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• Document : Ordre du jour - Titres
• 0. Procès-verbal de la séance précédente.
• 1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action.
• 2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025.
• 3. Cadre du personnel communal. Modification.
• 4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19.
• 5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions.
• . rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ;
• . rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ;
• . rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin.
• . rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation.
• 6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle.
• 7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.
• 8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier.
• 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ...
• 10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule.
• 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
• 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
• 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ...
• 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ...
• 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ...
• 16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia.
• 17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance :
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