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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Villers-la-Ville » Réunions » Villers-la-Ville, conseil communal du jeudi 27 décembre 2018

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  • Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.
  • 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.
  • 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
  • 3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt.
  • 4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition.
  • 5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.
  • 6. C.P.A.S. Dotation communale 2019.
  • 7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019.
  • 8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019.
  • 9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
  • 10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation.
  • 11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
  • 12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.
  • 13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
  • 14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
  • 15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation.
  • 16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.
  • 17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ...
  • 18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée.
  • 19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision.
  • 20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).
  • 21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges.
  • 22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision.
  • 23. R.C.A. Modification des statuts.
  • 24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux.
  • 25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines.
  • 26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie.
wbr/cmnvillerslaville/meet/2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:26 de 127.0.0.1

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