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• 1. Communication relative à la validation des élections
• 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
• 3. Prestation de serment
• 4. Prise d'acte des désistements
• 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ...
• 6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas ...
• 7. Etablissement du tableau de préséance
• 8. Vote du pacte de majorité
• 9. Prestation de serment des membres du collège communal
• 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement
• 12. Désignation des conseillers de police
• 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières
• 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018
• communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité
• 7. Etablissement du tableau de préséance
• 8. Vote du pacte de majorité
• 9. Prestation de serment des membres du collège communal
• 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement
• 11. Désignation des conseillers de l'action sociale
• 12. Désignation des conseillers de police
• 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures
• dans les cimetières
• 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018
• Rebecq, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information
• 3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.
• 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers.
• 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.
• 6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019
• 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption
• 8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne
• 9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat.
• 10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité
• 11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption
• 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
• 13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal
• 14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.
• commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...
• 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...
• 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...
• 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
• 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.
• 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice
• 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...
• 9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information
• 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre
• 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation
• 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...
• 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.
• 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.
• 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019
• 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption
• 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne
• 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité
• 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.
• 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW
• 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.
• 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...
• 23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.
• 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
• 25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication
• 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...
• 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...
• 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...
• 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...
• 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation
• 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4
• 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise
• 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption
• 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
• 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal
• 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.
• 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
• 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.
• 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...
• 40. Situation de caisse au 31 mars 2020
• <a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ...
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• </section>
• <div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ...
• <h2>Administration communale</h2>
• Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ
• 067/28.78.11<br>
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• &nbsp;
• du lundi au samedi,<br />
• de 8h45 à 11h45<br>
• <br />
• le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br />
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• <a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a>
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• <a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a>
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• <a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a>
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• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...
• 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...
• 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...
• 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
• 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.
• 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice
• 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...
• 9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information
• 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre
• 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation
• 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...
• 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.
• 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.
• 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019
• 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption
• 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne
• 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité
• 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.
• 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW
• 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.
• 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...
• 23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.
• 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
• 25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication
• 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...
• 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...
• 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...
• 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...
• 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation
• 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4
• 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise
• 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption
• 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
• 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal
• 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.
• 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
• 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.
• 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...
• 40. Situation de caisse au 31 mars 2020
• <a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ...
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• <h2>Administration communale</h2>
• Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ
• 067/28.78.11<br>
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• du lundi au samedi,<br />
• de 8h45 à 11h45<br>
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• le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br />
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• <a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a>
• </li> <li id="menu2_93">
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• <a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a>
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• commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
• 3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption
• 4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information.
• 5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification
• 6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information.
• 7. Commission Communale de l'Accueil (CCA) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
• 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ...
• 9. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
• 10. Habitations Sociales du Roman Païs (HSRP) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen
• 11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
• 12. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
• 13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
• 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ...
• 15. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel - adoption
• 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ...
• 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ...
• 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ...
• 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ...
• 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ...
• 21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation
• 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation
• 23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption
• 24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification
• 25. Redevance sur les permis d'environnement et permis d'implantation commerciale
• 26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement
• 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement
• 28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14
• 29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe
• 30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal
• Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information
• 3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature
• 4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC
• 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires
• 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ...
• 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ...
• 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ...
• 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux.
• 10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement.
• 11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision
• 12. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion communale sur les services bancaires
• 13. Taxe sur les agences bancaires- non levée et abrogation du règlement
• 14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information
• 15. PCS3 - rapports d'activités et financier 2020 - modifications du Plan - approbation
• 16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente
• 17. Rue du Petit-Bruxelles 14 - vente d'une bande de terrain - approbation du projet d'acte
• 18. Rue Sablonnière - vente d'une bande de terrain communal - décision à confirmer - fixation du prix
• 19. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision de principe
• 20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre
• 21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.
• 3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification
• 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ...
• 5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande
• 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ...
• 7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information
• 8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation
• 9. Compte communal 2020 - approbation - avis de légalité 2020 - communication
• 10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
• 11. Modification Budgétaire n°1/2021 - Approbation
• 12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive
• 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...
• 14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction
• 15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information
• 3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications
• 4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020
• 5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications
• 6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information
• 7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021
• 8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter.
• 9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature
• 10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour.
• 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...
• 12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021
• 13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
• 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
• 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ...
• 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ...
• 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
• 18. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Approbation du compte de l'exercice 2020
• 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition.
• 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19
• 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux
• 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ...
• 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ...
• 24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation
• 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ...
• 26. Rapport de rémunérations 2020 - Adoption.
• 27. Taxes et redevances - abrogation de règlements
• 28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement
• 29. Enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes - ratification.
• 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ...
• 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ...
• 32. Ecoles communales - Règlement d'ordre intérieur - révision.
• 33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption.
• 34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte
• 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ...
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation
• 3. Vote d'un avenant au pacte de majorité
• 4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals
• 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ...
• 6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
• 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ...
• 8. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission d'un membre
• 9. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - Remplacement d'un représentant communal suppléant.
• 10. Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal
• 11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal
• 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition.
• 13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation.
• 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ...
• 15. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Tutelle d'approbation - Modification du règlement de travail
• 16. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - Modification budgétaire n°2 (Exercice 2021) - Tutelle d'approbation
• 17. Centre public d'Action sociale (Cpas) - Approbation du budget de l'exercice 2022.
• 18. Zone de police - dotation 2022 - détermination
• 19. Zone de secours - dotation 2022 - détermination
• 20. Plan d'embauche et de promotion - 2022 - 2023 et 2024 - adoption.
• 21. Budget 2022 - approbation
• 22. Financement des dépenses au service extraordinaire - Pudi - reprise de l'emprunt n°4 conclu par Sportissimo
• 23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ...
• 24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle
• 25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ...
• 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ...
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 3. Commission Locale de développement Rural (CLDR) - membres réputés démissionnaires - prise d'acte
• 4. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - approbation du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur
• 5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation
• 7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention
• 8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets
• 9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions
• 11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire
• 12. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - mise en sens unique d'une partie de la rue de l'Ecole.
• 14. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - Instauration de priorités de passage rue du Radoux
• 15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction
• 16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information
• 17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. Démission d'un membre du conseil communal - Mr Christian Mahy - acceptation
• 3. Installation de la remplaçante de Mr Christian Mahy - Mme Violette Mahy - prestation de serment
• 4. Maison du Tourisme du Brabant Wallon (MTBW) - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale
• 5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption.
• 6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons
• 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information
• 8. Marché de services - Repas scolaires 2022-2023 et 2023-2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.
• 9. Marché de services - tontes et entretiens des espaces verts communaux 2022 - approbation des conditions et du mode de passation
• 10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ...
• 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
• 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...
• 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ...
• 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...
• 15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal.
• 16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes.
• 17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente
• 18. Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - Désaffectation de biens du domaine public
• 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal
• 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle
• Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information
• Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information
• Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021
• Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021
• Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation
• Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation
• Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation
• Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation
• Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ...
• Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information
• Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information
• Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information
• Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ...
• Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal
• Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024
• Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion.
• Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion.
• Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation
• Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation
• Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
• Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
• Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
• Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
• Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
• Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
• Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
• Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
• Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation
• Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation
• Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation
• Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ...
• Mobilité - Avenue Floréal - Mise à jour de la signalisation
• Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction
• Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ...
• Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction
• Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ...
• Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction
• Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ...
• Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi
• Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ...
• Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
• Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente
• Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente
• Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente
• Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq
• Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte
• Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte
• Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par la Fédération de Russie
• Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ...
• Commune de Rebecq