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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 5 novembre 2020 - Approbation - Vote.
• 2. IMIO - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Vote.
• 3. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Vote.
• 4. IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Vote.
• 5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ...
• 6. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Vote.
• 7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ...
• 8. Sentier 42 : interdiction de stationnement pour assurer le passage des véhicules de secours - Vote.
• 9. Rue de Rosières n° 70 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.
• 10. Rue de la Bruyère n° 91 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.
• 11. Ratification de dépenses urgentes 2020.
• 12. Ordonnance de police interdisant l'accès au bois communal et au bois des Charmettes en cas de grands vents.
• 13. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 5 novembre 2020 -Approbation - Vote.
• 14. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 15. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 16. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...
• 18. Département des Sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
• 19. Département Démographie-Cimetières - Allocation pour fonctions supérieures -Vote.
• 20. Département patrimoine et logement - Service de la Régie Foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
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