Pages pointant sur la page en cours

• S.P.1 Administration générale - Conseil communal - Installation - Communication relative à la validation des élections
• S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
• S.P.3 Administration générale - Prestation de serment des Conseillers
• S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD
• S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ...
• S.P.6 Administration générale - Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
• S.P.7 Administration générale - Conseil communal - Etablissement du tableau de préséance
• S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption
• S.P.9 Administration générale - Collège communal - Prestation de serment des membres du Collège communal
• S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville
• Wavre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• S.P.1 Administration générale - Déclaration facultative d'apparentement
• S.P.2 Exercice de la Tutelle sur les établissements subordonnés - Centre Public d'Action Sociale - Renouvellement du Conseil de ...
• S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ...
• S.P.4 Service des Finances - Engagement de 3/12 provisoires
• S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires
• S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ...
• S.P.7 Service des travaux - Marché public de services - Externalisation de la coordination de sécurité et santé - Approbation ...
• S.P.8 Service de l'Urbanisme - Abrogation des plans communaux d’aménagement n° 4 et 22 (« Schéma d’Orientation local » - SOL ...
• S.P.9 Service des affaires sociales - Service de cohésion sociale - Co-toit : modification convention partenariat
• S.P.10 Zone de police - Cadre organique - Modification
• S.P.11 Zone de police - Ouverture de trois emplois Commissaires de police
• S.P.12 Questions d'actualité
• Wavre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Titres
• S.P.1 Interpellation d'un citoyen
• S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018
• S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal
• S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts
• S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville
• S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts
• S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville
• S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ...
• S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...
• S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux
• S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ...
• S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ...
• S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ...
• S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL)
• S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ...
• S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ...
• S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière
• S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière
• S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ...
• S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière
• S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR
• S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ...
• S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ...
• S.P.24 Service Communication – Dénomination bâtiment communal - Espace Simone Veil
• S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme
• S.P.26 Questions d'actualité
• Néant
• 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ...
• 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ...
• 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ...
• 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ...
• 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ...
• 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ...
• ville de Wavre, conseil communal du mercredi 18 mars 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• S.P.1 Service Secrétariat - Conseil communal - Congé maternité d'une conseillère communale - Prestation de serment de son ...
• S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ...
• S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ...
• S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ...
• S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020
• S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ...
• S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe
• S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...
• S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ...
• S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ...
• S.P.11 Service Aménagement du Territoire - CCATM (PST 4.1.6) - Modification de l'article 2 dans le ROI
• S.P.12 Service Informatique - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre des ...
• S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons
• S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités
• S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW
• S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord
• S.P.17 Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence
• S.P.18 Service Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Aménagement de chicanes rue des Bleuets - Rixensart
• S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ...
• S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ...
• S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ...
• S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ...
• S.P.23 Questions d'actualité
• ville de Wavre, conseil communal du mardi 27 octobre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• S.P.1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ...
• S.P.2. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Approbation des ...
• S.P.3. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblée générale ordinaire 15 décembre 2020 - Approbation ...
• S.P.4. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ...
• S.P.5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...
• S.P.6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2020 - Deuxièmes modifications des ...
• S.P.7. Service des Finances - Budget 2021 - Prévision des recettes de taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques
• S.P.8. Service des Finances - Budget 2021 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier
• S.P.9. Finances communales - Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - Financement alternatif d'investissements - Droit ...
• S.P.10. Service des sports - Marché public fournitures - Acquisition d'un tracteur tondeuse compact - Approbation de ...
• S.P.11. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ...
• S.P.12. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ...
• S.P.13. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ...
• S.P.14. Secrétariat général - Jeunesse – Appel à projets « Focus Jeunes »
• S.P.15. Zone de Police - Mobilité 2020.05 - Ouverture deux emplois
• S.P.16. Questions d'actualité
• ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ...
• S.P.2. Service du Secrétariat général - Asbl Centre Culturel du Brabant wallon - Dossier de demande de reconnaissance du Centre ...
• S.P.3. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Asbl Contrat de Rivière ...
• S.P.4. Service des Finances - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 vis à vis des ...
• S.P.5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Biens communaux - Aliénation de biens immobiliers - Pose du ...
• S.P.6. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Entretien des abribus de Wavre - Convention temporaire avec Clear ...
• S.P.7. Service des travaux - Appel à projet - Recensement du petit patrimoine populaire wallon - Convention entre la Ville de ...
• S.P.8. Service des Travaux - Convention de déneigement pour une durée de 6 ans avec la Zone de Secours du Brabant Wallon
• S.P.9. Service Informatique - Centrale d'achat - Contrat-cadre - VITO - Ratification
• S.P.10. Service du secrétariat général - Développement Commercial : Cérémonie des voeux du personnel édition 2021 - Création de ...
• S.P.11. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Suppression d'emplacement PMR - Montagne d'Aisemont
• S.P.12. Accueil extrascolaire - Programme de Coordination Locale de l'Enfance (CLE) 2021
• S.P.13. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - ...
• S.P.14. Motion relative à la "fracture bancaire"
• S.P.15. Questions d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
• 2. Service des Finances - Compte de fin de gestion du Directeur financier sortant - Michel CORNELIS
• 3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ...
• 4. Servie des finances - Assurances - Service Social Collectif - Assurance collective hospitalisation - Marché Public
• 5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site ...
• 6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en ...
• 7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec ...
• 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ...
• 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention d'exploitation et de mise à disposition de biens ...
• 10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...
• 11. Service de Cohésion Sociale - Plan de Cohésion Sociale 3 - Rapports financiers et d'activités 2020
• 12. Zone de Police - Protocole d'accord entre la ZP de Wavre et la Police Fédérale pour la mise à disposition habituelle de ...
• 13. Zone de Police - Cadre du Personnel Opérationnel - Mobilité 2021 - Département Intervention - Ouverture d'un emploi de ...
• 14. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant Calog
• 15. Questions d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Scrl Le Foyer Wavrien - ...
• 2. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de mise à disposition d'infrastructures sportives à la ...
• 3. Service de la Tutelle - Centre Public de l'Action Sociale - Adhésion du Centre à l'ASBL "Smals - ICT For Society" - ...
• 4. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Antoine - Compte pour l'année 2020 - Approbation
• 5. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Jean-Baptiste - Compte pour l'année 2020 - Approbation
• 6. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Martin - Compte pour l'année 2020 - Approbation
• 7. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin - Budget pour l'exercice 2021 - Première demande de modifications ...
• 8. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Clôture des comptes annuels 2020
• 9. Comptabilité communale - Ville - Comptes annuels de l’exercice 2020 - Approbation
• 10. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Contrôle des ...
• 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Bassin d'orage - Cession de parcelles ...
• 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Containers enterrés pour ordures ménagères et déchets organiques - ...
• 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Cession de parcelles de terrain - ...
• 14. Service des travaux - Déclassement de véhicules
• 15. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de l'installation de chauffage de l'Académie de Musique - ...
• 16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et ...
• 17. Service des travaux - Marché public de service - Elaboration de divers projets de voiries et égouttages et suivi des ...
• 18. Service de la mobilité - Marché public de fourniture - Fourniture de radars préventifs - Approbation des conditions du marché.
• 19. Zone de Police - Marché de fournitures - Achat d'un véhicule hybride pour le Département Enquête & Recherche - Approbation ...
• 20. Service de l'Urbanisme - Modification de l'alignement - Bien sis avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la ...
• 21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - RN 4 - Carrefour "Le Comte" - Signalisation lumineuse ...
• 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons ...
• 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création ...
• 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - SUL - Rue de la Fabrique
• 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la ...
• 26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Sentier du Bûchet - Limitation de longueur
• 27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement Scavée de la Carrière
• 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour ...
• 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone résidentielle - Rue du Gravier
• 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue du Meunier
• 31. Aménagement du territoire - CCATM - Réalisation des réunions par visioconférence - Demande de prolongation
• 32. Zone de police-Modification du cadre organique Calog
• 33. Zone de police - Cadre du personnel opérationnel - Département Intervention - Ouverture d'un emploi d'inspecteur de police
• 34. Questions d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise des Saints Pierre et Marcellin - Compte pour l'année 2020 - Approbation
• 2. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame - Compte pour l'année 2020 - Approbation
• 3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - ...
• 4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ...
• 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ...
• 6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu ...
• 7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...
• 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de ...
• 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat ...
• 10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision ...
• 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - ...
• 12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue ...
• 13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ...
• 14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - ...
• 15. Service Informatique - Demande d'utilisation de caméras urbaines déjà installées à la RCA (la Sucrerie)
• 16. Zone de Police locale - Caméras urbaines de la ville de Wavre
• 17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ...
• 18. Questions d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Zone de Police - Présentation du rapport annuel 2020
• 2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ...
• 3. Service du Secrétariat général - Renouvellement des GRD Electricité & Gaz - Appel à candidature
• 4. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation
• 5. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Compte pour l'année 2020 - Approbation du Conseil communal
• 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ...
• 7. Service de la Tutelle - Fusion des Fabriques d'église de Saint Jean-Baptiste et de Saint Antoine - Avis
• 8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ...
• 9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ...
• 10. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire
• 11. Service des Finances - Premières modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire 2021
• 12. Service des Finances - Règlement d'octroi sous certaines conditions d'une prime communale - Couches lavables
• 13. Service des finances - Règlement-redevance sur certains services offerts au sein des écoles communales 2021-2025
• 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ...
• 15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ...
• 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ...
• 17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ...
• 18. Service des travaux - Déclassement d'un véhicule communal
• 19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ...
• 20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ...
• 21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ...
• 22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ...
• 23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ...
• 24. Service Informatique - Projet Ecoles connectées - Ecole Vie de Bierges - Approbation des conditions du mode de passation
• 25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ...
• 26. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande adhésion à la Centrale de marchés «C-smart»
• 27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ...
• 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ...
• 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ...
• 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils
• 31. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Village Expo
• 32. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois de la Pierre
• 33. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois du Manil
• 34. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue des Combattants
• 35. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée de Bruxelles
• 36. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Edmond Laffineur
• 37. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue de l'Escaille
• 38. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée des Gaulois
• 39. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement - Avenue des Déportés
• 40. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'une zone d'évitement - Rue Demaret
• 41. Zone de Police locale - Installation de caméras ANPR - Demande d'autorisation
• 42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ...
• 43. Questions d'actualité
• Réunions