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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Villers-la-Ville » Réunions » None, conseil communal du mardi 01 mars 2022

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  • Réflexions sur la démocratie
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Enseignement :
  • 01.A. Prise d'acte de la démission d'une institutrice primaire.
  • 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ...
  • 01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 01. Procès-verbal de la séance précédente.
  • 02. Révision du tarif sur les concessions de sépulture.
  • 03. Redevance sur la délivrance de documents administratifs. Modification en matière de population, d'état civil et étrangers.
  • 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ...
  • 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ...
  • 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ...
  • 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ...
  • 08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles.
  • 09. Centrale d'achat unique du Service Public de Wallonie - Convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement.
  • 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ...
  • 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ...
  • Réunions
wbr/cmnvillerslaville/meet/2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:24 de 127.0.0.1

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