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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Rebecq » Réunions » None, conseil communal du mardi 15 juin 2021

wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
  • 2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information
  • 3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications
  • 4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020
  • 5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications
  • 6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information
  • 7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021
  • 8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter.
  • 9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature
  • 10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour.
  • 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...
  • 12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021
  • 13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
  • 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
  • 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ...
  • 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ...
  • 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
  • 18. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Approbation du compte de l'exercice 2020
  • 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition.
  • 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19
  • 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux
  • 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ...
  • 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ...
  • 24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation
  • 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ...
  • 26. Rapport de rémunérations 2020 - Adoption.
  • 27. Taxes et redevances - abrogation de règlements
  • 28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement
  • 29. Enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes - ratification.
  • 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ...
  • 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ...
  • 32. Ecoles communales - Règlement d'ordre intérieur - révision.
  • 33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption.
  • 34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte
  • 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ...
  • Réunions
wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:09 de 127.0.0.1

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