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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019
• 2. Rapport annuel 2017 - Approbation
• 3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019
• 5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019
• 6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019
• 7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont
• 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS
• 9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël
• 10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur
• 11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019.
• 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019.
• 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019.
• 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019.
• 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019,
• 16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.
• 17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges
• 18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable.
• 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation
• 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation.
• 21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation
• 22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation.
• 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
• 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...
• 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...
• 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...
• 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation
• 28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente
• 29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire
• 30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM)
• 31. Divers et questions orales d'actualité
• 32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.)
• 33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.)
• 34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)
• 35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.)
• 36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.)
• 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...
• 39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.)
• Réunion publique