Pages pointant sur la page en cours

• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018
• 2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018
• 3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018
• 4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018
• 5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018
• 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018
• 7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018
• 8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018
• 9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
• 10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts
• 11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat
• 12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.
• 13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral
• 14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux
• 15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine
• 16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022
• 17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI
• 18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe
• 19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017
• 20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption
• 21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption
• 22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation.
• 23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024.
• 24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable.
• 25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation.
• 26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation.
• 27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction
• 28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018.
• 29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018.
• 30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018.
• 31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition.
• 32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge
• 34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges
• 35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018
• 36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local
• 37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq
• 38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse
• 39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien
• 40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme
• 41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"
• 42. Divers et questions orales d'actualité
• 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.)
• 45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.)
• 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)
• 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.)
• 49. Asbl Sportissimo - Circulaire du 18 avril 2018 en application des décrets modifiant le CDLD - Démission et désignation des administrateurs
• 50. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Démission/désignation des administrateurs
• 51. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Démission/désignation des administrateurs
• 52. Asbl "Groupement d'Informations Géographiques" (GIG) - Désignation du représentant à l'assemblée générale
• Réunion publique