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• Document : Ordre du jour - Titres
• 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
• 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)
• 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)
• 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...
• 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020
• 2. Informations - Prises de connaissance
• 3. Gestion de la crise covid-19 - Communication du Bourgmestre
• 4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification
• 5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation
• 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...
• 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...
• 8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire
• 9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire
• 10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification
• 11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien
• 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020
• 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
• 14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche »
• 15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap
• 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...
• 17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant
• 18. Compte communal 2019
• 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...
• 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation,
• 21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
• 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...
• 24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement
• 25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation
• 26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement
• 27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation
• 28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse
• 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse
• 30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton
• 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans
• 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton
• 33. PSSP - Prolongation 2020
• 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support
• 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents
• 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...
• 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"
• 38. Divers et questions orales d'actualité
• 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
• 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)
• 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)
• 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...
• 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...
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