Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation
• 3. Vote d'un avenant au pacte de majorité
• 4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals
• 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ...
• 6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
• 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ...
• 8. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission d'un membre
• 9. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - Remplacement d'un représentant communal suppléant.
• 10. Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal
• 11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal
• 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition.
• 13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation.
• 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ...
• 15. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Tutelle d'approbation - Modification du règlement de travail
• 16. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - Modification budgétaire n°2 (Exercice 2021) - Tutelle d'approbation
• 17. Centre public d'Action sociale (Cpas) - Approbation du budget de l'exercice 2022.
• 18. Zone de police - dotation 2022 - détermination
• 19. Zone de secours - dotation 2022 - détermination
• 20. Plan d'embauche et de promotion - 2022 - 2023 et 2024 - adoption.
• 21. Budget 2022 - approbation
• 22. Financement des dépenses au service extraordinaire - Pudi - reprise de l'emprunt n°4 conclu par Sportissimo
• 23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ...
• 24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle
• 25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ...
• 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ...
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