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• Réflexions sur la démocratie
• Document : Ordre du jour - Titres
• 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
• 19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.
• 20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.
• 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...
• 22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.
• 23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.
• 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...
• 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...
• 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...
• 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
• 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.
• 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.
• 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.
• 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...
• 6. Ratification de dépenses urgentes 2021.
• 7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote.
• 8. Centre public d'action sociale - Douzièmes provisoires pour février 2022 - Vote.
• 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.
• 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
• 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...
• 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...
• 13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ...
• 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...
• 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...
• 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.
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