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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Administration général - Congé maternité d'une échevine - Prestation de serment d'un conseiller remplaçant (Ibrahim CHENNOU)
  • 2. Administration générale - Congé maternité d'une échevine - Désignation d'une échevine remplaçante
  • 3. Administration générale - Prestation de serment d'une échevine (Asma BOUDOUH)
  • 4. Administration générale - Démission d'une conseillère communale (Eléonor Danhier)
  • 5. Administration générale - Prestation de serment d'un conseiller communal (Patrick PINCHART)
  • 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
  • 7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre ...
  • 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ...
  • 9. Finances communales - Avance de trésorerie dans le cadre du compte CRAC long terme
  • 10. Questions d'actualité
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades
  • 2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial
  • 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...
  • 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ...
  • 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ...
  • 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
  • 7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
  • 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
  • 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte
  • 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation
  • 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable
  • 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...
  • 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...
  • 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal
  • 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
  • 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
  • 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...
  • 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
  • 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...
  • 20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC
  • 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ...
  • 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...
  • 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ...
  • 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...
  • 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...
  • 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...
  • 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...
  • 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...
  • 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...
  • 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...
  • 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...
  • 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...
  • 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...
  • 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ...
  • 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...
  • 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY)
  • 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...
  • 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...
  • 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...
  • 40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal
  • 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est
  • 42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard
  • 43. Questions d'actualité
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades
  • 2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial
  • 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...
  • 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ...
  • 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ...
  • 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
  • 7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
  • 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
  • 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte
  • 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation
  • 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable
  • 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...
  • 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...
  • 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal
  • 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
  • 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
  • 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...
  • 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
  • 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...
  • 20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC
  • 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ...
  • 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...
  • 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ...
  • 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...
  • 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...
  • 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...
  • 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...
  • 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...
  • 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...
  • 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...
  • 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...
  • 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...
  • 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...
  • 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ...
  • 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...
  • 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY)
  • 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...
  • 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...
  • 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...
  • 40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal
  • 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est
  • 42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard
  • 43. Questions d'actualité
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et ...
  • 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ...
  • 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ...
  • 4. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
  • 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
  • 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - ...
  • 7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation ...
  • 8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...
  • 9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du ...
  • 10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation ...
  • 11. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement relatif aux taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques
  • 12. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier
  • 13. Finances communales - Coût-vérité - Budget 2022
  • 14. Service des Finances - Règlement-taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices 2022
  • 15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ...
  • 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ...
  • 17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de ...
  • 18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ...
  • 19. Service du Secrétariat général - Occupation des salles de la Sucrerie par la Ville - Convention de partenariat
  • 20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ...
  • 21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ...
  • 22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - ...
  • 23. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant
  • 24. Zone de Police-Ouverture d'un emploi INPP Roulage
  • 25. Questions d'actualité
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ...
  • 2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026
  • 3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026
  • 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ...
  • 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ...
  • 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation
  • 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...
  • 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...
  • 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ...
  • 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ...
  • 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ...
  • 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...
  • 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant
  • 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ...
  • 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ...
  • 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens
  • 17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt
  • 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure
  • 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25
  • 20. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Courte rue du Moulin
  • 21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Avenue du Belloy
  • 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en circulation locale - Rue Fond des Chevaux
  • 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue des Combattants 165
  • 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes
  • 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zones d'évitement - Voie de la Frêneraie
  • 26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - rue Marc Brison
  • 27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de vitesse 50km/h - rue Arthur Hardy
  • 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ...
  • 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Jadot et rue Ferme des Morts
  • 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu
  • 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ...
  • 32. Affaires sociales - Service social - Ristourne de l'eau - Renouvellement Campagne 2022-2023
  • 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ...
  • 34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence
  • 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ...
  • 36. Questions d'actualité
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Service Planification stratégique et durable - Programme Stratégique Transversal - Présentation du bilan mi-mandat
  • 2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance
  • 3. Service Informatique - IMIO - Approbation Convention cadre de service 2018
  • 4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ...
  • 5. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Fond des Mays
  • 6. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Allée de l'Aulnaie - Limitation de longueur
  • 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...
  • 8. Zone de Police - Rattachement au marché cadre "Achat de munition d'entraînement" réalisé par la ZP Nivelles Genappe
  • 9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL
  • 10. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Membre du Service d'Assistance Policière et aux Victimes
  • 11. Zone de Police - Ouverture de trois emplois à une mobilité aspirante 2022
  • 12. Questions d'actualité
  • Néant
  • 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ...
  • 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ...
  • 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ...
  • 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ...
  • 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ...
  • 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz.
  • 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Zone de Police - Approbation de la lettre de mission du Chef de Corps
  • 2. Zone de Police - Ouverture d'un emploi INPP en mobilité 2022-02
  • 3. Pôle Affaires générales - Affaires juridiques - Désaffectation d'une petite partie du parking du Presbytère
  • 4. Pôle Affaires générales - Affaires juridiques - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (SPRL DARCHE)
  • 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ...
  • 6. Pôle cadre de vie - Aménagement du territoire - "Plan Directeur Sucrerie" (PST 2.3.9) - Désignation d'un auteur de projet - ...
  • 7. Service de l'Instruction publique - Enseignement fondamental - Convention d'affiliation de la Ville de Wavre au Centre ...
  • 8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, ...
  • 9. Questions d'actualité
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Aménagement du territoire - Schéma de développement Communal - Phase 1 Analyse contextuelle - Pour information
  • 2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group»
  • 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police
  • 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ...
  • 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
  • 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I.
  • 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte
  • 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ...
  • 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ...
  • 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ...
  • 11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs
  • 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022
  • 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J
  • 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021
  • 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...
  • 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...
  • 17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025
  • 18. Questions d'actualité
  • Réunions

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