC
26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »
27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai
28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE
29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL
Questions d'actualité
Nivelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018
Documents
1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018
3) Communications diverses FINANCES
4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ...
5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018
6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018
7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ...
8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation
9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte
10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE
11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification
12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION
13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE
14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas
14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite
14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi
14) d) Fabrique d'Eglise Saint François
14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel
15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation
Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante
Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors
Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ...
Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles
Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai!
Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux
Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat
Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées
Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée
Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ...
Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité
Nivelles, conseil communal du lundi 24 septembre 2018
1) Communication relative à la validation des élections
2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
3) Prestation de serment des conseillers
4) Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD
5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
6) Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
7) Fixation du tableau de préséance
8) Vote du pacte de majorité
9) Prestation de serment du Bourgmestre et des Échevins
10) Désignation des conseillers de l'action sociale
11) Élection des conseillers de police (élection)
Nivelles, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018
2) Communications diverses
3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment ...
4) Fixation du tableau de préséance
a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels
b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ...
c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux
6) Déclaration d'apparentement des membres du Conseil communal - prise d'acte
7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...
8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration
9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette
10) ARRÊTÉ DE POLICE :
11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles
a) Nivelles Espérance balle pelote
b) Runbox événements
c) Confrérie del tarte al djote
d) Les Classes du Rock
e) L'ELAN Niveliois
13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT
14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019
15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...
16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services :
17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ...
Ratification fermeture d'une demi classe maternelle
Ratification fermeture d'une demi classe maternelle
19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS
Questions d'actualité
a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles
b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges
Nivelles, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
Document : Ordre du jour complémentaire - Notes de synthèse explicatives
Document : Questions d'actualité - Titres
Document : Questions d'actualité - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour complémentaire - Titres
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019
2) Communications diverses
3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ...
6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur
7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019
8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019
9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019
10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019
11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019
12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019
13) Compte - exercice 2018
14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019
15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation
16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019
17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation
18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire
19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers
20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe
21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME
22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ...
23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE
a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise
b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul
c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude
d) Fabrique d'Eglise St Rémi
e) Fabrique d'Eglise St Michel
f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas
25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale
26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE
27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19
28) Plan de pilotage - Approbation
29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL
30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE
31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE
32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...
a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX:
b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO:
c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT:
a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO:
b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT:
c) Question de M. le Conseiller RENAULT:
d) Question de M. le Conseiller RENAULT:
Nivelles, conseil communal du lundi 27 mai 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1) Interpellation citoyenne de Madame LACROIX Brigitte - Modules de jeux au Petit Baulers
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre
3) Communications diverses
4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant
5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE
6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement
7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur
8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019
9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert
10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline
11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020
12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices
22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 €
23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €.
24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020
25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ...
26) Déclassement de matériel en vue de leur vente
27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ...
28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation
29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation
30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ...
31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024
32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger
33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...
42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...
43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles
44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers
45) Statut administratif des Grades légaux - Modification
46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification
47) Statut administratif du personnel communal - Modification
48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification
49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail"
50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021
51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021
52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...
53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges
54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ...
55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE
56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE
57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE
58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ...
59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...
60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...
61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...
1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ...
2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021
3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ...
4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ...
5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...
6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ...
7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ...
8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ...
9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ...
11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...
12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...
13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...
14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ...
15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ...
16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ...
17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ...
18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...
19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ...
20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...
21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ...
22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ...
23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ...
25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ...
26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ...
27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ...
28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ...
29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21
30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...
31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ...
32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ...
33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21
34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21
35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21
37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ...
38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ...
40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ...
42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ...
43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ...
44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...
45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...
46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...
47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...
48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...
49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...
50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ...
51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...
52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ...
53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ...
54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...
55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2020
3. Communications diverses
4. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IPF BW du 15/12/2020
5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 16/12/2020
6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 17/12/2020
7. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/12/2020
8. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - EPIS Claude
9. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - RENAULT Louison
10. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - DALNE Germain
11. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - NOTHOMB Margaux
12. Dotation communale 2021 à la Zone de Police Nivelles-Genappe
13. Dotation communale 2021 au CPAS de Nivelles
14. Dotation communale 2021 à la Zone de Secours du Brabant wallon
15. Demande de subside - MAISON DE LA LAICITE ASBL - Exercice 2020 - Montant : ## 12.500,00 €
16. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public à des fins privatives et/ou commerciales
17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021
18. Rénovation de la rue des Brasseurs - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation
19. Rénovation d'une portion de la rue du Mont Saint Roch - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation
20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - ...
21. Marché de fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation
22. Maison des Jeunes - MJ Squad - Convention d'occupation exclusive du Foyer des pensionnés
23. Modification d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la transformation d'une ...
24. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°2 du budget de l'exercice 2020 du CPAS
25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025
26. Appel à projets "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020" - participation de la Ville de Nivelles - dossier de candidature
1. Chemin de Fontaine l'Evêque - travaux de raccordement à la distribution d'eau - Gaëtan THIBAUT
2. Déménagement du marché aux fleurs vers la Grand Place dès le 03 avril 2021 - Bernard DE RO
3. Etat du bâtiment de la Tour de Guet - Evelyne VANPEE
4. Musée communal - plan de rénovation du bâtiment - Gaëtan THIBAUT
1. Covid - Commerce - appel à projet "Relance" de la Province du BW - Gaëtan THIBAUT (QA abordée en début de séance)
2. Covid - Evolution des demandes d'interventions au CPAS - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)
3. Covid - horodateurs du centre-ville - assouplissement des mesures en permettant 2 heures de stationnement afin d'aider les ...
4. Covid - Organisation du marché hebdomadaire - Gaëtan THIBAUT(QA abordée en début de séance)
5. Covid - Gratuité du parking en centre-ville du 15 au 31/12/2020 - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance)
6. Covid - Permanence téléphonique du Centre de santé mentale Tandem - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)
7. Covid - Marché de Noël des commerçants - Bernard DE RO (abordée en début de séance)
8. Problématique de l'accueil des SDF et des personnes isolées en hiver - Gaëtan THIBAUT
9. Insécurité routière N258 Chée de Hal/ Chemin Saint Pierre - Véronique VANDEGOOR
10. Nouvelles orientations financières de la Province suite au financement des zones de secours - Véronique VANDEGOOR
11. Schéma de structure communal - Bernard DE RO
12. Situation dangereuse sur le site de l'Arjo Wiggins - Véronique VANDEGOOR
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique
2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...
3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ...
4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...
5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ...
6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ...
7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ...
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ...
9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...
10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...
11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ...
16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...
17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ...
18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ...
19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...
20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...
21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...
22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ...
24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes
25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ...
30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ...
31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ...
32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ...
33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ...
34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...
35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ...
36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021
38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21
39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21
40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21
41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21
42. Nomination à titre définitif d'un professeur de piano, 1 période/semaine, au ## 01/01/2021
43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ...
44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ...
45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ...
1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2021
3. Communications diverses
4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement
5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement
6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement
7. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (Défi)
8. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (CDH)
9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ...
10. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021
11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ...
12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021.
13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation
14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ...
15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation
16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes
17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications
18. Ecole du Val de Thines - Demande de subvention - Compléments d'information à communiquer au SGISS
19. Approbation du nouveau Programme de Coordination de l'Enfance 2020-2025
20. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur le service d'accueil extrascolaire - exercice 2021
21. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ONE portant sur la coordination Accueil Temps Libre - Actualisation
22. Evaluation et modification du PLAN de Cohésion sociale 2020-2025 : Grille d'évaluation et modifications
23. CCBW - Contrat Programme 2022-2026 et soutien financier de la Ville
1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE
2. Plan communal de Mobilité - Etat d'avancement - Gaëtan THIBAUT
3. Plan Communal de Mobilité - Etat d'avancement et perspectives - Evelyne VANPEE
4. Raccordement en eau des riverains du Chemin de Fontaine l'Evêque - suivi du dossier - Gaëtan THIBAUT
5. Subsides 2020-2021 aux asociations nivelloises - Gaëtan THIBAUT
6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE
1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
2. COVID - Navettes vers les centres de vaccination - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance)
3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
5. Gare de Nivelles - Plan de la SNCB - Gaëtan THIBAUT
6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR
7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO
Document : Ordre du jour - Titres
1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ...
2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ...
3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...
4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ...
5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ...
6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...
7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine
9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine
10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...
11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...
14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ...
15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ...
19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ...
21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ...
22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ...
25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ...
26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021
28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ...
29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ...
30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ...
31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21
32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ...
1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2021
3. Communications diverses
4. Installation et utilisation d'une caméra visible mobile ANPR par la Zone de police Nivelles-Genappe - Autorisation
5. Prorogation et extension de l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale ORES Assets
6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020
7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés.
9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation
10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ...
11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ...
12. Campagne du Petit Baulers, modification de la dénomination de la voirie rue de Londres à 1400 Nivelles
13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion
14. CPAS - Modification du règlement de travail - Annexe relative au télétravail
15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique
16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.
1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE
2. Harcèlement de rue - Marie LECOMTE
3. Culture: possibilité de présence d'artistes sur le marché hebdomadaire - Evelyne VANPEE
5. Etat du bâtiment Waux Hall - Evelyne VANPEE
4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT
7. Evaluation de la "rue scolaire" après 2 années d'application - Gaëtan THIBAUT
6. Etat du parc de la Maillebotte et espace Agora - Véronique VANDEGOOR
8. Sens unique Square Gabrielle Petit - Evelyne VANPEE
1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ...
2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT
3. Chantier îlot Saint Roch - Bernard DE RO
4. Ilot Saint Roch - Véronique VANDEGOOR
5. Recours contre le projet Ilôt Saint Roch - Gaëtan THIBAUT
6. Site de l'ancienne Brugeoise et Nivelles - Véronique VANDEGOOR
7. Chantier Petit Baulers - Bernard DE RO
8. Fermeture du pont rue Lossignol/ rue de l'Eglise - Baulers - Véronique VANDEGOOR
9. Zones 30 dans Nivelles - Gaëtan THIBAUT
Document : Ordre du jour - Titres
1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine
3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ...
4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ...
5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ...
6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine
7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...
9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...
10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...
11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...
12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...
14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ...
17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ...
20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ...
21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ...
22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ...
23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ...
24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021
27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021
28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ...
29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ...
30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ...
31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21
32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21
33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19
34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ...
35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ...
1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre
2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ...
3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021
4. Communications diverses
5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020
6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation
7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020
8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA
9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ...
10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ...
12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation
13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ...
14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020
15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020
16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020
17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020
18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020
19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif
20. Statut administratif du personnel communal - Modification
21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification
22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification
23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
24. Cadre du personnel - Modification
25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ...
26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ...
27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...
1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO
2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO
3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR
4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR
1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT
2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR
3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR
4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE
5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ...
6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT
7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR
8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT
9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE
10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO
11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT
12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR
13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE
14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE
15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE
Document : Ordre du jour - Titres
1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires
2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires
3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires
4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires
5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...
7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine
9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...
11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine
12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine
16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...
17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...
24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...
28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...
29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ...
32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21
33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20
34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...
35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...
36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021
2. Communications diverses
3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ...
4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021
5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021
6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021
7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021
8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021
9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021
10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021
11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021
12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE
13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020
14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles
15. Compte communal - Exercice 2020
16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13
17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51
18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ...
19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ...
20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ"
21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ...
22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020
23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation
24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation
25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé
26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ...
27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes.
28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ...
29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020
30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020
31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020
32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020
33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021
34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion
35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS
36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification
37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ...
39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022
40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021
41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021
42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022
43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...
1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE
2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR
3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT
4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR
1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR
2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR
3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT
4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO
5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT
6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR
7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO
8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR
9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO
10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT
Document : Ordre du jour - Titres
1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein
2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...
3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein
4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...
5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...
1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND
2. Avenant au Pacte de majorité
3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin
4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...
5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021
6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre
7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président
8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ...
9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...
10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre
11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué
12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué
13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué
14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué
15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...
16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation
17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public)
18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation
19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation
20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ...
22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021
23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...
1. Sous réserve de transmis
1. Sous réserve de transmis
Document : Ordre du jour - Titres
1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour
2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition
3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville
4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ...
5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ...
8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension
9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...
10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ...
13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ...
14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ...
15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ...
16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ...
17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ...
18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...
19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ...
20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ...
21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ...
22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ...
23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...
24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ...
25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ...
26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ...
27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ...
28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ...
29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ...
30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ...
31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021
2. Communications diverses
3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022
4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles
5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS
6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020
7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020
8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020
9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020
10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020
11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020
12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020
13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020
14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier)
15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ...
16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers
17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022
18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice
19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation
20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation
21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC»
22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ...
23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ...
30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ...
31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre
32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI
33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022
34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022
35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football
1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT
2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT
3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE
4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...
5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE
6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE
7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO
8. Plan poubelles - Bernard DE RO
9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR
10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR
11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT
Document : Ordre du jour - Titres
1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ...
2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ...
3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ...
4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine
5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ...
8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...
9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ...
10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ...
11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ...
12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...
13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine
14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine
15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ...
17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine
19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine
20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ...
22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine
23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine
25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine
26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ...
27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ...
28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ...
29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine
30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ...
31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...
32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...
33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ...
34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine
35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...
39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ...
41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...
42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ...
44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ...
46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ...
48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ...
49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ...
51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...
53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ...
54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...
55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ...
56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ...
57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ...
63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022
66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022
67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021
2. Communications diverses
3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles
4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ
5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES
6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ...
7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021
8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ...
9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ...
12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon
13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ...
14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE
15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ...
17. Statut administratif du personnel communal - Modification
18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022
19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ...
1. Sous réserve de transmis
1. Sous réserve de transmis
1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT
2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT
3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT
4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT
5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR
6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR
7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR
8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR
Document : Ordre du jour - Titres
2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ...
4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ...
5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ...
6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...
9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ...
11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ...
12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ...
13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ...
14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...
15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ...
16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ...
17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...
18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ...
19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...
26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ...
27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...
32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...
33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ...
34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ...
35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ...
38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ...
39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ...
45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ...
46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...
47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ...
49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ...
51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ...
54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...
55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...
57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...
58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ...
59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...
60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ...
62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...
64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ...
65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ...
68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ...
69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ...
74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...
76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...
78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ...
79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ...
80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022
82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ...
83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...
84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021
2. Communications diverses
3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur
4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur
5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021
7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ...
8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ...
9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ...
10. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de l'exercice 2022 du CPAS
11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle
12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022
13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ...
1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT
2. Périmètre du Parc de la Dodaine - Louison RENAULT
3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT
4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT
5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT
6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO
7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT
8. Projet Willambroux - Louison RENAULT
9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT
10. Dossier Willambroux - Bernard DE RO
11. Etat de la voirie du Bd de la Résistance reliant le centre médical - Claude EPIS
12. Projet d'occupation de l'ancienne gare de Nivelles - Bernard DE RO
14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE
16. Publicité des réunions et enquêtes publiques liées à l'urbanisme - Gaëtan THIBAUT
17. Réparation du chauffage de la bibliothèque - Louison RENAULT
18. Problème de chaudière à la bibliothèque - Bernard DE RO
19. Vente de l'église du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT
21. Mur avenue Léon Jeuniaux - Evelyne VANPEE
22. Terres agricoles de Baulers - Evelyne VANPEE
23. Travaux prévus à la Tour de Guet - Evelyne VANPEE
24. Mise en place éventuelle d'un brevet trottinette - Véronique VANDEGOOR
25. Placement des terrasses pour les établissements Horeca - Véronique VANDEGOOR
1. Communication relative à la validation des élections ;
2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;
2.2. Prestation de serment des élus au Conseil communal ;
2.3. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CDLD ;
2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ;
2.5. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés
2.6. Fixation de l’ordre de préséance des conseillers communaux ;
3.1. Vote du pacte de majorité ;
3.2. Prestation de serment du bourgmestre et des échevins ;
4. Désignation du président d’assemblée ;
5. Election des conseillers de l’Action sociale ;
6. Election des conseillers de Police ;
7. Délégations de compétences au Collège communal ;
8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018;
Orp-Jauche, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Prestation de serment de la Présidente du Conseil de l'Action sociale, conformément à l'article L1126-1, §2 du Code la ...
1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ;
1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ;
1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ...
2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ;
2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ;
2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ;
2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ;
2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ;
2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ;
2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ;
2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ;
3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...
Orp-Jauche, conseil communal du mardi 18 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ;
1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ;
1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ...
1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ...
1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...
1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ...
1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ...
2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ;
2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ...
2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ...
3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ;
4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ...
5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ...
6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ...
7.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2019 ;
8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...
9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ...
10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ...
10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ...
10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ...
10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction
commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ;
1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ;
2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ;
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ...
2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ;
2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ...
2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ;
2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ;
2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ;
2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ;
2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ;
2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;
2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ;
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...
4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ;
5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ...
5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ...
6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ...
7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ...
7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...
7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...
7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ...
7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ...
7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...
7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...
7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...
7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...
7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ...
7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ...
7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...
7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...
7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...
8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ...
9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ...
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020;
1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ...
1.4. Prise d'acte de la démission volontaire d'un Conseiller de l'Action sociale ;
1.5. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal ;
1.6. Election d'un nouveau membre du Conseil de l'Action sociale ;
1.7. Désignation d'un délégué au sein de l'Intercommunale du Brabant wallon ;
1.8. Désignation d'un délégué au sein d'ORES Assets ;
1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ...
1.10. Assemblée générale de l'Intercommunale ORES Assets du 17décembre 2020 -Approbation du point mis à l'ordre du jour ;
1.11. Intercommunale IMIO - Approbation des points mis à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 16 décembre 2020 ;
1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ...
1.13. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers avec l'Asbl Les petits Riens ;
1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du ...
1.15. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois ;
2.1. Approbation du budget de l'exercice 2021 ;
2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2021 ;
2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 ;
2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ;
2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ;
2.6. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2021 ;
2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;
2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ...
2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ...
2.10. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Les Royales Fanfares d'Orp pour l'exercice 2020 ;
2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ...
2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au ...
2.14. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ;
2.15. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ;
2.16. Octroi d'un subside et d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'Association Eugène Malevé ;
3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées ...
4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ;
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...
5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...
5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...
5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ...
5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ...
5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ...
5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école ...
6.1. Personnel communal statutaire - Acte d'admission à la retraite au 1er juin 2021 d'un ouvrier communal ;
6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...
6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...
7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ...
7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour ...
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ...
7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ...
7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ...
7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ...
7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ...
7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ...
8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ;
8.2. Acquisition d'une propriété sise rue de Piétrain n°14 à Noduwez : Décision de principe ;
9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal.
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ;
1.3. Adhésion au contrat-programme 2022-2026 du CCBW ;
1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...
1.5. Accueil temps libre - Approbation du Programme de Coordination Locale pour l'enfance (CLE) 2021-2026 ;
1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ...
1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ;
1.8. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2020 ;
2.1. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte 2020 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ;
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ...
3.1. Approbation du rapport d'avancement final de la Conseillère en énergie pour l'année 2020 ;
4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ...
5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ...
5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ...
5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ...
5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ...
5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ...
6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ...
Document : Ordre du jour - Titres
6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ;
6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ...
6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...
6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...
6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ...
6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...
6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...
7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ;
8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa
9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ;
9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ...
1.1. Application du droite interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ;
1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...
1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...
1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ...
1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...
2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ;
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ;
2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ;
2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ;
2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ...
2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ...
2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ;
2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ...
2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ;
2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ;
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...
4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ...
5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ...
5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ...
5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ...
Document : Ordre du jour - Titres
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ...
5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ...
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ...
5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ...
6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ...
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 ;
1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ;
1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ...
1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ...
1.6. Rapport d’activité 2020 de l’Opération de Développement Rural - Approbation ;
1.7. Renouvellement de la convention relative à la collecte de textiles usagés avec l’asbl Terre ;
1.8. Groupe d’Action Locale (GAL) Culturalité Hesbaye brabançonne - Modification des représentants communaux ;
1.9. Modification de la composition de la Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ;
1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ...
1.11. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale ORES du 17 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;
2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ...
2.2. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saint-Lambert de Marilles ;
2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ...
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...
3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ...
4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ...
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ;
6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ;
6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;
6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;
6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ...
6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ;
6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ;
6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ;
6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...
6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ;
6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ;
6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales;
6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;
6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ;
6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ;
6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ;
6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ;
6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ...
6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez;
6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ;
6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ;
6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...
7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation.
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;
1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ...
1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ;
1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ...
2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ;
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...
2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;
2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ;
2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...
2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;
2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...
2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ...
2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ;
2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ;
2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ...
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...
3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...
4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...
4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ...
5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...
Document : Ordre du jour - Titres
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ...
6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ...
7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal.
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;
2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ...
2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ...
2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ;
2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ;
2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ...
2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ;
2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ;
3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...
3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...
4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ...
Document : Ordre du jour - Titres
6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...
6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...
6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...
6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...
6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...
6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ...
6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...
6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...
6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...
7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ;
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;
1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ;
1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ;
2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ;
2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ;
2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;
2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ;
2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ...
2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;
2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand;
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ...
5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ...
5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ...
5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ...
Document : Ordre du jour - Titres
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ...
5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ...
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ...
6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ;
6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ;
1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ...
1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ...
1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ...
1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ...
1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ...
2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022
2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022
2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ;
2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ;
2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ;
3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ;
4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
Document : Ordre du jour - Titres
6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...
6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...
7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;
1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ...
1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ;
2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ;
2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;
2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ;
2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ;
2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ;
2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;
2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ;
3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ...
4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation
5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ...
Document : Ordre du jour - Titres
7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ...
7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ...
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;
1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ...
1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...
1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ;
1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;
1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ;
2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;
3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...
4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ...
4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ...
4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ;
5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...
5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...
5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ...
5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...
5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...
5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...
5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...
6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021
7.1. Mise en vente d'une propriété communale cadastrée 1ère Division Section B n°531C et 532D partie - Décision de principe
1.1. Application du droit à interpellation du public ;
1.2. Approbation du procès-verbal de ia séance du 25 janvier 2022 ;
1.3. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'une Conseillère communale ;
1.4. Désignation d'un représentant communal au sein de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE)
1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ...
1.6. Proposition d'attribution d'un nom de voirie dans le cadre d'un permis d'urbanisme à Orp-le-Grand ;
2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur du Rideau Jandrinois pour l'exercice 2022 ;
3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ...
3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ...
4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ...
Réunions
1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord
2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018
3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018
4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018
5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018
6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018
7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense
8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense
9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense
10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation
11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation
12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ...
13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ...
15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord
16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ...
17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ...
18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ...
19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ...
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification
24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation
25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation
26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation
27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ...
28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation
29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation
30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ...
31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation
32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation
33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation
34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation
35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ...
36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ...
37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ...
40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi
41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ...
44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ...
45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ...
46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information
47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau
48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ...
49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ...
50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ...
53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017
54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017
55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017
56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017
57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017
58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017
59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ...
60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ...
61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ...
62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ...
63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ...
64 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 mai 2018 – Approbation
65 Communication des décisions des autorités de tutelle
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018
1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial
2. Vérification des pouvoirs des conseillers élus
3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux
4. Prise d’acte des désistements
5. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux
6. Adoption du pacte de majorité
7. Prestation de serment de la Bourgmestre
8. Prestation de serment des Echevins
9. Désignation d'un Président du Conseil communal
10. Prise d'acte des listes des candidats au Conseil de l'Action sociale et proclamation des résultats.
2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ...
3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ...
4 Déclarations d'apparentements
5 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 novembre 2018 – Approbation
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2017 - Arrêt
2 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2019 - Arrêt
3 Zone de Police - Abonnement au réseau de communication ASTRID pour les années 2019 à 2022 - Approbation des conditions et de ...
4 Zone de police - Acquisition de disques pour baie de stockage - Approbation de la dépense - Pour accord
5 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation de la dépense
6 Zone de police - Renting de véhicules de police - Approbation d'un erratum au CSCh - Pour accord
7 Zone de Police - Achat de véhicules d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord
8 Zone de Police - Acquisition de gilets pare-balles discrets - Approbation des conditions et du mode de passation
9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-05
10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty – Restrictions de ...
11 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – restriction de la durée de stationnement avenue Provinciale ...
12 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Restriction de la durée de stationnement dans 1 emplacement ...
13 Patrimoine - Acquisition - Parcelle VIVAQUA - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Pour approbation
14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation
15 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 à l’AMAP HELIA – Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
16 Renouvellement de la CCATM suite à l'installation du nouveau Conseil communal - Pour approbation
17 Activités et Citoyens - Cérémonies patriotiques - Demande de gratuité de la salle de la Grange du Douaire pour le concert de ...
18 Marchés publics et subsides – Subside extraordinaire 2018 à L’ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA ...
19 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention de coordination aux écoles de devoirs organisée par l’AMO la Chaloupe : Octroi
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL PRO VELO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA – Subside ...
23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la sprl WIBEE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
24 Marchés publics et subsides – Subvention extraordinaire 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...
25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ...
26 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi – Pour approbation
27 PIC 2017-2018 – Entretien de voiries 2017 – Lots 1 et 2 – Dépenses supplémentaires résultant de l’adjudication - Pour approbation
28 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Modification du mode de passation et des conditions ...
ID 1965 – Les deux offres reçues étaient irrégulières. Le Collège communal a décidé de relancer le marché par procédure concurrentielle avec négociations. Il a donc modifié le CSC en ce sens -
29 Aménagement d'un accès au parking du Complexe sportif de Blocry à Louvain-la-Neuve –
30 Acquisition d'une balayeuse de rue compacte pour le service "Propreté" de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
31 Marchés publics et subsides – Défi au profit de VIVA FOR LIFE : Octroi d’un subside en 2018 – Pour approbation
32 Marchés Publics et Subsides - Marchés publics et subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF
33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ ASBL pour la remise en état du terrain de ...
34 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, ...
35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
36 Marchés publics et subsides – Subvention compensatoire 2018 à différentes associations pour la location ou la prise en ...
37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ...
38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ...
39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ...
40 Marchés Publics et Subsides - Subvention compensatoire 2018 à l’ASBL CERCLE D’HISTOIRE ET DE GENEALOGIE ...
41 Règlement établissant une taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Pour approbation
42 Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 - Pour approbation
43 Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Pour approbation
44 Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt
45 Marchés Publics et Subsides - achat de matériel informatique pour les services de la Ville -
46 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services relatif à la modernisation du site internet communal, du site du ...
47 Marchés Publics et Subsides - Acquisition d'un système de gestion automatisée de file d’attente avec distribution de ticket, ...
48 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - INCREDIBLE ...
49 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - CENTRE ...
50 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°3 - Tutelle - Approbation
51 CPAS - Directeur financier - Vérification de l'encaisse - Approbation
52 Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ...
53 Ferme du Biéreau, scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour ...
54 Salle Jules Ginion, place Communale 5 à Céroux-Mousty - Travaux portant sur la conception et la réalisation d'une ...
55 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix - Section Primaires - Aménagement de deux classes dans les combles - ...
56 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
57 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018 – Approbation
58 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 décembre 2018
Document : Ordre du jour
0 Monsieur Guillaume LEONARD exercera un droit d’interpellation portant sur « les Villes intelligentes et la 5G »
1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ...
2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ...
3 Patrimoine - Terrain situé avenue Albert Ier - Servitude de vue - Pour approbation du projet d'acte
4 Patrimoine - Maison sise rue de la Sapinière, 11 - Fixation du loyer - Pour accord
5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ...
6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ...
7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...
8 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation avenant N°1 au contrat DLMP020 2018 - Pour accord
9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2019-02
10 Zone de Police - Engagement de Bodycam - Pour accord
11 Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de la Commission paritaire locale - Pour accord
12 Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2019 - Pour accord
13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation
14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ...
15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ...
17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ...
19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ...
20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...
21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ...
23 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINTS MARIE ET JOSEPH à Ottignies (Blocry) - Compte 2018
24 FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE à Louvain-la-Neuve - Compte 2018
25 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2018
26 FABRIQUE D'EGLISE SAINT-RÉMY à Ottignies - Compte 2018
27 FABRIQUE D'EGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019
28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ...
29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation
30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation
31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ...
32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ...
33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...
34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...
35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 – Approbation Approbation du procès-verbal
36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Pour information
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 avril 2019
Document : Ordre du jour - Titres
Document : Ordre du jour - Détails
1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ...
2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation
3 Juridique - Création d'une mission de facilitateur relative aux affaires universitaires et aux hautes écoles - Pour accord
4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 04 juillet au 04 août 2019
5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ...
6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ...
7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ...
8 Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation
9 inBW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
10 inBW - Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
11 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
12 ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
13 ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 18 juin 2019 - Ordre du jour – Approbation et mandat
14 ISBW - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ...
17 Juridique - Proxibus - Service de bus intercommunal - Convention tripartite - Renouvellement - Pour approbation
18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...
19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ...
20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ...
21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ...
22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ...
24 Plan de cohésion sociale 2020-2025 : approbation du projet de Plan
25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
28 Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2018 Approbation du compte 2018
29 Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2018
30 Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2018
31 Compte communal 2018 - Arrêt
32 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 - Approbation
33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ...
34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...
35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...
36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ...
37 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 – Approbation
38 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 28 mai 2019
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation
2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020
3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...
5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord
6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis
8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention
9. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019
10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...
13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...
18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...
21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...
22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...
25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...
26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...
27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...
28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...
29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation
30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ...
32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...
33. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation
34. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice
36. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1)
37. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2)
38. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019
39. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019
40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019
41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019
42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord
43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ...
44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification
46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation
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ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Patrimoine - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation
2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ...
3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ...
4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation
5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ...
6. Juridique - Convention - Ville/ Province/inBW - Application Wallonie en poche - Pour approbation
7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ...
8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ...
9. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020
10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...
12. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord
13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ...
15. Zone de police - Acquisition d'une solution BESECURE pour travail à distance - Pour confirmation
16. Zone de police - Acquisition de PC - Approbation des conditions et du mode de passation
17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis
18. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention
19. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-02 - Pour confirmation
20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
21. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019
22. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...
25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement :
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...
29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ...
30. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2019
31. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT GERY de Limelette - Compte 2019
32. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2019
33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...
36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...
37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation
41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...
42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...
43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...
46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...
47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ...
48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...
49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...
50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ...
52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ...
53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...
54. Plan d'action zéro déchets 2020
55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation
56. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ...
58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...
59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ...
60. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation
61. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
62. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice
63. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1)
64. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2)
65. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019
66. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019
67. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019
68. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019
69. Zone de police - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal - Pour ...
70. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord
71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ...
72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...
73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification
82. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation de la démission
2. Conseil communal - Désignation d'une Conseillère communale - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de ...
3. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte
5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ...
6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...
7. ETHIASCO SCRL - Assemblée générale ordinaire 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
8. HOLDING COMMUNAL SA EN LIQUIDATION - Assemblée générale du 24 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ...
10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ...
11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ...
12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ...
13. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ...
15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ...
16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ...
21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019
22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019
23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019
24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019
25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019
26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation
28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ...
29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord
30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation
31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ...
33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...
34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ...
35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ...
36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...
37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation
38. Plan communal de Développement de la nature 2.0
39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ...
40. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2020 - Pour approbation
41. Compte communal 2019 - Arrêt
42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation
43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt
44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...
45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ...
51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ...
52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ...
53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ...
54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ...
55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ...
56. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12 mai 2020 - Approbation
57. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ...
59. Conciergerie - Céroux - Mise en location - Fixation du loyer - Pour approbation
60. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2018
61. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019
62. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019
63. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention
64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
69. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation
70. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...
71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 16 juin 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...
2. C.P.A.S. - Budget 2021 - Débat
3. Rapport annuel sur les synergies Ville - CPAS - Approbation
4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ...
5. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2019 - Arrêt
6. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Arrêt
7. Patrimoine - Promesse de cession - Station d'épuration de Pinchart - Pour approbation
8. Patrimoine - Acquisition - Parcelle - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Projet d'acte - Pour approbation
9. Zone de police - Acquisition d'un véhicule électrique pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de ...
10. Zone de police - Approbation de la convention avec la Zone de Police d'Anvers dans le cadre du développement du programme FOCUS
11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue Charles Dubois, allée du Bois des Quéwées
12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Rue Alfred Haulotte, rue du Baleau, avenue ...
13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue des Sorbiers, place de l’Aubépine, clos ...
14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue Georges Lemaître, voie des Hennuyers, rue ...
15. Règlement de police portant spécifiquement sur les heures de fermeture des locaux d'animation étudiante de Louvain-la-Neuve ...
16. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Ordre ...
17. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - ...
18. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour ...
19. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
20. ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 02 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
21. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (en abrégé IMIO) - Assemblée générale ...
22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations sociales pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
23. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2020 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais relatifs au fonctionnement de son ...
25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...
28. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2019 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...
29. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2020 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...
30. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
32. Fabrique d'Église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2021
33. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2021
34. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINTS MARIE ET ...
35. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Modification des statuts - Pour approbation
36. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Contrat- programme 2021-2024 - Pour approbation
37. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour le module de sport après l'école pour les jeunes de 6 à 10 ans - Pour accord
38. Marchés Publics et Subsides - Marché public de fourniture ayant pour objet l’acquisition de manuels scolaires, ressources ...
39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
40. Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'un subside ...
41. AVENANT 1 à la convention entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à ...
42. Avenue Georges Lemaître à Louvain-la-Neuve - Travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée Galilée et d’un arrêt ...
43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des ...
45. Juridique - Convention entre la Ville et l'InBW (anciennement IBW) concernant la gestion des collectes sélectives des ...
46. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
47. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
48. Règlement établissant une taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2021 à 2025 - Pour approbation
49. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2020 - Approbation
50. Patrimoine - Projet d'acquisition d'une surface de bureaux - Avenue des Combattants - Pour approbation
51. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 24 mars 2016
52. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 25 octobre 2019 (1)
53. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 25 octobre 2019 (2)
54. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation ...
55. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation d'ester en justice
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte
2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs de la suppléante
3. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision
4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-05
5. Rapport administratif 2019 - Pour information
6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...
7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la ...
8. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Compte 2019
9. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2021
10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...
11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...
12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...
13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES ...
14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour ...
15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de ...
16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ...
20. Juridique/Tourisme - Convention-type de partenariat relative un bon-cadeau combinant une nuitée à l'hôtel et une visite de ...
21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...
23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un ...
24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs ...
25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE ...
32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ...
33. Plan d'actions zéro déchet 2021
34. Règlement relatif à l’octroi d’une subvention tendant à encourager et soutenir l’adoption de mesures en faveur de la ...
35. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Pour approbation
36. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Pour approbation
37. Budget communal - Exercice 2021 - Arrêt
38. Plan de convergence - Budget 2021 - Arrêt
39. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2020 - Pour approbation
40. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...
41. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour la réalisation l'un audit énergétique - Pour approbation
42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
43. CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°2 - Tutelle - Approbation
44. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
46. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 - Approbation
47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon ...
48. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite - Annulation
49. Fabrique d'église NOTRE-DAME D'ESPERANCE à Louvain-la-Neuve - Elections 2020
50. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2020
51. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2020
52. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2020
53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2020
54. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Elections 2020
55. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2020
56. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2020
57. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2020
58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...
59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...
60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
61. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ...
25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ...
26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification
27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ...
28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord
29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice
30. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (1)
31. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (2)
32. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 juillet 2020
33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ...
34. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 07/2020
35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation
36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ...
37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité
41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes
47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...
48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...
1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
3. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (2)
4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
5. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (3)
6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation
7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ...
8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ...
9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...
10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux
11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ...
12. Activités et Citoyen - Aînés - Cours de gymnastique - Fixation du prix demandé aux participants
13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation
14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation
15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ...
16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ...
17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ...
20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ...
21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation
22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 décembre 2020 - Approbation
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
40. ASBL MAISON DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Mise à disposition de membre du personnel - Convention tripartite
41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne ...
42. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice
43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020
44. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique
45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation ...
46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice
47. Personnel communal - Département des Services Techniques - Promotion au grade de Brigadier C1 - Pour accord
48. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ...
2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ...
3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...
4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ...
5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...
6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ...
7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes ...
8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-01
9. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2020 - Approbation
10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ...
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...
13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...
14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...
15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...
17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ...
18. Juridique - ASBL PLATEFORME POUR LE SERVICE CITOYEN - Convention de partenariat - Pour approbation
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ...
20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé ...
21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...
22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ...
23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ...
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ...
25. Culture - ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON - Dossier de demande de reconnaissance 2022-2026 - Pour approbation
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
31. Emprunts - Désaffectation des crédits 3101 et 3102 - Approbation
32. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2020 - Pour approbation
33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...
36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 janvier 2021 - Approbation
39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ...
42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ...
43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020
44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ...
47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...
49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ...
50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1)
62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2)
63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
1. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire
2. Conseil communal - Deuxième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption
3. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de la nouvelle
4. Juridique - Activité et citoyen - Contrat de cession de droits - Logo - Pour approbation
5. Patrimoine - Bail emphytéotique - Terrain avenue Van de Walle - Local scouts - Projet d'acte - Pour approbation
6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ...
7. Zone de police - Délégation de compétences de nomination du personnel
8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ...
9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ...
10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ...
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...
12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ...
13. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
15. Juridique/Tourisme - ASBL SPORT & TOURISM PROMOTION - Trail Series - Convention de partenariat - Pour approbation
16. Fabrique de l'Église Protestante Évangélique de Wavre - Compte 2020
17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ...
18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ...
19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ...
20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...
21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ...
22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ...
25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...
26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...
27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...
28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ...
29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ...
30. Finances - Placement à long terme - Approbation
31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...
32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ...
34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ...
39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 mars 2021 - Approbation
40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...
26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...
27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...
28. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 décembre 2020
29. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 décembre 2020
30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ...
1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ...
2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ...
3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ...
4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02
5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...
7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...
8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...
9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord
11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord
12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord
13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...
14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ...
17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020
18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020
19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020
20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation
21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation
22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation
23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation
24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ...
28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ...
29. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation
30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ...
2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ...
3. IMIO scrl - Assemblée générale du 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation
4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ...
5. ORES ASSETS scrl - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat
6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ...
7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE
9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
11. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord
12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...
14. Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2020
15. Fabrique d'église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Compte 2020
16. Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2020
17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020
18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ...
19. TOPONYMIE - Dénomination de deux nouvelles voies publiques à Céroux-Mousty - Pour approbation
20. TOPONYMIE - Dénomination d’une nouvelle voie publique à Louvain-la-Neuve - Pour approbation
21. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques dans le quartier du Stimont à Ottignies- Pour approbation
22. Compte communal 2020 - Arrêt
23. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation
24. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2021 - Pour approbation
25. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 - Approbation
26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Titres
50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ...
51. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2021
52. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2021
53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2021
54. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2021
55. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2021
56. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2021
57. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2021
58. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique
1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation
2. Juridique - Règlement - Spécifications quant à l'établissement de plans ayant trait à la voirie communale - Pour approbation
3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ...
4. Juridique - Participation - Règlement d'ordre intérieur - Conseils consultatifs - Abrogation et remplacement - Pour approbation
5. Service Activités et Citoyen - Participation - Mise en place de quatre Conseils consultatifs - Pour approbation
6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ...
7. Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 1er juillet au 1er août 2021
8. Zone de police - Ordonnance de police - Retransmission de l'Euro 2021 sur les terrasses
9. Zone de police - Déclassement - Don & Recyclage des vieux ordinateurs - Approbation
10. Zone de police - Acquisition de PC portables - Approbation des conditions et du mode de passation
11. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-03
12. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2021-A2
13. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ...
15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ...
16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ...
20. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL TERRAIN D’AVENTURES D’OTTIGNIES - LOUVAIN
21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ...
22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ...
23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord
24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...
25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ...
26. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT
27. Marchés publics et subsides - Subvention à l'ASBL MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-
28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ...
29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public
30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL
31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ...
33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ...
34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ...
35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ...
36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT
37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ...
38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ...
39. FABRIQUE DE L'ÉGLISE PROTESTANTE de Wavre - Compte 2020
40. Fabrique d'église SAINT RÉMY d'Ottignies - Compte 2020
41. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2020
42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ...
43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ...
44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ...
45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...
46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ...
47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord
48. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 mai 2021 - Approbation
49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Titres
68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ...
69. Contentieux fiscal - Taxe séjour - Exercice 2018 - Demande d'accord mettant fin à la procédure judiciaire - Pour approbation
70. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 23 novembre2018
71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - ...
72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - ...
73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - ...
74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - ...
75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - ...
76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...
77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...
78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...
79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...
80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord
92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord
93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord
94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord
95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord
96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...
97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...
98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...
99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...
100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ...
101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...
102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...
103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ...
111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ...
112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ...
113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...
114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...
115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...
116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ...
117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...
118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...
119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ...
120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ...
121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ...
122. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement d'une représentante communale - Pour confirmation
123. ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - Désignation des représentants de la Ville
1. Inondations de juillet 2021 - Etat des lieux
2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type "Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du ...
3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ...
4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention ...
5. Logement - SLSP IMMOBILIERE DU CENTRE ET DE L'EST DU BRABANT WALLON - Convention cadre - Années 2021-2022 - Pour ratification
6. Logement - SLSP SCRL NOTRE MAISON - Convention cadre - Années 2021-2024 - Pour ratification
7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ...
8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ...
9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ...
10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ...
11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon ...
12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne
13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ...
14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la- Neuve - Modifications
15. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Approbation
16. Zone de Police - Dépenses sans crédit suite aux inondations - Pour information etapprobation
17. Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation
18. Zone de police - Participation à l'achat d'un chien de patrouille
19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ...
20. Juridique/Tourisme - Rallye gourmand - Convention de partenariat - Pour ratification
21. Juridique - Tourisme - Convention de partenariat - Application ludique Totemus - Pour approbation
22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...
23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ...
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ...
25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ...
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ...
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ...
28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ...
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ...
31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - ...
32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la ...
33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ...
34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ...
35. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL BIBLIOTHÈQUES ET LUDOTHÈQUES
36. Subvention 2021 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ...
38. Boulevard de Wallonie - Anneau Central à Louvain-la-Neuve - Chemisage de l’égout public sur
39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ...
40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ...
41. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2020
42. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Première modification budgétaire pour l'exercice2021 - Pour accord
43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ...
44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ...
45. Fabrique d'Église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Budget 2022
46. Fabrique d'Église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Budget 2022
47. Fabrique d'Église SAINT JOSEPH de Rofessart - Budget 2022
48. Fabrique d'Église NOTRE DAME de Mousty - Budget 2022
49. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2022
50. Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2022
51. Fabrique d'Église SAINT GÉRY de Limelette - Budget 2022
52. Fabrique d'Eglise SAINT PIE X du Petit-Ry - Budget 2022
53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ...
56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ...
57. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de 50 kits
58. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 juin 2021 - Pour approbation
59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ...
60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ...
64. CPAS - Compte 2020 - Approbation
65. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation
66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
67. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 juin 2021 - Approbation
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
39. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 21 décembre2018
41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 - modification
42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2020
43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 22 juin 2020
44. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 28 février 2018
45. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite
46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - ...
47. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre officier - Désignation d'un Officier Directeur
48. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification
49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ...
1. Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin, 17 - Projet d'acte - Pour approbation
2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la ...
3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ...
4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - ...
5. Zone de police - Acquisition d'une moto pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de passation
6. Zone de police - Acquisition d'imprimantes multifonctions - Prise d'acte de la dépense
7. Zone de police - Lettre de mission du Chef de Corps - Pour approbation
8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-04
9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 ...
10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ...
11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ...
12. Activités et Citoyen - Tourisme/Manifestation - Organisation d'une City-Run - Fixation du prix d'inscription - Pour accord
13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation
14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital ...
15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le ...
16. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux associations patriotiques - à la FNC
17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur ...
18. Prix Victor Rossel - Liquidation des prix en numéraire pour les grands Prix 2020 et 2021
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ...
20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête ...
21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et ...
22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
23. Fabrique d'Église SAINTS MARIE ET JOSEPH d'Ottignies - Budget 2022
24. Fabrique d'Église SAINT FRANCOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2022
25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ...
26. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques au sein du projet des « Jardins de la Balbrière » - Pour approbation
27. TOPONYMIE - Changement de dénomination de voirie - Rue de l’Observatoire située à 1348 Louvain-la-Neuve - Pour approbation
28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement ...
29. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation
30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ...
31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ...
32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non ...
33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation
34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de ...
35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville ...
36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du ...
37. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021 - Approbation
38. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
51. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
52. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 12 juillet 2017
53. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 30 août 2019
54. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 12 novembre 2019
55. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 5 février 2020
56. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 19 février 2020
57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation ...
58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - ...
59. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention
60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ...
61. Comité d'attribution des subsides aux associations culturelles - Remplacement et désignation d'un représentant communal
62. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation d'un représentant de la Ville
63. ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal
64. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU - Remplacement et désignation d'un délégué communal
65. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
66. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
67. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation d'une représentante communale
1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...
2. C.P.A.S. - Budget 2022 - Débat
3. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire
4. Conseil communal - Troisième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption
5. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation du nouvel Echevin
6. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
7. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
8. Rapport administratif 2020 - Pour information
9. Programme Stratégique Transversal 2019-2024 - Evaluation de mi-mandat - Pour prise d'acte
10. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2022 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision
11. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2020 - Arrêt
12. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2022 - Arrêt
13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de ...
14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne
15. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-05
16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 ...
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ...
20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ...
21. Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Mise à jour de la lettre de mission des directions - Pour accord
22. Accueil Temps Libre (ATL) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2022-2026 - Pour accord
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et ...
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ...
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à ...
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ...
30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ...
31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...
35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...
36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ...
37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ...
40. Plan d'actions Zéro déchet 2022 - Notification et demande de subsides auprès de la Région wallonne
41. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice2022 - Pour approbation
42. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Pour approbation
43. Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt
44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - ...
45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ...
46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la ...
47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
48. Rapport annuel sur les synergies Ville - CPAS - Approbation
49. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2021 - Approbation
50. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Titres
21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ...
22. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 février 2021
23. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 avril 2021
24. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021
25. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021
26. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2021
27. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE
28. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
29. ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (MDD) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
30. ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal
31. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation
32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...
33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ...
34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...
36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...
37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)
1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte
2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant
3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord
4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...
5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation
6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ...
7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...
9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation
10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ...
11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord
13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...
14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ...
15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...
16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...
19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
20. Personnel communal - Indemnité pour frais de parcours - Liste des bénéficiaires
21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ...
22. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 février 2021
23. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 avril 2021
24. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021
25. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021
26. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2021
27. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE
28. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
29. ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (MDD) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
30. ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal
31. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation
32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...
33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ...
34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...
36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...
37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
42. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1)
43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)
1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte
2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant
3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord
4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...
5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation
6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ...
7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...
8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ...
9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation
10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ...
11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord
12. CPAS - Budget 2022 - Tutelle - Approbation
13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...
14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ...
15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...
16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...
19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
1. Conseil communal - Motion de méfiance collective à l’égard du Collège communal et nouveau
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
40. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 4 août 2021
41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 3 novembre 2020
42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 9 décembre 2019
43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 mai 2021
44. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite
45. Personnel communal - Département des Services Techniques - Brigadier C1 - Promotion à titre définitif
46. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation des deux représentants ...
47. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
48. Comité d'accompagnement du Plan de Cohésion Sociale - Remplacement du Président
49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
3. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord
4. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Lauzelle - Remplacement de l'éclairage ...
5. Marchés publics et subsides - Subside 2022 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...
6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartier de Céroux
7. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2022-01
8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2022-A1
9. Zone de Police - Mise à disposition d'un Data Protection Officier pour les zones de police du Brabant wallon
10. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...
11. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...
13. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord
14. Juridique - Tourisme - Trail Series - Edition 2022 - Convention de partenariat - Inforville/ASBL Sport & Tourism Promotion ...
15. Juridique - Jeunesse - Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec la SA Nostalgie - Pour approbation
16. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : ...
17. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) : ...
18. Prix de la Nouvelle d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Libération du Prix en numéraire
19. Juridique - Mobilité - Rue Escadron Brumagne - Demande de fermeture à la circulation automobile à certaines périodes pour ...
21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de ...
22. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2022 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
27. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la MAISON CROIX-ROUGE D’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
30. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL CERCLE DU LAC pour son projet de valorisation des métiers techniques ...
31. Travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage - Adhésion à la Centrale de marché de ...
32. Convention de collaboration et règlement d'ordre intérieur - Descente de la Dyle en kayak les 26 et 27 mars 2022 - Pour ...
33. Marchés publics et subsides - Approbation de la convention d’adhésion à la centrale de marchés de la Région Wallonne, ...
35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et ...
36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...
37. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Approbation
38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation
39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
Document : Ordre du jour - Détails
Document : Ordre du jour - Titres
41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ...
42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ...
43. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite
44. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (1)
45. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (2)
46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...
51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ...
55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ...
1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet
2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord
3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification
4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord
6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord
7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...
8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ...
Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation
9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW
13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ...
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...
16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...
20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ...
22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...
26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation
27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ...
28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ...
29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ...
30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation
31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation
32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...
33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ...
34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ...
36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ...
37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation
39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation
40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
1. Validation des élections du 14 octobre 2018 – Communication – 2.075.1.074.13/cr
2. Vérification et validation des pouvoirs des conseillers communaux – 2.075.1.074.13/cr
3. Prestation de Serment des Conseillers communaux – 2.075.1.074.13/cr
4. Désistement et Installation immédiate d’un suppléant – 2.075.1.074.13/cr
5. Tableau de préséance – Fixation – 2.075.1.074.13/cr
6. Formation des groupes politiques – Noms des différents chefs de groupes politiques – Prise d’acte – 2.075.1.074.13/cr
7. Pacte de majorité – Adoption – 2.075.1.074.13/cr
8. Prestation de Serment du Bourgmestre et des Echevins – 2.075.1.074.13/cr
9. Déclarations d’apparentement et de regroupement politique – 2.075.1.074.13/cr
10. Centre Public d’Action Sociale (CPAS) – Membres du Conseil de l’Action Sociale – Désignation – 1.842.075.1.074.13/cr
11. Zone de police du Brabant wallon Est – Conseil de Police – Désignation des membres – 1.74.075.1.074.13/cr
12. Personnel communal – Recrutement et licenciement du personnel contractuel – Délégation au Collège communal – Décision – 2.08/ec
Perwez, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Compte de l'exercice 201 7 - Approbation - 1.857.073.521.8/bm
2. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2017 -Approbation -1.857.073.521.8/bm
3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Modification budgétaire de l'exercice 2018 - Approbation - ...
4. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1 /bm
5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521 j/bm
6. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm
7. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm
8. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm
9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm
10. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm
11. Taux des centimes additionnels au précompte immobilier - Taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - ...
12. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Règlement -Modification de la délibération du Conseil ...
13. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2019 - Règlement - ...
14. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercice 2019 - Règlement - ...
15. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité -Budget 2019 - Approbation - 1.713.55/ju
16. Taxe communale sur l'enlèvement des déchets ménagers et déchets y assimilés -Exercice 2019 - Règlement-taxe - Approbation - ...
17. Budget communal - Exercice 2019 - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon -Fixation du montant - Décision - ...
18. Budget communal - Exercice 2019 - Subventions communales directes et indirectes -Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51/bm
19. Budget communal - Exercice 2019 - Rapport annuel 2018 en application de l'article Ll 122-23 du Code de la Démocratie locale ...
20. Budget communal - Exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt -Décision - 2.073.521.1 /ju
21. Budget communal - Exercice 2019 - Programme des investissements (travaux et acquisitions) à réaliser en 2019 - Accord de ...
22. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'une camionnette de type fourgon pour ...
23. Marché de travaux - Marché en urgence - Placement d'une canalisation d'eau provisoire pour assurer une liaison avec le ...
24. Marché de travaux - Sites à réaménager - Aménagement des bâtiments annexes de la cure de Thorembais-Saint-Trond, Chaussée ...
25. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directeur/Directrice - Emploi vacant - Lancement de la procédure de recrutement ...
Perwez, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
Document : Ordre du jour
1. Budget communal - Exercice 201 9 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Arrêt - 2.073.521.1 /ju
2. In BW SCRL intercommunale - Collecte des déchets ménagers - Choix de la méthode -Décision - 1.777.61 4/ju
3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ...
4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ...
5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ...
6. Fonds Régional pour les investissement communaux - Plan d'investissement communal (PIC) 2019-2021 - Décision - 1.71 2/jpf
7. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux à l'assemblée générale - Désignation - 1.842.61/lb
8. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux au Conseil d'Administration - Proposition - 1.842.61/lb
9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 -
10. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :
11. ORES Assets - Assemblée générale du mercredi 29 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :
12. CREADIV s.a. - Assemblée générale du vendredi 7 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour :
13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ...
14. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 13 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour :
15. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale extraordinaire du mardi 18 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour :
16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :
17. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale extraordinaire du mercredi 26 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour :
18. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale ordinaire du mercredi 26 juin 2019 -Points portés à l'ordre du jour :
19. Fabrique d'église Saint- Martin à PERWEZ - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication ...
20. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - ...
21. Fabrique d'église Saint-Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication ...
Perwez, conseil communal du jeudi 23 mai 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1. Ressources en eau - Interpellation citoyenne de Monsieur Jean-Claude DENIS -1.778.31/jpf
2. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) -Validation -1.78/ch
3. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr
4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ...
5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1100L pour les infrastructures ...
6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ...
7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ...
8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...
9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...
10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...
11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ...
12. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - 2.073.521.1/mvb
13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ...
14. ORES -< Charte « ECLAIRAGE PUBLIC » - Entretien - Service Lumière - Adhésion -1.811.111.5/gw
16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ...
17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ...
1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...
2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...
3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...
6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...
7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...
9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...
13. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec
14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ...
16. Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Motivation - Décision - 2.08/ec
commune de Perwez, conseil communal du jeudi 19 mars 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) - Validation -1.78/ch
2. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr
3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ...
4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril ...
5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures ...
6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ...
7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ...
8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ...
9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - ...
10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ...
11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de ...
12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ...
13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ...
14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - ...
15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur ...
16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de ...
17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...
18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...
19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...
20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ...
21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ...
22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ...
23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ...
24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ...
25. Covid-19 - Règlement général de police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ...
26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ...
27. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des ...
28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ...
29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ...
30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...
31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ...
32. Wallonie en poche - Convention type - Décision - Ratification - 2073.533.2/im FINANCES
33. Taxe communale sur les immeubles inoccupés - Exercice 2020 - Approbation -Communication - 1,713/ju
34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ...
35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ...
36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ...
37. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Rapport annuel 2019 - Approbation -1.836.1/rr
38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - ...
1. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
2. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ...
4. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
5. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
6. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
7. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
8. Commune-ASBL ADL de PERWEZ - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec
9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ...
10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ...
11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...
14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...
15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...
17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...
20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ...
21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ...
22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08
23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs
24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ...
25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ...
26. Comptes courants - Ouvertures - Décision - 2.073.526.41/ju
commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr
2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller - 2.075.1.074.13/cr
3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ...
4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ...
5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ...
6. Collège communal - Répartition des attributions - Modifications - Communication - 2.075.2/cr
7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ...
8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ...
9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ...
10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...
11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ...
12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...
13. Service communal de distribution des eaux - Tarification - Exercice 2021 - Fixation - Décision - 1.778.31/|'u
14. Budget communal - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Décision - 2.078.51/bm
15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ...
16. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/ju
17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ...
18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...
19. Budget participatif - Validation des projets - Communication - 2.073.521 .l/mvb
20. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision - 1.765/mvb
21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ...
22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - ...
23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf
24. Communes pilotes « Wallonie cyclable 2020 » - Dossier de candidature - Approbation - 1.811.1221/gw
25. « Démarche zéro déchet 2021 » - Candidature - Confirmation - 1.777.614/ec
26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ...
27. COVID-1 9 - Cirque STROMBOLI - Réduction de la redevance hebdomadaire - Exercice 2021 - Décision - 2.073.513.2/ju
28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL "My Body and Mind" - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - ...
29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ...
1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ...
2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...
3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ...
4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ...
5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ...
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ...
7. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec
8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ...
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ...
10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ...
40. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm
41. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm
42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de ...
43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 ...
44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 ...
45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ...
46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 ...
47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - ...
48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...
2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s ...
3. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec
4. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec
5. Directeur général - Départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec Conseil communal du jeudi 05 octobre 2020 5/7
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ...
7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ...
8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...
10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ...
11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ...
12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ...
13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ...
14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ...
15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ...
16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ...
17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ...
18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ...
19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ...
Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ...
2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec
3. Ouverture d ' une procédure disciplinaire par le Conseil communal - Décision - 2.08/ec
4. Suspension préventive immédiate - Ecartement sur le champ - Décision - 2.08/ec
5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ...
1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ...
2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ...
3. Taxes et redevances communales - Exercice 2021 - Approbation - Communication - 1.713/ju
4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ...
5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ...
6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ...
7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ...
8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ...
9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ...
10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ...
11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ...
12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ...
13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ...
14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ...
15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Suspension préventive - Confirmation - 2.08/ec
2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ...
4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ...
5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ...
8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ...
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ...
10. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directrice - Emploi vacant - Fin de stage - Nomination - 1.851.11.08/ec
11. Maître spécial de religion Catholique - Démission - Mise à la pension - Décision -1.851.11.08/ec
1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju
2. Redevances communales - Exercice 2021 - Information - Communication -1.713/ju
3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ...
4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ...
5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...
6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ...
7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js
8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw
9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb
10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ...
11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ...
12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ...
13. Règlement Général de Police intégré - Modifications - Approbation - 1.75/cr REPRÉSENTANTS COMMUNAUX
14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr
15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ...
16. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Approbation du rapport annuel 2020 -1.836.1 /im
17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ...
18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ...
19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...
20. Royal Football Club Perwez - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVID-19 -Approbation - 1.855.3/ml
21. Club sportif de la Dyle - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVÏD-19 -Approbation - 1.855.3/ml
22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml
23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Directeur général - Demande anticipée de départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec
1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr
2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller -2.075.1.074.13/cr
3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ...
4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ...
5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ...
6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ...
7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ...
8. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju
9. BRUTELE - Proposition d'achat de l'ensemble des parts de la Commune par ENODIA -Décision - 1.817/ju
10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ...
11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ...
12. Démarche « Zéro déchet » - Grille de décision 2021 - Communication - 1.777.614/im
13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ...
14. ADL de PERWEZ ASBL - Budget 2021 - Résultat des comptes 2020 - Rapport d'activités 2020 - Présentation - Avis - 1.836.1 /rr
15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ...
16. Grades légaux - Statuts administratif et pécuniaire - Arrêt - 2.08/ec
Document : Ordre du jour - Titres
1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ...
2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ...
1. ASBL A.D.L. de PERWEZ - Maintien - Renouvellement de l'agrément de l'ASBL - Décision -1.836.1 /rr
2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ...
3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ...
4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju
5. Octroi d'une prime de naissance ou d'adoption pour les enfants de moins de 3 ans -Prolongation - 1.755.251/bm
6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - ...
7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec
8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ...
9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ...
10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ...
11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ...
12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ...
13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de ...
14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ...
15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 ...
16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le ...
17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - ...
18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du ...
19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ...
20. Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.1 22.532/cr
21. Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.122.532/cr
22. Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr
24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ...
3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
8. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Décision - 1.851.11.08/ec
1. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Compte de I'exercice2020 - Approbation - 1.857.073.521,8/bm
2. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521.8/bm
3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Compte de l'exercice 2020 -Approbation - 1.857.073.521.8/bm
4. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521.1/bm
5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521. l/bm
6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
7. Propreté publique - Acquisition et installation de matériel de vidéosurveillance - Demande d'avis - Décision - ...
8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - ...
9. Marché de travaux - Aménagements de sécurité rue Chapelle à la Barre à 1360 PERWEZ (Orbais) - Choix du mode de passation du ...
10. Marché de travaux - Réfection du sentier de la cure, rue Trémouroux 107 à 1360 PERWEZ (Orbais) - Décompte final - Décision ...
11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - ...
12. Rue aux Fleurs 1360 PERWEZ - Marquage d'une zone d'interdiction de stationner - Décision - 1.811.122.53/ng
13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du ...
14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points ...
15. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 09 juin 2021 - Points portés à l'ordre ...
16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité ...
17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...
18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication ...
19. In BW - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de ...
20. Société de Logements de Service Public NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire - Lundi 14 juin 2021 - Points ...
21. ORES - Assemblée générale ordinaire - Jeudi 1 7 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport ...
22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ...
23. Opération de développement rural - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission locale de Développement rural - ...
24. Opération « Ma Commune dit oui aux langues régionales » - Information - Candidature -Approbation- 1.85/ec
25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « ...
Document : Ordre du jour - Titres
21. Agent statutaire - Démission suite à l'introduction d'une demande de pension -Prise d'acte
22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ...
23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ...
24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la ...
25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...
26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de ...
27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la ...
28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...
29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...
30. Institutrice primaire nommée à titre définitif - Situation administrative -Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation
31. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Congés pour raisons de convenances personnelles à raison de 6 périodes - Décision
32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ...
33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ...
34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ...
35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ...
36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...
37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ...
38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ...
39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...
40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ...
43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ...
44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ...
45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...
46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ...
47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ...
48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ...
49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...
50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ...
51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ...
52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...
53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ...
1. Asbl Foyer culturel de PERWEZ - Rapport moral - Exercice 2020 - Communication -1.854
2. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Compte de résultats - Exercice 2020 - Approbation - 1.854
3. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Bilan - Exercice 2020 - Approbation - 1.854
4. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Budget 2021 - Approbation - 1.854
5. Vérification de l'encaisse du directeur financier - 2è trimestre 2021 -Communication
6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°l - Réformation - Information
7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ...
8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de ...
9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2020 -Approbation - 1.857.073.521.8
10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle ...
11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets ...
12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des ...
13. Proposition d'un bail d'habitation type - décision TRAVAUX
14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 ...
15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont ...
16. Zone de Police - Utilisation de BOdyCam - Adaptation - Autorisation ACCUEIL TEMPS LIBRE
17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ...
18. Règlement du travail pour les enseignants des écoles communales - Approbation -1
19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ...
20. Ecoles communales de PERWEZ - Convention de collaboration avec le Centre Psycho-médico-Social - Approbation
Document : Ordre du jour - Titres
1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...
2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ...
3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ...
4. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 1 2 périodes -Décision
5. PO de Perwez - Maître d'éducation physique - Emploi vacant - Nominatio - 2 périodes - Décision
6. PO de Perwez - Maître de Philisophle et citoyenneté - Emploi vacant - Nomination - 12 périodes - Décision
7. PO de Perwez - Institutrice maternelle - Emploi vacant - Nomination 26 périodes -Décision
8. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 12 périodes -Décision
9. PO de Perwez - Maitre de religion protestante - Emploi vacant - Nomination - 1 période - Décision
10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...
11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ...
12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 24 périodes - Décision
13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...
14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ...
15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ...
16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ...
17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ...
18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 4 périodes - Décision
1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient ...
2. Budget communal - Exercice 2020 - Vérification des justificatifs des subventions communales directes - Décision - 2.078.51
3. Collecte des déchets textiles ménagers - Gestion par IA.S.B.L. TERRE - Convention -Renouvellement - Décision
4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au ...
5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ...
6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants ...
7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ...
8. Cadre de rentrée scolaire 2021-2022 - Approbation PERSONNEL
9. Statuts des grades légaux - Retour de la Tutelle - Communication
10. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Approbation - Décision CENTRE SPORTIF
12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ...
13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation ...
14. Centre sportif de Perwez - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation
15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - ...
16. Salle de sport de Thorembals-les-Bégulnes - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation
17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs ...
18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de ...
19. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-1 9 - Approbation
Document : Ordre du jour - Titres
1. Maître spécial de Religion Catholique - Démission - 6 périodes - Décision - Prise d'acte
2. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - Prise d'acte
3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ...
4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...
5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ...
6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ...
7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ...
8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ...
9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ...
10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ...
11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ...
12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ...
13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...
14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...
15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ...
19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ...
20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ...
21. PO de PERWEZ - Institutrice primaire - Périodes Covid -22 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021
22. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
23. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
24. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 1 0 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
25. PO de PERWEZ - Maître de morale - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022
26. PO de PERWEZ - Maître de Religion catholique - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
1. Appel à candidature POLLEC 2020 - Candidature - Décision
2. Plan d'actions Energie et Climat - Convention des Maires - Adhésion - Décision
3. Energie - InBW - Projet de thermographie aérienne - Participation financière -Décision
4. Bons de commande ordinaires sans crédit budgétaire - Ratification
5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ...
6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°2 - Approbation
7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de ...
8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ...
11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ...
12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ...
13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ...
14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - ...
15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ...
16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision
17. Constitution du Pôle territorial d'intégration du Brabant wallon - Convention -Engagement ferme - Décision
Document : Ordre du jour - Titres
1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ...
Document : Ordre du jour - Titres
48. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision
49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...
50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...
51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ...
52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ...
53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...
55. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022
1. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/371-01 - Fixation - Etablissement
2. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/372-01 - Fixation - Etablissement
3. Service communal de distribution des eaux - Redevance tarifaire - A partir de l'exercice 2022 - Décision
4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ...
5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ...
6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ...
7. Taxe communale sur la force motrice - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-03 - Règlement - Etablissement
8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ...
9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ...
10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ...
12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...
13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...
14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ...
15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ...
17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ...
18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ...
19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ...
20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...
22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ...
23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ...
24. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité - Budget 2022 - Approbation
25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ...
26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ...
27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...
28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...
29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ...
30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ...
31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ...
32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...
33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ...
34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...
35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ...
36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ...
37. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
38. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm
39. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
40. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ...
43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ...
44. Rue du Cani à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation
45. Parking rue aux Quatre Vents 9B à 1360 Perwez-lnterdiction d'arrêt et de stationner- Décision 1.811.1 22.53/ng
46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ...
47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...
2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ...
3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ...
4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ...
5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ...
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ...
8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ...
9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ...
10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ...
12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ...
13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ...
14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision
1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision
2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication
3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information
4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w
5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision
7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ...
8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51
9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju
10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ...
11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision
12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng
13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng
14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner
15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision
16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision
17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision
18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ...
19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification
20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...
2. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Désignation - Approbation - Décision
3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ...
4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ...
1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec
2. Schéma d'orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais-Saint-Trond" - Adoption de l'avant projet
3. Compte annuel clôturé au 31/12/2018 - compte budgétaire - bilan - compte de résultats - annexes - arrêt - 2.073.521.8/sdw
4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ...
5. Redevance communale - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication
6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ...
7. Redevances communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication
8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ...
9. Taxes communales - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication
10. Taxes communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication
11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ...
13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ...
14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ...
6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à ...
3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ...
4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ...
5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ...
6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ...
7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ...
8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ...
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ...
10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ...
11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ...
12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...
13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ...
14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ...
1. Prestation de serment de Madame Stéphanie THIBEAUX - Directrice générale - 2.08/ec
2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ...
4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ...
5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...
6. Recrutement d'un Directeur financier à temps plein - Approbation - Décision
7. Adhésion à la charte " Un service citoyen pour tous les jeunes" - Information - Décision
8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui ...
1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ...
2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ...
3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...
4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...
5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision
6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision
1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation
2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw
3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...
4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ...
5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation
6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 )
7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ...
8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...
9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...
10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation
11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...
12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022
13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...
14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...
Réunions
23. Bodycams - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr SYNERGIE COMMUNE-CPAS
Réunions
1. Communication relative à la validation des élections communales du 14.10.2018.
2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus.
3. Prestation de serment - Installation des conseillers communaux.
4. Fixation du tableau de préséance.
5. Vote du pacte de majorité.
6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS.
7. Prestation de serment des membres du Collège Communal.
8. Désignation des conseillers de l'Action sociale.
9. Elections des membres du Conseil de Police
10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire).
11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire).
12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature.
14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel
15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Ramillies, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018.
2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013).
3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019.
4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019.
5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019.
6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019.
7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019.
8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019.
9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ...
10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018.
11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019.
12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ...
13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
Ramillies, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...
2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...
3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...
4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.
5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.
6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...
7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...
8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...
9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...
10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...
11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...
12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW
13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...
14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).
15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.
16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...
17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.
19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.
20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19
21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.
22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...
35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...
2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...
3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...
4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.
5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.
6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...
7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...
8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...
9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...
10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...
11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...
12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW
13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...
14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).
15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.
16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...
17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.
19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.
20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19
21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.
22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...
35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020
commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Appel à projet "POLLEC 2020" - Candidature pour l'élaboration d'un Plan pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC).
2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ...
3. Octroi des subsides (subventions en numéraire) à certains groupements, associations ou sociétés pour 2020.
4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ...
5. Service personnel - Recrutement d'un Directeur général - Clôture du 1er appel à candidats et relance.
6. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 09 décembre 2020. Ordre du jour.
7. ORES Assets. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 17/12/2020. Ordre du jour.
8. IN BW. Assemblée générale ordinaire le 16/12/2020. Ordre du jour.
9. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 15/12/2020. Ordre du jour.
10. ISBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 14 décembre 2020. Ordre du jour.
11. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 16/12/2020. Ordre du jour.
12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ...
13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021.
14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Compte 2019.
15. Approbation du procès-verbal de la séance du 04/11/2020 Ramillies, le 23 novembre 2020
Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ...
2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ...
3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ...
4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation
5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature.
6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.
7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ...
8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021.
9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal).
10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019.
11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021.
12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités.
13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020.
14. Véhicule Mazda B2500 Pick up de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
15. Véhicule FIAT Ducato 250 CD de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
16. Broyeur polyvalent de marque Kuhn de 2008. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
17. Remorque double essieu de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL)
19. Accueil Temps Libre (ATL) - Désignation des membres de la composante 1 (groupes politiques) de la C.C.A.
20. Marianne SAENEN. Démission en qualité de conseillère communale.
26. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/12/2020.
None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ...
2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal.
3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ...
4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...
5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...
6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...
7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission.
8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...
9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...
10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...
11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion.
12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021.
13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021.
14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020.
15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW
17. CPAS. Pour approbation - Modiﬁcations budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire.
18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ...
19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ...
20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020.
21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021.
22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modiﬁcations
37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ...
2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ...
3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ...
4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget.
5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020.
6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre.
7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ...
8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ...
9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ...
10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ...
11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique
12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020.
13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020.
20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ...
2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ...
3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ...
4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ...
5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ...
6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ...
7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ...
8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie.
9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton.
10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020.
11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020.
18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale.
2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ...
3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ...
4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ...
5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre.
6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021.
7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique.
8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers.
9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour.
10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour.
11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour.
12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ...
13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac".
14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...
15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ...
16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques.
17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ...
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020.
19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020.
20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD.
21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD.
30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021.
Document : Ordre du jour - Titres
20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...
21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...
22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...
23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...
24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...
26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ...
1. Programme Stratégique Transversal 2019-2024: bilan à mi-législature.
2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants.
3. Plan HP. Adhésion au Plan Habitat Permanent - Convention 2022-2025. Inventaire de l'habitat permanent en Wallonie.
4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ...
6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ...
7. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2022.
8. Zone de police. Intervention financière communale pour 2022.
9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021.
10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021.
11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ...
12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022.
13. Centrale d'achat unique SPW - Convention d'adhésion.
14. In Bw. Décision de vente - servitude de passage, Impasse de Fagneton.
15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ...
16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation
17. Asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles. Adhésion à l'ASBL - approbation de la convention.
18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021
19. Interpellations du Collège communal.
Document : Ordre du jour - Titres
31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...
32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...
33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...
34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...
35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...
36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...
37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...
38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...
39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...
41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.
42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.
2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...
3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...
4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation.
5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...
6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021.
7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au
8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022.
9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion.
10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...
11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...
12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...
13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...
14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...
15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.
16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte
17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.
19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.
20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire.
21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...
22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...
23. Communication - convention entre la Commune et la SA UNIMEDIA relative au bulletin communal: approbation.
24. Convention de volontariat : adoption du modèle.
25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...
26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation.
27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation.
28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation.
29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022.
30. Interpellations du Collège communal.
1. Communication relative à la validation des élections
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
3. Prestation de serment
4. Prise d'acte des désistements
5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ...
6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas ...
7. Etablissement du tableau de préséance
8. Vote du pacte de majorité
9. Prestation de serment des membres du collège communal
10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement
12. Désignation des conseillers de police
13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018
communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité
7. Etablissement du tableau de préséance
8. Vote du pacte de majorité
9. Prestation de serment des membres du collège communal
10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement
11. Désignation des conseillers de l'action sociale
12. Désignation des conseillers de police
13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures
dans les cimetières
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018
Rebecq, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information
3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.
4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers.
5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.
6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019
7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption
8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne
9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat.
10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité
11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption
12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal
14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.
commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.
7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...
9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information
10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre
11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...
13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.
15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019
16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption
17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne
18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité
19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.
20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW
21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...
23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.
24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...
30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation
31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4
32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise
33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal
36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...
40. Situation de caisse au 31 mars 2020
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<h2>Administration communale</h2>
Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ
067/28.78.11<br>
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du lundi au samedi,<br />
de 8h45 à 11h45<br>
<br />
le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br />
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</li></ul>
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.
7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...
9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information
10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre
11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...
13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.
15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019
16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption
17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne
18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité
19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.
20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW
21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...
23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.
24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...
30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation
31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4
32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise
33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal
36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...
40. Situation de caisse au 31 mars 2020
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<h2>Administration communale</h2>
Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ
067/28.78.11<br>
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du lundi au samedi,<br />
de 8h45 à 11h45<br>
<br />
le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br />
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commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption
4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information.
5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification
6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information.
7. Commission Communale de l'Accueil (CCA) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ...
9. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
10. Habitations Sociales du Roman Païs (HSRP) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen
11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
12. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ...
15. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel - adoption
16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ...
17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ...
18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ...
19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ...
20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ...
21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation
22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation
23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption
24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification
25. Redevance sur les permis d'environnement et permis d'implantation commerciale
26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement
27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement
28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14
29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe
30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information
3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature
4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC
5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires
6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ...
7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ...
8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ...
9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux.
10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement.
11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision
12. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion communale sur les services bancaires
13. Taxe sur les agences bancaires- non levée et abrogation du règlement
14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information
15. PCS3 - rapports d'activités et financier 2020 - modifications du Plan - approbation
16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente
17. Rue du Petit-Bruxelles 14 - vente d'une bande de terrain - approbation du projet d'acte
18. Rue Sablonnière - vente d'une bande de terrain communal - décision à confirmer - fixation du prix
19. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision de principe
20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre
21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.
3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification
4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ...
5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande
6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ...
7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information
8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation
9. Compte communal 2020 - approbation - avis de légalité 2020 - communication
10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
11. Modification Budgétaire n°1/2021 - Approbation
12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive
13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...
14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction
15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information
3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications
4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020
5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications
6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information
7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021
8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter.
9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature
10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour.
11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...
12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021
13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ...
16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ...
17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
18. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Approbation du compte de l'exercice 2020
19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition.
20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19
21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux
22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ...
23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ...
24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation
25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ...
26. Rapport de rémunérations 2020 - Adoption.
27. Taxes et redevances - abrogation de règlements
28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement
29. Enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes - ratification.
30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ...
31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ...
32. Ecoles communales - Règlement d'ordre intérieur - révision.
33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption.
34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte
35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ...
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation
3. Vote d'un avenant au pacte de majorité
4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals
5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ...
6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ...
8. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission d'un membre
9. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - Remplacement d'un représentant communal suppléant.
10. Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal
11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal
12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition.
13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation.
14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ...
15. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Tutelle d'approbation - Modification du règlement de travail
16. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - Modification budgétaire n°2 (Exercice 2021) - Tutelle d'approbation
17. Centre public d'Action sociale (Cpas) - Approbation du budget de l'exercice 2022.
18. Zone de police - dotation 2022 - détermination
19. Zone de secours - dotation 2022 - détermination
20. Plan d'embauche et de promotion - 2022 - 2023 et 2024 - adoption.
21. Budget 2022 - approbation
22. Financement des dépenses au service extraordinaire - Pudi - reprise de l'emprunt n°4 conclu par Sportissimo
23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ...
24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle
25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ...
26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ...
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
3. Commission Locale de développement Rural (CLDR) - membres réputés démissionnaires - prise d'acte
4. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - approbation du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur
5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation
7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention
8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets
9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions
11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire
12. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - mise en sens unique d'une partie de la rue de l'Ecole.
14. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - Instauration de priorités de passage rue du Radoux
15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction
16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information
17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
2. Démission d'un membre du conseil communal - Mr Christian Mahy - acceptation
3. Installation de la remplaçante de Mr Christian Mahy - Mme Violette Mahy - prestation de serment
4. Maison du Tourisme du Brabant Wallon (MTBW) - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale
5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption.
6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons
7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information
8. Marché de services - Repas scolaires 2022-2023 et 2023-2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.
9. Marché de services - tontes et entretiens des espaces verts communaux 2022 - approbation des conditions et du mode de passation
10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ...
11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...
13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ...
14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...
15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal.
16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes.
17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente
18. Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - Désaffectation de biens du domaine public
20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal
21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle
Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information
Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information
Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021
Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ...
Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information
Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information
Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information
Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ...
Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal
Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024
Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion.
Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion.
Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation
Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation
Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ...
Mobilité - Avenue Floréal - Mise à jour de la signalisation
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ...
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ...
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ...
Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi
Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ...
Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente
Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente
Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente
Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq
Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte
Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte
Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par la Fédération de Russie
Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ...
Réunions
1. Communication relative à la validation des élections ;
2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;
a) Prestation de serment des Conseillers communaux ;
b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ;
4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve);
5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...
6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;
7. Adoption du pacte de majorité – Vote ;
8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ;
9. Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ;
10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;
11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...
12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...
13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...
14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.
Rixensart, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote.
2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ...
3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote.
4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ...
5. Secrétariat - Déclarations d'apparentement des membres du Conseil communal - Prise d'acte.
6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ...
7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote.
8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote.
9. Finances - Ratification de dépenses urgentes
10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote.
11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote.
12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote.
13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote.
14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote.
15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification
16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote
17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ...
18. Prise d'acte du rapport quant à l'usage de la délégation du Conseil au Collège en matière de procédure de passation et ...
19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ...
Rixensart, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.
2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote.
3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ...
4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ...
5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ...
6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020.
7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ...
Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ...
9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...
10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...
11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...
12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...
13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ...
14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ...
15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote.
16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.
17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote.
18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...
19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...
20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ...
21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ...
22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ...
23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ...
24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...
25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...
26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ...
27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ...
28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote.
29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ...
30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification.
commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 19 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 5 novembre 2020 - Approbation - Vote.
2. IMIO - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Vote.
3. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Vote.
4. IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Vote.
5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ...
6. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Vote.
7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ...
8. Sentier 42 : interdiction de stationnement pour assurer le passage des véhicules de secours - Vote.
9. Rue de Rosières n° 70 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.
10. Rue de la Bruyère n° 91 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.
11. Ratification de dépenses urgentes 2020.
12. Ordonnance de police interdisant l'accès au bois communal et au bois des Charmettes en cas de grands vents.
13. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 5 novembre 2020 -Approbation - Vote.
14. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
15. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
16. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...
18. Département des Sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
19. Département Démographie-Cimetières - Allocation pour fonctions supérieures -Vote.
20. Département patrimoine et logement - Service de la Régie Foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote.
2. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.
3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021.
4. Appel à projets - candidature pour le programme de subvention « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Vote.
5. Ratification de dépenses urgentes 2020.
6. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 10 novembre 2020 - Prise d'acte.
7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ...
8. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2019 - Approbation - Vote .
9. Fabrique d'église Saint-Pierre - Compte 2019 - Approbation moyennant remarques - Vote.
10. Fabrique d'église Saint-Sixte - Compte 2019 - Approbation - Vote .
11. Eglise Protestante de Rixensart - Compte 2019 - Approbation avec réserves - Vote.
12. Eglise protestante évangélique à Lasne - Compte 2019 - Avis - Vote .
13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote.
14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote .
15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote .
16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote .
17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote .
18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote .
19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote .
20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote.
21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote .
22. Egalité des chances - état des lieux - Vote.
23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ...
24. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Désaffectation partielle de la cure - Vote.
25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail ...
26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ...
27. Protocole de gestion avec l'ASBL communale Val des Coccinelles - Vote.
28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ...
29. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote.
30. Département des infrastructures - Service bâtiments - Démission pour départ à la pension - Vote.
31. Conseil Consultatif Communal des Aînés : modifications - Vote.
Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.
23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ...
1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.
2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ...
3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote.
4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.
5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte.
6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ...
7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote.
8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote.
9. Ratification de dépenses urgentes 2021.
10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.
11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.
13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote.
14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote.
15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote.
16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération
Wallonie-Bruxelles - Vote.
17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ...
18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ...
Service D'Clic
19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote.
20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ...
21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote.
Document : Ordre du jour - Titres
23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.
24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...
29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ...
32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ...
36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ...
37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote.
1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.
2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ...
3. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Vote.
4. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Vote.
5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ...
6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ...
7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ...
8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information.
9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote.
10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote.
11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ...
12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ...
13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ...
14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ...
15. Ratification de dépenses urgentes 2021.
16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote.
17. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2020 - Approbation - Vote .
18. Compte communal de l'exercice 2020 - Arrêt - Vote .
19. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 14 avril 2021 - Prise d'acte.
20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ...
21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...
22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.
3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.
4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.
5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...
6. Ratification de dépenses urgentes 2021.
9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.
10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...
12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...
14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...
15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...
16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.
17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
18. Modification de la composition du Conseil Communal Consultatif des Aînés - Vote.
19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.
20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...
22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.
23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.
24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...
25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...
Document : Ordre du jour - Titres
17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.
20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...
22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.
23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.
24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...
25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...
1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.
3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.
4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.
5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...
6. Ratification de dépenses urgentes 2021.
7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote.
8. Centre public d'action sociale - Douzièmes provisoires pour février 2022 - Vote.
9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.
10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...
12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...
13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ...
14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...
15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...
16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.
Document : Ordre du jour - Titres
23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 26 janvier 2022 - Approbation - Vote.
24. Personnel - Octroi d'un congé de maternité - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.
25. Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de ...
26. Personnel - Octroi d'un mi-temps médical - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
27. Personnel - Octroi d'un mi-temps médical - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
28. Personnel - Octroi d'un congé de maternité - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.
29. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Bourgeois - ...
30. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
31. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales ...
32. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles ...
33. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - ...
34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - ...
35. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
36. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
37. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
39. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
40. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles ...
41. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 8/24èmes - ...
42. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...
43. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...
44. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 1/24ème - Ecoles communales - ...
45. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...
46. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 10/24èmes - ...
47. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 1/26ème - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.
48. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...
49. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...
50. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 13/24èmes - ...
51. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 3/24èmes - ...
52. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...
53. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...
54. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...
55. Personnel - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles ...
56. Personnel - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire en emploi non vacant à raison de 6/26èmes - Ecoles ...
57. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles ...
58. Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et citoyenneté à charge des fonds communaux temporaire en emploi vacant ...
60. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un directeur d'Académie temporaire en emploi non vacant - Ratification.
62. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de flûte à raison de 4/24èmes - Ratification.
63. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur d'orgue à raison de 2/24èmes - Ratification.
64. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 2/24èmes - Ratification.
65. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 4/24èmes et de déclamation à raison ...
66. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de déclamation à raison de 4/24èmes - Ratification.
1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 26 janvier 2022 - Approbation - Vote.
2. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil extraordinaire du 9 février 2022 - Approbation - Vote.
3. TV COM asbl - Démission de la déléguée à l'Assemblée générale et désignation de son remplaçant - Vote.
4. Société wallonne des eaux - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et désignation de son remplaçant - Vote.
5. Rapport annuel 2021 du Conseil Consultatif Communal des Aînés - Prise d'acte.
6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ...
7. Renouvellement de la convention concernant la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Décision.
8. Renouvellement de la convention concernant la collecte de textiles par l'asbl TERRE - Approbation - Vote.
9. Règlement sur l'octroi d'une prime communale à l'installation d'une compostière (fût à compost et lombricomposteur) - Vote.
10. Rue de Renipont : création et sécurisation d'un passage pour piétons situé à hauteur du sentier de la Fontaine - Vote.
11. Motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de "Groenendael", des "Quatre Bras" et ...
12. Divers matériels et matériaux stockés - Déclassement - Vote.
14. Cotisations à différentes associations auxquelles la Commune est affiliée pour l'exercice 2022 - Vote.
15. Régie foncière - Budget de l'exercice 2022 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.
16. Budget communal pour l'exercice 2022 - Réformation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
17. Règlement général visant à introduire la clause relative à la protection des données (RGPD) dans tous les règlements ...
18. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
19. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles ...
20. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Infrasports pour répondre à l'appel à ...
21. Service public de Wallonie, Secrétariat général (SPW SG) - Adhésion à la centrale d’achat.
22. Concession domaniale avec l'ASBL Les Compagnons du Flétry sur les locaux sis Avenue des Combattants 14 - Renouvellement - Vote.
Document : Ordre du jour - Titres
25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation
- Vote.
26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.
27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.
28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ...
29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ...
30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
Genval-La Bruyère - Vote.
31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...
32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...
33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ...
34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.
35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.
36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification.
37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales
- Section Rosières - Ratification.
38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ...
39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ...
40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...
41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ...
42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...
43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification.
44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.
45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification.
47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...
1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote.
2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ...
3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ...
4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ...
5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote.
6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote.
7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote.
8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ...
9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ...
10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification.
11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote.
13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ...
- Vote.
Service D'Clic
14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote.
15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.
16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart
- Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution.
17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote.
18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ...
19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration
Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ...
20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.
21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ...
22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote.
Information / Questions d'actualité
23. Situation Ukraine.
24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de ...
Réunions
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018
2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation
3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire
4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018
5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018
6. Asbl "Groupement d'Informations Géographiques" (GIG) - Adhésion
7. Convention portant sur les conditions d'utilisation des solutions développées par l'asbl Groupement d'Informations Géographiques (GIG) et mises à la disposition des collectivités publiques locales
8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe
9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric
10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert
11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie
12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric
13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn
14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française
15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation.
16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation.
17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018,
18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018,
19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018.
20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD
21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges
22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P)
23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente
24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente
25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports
26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes
27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944
28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.
29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI
30. Divers et questions orales d'actualité
Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018
2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018
3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018
4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018
5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018
6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018
7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018
8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018
9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts
11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat
12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.
13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral
14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux
15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine
16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022
17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI
18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe
19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017
20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption
21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption
22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation.
23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024.
24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable.
25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation.
26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation.
27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction
28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018.
29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018.
30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018.
31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition.
32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges
33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge
34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges
35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018
36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local
37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq
38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse
39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien
40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme
41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"
42. Divers et questions orales d'actualité
43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.)
45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.)
47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)
48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.)
49. Asbl Sportissimo - Circulaire du 18 avril 2018 en application des décrets modifiant le CDLD - Démission et désignation des administrateurs
50. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Démission/désignation des administrateurs
51. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Démission/désignation des administrateurs
52. Asbl "Groupement d'Informations Géographiques" (GIG) - Désignation du représentant à l'assemblée générale
Tubize, conseil communal du lundi 11 juin 2018
Documents
1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018
3. Informations - Prises de connaissance
4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.
5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1
6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior"
7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"
8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention
9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD)
10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...
11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation
12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation.
13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018.
14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation.
15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.
16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018.
17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets.
18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges
19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...
21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ...
22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation
23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons
24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte
25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente
26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement
27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement
28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation,
29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie
30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I
31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert
32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan
33. Mérites sportifs - Règlement
34. Divers et questions orales d'actualité
Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018
1. Arrêté de validation des élections communales du 14 octobre 2018 - Communication
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
3. Prise d'acte des désistements préalables
4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux
5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux G. Adoption du pacte de majorité
7. Prestation de serment du bourgmestre
8. Prestation de serment des échevins
9. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux
10. Désignation des conseillers de l'action sociale
11. Désignation des conseillers de police
12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal
13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège
14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège
15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ...
16. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 septembre 2018
Tubize, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Giovanni CAPIZZI
2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018
4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification
5. Commissions du Conseil communal - Création
6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur
7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ...
8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ...
10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur
11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs
12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
14. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale
15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...
16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...
17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.)
18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ...
19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire
20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019
21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs"
22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M.
23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale
24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018
25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze
26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ...
27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités
28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019
29. Rapport annuel 2017 - Approbation
30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R)
31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification.
32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles.
33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles.
34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018.
35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018.
36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre.
37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération.
38. RFI - Budget 2019 - Approbation
39. OTP - Budget 2019 - Approbation,
40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.
41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019.
42. Budget communal de l'exercice 2019
43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019.
44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019
45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019
46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019
47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...
48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation
49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés
50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac
51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux
52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis
53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires
54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés
55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour
56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires
57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties
58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés
59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences
60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées
61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales
62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter
63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit
64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops
65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants
66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux
67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques
68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique
69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner
70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles
71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...
72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges
73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation
74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie
75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications
76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version
77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version
78. Divers et questions orales d'actualité
Tubize, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
3. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018
4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ...
5. Don d'un piano à la Ville Tubize - Académie de Musique François Daneels
6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : Dossier de reconnaissance - approbation du contrat-programme
7. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements de type "bâtiments" - Plan Trottoirs 2012.
8. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2018 au moyen de crédits - Cahier des charges
9. RDI - Budget 2019 - Approbation.
10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Janvier 2019.
11. Tarification incendie - régularisation 2015 à 2016 - Avis défavorable.
12. Marché public : Réaménagement de l'ilôt de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges
13. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2019
14. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2019
15. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2019
16. Fabrique d'église Sainte Renelde - Budget 2019
17. Fabrique d'église St Martin à Oisquercq - Budget 2018 - Modification Budgétaire
18. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2019 - Reformation .
19. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2019
20. Schéma de Développement Territorial - avis de la Ville de Tubize
21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans
22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ...
23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ...
24. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°2 à la Concession domaniale
25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries régionales
26. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement
27. Mobilité - RCCR - rue de la Colline
28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version
29. Divers et questions orales d'actualité
Tubize, conseil communal du lundi 14 janvier 2019
Document : Ordre du jour
Document : Ordre du jour
Document : Ordre du jour
1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
2. Démission d'une conseillère communale - Mme Nathalie BERNARD
3. Installation d'un conseiller communal - M. Samuel D'ORAZIO
4. Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale
5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux
6. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018
7. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier 2019
8. Droit des habitants d'Interpeller le Conseil communal - Madame Annick GREVESSE - Fermeture du passage à niveaux de la rue de ...
9. Déclaration de politique communale
10. Informations - Prises de connaissance
11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...
12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la ...
14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...
15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...
16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ...
17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.
18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018.
19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018.
20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre.
21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018,
22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019.
23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ...
24. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
25. Divers et questions orales d'actualité
Tubize, conseil communal du lundi 11 février 2019
Document : Ordre du jour
1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 février 2019
3. Informations - Prises de connaissance
4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR
5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...
6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...
7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ...
8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité
9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ...
10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ...
11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ...
12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ...
13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ...
14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...
15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019.
16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale.
17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.
18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.
19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation.
20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019.
21. Article 18 - Rapport financier 2018
22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018
23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation
24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées
25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement
26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement
27. Mobilité - RCCR - rue du Château
28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane
29. Divers et questions orales d'actualité
Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019
Document : Ordre du jour
1. Installation d'une conseillère communale - Mme Marianne ZAPPONE
2. Déclaration d'apparentement d'une conseillère communale
3. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2019
4. PI2018/001 - Quartier des Confluents - rue de la Déportation - modification et ouverture de voirie
5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...
6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ...
7. Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers
8. Convention portant sur les conditions d'utilisation des solutions développées par l'asbl Groupement d'Informations ...
9. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Institut technique Saint Vincent de Soignies
10. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Ecole Industrielle et Commerciale de Braine le Comte
11. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'IPES de Tubize
12. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Athénée Royal Jules Bordet de Soignies
13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Avril 2019.
14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...
15. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2018 - Approbation.
16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes
17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq
18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...
19. Divers et questions orales d'actualité
Tubize, conseil communal du lundi 01 avril 2019
Document : Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019
2. Informations - Prises de connaissance
3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général
4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019
5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019
6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés
7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire
8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ...
9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...
10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012
11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ...
13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent
14. Compte communal 2018.
15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019.
16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre.
17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ...
18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges
19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation
21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022
22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize
23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente
24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ...
25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...
26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales
27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation
28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet
29. Divers et questions orales d'actualité
Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019
2. Rapport annuel 2017 - Approbation
3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019
5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019
6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019
7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont
8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS
9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël
10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur
11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019.
12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019.
13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019.
14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019.
15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019,
16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.
17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges
18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable.
19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation
20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation.
21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation
22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation.
23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...
25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...
26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...
27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation
28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente
29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire
30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM)
31. Divers et questions orales d'actualité
32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.)
33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.)
34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)
35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.)
36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.)
37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.)
38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...
39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.)
Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019
2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016
3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017
4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.
5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.
6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville
7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal
8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019
9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1
10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019.
11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre.
12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019.
13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges
14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges
15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...
16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation,
18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges
20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237
21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...
22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...
23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...
24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire
25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition
26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale
27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales
28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux
29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place
30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications
31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
33. Notes d'informations de volontariat - Ratification - M.&Mme Propre et M&M's
34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018
35. Divers et questions orales d'actualité
36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures
37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur
38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B).
39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ...
40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...
44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.)
46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.)
47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...
51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...
Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019
Document : Ordre du jour - Titres
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019
2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...
3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019
4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...
5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize
6. Installation de caméras urbaines en 2019
7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019.
8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019.
9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition.
10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture.
11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019.
12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019.
13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.
14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.
15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...
16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...
17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...
18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges
19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation.
22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie
23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen
24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue
25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales
26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T
27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte
28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI
29. Divers et questions orales d'actualité
30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures
31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président
32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)
33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)
34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)
35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)
36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)
37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.)
38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)
39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.)
40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)
41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.)
42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)
44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)
45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.)
46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.)
47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)
48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.)
49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.)
50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)
53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)
54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)
55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.)
56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)
58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.)
60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.)
62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)
63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.)
65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.)
66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.)
67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...
72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...
75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.)
76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...
77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.)
Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019
3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ...
4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS
6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS
7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019
8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016
9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017
10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges
11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020
12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020
13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025
14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025
15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025
16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025
17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025
18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025
19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025
20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025
21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025
22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025
23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025
24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025
25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025
26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025
27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025
28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025
29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025
30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025
31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025
32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...
33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025
34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025
35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020
36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025
37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...
38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025
39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025
40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025
41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025
42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025
44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025
45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération.
47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications
48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques
49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ...
50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation
51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ...
53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square
54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner
55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école
56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL
57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation
58. Divers et questions orales d'actualité
59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ...
60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP)
61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.)
62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)
64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)
71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)
73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.)
74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.)
75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.)
Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019
Document : Ordre du jour - Titres
20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement
21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)
22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions
23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)
25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)
28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)
29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)
31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)
32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)
33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)
34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)
36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)
37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019
2. Informations - Prises de connaissance
3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ...
5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019
6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019
7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019
8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre
9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées
10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
11. Budget communal de l'exercice 2020.
12. RFI-Budget 2020.
13. OTP - Budget 2020.
14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation.
15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation.
16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020.
17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020.
18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019
19. Divers et questions orales d'actualité
20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement
21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)
22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions
23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)
25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)
28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)
29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)
31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)
32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)
33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)
34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)
36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)
37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)
Tubize, conseil communal du lundi 09 décembre 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018
2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres
3. Les grands axes du PST 2019-2024
4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...
5. Divers
Tubize, Conseil communal et Conseil de l'action sociale du lundi 13 janvier 2020
Document : Ordre du jour - Titres
10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.)
13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.)
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019
2. Informations - Prises de connaissance
3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville.
4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC
5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020
6. RDI - Budget 2020 - Approbation.
7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ...
8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq
9. Divers et questions orales d'actualité
Tubize, conseil communal du lundi 13 janvier 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER
2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER
3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020
5. Informations - Prises de connaissance
6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire
8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation
10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation
11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation
12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification
13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019.
14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier.
15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février.
16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars.
17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre
18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation
19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...
20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.
21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège
22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...
23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...
24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...
25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale
26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale
27. Divers et questions orales d'actualité
28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.)
29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)
30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)
33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...
34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...
35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...
36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)
37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)
38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.)
Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF
2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY
3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale
4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020
5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire
7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...
8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...
9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...
10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ...
11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire
12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO
13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO
14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO
15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation
16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...
17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ...
18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation.
19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.
20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.
21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.
22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.
23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...
24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025
25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...
27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...
28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments
29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié
30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...
31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...
32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019
33. Article 18 - Rapport financier 2019
34. Divers et questions orales d'actualité
35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire
36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant
37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement
38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)
45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)
47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.)
49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)
50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)
51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.)
52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.)
53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.)
54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.)
ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 mars 2020
Document : Ordre du jour - Titres
39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)
47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)
49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...
50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020
2. Informations - Prises de connaissance
3. Gestion de la crise covid-19 - Communication du Bourgmestre
4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification
5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation
6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...
7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...
8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire
9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire
10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification
11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien
12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020
13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche »
15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap
16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...
17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant
18. Compte communal 2019
19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...
20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation,
21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...
24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement
25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation
26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement
27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation
28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse
29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse
30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton
31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans
32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton
33. PSSP - Prolongation 2020
34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support
35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents
36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...
37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"
38. Divers et questions orales d'actualité
39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)
47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)
49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...
50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...
ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020
2. Informations - Prises de connaissance
3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021
4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020.
5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation
6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.
7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020.
8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation
12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019
13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges
14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...
15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges
16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ...
17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...
18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020
19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020
20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020
21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020
22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019
24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie
25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton
26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté
27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...
28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
29. Divers et questions orales d'actualité
30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...
31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans
32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton
33. PSSP - Prolongation 2020
34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support
35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents
36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...
37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"
38. Divers et questions orales d'actualité
39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)
47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)
49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...
50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...
ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - L'état des péniches sur le canal à hauteur d'Oisquercq
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020
3. Informations - Prises de connaissance
4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...
5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023
6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...
7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie
8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée
9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation
10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29
11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8
12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4
13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6
14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020.
15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2
16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification
17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...
18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...
19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...
20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ...
21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...
22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...
23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...
24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ...
25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ...
26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside
34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...
35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...
36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...
37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges
38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ...
39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...
40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...
41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ...
43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ...
44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...
45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...
46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...
47. Divers et questions orales d'actualité
48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.)
49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.)
50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)
51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)
52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.)
55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)
56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)
57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)
58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.)
59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.)
60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)
61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.)
ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020
Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020
Informations - Prises de connaissance
Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19
Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...
Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...
Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"
Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"
Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision
Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.
Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.
Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.
Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges
Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition
Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...
Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges
Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...
Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...
RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...
Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse
Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"
Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"
Divers et questions orales d'actualité
ville de Tubize, conseil communal du lundi 12 octobre 2020
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020.
Informations - Prises de connaissance
Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification
Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat
Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI
Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ...
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine
Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021
040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification
Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton
Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton
Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse
Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet
Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet
Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement
Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement
Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation
Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation
Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.
Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation.
Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021
Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021
Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...
Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...
Divers et questions orales d'actualité
ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ...
Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020
Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012
Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012
CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets
CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets
Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021
Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ...
Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation
Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ...
ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant
ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant
iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020)
iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020)
I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020
I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
in BW - Désignation d'un délégué au sein des assemblées générales en remplacement d'une déléguée démissionnaire
in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020
in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020
Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville
Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville
Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Rue Reine Astrid 40
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
Budget communal de l'exercice 2021.
Budget communal de l'exercice 2021.
RFI - Budget 2021.
RFI - Budget 2021.
Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants
Plan de relance - Aide complémentaire aux commerçants du secteur de l'horeca et des autres services aux personnes
Subside Covid aux associations - Phase 3
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 : mars, avril, mai, juin et 2ème Trimestre 2020 - Annulation.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation T1 + Mars suite mesures COVID19.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre.
Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021.
Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2021.
Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges
Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte
Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ...
Divers et questions orales d'actualité
ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020
Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020
Prestation de serment du Directeur financier
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021
Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation
Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T
Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ...
Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation
Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ...
Divers et questions orales d'actualité
ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020
Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021
ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...
Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation
Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation
Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers
Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers
Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer
Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT
Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT
IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération
IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération
F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications
Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta"
Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation
Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants
Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié.
OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.
OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.
Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges
Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...
Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ...
Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ...
Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...
RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte
RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ...
RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ...
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021
Informations - Prises de connaissance
Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021
Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ...
Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026
Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026
Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail
Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail
Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne
Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements
Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information
Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information
Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type
Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...
RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021.
RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ...
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19.
Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges.
Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ...
Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ...
Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ...
Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan
Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan
PSSP - Prolongation 2021
PSSP - Prolongation 2021
Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ...
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal
M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT
Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
Avenant au pacte de majorité
Avenant au pacte de majorité
Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE
Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2021
Informations - Prises de connaissance
Informations - Prises de connaissance
Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ...
Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...
Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ...
in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire
SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ...
Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ...
SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ...
Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ...
Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant
Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant
Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation
Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ...
Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur
Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur
SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR)
SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ...
Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021
Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles
Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation
Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ...
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26
Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328
Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328
Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18
Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10
Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC.
Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé.
Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ...
Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature
Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature
Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ...
Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges
Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande
Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande
Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...
Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021
Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021.
Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS
Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS
Projet de motion - Projet BATOPIN
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021
Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC
Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC
Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020
Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ...
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire
SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire
SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ...
Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)
Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)
Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants
Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants
Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants
Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.
Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...
Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Divers et questions orales d'actualité
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 10 mai 2021
Informations - Prises de connaissance
Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire du groupe politique DéFI
in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ...
Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales
ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales
Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires
Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ...
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021
I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021
I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021
iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021
iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35
Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)
Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)
Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)
Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112
Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112
Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112
Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50
Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50
Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50
Compte communal 2020
Compte communal 2020
Compte communal 2020
Plan de relance économique et social 2021 - présentation
Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021.
RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.
RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.
RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.
Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021.
Subvention Associations des commerçants
Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19
Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges
Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ...
Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ...
Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ...
Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ...
Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ...
Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ...
Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ...
Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges
RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ...
Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ...
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN
Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE
Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
Informations - Prises de connaissance
Informations - Prises de connaissance
Informations - Prises de connaissance
Informations - Prises de connaissance
Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021
Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021
Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...
Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ...
Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ...
Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...
Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...
Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...
Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ...
ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire
ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...
Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ...
Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire
Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire
Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ...
Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine
iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021
iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021
iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021
iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
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C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
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PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification
Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...
Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"
Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"
Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon
Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon
SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare
SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare
SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare
Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité
Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e
Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e
Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e
Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche
Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche
Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche
Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ...
Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16
Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16
Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq
Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner
Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner
Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner
"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW
POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention.
Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation.
Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation.
Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission.
Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...
Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé
Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...
SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes
SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021
Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire
ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...
Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants
Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants
Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël
Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël
Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre.
Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.
Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.
Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...
Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé
Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...
RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ...
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)
iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse
Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse
Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo
Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo
Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux
Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...
Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022
Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
RDI - Budget 2021 - Approbation
RDI - Budget 2021 - Approbation
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.
Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022
040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022
040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022
040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022
Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021
Approbation du procès-verbal du conseil du 8 novembre 2021
Informations - Prises de connaissance
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018
RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018
RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018
RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019
RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019
RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019
Budget communal de l'exercice 2022.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out.
Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération.
Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2022
Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ...
Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC
Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC
Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations
Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations
Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations
Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG
Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ...
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Raymond Luycx 94
Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue Georges Leveau 8
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue du Hocquet
Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ...
Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison
Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020
Listes d'attente MRS et Accueil de la petite enfance : réponses aux conseillers communaux
Les 3 axes prioritaires du CPAS pour 2022 (synthèse de la note de politique du CPAS)
Tubize Ville hospitalière : motion
Synergies Ville / CPAS
Questions - réponses
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021
Budget communal de l'exercice 2022.
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022
Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature
Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet
Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Reine Elisabeth 105
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital
Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021
Approbation du procès-verbal du conseil du 10 janvier 2022
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic
Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic
Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision
Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation
Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation
Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation
Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation
Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation
CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique
CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique
CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS
Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG
Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG
Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer
Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare
Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022.
RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022.
RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2022 - Garantie communale.
Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février.
Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ...
RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1
Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
Démission d'un conseiller communal - Monsieur Marc JONVILLE
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON
Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
Démission d'un conseiller communal - Monsieur Pierre PINTE
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS
Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS
Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital
Approbation du procès-verbal du conseil du 14 février 2022
Informations - Prises de connaissance
Evaluation du PST à mi-législature
Evaluation du PST à mi-législature
Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...
Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...
in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire
ORES Assets - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire
Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire
Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire
Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire
Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...
ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire
ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024)
Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification
Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification
Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP"
Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP"
Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.
Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.
Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.
Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.
Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ...
Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023
Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023
AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J
AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J
AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J
Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie
Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie
Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information
Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.
Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Marché stock trottoirs 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Voiries - Entretien préventif - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ...
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mars 2022
Informations - Prises de connaissance
Motion "Tubize Ville hospitalière"
Motion "Tubize Ville hospitalière"
Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...
Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025
Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025
Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025
Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025
Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo).
Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"
Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"
Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"
Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"
Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"
Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"
Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie
Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie
Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ...
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai.
Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW
Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan
Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ...
Les locaux communaux au Passage Joseph Champagne situés Rue de la Déportation, 61- Accord de principe sur la vente
Divers et questions orales d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mai 2022
Informations - Prises de connaissance
ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire
ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire
Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022
in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022
S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022
S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022
I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022
I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022
Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts
Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts
Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage
Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification
Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification
Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification
Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...
Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3
Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3
Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3
Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...
Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026
Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026
Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026
Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux
Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...
Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024
Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024
Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024
Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024
Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024
Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version
Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version
Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025
Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025
Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025
Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025
Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025
Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation
Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation
Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation
Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation
Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation
Compte communal 2021
Compte communal 2021
Compte communal 2021
Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.
Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.
Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.
RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.
RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.
RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.
RFI - Budget 2022.
OTP - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.
Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition.
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin.
Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation.
Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ...
Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ...
Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ...
Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ...
Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël
Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël
Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ...
Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"
Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"
Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"
Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ...
Divers et questions orales d'actualité
A. Prestation de serment et installation des Conseillers.
B. Prise d’acte d’une renonciation au mandat de Conseiller communal. Prestation de serment et installation de la suppléante.
C. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers.
2. Adoption d’un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ...
3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale.
4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ...
Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.
1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.
2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt.
4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition.
5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.
6. C.P.A.S. Dotation communale 2019.
7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019.
8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019.
9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation.
11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.
13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation.
16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.
17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ...
18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée.
19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision.
20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).
21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges.
22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision.
23. R.C.A. Modification des statuts.
24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux.
25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines.
26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie.
Villers-la-Ville, conseil communal du jeudi 27 décembre 2018
. Procès-verbal de la séance précédente.
01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne.
02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.
03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...
04. C.P.A.S. Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2019. Prise d'acte.
05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025.
06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...
07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.
08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...
09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020.
01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.
A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19.
commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 11 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
. Procès-verbal de la séance précédente.
01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...
02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...
04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.
06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.
07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.
11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.
12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.
13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.
14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.
15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.
16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.
17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.
18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.
19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.
20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...
21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.
22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021
25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.
26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...
27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...
28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.
29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.
30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.
31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.
01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.
01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...
Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...
Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.
Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...
Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
. Procès-verbal de la séance précédente.
01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation.
02. C.P.A.S. Budget 2020. Modification budgétaire n° 2 ordinaire.
03. Modification de la voirie communale. Tilly. Déplacement partiel du sentier vicinal n° 35. Régularisation.
04. UREBA II - Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt « crac » conclu dans le cadre du financement ...
05. ORES Assets. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 17 décembre 2020.
06. IN BW. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 16 décembre 2020.
07. Marché de services. Travaux de réfection de l’Avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Missions d’étude de projet lot 1 et ...
08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ...
09. Motion relative à la lutte contre les violences faites aux femmes et les violences intrafamiliales.
10. Actions pour le redéploiement économique et social.
11. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois.
01. Comité de pilotage du PAEDC. Désignation d’un représentant du CPAS au sein de ce comité. Prise d’acte.
02.A. Ratification attribution et répartition des périodes Fla et des périodes complémentaires.
02.B. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
02.C. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Comité de pilotage du PAEDC. Plan d’action en faveur de l’énergie durable et du climat. Remplacement d’un membre. Prise d’acte.
. Procès-verbal de la séance précédente.
1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021.
2. C.P.A.S. Personnel. Statut administratif. Approbation.
3. C.P.A.S. Personnel. Statut pécuniaire. Approbation.
4. C.P.A.S. Personnel. Règlement de travail. Approbation.
5. C.P.A.S. Rapport d’activité de la Commission locale pour l’énergie 2020. Prise d’acte.
6. Personnel communal. Recrutement. Délégation au Collège communal.
7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt.
9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition.
10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021.
11. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale.
12. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale.
13. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale.
14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025.
15. Maison Tarlier. Convention d’occupation d’un bâtiment communal. ASBL Le Gal Pays des 4 Bras.
16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ...
17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ...
18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ...
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
0. Procès-verbal de la séance précédente.
1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action.
2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025.
3. Cadre du personnel communal. Modification.
4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19.
5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions.
. rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ;
. rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ;
. rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin.
. rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation.
6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle.
7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.
8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier.
9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ...
10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule.
11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ...
14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ...
15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ...
16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia.
17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance :
Document : Ordre du jour - Titres
01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
03\ ENSEIGNEMENT
03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...
03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
03.G. Démission d'une institutrice primaire.
00. Procès-verbal de la séance précédente.
01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.
04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.
06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.
07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.
08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.
09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...
10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...
11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...
15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.
16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.
17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...
21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...
22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...
23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...
24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.
25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.
26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.
27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.
28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.
29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...
Document : Ordre du jour - Titres
01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
03. ENSEIGNEMENT
03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...
03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
03.G. Démission d'une institutrice primaire.
00. Procès-verbal de la séance précédente.
01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.
04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.
06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.
07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.
08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.
09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...
10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...
11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...
15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.
16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.
17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...
21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...
22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...
23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...
24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.
25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.
26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.
27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.
28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.
29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...
Document : Ordre du jour - Titres
01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension.
02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel.
03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population.
04. Enseignement
04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
00. Procès-verbal de la séance précédente.
01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.
02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ...
03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.
05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation.
07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ...
08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation.
09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ...
10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...
11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...
12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ...
15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...
17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022.
18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ...
19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats.
20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation.
Document : Ordre du jour - Titres
O1. Enseignement
O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle.
O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers.
O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.
O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.
O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.
O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.
O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville.
O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...
O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...
O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...
O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville.
O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...
O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
00. Procès-verbal de la séance précédente.
01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie.
02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ...
03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation.
06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan).
07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation.
08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.
09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément.
10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation.
11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation.
12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.
13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ...
14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart.
15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...
16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement.
17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021.
18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ...
19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ...
20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...
Document : Ordre du jour - Titres
01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans.
00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021.
01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation.
02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final.
03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation.
04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation.
05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif.
06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022.
07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022.
08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022.
09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022.
10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4.
11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions.
12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ...
13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ...
14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ...
15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ...
16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ...
17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon.
18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché.
19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements.
20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ...
21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein.
Document : Ordre du jour - Titres
01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein.
01. Procès-verbal de la séance précédente.
02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision.
03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte.
04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification.
05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire.
06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022.
07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation.
08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation.
09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt.
11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition.
12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022.
13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale.
14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale.
15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale.
16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ...
17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ...
19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation.
Document : Ordre du jour - Titres
01. Enseignement :
01.A. Prise d'acte de la démission d'une institutrice primaire.
01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ...
01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
01. Procès-verbal de la séance précédente.
02. Révision du tarif sur les concessions de sépulture.
03. Redevance sur la délivrance de documents administratifs. Modification en matière de population, d'état civil et étrangers.
04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ...
05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ...
06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ...
07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ...
08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles.
09. Centrale d'achat unique du Service Public de Wallonie - Convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement.
11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ...
13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ...
Document : Ordre du jour - Titres
01. Procès-verbal de la séance précédente.
02. Groupe politique MR « Mouvement Réformateur ». Exclusion d'un membre. Prise d'acte.
03. Motion de méfiance à l'encontre d'un membre du Collège communal en la personne d'une échevine.
04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte.
05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ...
06. Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation de la modification du PCS, du rapport d'activité et financier.
07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...
08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ...
09. Démission de Monsieur Aloïs Vermylen de sa fonction de Président du CPAS et de Conseiller de l'Action sociale - Acceptation.
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ...
2ème objet : SECRETARIAT : Renonciation au mandat de la part d’un élu – Prise d’acte de sa lettre de désistement – Prestation ...
3ème objet : SECRETARIAT : Fixation de l’ordre de préséance des Membres du Conseil communal – Approbation ;
4ème objet : SECRETARIAT : Installation du Collège communal – Adoption du pacte de majorité déposé – Prestation de serment des ...
5ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale – Receva-bilité des listes de candidats ...
6ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de Police – Recevabilité des listes de candidats déposées – ...
7ème objet : SECRETARIAT : Désignation d’une Présidente du Conseil communal – Recevabilité de l’acte de candidature déposé – ...
Walhain, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018 – Approbation ;
2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 – Approbation ;
3ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2018 – Approbation ;
4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ...
5ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Sainte-Thérèse – Modification budgétaire n° 1 sur l’exer-cice 2018 – Approbation ;
6ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin – Budget pour l’exercice 2019 – Approbation ;
7ème objet : ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2019 – Approbation ;
8ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’exercice budgétaire de l’année 2019 – Approbation ;
9ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’exer-cice budgétaire de l’année 2019 – ...
10ème objet : FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice budgétaire de l’année ...
11ème objet : FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités dans le cadre de ...
12ème objet : FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2019 – Approbation ;
13ème objet : FINANCES : Admission d’une dépense urgente relative à l’octroi d’une aide financière en faveur des victimes du ...
14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ...
15ème objet : MOBILITE : Plan des voiries et des nouvelles voies d’écoulement d’eau, ainsi que des ouvrages connexes, de la ...
16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ...
17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ...
18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ...
19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ...
20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ...
21ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à l’aménagement du carrefour entre les rues du Maïeur, de la Cure, ...
22ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif au placement d’un système de contrôle d’accès sur les portes ...
23ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un tracteur-tondeuse avec kit mulching et de ...
24ème objet : PERSONNEL : Promotion à une fonction de chef de division technique A3 statutaire – Conditions de l’appel interne ...
Walhain, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ;
2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ...
3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ...
4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...
5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...
6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ...
7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ...
8ème objet : ANIMATION : Lancement d'un appel à projets pour le football à Walhain suite à l'absence de signature de la ...
9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ...
10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;
11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ...
12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ...
13ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de l'Economie - Cooptation d'un m e membre effectif à titre ...
14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - ...
15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils ...
16ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des ...
17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ...
18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ...
19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...
commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1er objet: SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ;
2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 16 mars 2020 - Approbation ;
3ème objet :SECRETARIAT : Mesures prises au sein de l'Administration communale dans le cadre de la crise sanitaire due à la ...
4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ...
5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ...
6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ...
7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ...
8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ...
9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...
10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ...
11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ...
12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ...
13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ...
14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ...
15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ...
16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...
17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ...
18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ...
19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ...
20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ...
21ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain, la Province du Brabant wallon et l'Intercommunale du Brabant ...
22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ...
23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ...
24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;
25ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ;
26ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2019 -Approbation ;
27ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ;
28ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Elections fabriciennes d'avril 2020 - Prise d'acte ;
29ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des candidatures ...
30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ...
31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ...
32ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice primaire définitive le 12 février, du 20 au ...
33ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle définitive du 3 au 5 et du 13 au ...
34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ...
35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ...
36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...
37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...
38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...
39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...
40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...
41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...
42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...
43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ...
44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ...
commune de Walhain, conseil communal du lundi 18 mai 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2020 - Approbation ;
2ème objet : FINANCES : Règlement relatif à la délivrance et à l'utilisation de chèques-entreprises en faveur de la relance ...
3ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un péri- mètre d'urbanisation non-périmé ...
4ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Approbation ;
5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - ...
6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ...
7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ...
8ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif au remplacement des fonds de court de deux terrains de tennis au ...
9ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à la phase II du placement d'un système de contrôle d'accès sur les ...
10ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour la création d'un parking à ...
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. 1 ème objet : er SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 février 2021 - Approbation ;
2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses ...
3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan ...
4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment ...
5. 5 ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réparation du muret longeant le ruisseau du Hain dans la rue ...
6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan ...
7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation ...
8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation ...
9. 9 ème objet : MOBILITE : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de jardinières de dévoiement - Conditions et ...
10. 10 ème objet : ENVIRONNEMENT : Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime commu- nale à l'achat d'un système ...
11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à ...
Document : Ordre du jour - Titres
28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements ...
29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet ...
30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 ...
31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps ...
32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 ...
33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ...
34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 ...
35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I ...
36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ...
37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice ...
38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ...
39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ...
1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 26 avril 2021 - Approbation ;
2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - ...
3. ACTION SOCIALE : Compte du CPAS pour l'exercice 2020 - Approbation ;
4. FINANCES : Rapport de la Directrice financière sur l'exécution de ses missions légales durant l'exercice 2020 - Information ;
5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et ...
6. FINANCES : Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation ;
7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour ...
8. FINANCES : Modification budgétaire communale n° 1 sur l'exercice 2021 - Appro- bation ;
9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre ...
10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ...
11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ...
12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à ...
13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la ...
14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ...
15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ...
16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ...
17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ...
18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et ...
19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à ...
20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 ...
21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 ...
22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en ...
23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin ...
24. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ;
25. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Paul - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ;
26. CULTES : Fabrique d'Eglise Sainte-Thérèse - Compte de 1' exercice 2020 - Approbation ;
27. CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Vincent & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ;
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs
ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses
ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ...
ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage
ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ...
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts
ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques
ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques
ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022
ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ...
EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022
EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022
SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture
SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021
SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021
SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021
CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021
CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021
SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal
SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal
SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal
SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale
SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale
SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale
SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021
SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021
ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021
ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ...
ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021
ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021
ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022
ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022
FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier
FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022
FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022
FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022
FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022
FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022
FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural
FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural
ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées
ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées
TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais
TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais
EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres
EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ...
25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...
26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...
27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...
28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...
29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...
30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...
31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...
32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...
33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation ...
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021
SECRETARIAT : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021
SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal
SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal
SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première suppléante en ordre utile
SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ...
SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile
SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ...
SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal
SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie
SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie
PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé
PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ...
MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets
ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets
ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants
ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ...
ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité
ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité
ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ...
URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021
URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ...
PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales
PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales
PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ...
PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale
PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale
PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale
PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale
PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale
PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale
Document : Ordre du jour - Titres
19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ...
20. PERSONNEL : Démission honorable de ses fonctions d'un Ouvrier qualifié statutaire à la date du 30 avril 2022 en raison de ...
21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ...
22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...
23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...
24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...
25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...
26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...
27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...
28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...
29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ...
1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 - Approbation ;
2. SECRETARIAT : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale - Déclaration de vacance de son mandat - Approbation ;
3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ...
4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ...
5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ...
6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ;
7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ;
9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ...
10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ...
11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ...
13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ...
14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ...
15. ACTION SOCIALE : Etat d'avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ...
16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ...
17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ;
18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation :
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
Document : Ordre du jour - Titres
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022
SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale
SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale
SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale
FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme
FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ...
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020
ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)
ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)
ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)
ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie
ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie
TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de l’ancien bâtiment de l’école de Nil-Saint-Vincent
TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ...
MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux
MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ...
ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ...
ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles
ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ...
ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021
ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ...
ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024
ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ...
PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme
PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme
PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ...
ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ...
ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021
1. Secrétariat général - Communication relative à la validation des élections.
2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.
3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ...
4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations.
5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants.
6. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal des suppléants.
7. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.
8. Secrétariat général - Adoption du pacte de majorité -Désignation des membres du Collège communal - Prestation de ...
9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale.
10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ...
11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...
12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...
13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ...
15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité.
16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. .
17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ...
Waterloo, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation.
2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ...
3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ...
4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ...
5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ...
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ...
7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ...
8. Finances - Budget de l'exercice 2019.
9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire.
10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019.
11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ...
12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision.
13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance.
14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ...
15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ...
16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ...
17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...
18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ...
19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ...
20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation.
21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019.
22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018.
23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
27. Questions orales d'actualité.
Waterloo, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation.
2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ...
3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation.
7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...
8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ...
9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ...
10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ...
11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ...
12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ...
13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020.
14. Questions orales d'actualité.
15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ...
16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...
17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...
18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...
19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 23 novembre 2020 Approbation.
2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière ...
3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la ...
4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...
5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en ...
6. Finances - Budget de l'exercice 2021.
7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ...
8. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation.
9. Secrétariat général - Intercommunale "in BW "- Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation.
10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre ...
11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du ...
12. Education - Enseignement artistique communal - Académie de musique - Règlement d'ordre intérieur - Modifications -Approbation.
13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ...
14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ...
15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ...
16. Personnel - Approbation du plan formation 2021.
17. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021.
18. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2020.
19. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
21. Questions orales d'actualité.
22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la ...
23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation ...
24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ...
25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un ...
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde ...
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...
29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion ...
30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation ...
31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions ...
32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical ...
33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ...
34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ...
35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...
16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ...
18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...
19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ...
20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de ...
21. Personnel - Procédure d'évaluation du Directeur général -Information - Prise d'acte.
1. Procès-verbal - Assemblée n°10 du 14 décembre 2020 -Approbation.
2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ...
3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ...
4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ...
5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ...
6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ...
7. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Deuxième trimestre 2020.
8. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2020.
9. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.
10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ...
11. Secrétariat des échevins - Culture - Création d'une sculpture de Victor Hugo - Engagement de la dépense -Accord.
12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
13. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation ...
13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...
14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ...
15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - ...
17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...
19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ...
21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ...
1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance.
2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation.
3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation.
5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ...
6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ...
7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...
8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...
9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ...
10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ...
11. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par ...
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...
29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...
30. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2021 - Désignation.
31. Police - Personnel - Cadre moyen - Mise à la retraite d'un inspecteur principal de police.
32. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel.
1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°1 du 25 janvier 2021
2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
5. Secrétariat général - Conseil communal - Avenant au pacte de majorité - Approbation.
6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ...
7. Secrétariat général - Centre Récréatif - Règlement d'Ordre Intérieur et Projet Pédagogique - Approbation.
8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un ...
9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ...
10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ...
11. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
13. Police - Personnel - Engagement urgent - Calog C -Assistante accueil - SIPP.
14. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite ...
19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
21. Personnel - Service Travaux - Mise à la pension d'une employée d'administration statutaire.
1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°2 du 22 février 2021
2. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Dyle-Gette -Désignation d'un délégué communal - Modification -Décision.
3. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Senne -Désignation des délégués communaux - Modification -Décision.
4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ...
5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ...
6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ...
7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ...
8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ...
9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ...
10. Finances - Budget 2021 - Réformation du Ministre des Pouvoirs locaux - Information.
11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ...
12. Secrétariat général - Compétences des Echevins -Désignation de l'Officier de l'Etat civil - Prise de connaissance.
13. Secrétariat général - ASBL "Maison des jeunes" -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.
14. Secrétariat général - Contrat de gestion entre la Commune de Waterloo et l'ASBL Waterloo Sports - Révocation.
15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe ...
16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ...
17. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ...
25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...
29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
1. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 22 mars 2021 - Approbation.
2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 ...
3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...
4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ...
5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ...
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ...
17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ...
18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ...
19. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2020.
20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
21. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
23. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...
30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ...
32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ...
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...
40. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire.
41. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel - Révision.
1. Procès-verbal - Assemblée n°4 du 26 avril 2021 Approbation.
2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ...
3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...
5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ...
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ...
19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction.
21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation.
22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ...
23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ...
24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ...
25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ...
26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ...
27. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ...
23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...
24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ...
1. Procès-verbal - Assemblée n°5 du 31 mai 2021 -Approbation.
2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ...
3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...
4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ...
5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ...
7. Finances - Comptes annuels - Exercice 2020.
8. Finances - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2021.
9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Premier trimestre 2021.
10. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Quatrième trimestre 2020.
11. Finances - Diminution de la taxe déchets pour les commerces - Année 2021 - Communication de la décision de la Tutelle.
12. CPAS - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021.
13. CPAS - Compte de l'exercice 2020.
14. Secrétariat général - Tableau des rémunérations en application de l'article L-6421-1 du CDLD.
15. Secrétariat général - ASBL Piscine Nausicaa Représentation de la Commune - Désignation de neuf délégués.
16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ...
17. Police - Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020.
18. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°1.
19. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°1.
20. Police - Utilisation par les membres opérationnels de la zone de police de caméras-piétons (Bodycams) - Mise en oeuvre.
21. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...
33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ...
34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ...
38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ...
39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ...
40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...
41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...
42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...
43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...
44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...
47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ...
49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...
64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...
65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ...
67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ...
68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police.
69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle.
70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police.
71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un
1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021
2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ...
3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ...
4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ...
5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ...
6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...
7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ...
8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ...
9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022.
11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.
12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022.
13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022.
14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ...
15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement.
16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ...
17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ...
18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ...
19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ...
20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ...
21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ...
22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ...
23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ...
24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021.
25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ...
26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ...
31. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation.
2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...
5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,.
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...
17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...
18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...
19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...
20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...
21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.
22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ...
23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...
24. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation.
2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...
5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision.
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
7. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2022.
8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul de Waterloo - Budget de l'exercice 2022.
9. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance - Budget de l'exercice 2022.
10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...
11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ...
12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ...
13. ATL - Règlement d'ordre intérieur (ROI) de l'EDD I et Charte de vie.
14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ...
15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ...
16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...
17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...
18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...
19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...
20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...
21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.
22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ...
23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...
24. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) ...
26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
32. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
33. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Désignation d'un(e) maître de philosophie et de ...
34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d un(e) ...
35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
41. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître ...
43. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) maître de ...
44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en ...
45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ...
46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Changement ...
47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
48. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
49. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d' ...
50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
51. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...
52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture ...
53. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur la télédistribution -Année 2021.
54. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire.
55. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel.
1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°8 du 12 octobre 2021
2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à ...
3. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Projet et choix du type de marché - Approbation.
4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande ...
5. Energie - Centrale d'achat RenoWatt - Bâtiments audités -Rétraction de la Commune vis-à-vis de la Convention -Décision.
6. Environnement - Coût-vérité budget 2022 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation.
7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ...
8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ...
9. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Convention "in house" avec l'Intercommunale IGRETEC -Adhésion - Principe.
10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ...
11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ...
12. Finances - Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2021.
13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ...
14. Finances - Taxe communale sur la collecte des déchets ménagers et assimilés - Règlement - Exercice 2022.
15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...
16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ...
17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière ...
18. Secrétariat des échevins - Sports - Création d'un Conseil Consultatif des Sports - Accord.
19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ...
20. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Place aux Jeunes -Octroi d'un subside à la maison des Jeunes - Décision.
21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2.
22. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
24. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Secrétariat général - Motion de méfiance à rencontre d'un membre du collège communal en la personne du Président du Conseil ...
2. Secrétariat général - Composition du Conseil de l'action sociale - Exclusion par le groupe politique MR d'un conseiller de ...
3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal.
Document : Ordre du jour - Titres
1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 8 novembre 2021 - Approbation.
2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ...
5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ...
6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...
8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ...
9. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Régie communale ordinaire.
10. Finances - Budget de l'exercice 2022.
11. CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire.
12. CPAS - Modi cation budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021.
13. Secrétariat général - Intercommunale in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour - Approbation.
14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ...
15. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Règlement d'ordre intérieur - Modi cations - Approbation.
16. ATL - Coordination ATL - Rapport d'activité 2020/2021 et plan d'action 2021/2022 de l'Accueil Temps Libre - Approbation.
17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ...
18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...
19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ...
20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ...
21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ...
22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ...
23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ...
24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ...
25. Personnel - Approbation du plan formation 2022.
26. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022.
27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ...
28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021.
29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021.
30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ...
31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ...
35. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...
18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Modification de ...
23. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2022 - Désignation.
1. Procès-verbal - Assemblées n°10 du 10 décembre 2021 et n°11 du 20 décembre 2021 - Approbation.
2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - ...
3. Travaux - Complexe sportif "Waterloo Tennis" sis boulevard Henri Rolin, 5 - Alimentation électrique du site - Pose de ...
4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...
5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de ...
7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - ...
8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ...
9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2021.
10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...
11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission ...
12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.
13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ...
14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
15. Questions orales d'actualité.
Document : Ordre du jour - Titres
15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...
16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ...
17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
18. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...
20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
21. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation par ...
22. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Fin de désignation ...
23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
24. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein - ...
25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
26. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
27. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
28. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur d'écriture dans un emploi ...
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur de flûte à bec dans un ...
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
40. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
41. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
42. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
43. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
44. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
45. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
47. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
48. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur ...
51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande d'interruption de la ...
52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation.
2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ...
3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ...
4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation.
5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ...
6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions.
7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ...
8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.
9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ...
10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ...
12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021.
14. Questions orales d'actualité.
S.P.1 Administration générale - Conseil communal - Installation - Communication relative à la validation des élections
S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
S.P.3 Administration générale - Prestation de serment des Conseillers
S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD
S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ...
S.P.6 Administration générale - Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
S.P.7 Administration générale - Conseil communal - Etablissement du tableau de préséance
S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption
S.P.9 Administration générale - Collège communal - Prestation de serment des membres du Collège communal
S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville
Wavre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
S.P.1 Administration générale - Déclaration facultative d'apparentement
S.P.2 Exercice de la Tutelle sur les établissements subordonnés - Centre Public d'Action Sociale - Renouvellement du Conseil de ...
S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ...
S.P.4 Service des Finances - Engagement de 3/12 provisoires
S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires
S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ...
S.P.7 Service des travaux - Marché public de services - Externalisation de la coordination de sécurité et santé - Approbation ...
S.P.8 Service de l'Urbanisme - Abrogation des plans communaux d’aménagement n° 4 et 22 (« Schéma d’Orientation local » - SOL ...
S.P.9 Service des affaires sociales - Service de cohésion sociale - Co-toit : modification convention partenariat
S.P.10 Zone de police - Cadre organique - Modification
S.P.11 Zone de police - Ouverture de trois emplois Commissaires de police
S.P.12 Questions d'actualité
Wavre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
S.P.1 Interpellation d'un citoyen
S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018
S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal
S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts
S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville
S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts
S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville
S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ...
S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...
S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux
S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ...
S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ...
S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ...
S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL)
S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ...
S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ...
S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière
S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière
S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ...
S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière
S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR
S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ...
S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ...
S.P.24 Service Communication – Dénomination bâtiment communal - Espace Simone Veil
S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme
S.P.26 Questions d'actualité
Néant
1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ...
2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ...
3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ...
4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ...
5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ...
6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ...
ville de Wavre, conseil communal du mercredi 18 mars 2020
Document : Ordre du jour - Titres
S.P.1 Service Secrétariat - Conseil communal - Congé maternité d'une conseillère communale - Prestation de serment de son ...
S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ...
S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ...
S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ...
S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020
S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ...
S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe
S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...
S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ...
S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ...
S.P.11 Service Aménagement du Territoire - CCATM (PST 4.1.6) - Modification de l'article 2 dans le ROI
S.P.12 Service Informatique - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre des ...
S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons
S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités
S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW
S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord
S.P.17 Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence
S.P.18 Service Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Aménagement de chicanes rue des Bleuets - Rixensart
S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ...
S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ...
S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ...
S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ...
S.P.23 Questions d'actualité
ville de Wavre, conseil communal du mardi 27 octobre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
S.P.1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ...
S.P.2. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Approbation des ...
S.P.3. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblée générale ordinaire 15 décembre 2020 - Approbation ...
S.P.4. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ...
S.P.5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...
S.P.6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2020 - Deuxièmes modifications des ...
S.P.7. Service des Finances - Budget 2021 - Prévision des recettes de taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques
S.P.8. Service des Finances - Budget 2021 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier
S.P.9. Finances communales - Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - Financement alternatif d'investissements - Droit ...
S.P.10. Service des sports - Marché public fournitures - Acquisition d'un tracteur tondeuse compact - Approbation de ...
S.P.11. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ...
S.P.12. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ...
S.P.13. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ...
S.P.14. Secrétariat général - Jeunesse – Appel à projets « Focus Jeunes »
S.P.15. Zone de Police - Mobilité 2020.05 - Ouverture deux emplois
S.P.16. Questions d'actualité
ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ...
S.P.2. Service du Secrétariat général - Asbl Centre Culturel du Brabant wallon - Dossier de demande de reconnaissance du Centre ...
S.P.3. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Asbl Contrat de Rivière ...
S.P.4. Service des Finances - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 vis à vis des ...
S.P.5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Biens communaux - Aliénation de biens immobiliers - Pose du ...
S.P.6. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Entretien des abribus de Wavre - Convention temporaire avec Clear ...
S.P.7. Service des travaux - Appel à projet - Recensement du petit patrimoine populaire wallon - Convention entre la Ville de ...
S.P.8. Service des Travaux - Convention de déneigement pour une durée de 6 ans avec la Zone de Secours du Brabant Wallon
S.P.9. Service Informatique - Centrale d'achat - Contrat-cadre - VITO - Ratification
S.P.10. Service du secrétariat général - Développement Commercial : Cérémonie des voeux du personnel édition 2021 - Création de ...
S.P.11. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Suppression d'emplacement PMR - Montagne d'Aisemont
S.P.12. Accueil extrascolaire - Programme de Coordination Locale de l'Enfance (CLE) 2021
S.P.13. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - ...
S.P.14. Motion relative à la "fracture bancaire"
S.P.15. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
2. Service des Finances - Compte de fin de gestion du Directeur financier sortant - Michel CORNELIS
3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ...
4. Servie des finances - Assurances - Service Social Collectif - Assurance collective hospitalisation - Marché Public
5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site ...
6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en ...
7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec ...
8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ...
9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention d'exploitation et de mise à disposition de biens ...
10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...
11. Service de Cohésion Sociale - Plan de Cohésion Sociale 3 - Rapports financiers et d'activités 2020
12. Zone de Police - Protocole d'accord entre la ZP de Wavre et la Police Fédérale pour la mise à disposition habituelle de ...
13. Zone de Police - Cadre du Personnel Opérationnel - Mobilité 2021 - Département Intervention - Ouverture d'un emploi de ...
14. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant Calog
15. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
1. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Scrl Le Foyer Wavrien - ...
2. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de mise à disposition d'infrastructures sportives à la ...
3. Service de la Tutelle - Centre Public de l'Action Sociale - Adhésion du Centre à l'ASBL "Smals - ICT For Society" - ...
4. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Antoine - Compte pour l'année 2020 - Approbation
5. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Jean-Baptiste - Compte pour l'année 2020 - Approbation
6. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Martin - Compte pour l'année 2020 - Approbation
7. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin - Budget pour l'exercice 2021 - Première demande de modifications ...
8. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Clôture des comptes annuels 2020
9. Comptabilité communale - Ville - Comptes annuels de l’exercice 2020 - Approbation
10. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Contrôle des ...
11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Bassin d'orage - Cession de parcelles ...
12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Containers enterrés pour ordures ménagères et déchets organiques - ...
13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Cession de parcelles de terrain - ...
14. Service des travaux - Déclassement de véhicules
15. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de l'installation de chauffage de l'Académie de Musique - ...
16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et ...
17. Service des travaux - Marché public de service - Elaboration de divers projets de voiries et égouttages et suivi des ...
18. Service de la mobilité - Marché public de fourniture - Fourniture de radars préventifs - Approbation des conditions du marché.
19. Zone de Police - Marché de fournitures - Achat d'un véhicule hybride pour le Département Enquête & Recherche - Approbation ...
20. Service de l'Urbanisme - Modification de l'alignement - Bien sis avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la ...
21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - RN 4 - Carrefour "Le Comte" - Signalisation lumineuse ...
22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons ...
23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création ...
24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - SUL - Rue de la Fabrique
25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la ...
26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Sentier du Bûchet - Limitation de longueur
27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement Scavée de la Carrière
28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour ...
29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone résidentielle - Rue du Gravier
30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue du Meunier
31. Aménagement du territoire - CCATM - Réalisation des réunions par visioconférence - Demande de prolongation
32. Zone de police-Modification du cadre organique Calog
33. Zone de police - Cadre du personnel opérationnel - Département Intervention - Ouverture d'un emploi d'inspecteur de police
34. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
1. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise des Saints Pierre et Marcellin - Compte pour l'année 2020 - Approbation
2. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame - Compte pour l'année 2020 - Approbation
3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - ...
4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ...
5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ...
6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu ...
7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...
8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de ...
9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat ...
10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision ...
11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - ...
12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue ...
13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ...
14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - ...
15. Service Informatique - Demande d'utilisation de caméras urbaines déjà installées à la RCA (la Sucrerie)
16. Zone de Police locale - Caméras urbaines de la ville de Wavre
17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ...
18. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
1. Zone de Police - Présentation du rapport annuel 2020
2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ...
3. Service du Secrétariat général - Renouvellement des GRD Electricité & Gaz - Appel à candidature
4. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation
5. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Compte pour l'année 2020 - Approbation du Conseil communal
6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ...
7. Service de la Tutelle - Fusion des Fabriques d'église de Saint Jean-Baptiste et de Saint Antoine - Avis
8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ...
9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ...
10. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire
11. Service des Finances - Premières modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire 2021
12. Service des Finances - Règlement d'octroi sous certaines conditions d'une prime communale - Couches lavables
13. Service des finances - Règlement-redevance sur certains services offerts au sein des écoles communales 2021-2025
14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ...
15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ...
16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ...
17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ...
18. Service des travaux - Déclassement d'un véhicule communal
19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ...
20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ...
21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ...
22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ...
23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ...
24. Service Informatique - Projet Ecoles connectées - Ecole Vie de Bierges - Approbation des conditions du mode de passation
25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ...
26. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande adhésion à la Centrale de marchés «C-smart»
27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ...
28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ...
29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ...
30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils
31. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Village Expo
32. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois de la Pierre
33. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois du Manil
34. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue des Combattants
35. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée de Bruxelles
36. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Edmond Laffineur
37. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue de l'Escaille
38. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée des Gaulois
39. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement - Avenue des Déportés
40. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'une zone d'évitement - Rue Demaret
41. Zone de Police locale - Installation de caméras ANPR - Demande d'autorisation
42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ...
43. Questions d'actualité
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
1. Administration général - Congé maternité d'une échevine - Prestation de serment d'un conseiller remplaçant (Ibrahim CHENNOU)
2. Administration générale - Congé maternité d'une échevine - Désignation d'une échevine remplaçante
3. Administration générale - Prestation de serment d'une échevine (Asma BOUDOUH)
4. Administration générale - Démission d'une conseillère communale (Eléonor Danhier)
5. Administration générale - Prestation de serment d'un conseiller communal (Patrick PINCHART)
6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre ...
8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ...
9. Finances communales - Avance de trésorerie dans le cadre du compte CRAC long terme
10. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades
2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial
3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...
4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ...
5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ...
6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte
10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation
11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable
12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...
13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...
14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal
15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...
18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...
20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC
21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ...
22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...
23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ...
24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...
25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...
26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...
27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...
28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...
29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...
30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...
31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...
32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...
33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...
34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ...
35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...
36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY)
37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...
38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...
39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...
40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal
41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est
42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard
43. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades
2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial
3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...
4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ...
5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ...
6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte
10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation
11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable
12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...
13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...
14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal
15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...
18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...
20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC
21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ...
22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...
23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ...
24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...
25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...
26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...
27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...
28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...
29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...
30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...
31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...
32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...
33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...
34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ...
35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...
36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY)
37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...
38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...
39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...
40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal
41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est
42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard
43. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et ...
2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ...
3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ...
4. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - ...
7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation ...
8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...
9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du ...
10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation ...
11. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement relatif aux taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques
12. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier
13. Finances communales - Coût-vérité - Budget 2022
14. Service des Finances - Règlement-taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices 2022
15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ...
16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ...
17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de ...
18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ...
19. Service du Secrétariat général - Occupation des salles de la Sucrerie par la Ville - Convention de partenariat
20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ...
21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ...
22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - ...
23. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant
24. Zone de Police-Ouverture d'un emploi INPP Roulage
25. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ...
2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026
3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026
4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ...
5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ...
6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation
7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...
8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...
9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ...
10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ...
11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ...
12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...
13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant
14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ...
15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ...
16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens
17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt
18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure
19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25
20. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Courte rue du Moulin
21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Avenue du Belloy
22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en circulation locale - Rue Fond des Chevaux
23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue des Combattants 165
24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes
25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zones d'évitement - Voie de la Frêneraie
26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - rue Marc Brison
27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de vitesse 50km/h - rue Arthur Hardy
28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ...
29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Jadot et rue Ferme des Morts
30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu
31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ...
32. Affaires sociales - Service social - Ristourne de l'eau - Renouvellement Campagne 2022-2023
33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ...
34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence
35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ...
36. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour - Titres
1. Service Planification stratégique et durable - Programme Stratégique Transversal - Présentation du bilan mi-mandat
2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance
3. Service Informatique - IMIO - Approbation Convention cadre de service 2018
4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ...
5. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Fond des Mays
6. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Allée de l'Aulnaie - Limitation de longueur
7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...
8. Zone de Police - Rattachement au marché cadre "Achat de munition d'entraînement" réalisé par la ZP Nivelles Genappe
9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL
10. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Membre du Service d'Assistance Policière et aux Victimes
11. Zone de Police - Ouverture de trois emplois à une mobilité aspirante 2022
12. Questions d'actualité
Néant
2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ...
3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ...
4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ...
5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ...
6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ...
7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz.
2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ...
Document : Ordre du jour - Titres
1. Zone de Police - Approbation de la lettre de mission du Chef de Corps
2. Zone de Police - Ouverture d'un emploi INPP en mobilité 2022-02
3. Pôle Affaires générales - Affaires juridiques - Désaffectation d'une petite partie du parking du Presbytère
4. Pôle Affaires générales - Affaires juridiques - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (SPRL DARCHE)
5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ...
6. Pôle cadre de vie - Aménagement du territoire - "Plan Directeur Sucrerie" (PST 2.3.9) - Désignation d'un auteur de projet - ...
7. Service de l'Instruction publique - Enseignement fondamental - Convention d'affiliation de la Ville de Wavre au Centre ...
8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, ...
9. Questions d'actualité
Document : Ordre du jour - Titres
1. Aménagement du territoire - Schéma de développement Communal - Phase 1 Analyse contextuelle - Pour information
2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group»
3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police
4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ...
5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I.
7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte
8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ...
9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ...
10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ...
11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs
12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022
13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J
14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021
15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...
16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...
17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025
18. Questions d'actualité
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2020
2. Fonctionnement - Démission d’un conseiller de police
3. Fonctionnement - Prestation de serment d’un conseiller de police
4. Personnel - Mobilité 2020-03 - Ouverture d’un emploi supplémentaire d’INP SIS
5. Personnel - Mobilité 2020-05 - Ouverture des emplois
6. Finances - Clôture du compte 2019 - Vote
7. Finances - Situation de caisse au 31/12/2019 - Information
8. Finances - Budget 2021 - Vote
1. Personnel - Mobilité 2020-03 - Recrutement de deux cadres de base pour le SIS - Vote
2. Personnel - Demande de non-activité préalable à la pension d’un inspecteur en date du 01/05/21 - Décision
3. Personnel - Reconnaissance de la maladie professionnelle d’un inspecteur - Décision finale publié le 10/11/2020
Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5268), conseil communal du mardi 17 novembre 2020
Réunions
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 février 2018
2. Cessation de fonction de Monsieur Hassan Idrissi - Prise d'acte
3. Installation d'un nouveau membre du Conseil en remplacement de Monsieur Idrissi - Monsieur Jean-Pierre Fumière- Prestation de serment
4. Modification budgéraire n°l - Adoption
5. Comptabilité - Situation de caisse au 9 avril 2018 - Communication du Procès-verbal de vérification
6. Personnel - Mobilité 2018/02 - Demande d'ouverture de postes ! 1 Commissaire Chef du Service intervention à la direction des Opérations, 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au Service Intervention, 1 Commissaire directeur adjoint à la Direction de la Proximité et 1 Inspecteur principal coordinateur à la direction de la Proximité et 1 Inspecteur de quartier - Ratification
7. Personnel - Mobilité 2018/03 et 2018/04 - Demande d'ouverture de postes : 3 Inspecteurs et 2 Inspecteurs principaux au Service Intervention
8. Cahier spécial des charges pour un marché pluriannuel pour le service d'avocats au profit de la Zone de Police Ouest Brabant wallon - A pprobation
9. Rapport annuel d'activités 2017 - Communication
10. Protocole de collaboration des zones de poîice du Brabant wallon
ZP5268, Conseil de Police du jeudi 14 juin 2018
Documents
1. Installation d'un nouveau membre du conseil en remplacement de Mr Idrissi - Mr Jean-Pierre Fumière - Prestation de serment
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 juin 2018
3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune
4. Personnel - Mobilité 2018-04 - Modification - Demande d'ouverture d'un poste de Commissaire de police
5. Comptabilité - Situation de caisse au 24 juillet 2018 - Communication du procès-verbal de vérification
ZP5268, conseil communal du jeudi 13 septembre 2018
Document : Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2019
2. Budget 2019 - Approbation
3. Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2019
4. Délégation des compétences du Conseil de police au Collège de police en matières de nominations et de recrutement
5. Mobilité 2019-01 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au service ...
6. Mobilité 2019-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 1 Inspecteur au service Intervention
7. IPFBW - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification
ZP5268, conseil de police du lundi 25 février 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 avril 2019
2. Comptabilité-Situation de caisse au 31 mars 2019-Communication du procès-verbal de vérification
3. Comptabilité - Modification budgétaire n°2 2019 - Adoption
4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ...
5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ...
6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ...
7. Logistique - Adhésion au contrat-cadre ZP Anvers - Opération de sécurité de bienvenue
ZP5268, conseil de police du mercredi 09 octobre 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2019
2. Comptes 2019 - Adoption
3. Budget 2020 - Adoption
4. Personnel - Mobilité aspirants 2020-A1 - Demande d'ouverture de 2 postes AINP supplémentaires -Ratification
5. Personnel - Mobilité 2020-01 - Demande d'ouverture de 2 postes d'INP et d'1 poste d'INPP au service Intervention - Ratification
6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ...
ZP5268, conseil de police du lundi 17 février 2020
Réunions
Zone De Police 5268
Document : Ordre du jour - Titres
1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...
2ème objet - Installation d’un nouveau conseiller provincial - /
3ème objet - Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2020 - 181/1/20
4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ...
5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ...
6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ...
7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ...
8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ...
9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...
10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...
11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...
12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...
13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ...
14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ...
15ème objet - Questions orales - /
16ème objet - Communications du Collège provincial au Conseil provincial - /
Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...
1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021
3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...
4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ...
5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ...
6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ...
7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ...
8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ...
9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ...
10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ...
11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ...
12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...
13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ...
14. Questions orales de fin de séance
15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial
Document : Ordre du jour - Titres
1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...
2. Installation d’un nouveau Conseiller provincial
3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ...
4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ...
5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ...
6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ...
7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ...
8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...
9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ...
10. Proposition de résolution relative à l’autorisation d’introduire une action en justice
11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ...
12. Questions orales de fin de séance
13. Communications du Collège provincial au Conseil provincial
Document : Ordre du jour - Titres
13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation -
14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ...
15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ...
1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...
2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022
3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...
4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ...
5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ...
6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...
7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ...
8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...
9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ...
10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ...
11. Questions orales de fin de séance
12. Communications du Collège provincial au Conseil provincial
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2020
2. Personnel - Mobilité 2020-05 - Ouverture de deux emplois supplémentaires - Décision
1. Personnel - Mobilité 2020-04 - Recrutement d’un CALog A Directeur Team Logist-ICT - Vote
2. Personnel - Mobilité 2020-04 - Recrutement d’un cadre moyen pour le SIS - Vote
3. Personnel - Mobilité 2020-04 - Recrutement d’un cadre de base pour le service accueil - Vote Suivez la séance publique en ...
Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267), conseil communal du mardi 08 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Personnel - Mobilité 2020-05 - Recrutement de deux cadres de base pour le SIS - Vote
2. Personnel - Démission d’un inspecteur en date du 21/01/21 - Information
3. Personnel - Reconnaissance de la maladie professionnelle d’un inspecteur - Avis négatif FEDRIS - Décision finale
4. Personnel - Reconnaissance de la maladie professionnelle d’un inspecteur - Avis négatif FEDRIS - Décision finale
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2020
2. Fonctionnement - Révision du Règlement d’Ordre Intérieur - Approbation
3. Personnel - Mobilité 2020-05 - Ouverture d’un emploi supplémentaire - Décision
4. Personnel - Mobilité 2021-01 - Ouverture des emplois - Décision
5. Personnel - Recrutement externe - CALog B Team People Support - Ouverture de l’emploi - Décision
6. Finances - Petits marchés inscrits au budget extraordinaire 2021 - Choix du mode de passation - Décision
7. Marchés publics - Leasing opérationnel de véhicules - Accord-cadre pour les années 2021 à 2024 - Lancement
Réunions
Document : Ordre du jour - Titres
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 décembre 2020
2. Démission de Madame Patricia Piron - Prise d'acte
3. Comptes 2020-Adoption
4. Budget 2021 - Adoption
5. Mobilité 2021-01 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ...
6. Mobilité 2021-02 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ...
7. Logistique - Adhésion à la centrale d'achat Forem - Marché CISCO - Ratification
8. Requête en renouvellement du mandat du chef de corps - Monsieur Delmarcelle - Introduction
Réunions
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Approbation du procès-verbal du dernier conseil communal.
Approbation du projet et du cofinancement de la rénovation et de l'aménagement du belvédère de Martelange.
Constitution de la nouvelle C.C. A.T.M.
Approbation définitive du PCA dit « FOCKEKNAPP-TANNERIE » et de son étude d'incidences pour le changement d'affectation au plan ...

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