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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2020 - Approbation ;
• 2ème objet : FINANCES : Règlement relatif à la délivrance et à l'utilisation de chèques-entreprises en faveur de la relance ...
• 3ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un péri- mètre d'urbanisation non-périmé ...
• 4ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Approbation ;
• 5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - ...
• 6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ...
• 7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ...
• 8ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif au remplacement des fonds de court de deux terrains de tennis au ...
• 9ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à la phase II du placement d'un système de contrôle d'accès sur les ...
• 10ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour la création d'un parking à ...
• Réunions