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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF
• 2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY
• 3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale
• 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020
• 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
• 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire
• 7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...
• 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...
• 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...
• 10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ...
• 11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire
• 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO
• 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO
• 14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO
• 15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation
• 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...
• 17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ...
• 18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation.
• 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.
• 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.
• 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.
• 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.
• 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...
• 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025
• 25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
• 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...
• 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...
• 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments
• 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié
• 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...
• 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...
• 32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019
• 33. Article 18 - Rapport financier 2019
• 34. Divers et questions orales d'actualité
• 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire
• 36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant
• 37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement
• 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
• 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)
• 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)
• 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.)
• 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)
• 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)
• 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.)
• 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.)
• 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.)
• 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.)
• Réunion publique