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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Ville de Tubize » Réunion publique » ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - L'état des péniches sur le canal à hauteur d'Oisquercq
  • 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020
  • 3. Informations - Prises de connaissance
  • 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...
  • 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023
  • 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...
  • 7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie
  • 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée
  • 9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation
  • 10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29
  • 11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8
  • 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4
  • 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6
  • 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020.
  • 15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2
  • 16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification
  • 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...
  • 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...
  • 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...
  • 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ...
  • 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...
  • 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...
  • 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...
  • 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ...
  • 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ...
  • 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
  • 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
  • 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
  • 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
  • 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
  • 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
  • 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
  • 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside
  • 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...
  • 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...
  • 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...
  • 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ...
  • 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...
  • 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...
  • 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
  • 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ...
  • 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ...
  • 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...
  • 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...
  • 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...
  • 47. Divers et questions orales d'actualité
  • 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.)
  • 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.)
  • 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)
  • 51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)
  • 52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
  • 53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
  • 54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.)
  • 55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)
  • 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)
  • 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)
  • 58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.)
  • 59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.)
  • 60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)
  • 61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
  • 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
  • 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
  • 64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.)
  • Réunion publique
wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:55 de 127.0.0.1

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