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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Rebecq » Réunions » None, conseil communal du mardi 15 février 2022

wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:start

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  • Réflexions sur la démocratie
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
  • 2. Démission d'un membre du conseil communal - Mr Christian Mahy - acceptation
  • 3. Installation de la remplaçante de Mr Christian Mahy - Mme Violette Mahy - prestation de serment
  • 4. Maison du Tourisme du Brabant Wallon (MTBW) - Remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale
  • 5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption.
  • 6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons
  • 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information
  • 8. Marché de services - Repas scolaires 2022-2023 et 2023-2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 9. Marché de services - tontes et entretiens des espaces verts communaux 2022 - approbation des conditions et du mode de passation
  • 10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ...
  • 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
  • 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...
  • 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ...
  • 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...
  • 15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal.
  • 16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes.
  • 17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente
  • 18. Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - Désaffectation de biens du domaine public
  • 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal
  • 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants
  • Réunions
wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:07 de 127.0.0.1

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