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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Ville de Tubize » Réunion publique » None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

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  • Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
  • Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021
  • Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
  • Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
  • Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
  • Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
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  • Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
  • Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
  • Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
  • C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
  • C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
  • C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
  • C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
  • iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)
  • iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)
  • IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
  • IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
  • IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
  • Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse
  • Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse
  • Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo
  • Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo
  • Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux
  • Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...
  • Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022
  • Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
  • Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
  • Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
  • Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
  • Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
  • Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
  • RDI - Budget 2021 - Approbation
  • RDI - Budget 2021 - Approbation
  • Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre.
  • Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
  • Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.
  • Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
  • 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
  • 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
  • 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022
  • 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022
  • 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022
  • 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022
  • Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
  • Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
  • Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
  • Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • Divers et questions orales d'actualité
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wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:30 de 127.0.0.1

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