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• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020
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• Informations - Prises de connaissance
• Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
• Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
• Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19
• Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...
• Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...
• Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
• Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
• Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"
• Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"
• Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision
• Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.
• Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.
• Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.
• Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges
• Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition
• Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...
• Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges
• Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...
• Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...
• RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...
• Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse
• Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"
• Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"
• Divers et questions orales d'actualité
• Réunion publique