Pages pointant sur la page en cours

• 1. Communication relative à la validation des élections ;
• 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;
• a) Prestation de serment des Conseillers communaux ;
• b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ;
• 4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve);
• 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...
• 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;
• 7. Adoption du pacte de majorité – Vote ;
• 8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ;
• 9. Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ;
• 10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;
• 11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...
• 12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...
• 13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...
• 14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.
• Rixensart, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote.
• 2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ...
• 3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote.
• 4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ...
• 5. Secrétariat - Déclarations d'apparentement des membres du Conseil communal - Prise d'acte.
• 6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ...
• 7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote.
• 8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote.
• 9. Finances - Ratification de dépenses urgentes
• 10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote.
• 11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote.
• 12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote.
• 13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote.
• 14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote.
• 15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification
• 16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote
• 17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ...
• 18. Prise d'acte du rapport quant à l'usage de la délégation du Conseil au Collège en matière de procédure de passation et ...
• 19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ...
• Rixensart, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.
• 2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote.
• 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ...
• 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ...
• 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ...
• 6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020.
• 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ...
• Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
• 8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ...
• 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...
• 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...
• 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...
• 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...
• 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ...
• 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ...
• 15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote.
• 16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.
• 17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote.
• 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...
• 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...
• 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ...
• 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ...
• 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ...
• 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ...
• 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...
• 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...
• 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ...
• 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ...
• 28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote.
• 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ...
• 30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification.
• commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 19 février 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 5 novembre 2020 - Approbation - Vote.
• 2. IMIO - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Vote.
• 3. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Vote.
• 4. IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Vote.
• 5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ...
• 6. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Vote.
• 7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ...
• 8. Sentier 42 : interdiction de stationnement pour assurer le passage des véhicules de secours - Vote.
• 9. Rue de Rosières n° 70 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.
• 10. Rue de la Bruyère n° 91 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.
• 11. Ratification de dépenses urgentes 2020.
• 12. Ordonnance de police interdisant l'accès au bois communal et au bois des Charmettes en cas de grands vents.
• 13. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 5 novembre 2020 -Approbation - Vote.
• 14. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 15. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 16. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...
• 18. Département des Sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 19. Département Démographie-Cimetières - Allocation pour fonctions supérieures -Vote.
• 20. Département patrimoine et logement - Service de la Régie Foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote.
• 2. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.
• 3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021.
• 4. Appel à projets - candidature pour le programme de subvention « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Vote.
• 5. Ratification de dépenses urgentes 2020.
• 6. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 10 novembre 2020 - Prise d'acte.
• 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ...
• 8. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2019 - Approbation - Vote .
• 9. Fabrique d'église Saint-Pierre - Compte 2019 - Approbation moyennant remarques - Vote.
• 10. Fabrique d'église Saint-Sixte - Compte 2019 - Approbation - Vote .
• 11. Eglise Protestante de Rixensart - Compte 2019 - Approbation avec réserves - Vote.
• 12. Eglise protestante évangélique à Lasne - Compte 2019 - Avis - Vote .
• 13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote.
• 14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote .
• 15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote .
• 16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote .
• 17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote .
• 18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote .
• 19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote .
• 20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote.
• 21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote .
• 22. Egalité des chances - état des lieux - Vote.
• 23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ...
• 24. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Désaffectation partielle de la cure - Vote.
• 25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail ...
• 26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ...
• 27. Protocole de gestion avec l'ASBL communale Val des Coccinelles - Vote.
• 28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ...
• 29. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote.
• 30. Département des infrastructures - Service bâtiments - Démission pour départ à la pension - Vote.
• 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés : modifications - Vote.
• Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.
• 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ...
• 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.
• 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ...
• 3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote.
• 4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.
• 5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte.
• 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ...
• 7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote.
• 8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote.
• 9. Ratification de dépenses urgentes 2021.
• 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.
• 11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
• 12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.
• 13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote.
• 14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote.
• 15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote.
• 16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération
• Wallonie-Bruxelles - Vote.
• 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ...
• 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ...
• Service D'Clic
• 19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote.
• 20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ...
• 21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.
• 24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...
• 29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ...
• 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
• 33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
• 34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
• 35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ...
• 36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ...
• 37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote.
• 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.
• 2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ...
• 3. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Vote.
• 4. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Vote.
• 5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ...
• 6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ...
• 7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ...
• 8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information.
• 9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote.
• 10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote.
• 11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ...
• 12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ...
• 13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ...
• 14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ...
• 15. Ratification de dépenses urgentes 2021.
• 16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote.
• 17. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2020 - Approbation - Vote .
• 18. Compte communal de l'exercice 2020 - Arrêt - Vote .
• 19. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 14 avril 2021 - Prise d'acte.
• 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ...
• 21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...
• 22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
• 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.
• 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.
• 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.
• 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...
• 6. Ratification de dépenses urgentes 2021.
• 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.
• 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
• 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...
• 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...
• 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...
• 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...
• 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.
• 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
• 18. Modification de la composition du Conseil Communal Consultatif des Aînés - Vote.
• 19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.
• 20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
• 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...
• 22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.
• 23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.
• 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...
• 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
• 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
• 19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.
• 20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
• 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...
• 22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.
• 23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.
• 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...
• 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
• 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...
• 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
• 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.
• 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.
• 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.
• 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...
• 6. Ratification de dépenses urgentes 2021.
• 7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote.
• 8. Centre public d'action sociale - Douzièmes provisoires pour février 2022 - Vote.
• 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.
• 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
• 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...
• 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...
• 13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ...
• 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...
• 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...
• 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 26 janvier 2022 - Approbation - Vote.
• 24. Personnel - Octroi d'un congé de maternité - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.
• 25. Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de ...
• 26. Personnel - Octroi d'un mi-temps médical - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
• 27. Personnel - Octroi d'un mi-temps médical - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
• 28. Personnel - Octroi d'un congé de maternité - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.
• 29. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Bourgeois - ...
• 30. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
• 31. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales ...
• 32. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles ...
• 33. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - ...
• 34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - ...
• 35. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
• 36. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
• 37. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
• 39. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
• 40. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles ...
• 41. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 8/24èmes - ...
• 42. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...
• 43. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...
• 44. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 1/24ème - Ecoles communales - ...
• 45. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...
• 46. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 10/24èmes - ...
• 47. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 1/26ème - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.
• 48. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...
• 49. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...
• 50. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 13/24èmes - ...
• 51. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 3/24èmes - ...
• 52. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...
• 53. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...
• 54. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...
• 55. Personnel - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles ...
• 56. Personnel - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire en emploi non vacant à raison de 6/26èmes - Ecoles ...
• 57. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles ...
• 58. Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et citoyenneté à charge des fonds communaux temporaire en emploi vacant ...
• 60. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un directeur d'Académie temporaire en emploi non vacant - Ratification.
• 62. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de flûte à raison de 4/24èmes - Ratification.
• 63. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur d'orgue à raison de 2/24èmes - Ratification.
• 64. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 2/24èmes - Ratification.
• 65. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 4/24èmes et de déclamation à raison ...
• 66. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de déclamation à raison de 4/24èmes - Ratification.
• 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 26 janvier 2022 - Approbation - Vote.
• 2. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil extraordinaire du 9 février 2022 - Approbation - Vote.
• 3. TV COM asbl - Démission de la déléguée à l'Assemblée générale et désignation de son remplaçant - Vote.
• 4. Société wallonne des eaux - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et désignation de son remplaçant - Vote.
• 5. Rapport annuel 2021 du Conseil Consultatif Communal des Aînés - Prise d'acte.
• 6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ...
• 7. Renouvellement de la convention concernant la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Décision.
• 8. Renouvellement de la convention concernant la collecte de textiles par l'asbl TERRE - Approbation - Vote.
• 9. Règlement sur l'octroi d'une prime communale à l'installation d'une compostière (fût à compost et lombricomposteur) - Vote.
• 10. Rue de Renipont : création et sécurisation d'un passage pour piétons situé à hauteur du sentier de la Fontaine - Vote.
• 11. Motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de "Groenendael", des "Quatre Bras" et ...
• 12. Divers matériels et matériaux stockés - Déclassement - Vote.
• 14. Cotisations à différentes associations auxquelles la Commune est affiliée pour l'exercice 2022 - Vote.
• 15. Régie foncière - Budget de l'exercice 2022 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.
• 16. Budget communal pour l'exercice 2022 - Réformation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
• 17. Règlement général visant à introduire la clause relative à la protection des données (RGPD) dans tous les règlements ...
• 18. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
• 19. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles ...
• 20. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Infrasports pour répondre à l'appel à ...
• 21. Service public de Wallonie, Secrétariat général (SPW SG) - Adhésion à la centrale d’achat.
• 22. Concession domaniale avec l'ASBL Les Compagnons du Flétry sur les locaux sis Avenue des Combattants 14 - Renouvellement - Vote.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation
• - Vote.
• 26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.
• 27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.
• 28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ...
• 29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ...
• 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
• Genval-La Bruyère - Vote.
• 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...
• 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...
• 33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ...
• 34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.
• 35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.
• 36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification.
• 37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales
• - Section Rosières - Ratification.
• 38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ...
• 39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ...
• 40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...
• 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ...
• 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...
• 43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification.
• 44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.
• 45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification.
• 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...
• 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote.
• 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ...
• 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ...
• 4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ...
• 5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote.
• 6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote.
• 7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote.
• 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ...
• 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ...
• 10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification.
• 11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote.
• 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ...
• - Vote.
• Service D'Clic
• 14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote.
• 15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.
• 16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart
• - Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution.
• 17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote.
• 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ...
• 19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration
• Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ...
• 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.
• 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ...
• 22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote.
• Information / Questions d'actualité
• 23. Situation Ukraine.
• 24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de ...
• Réunions