Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information
• 3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature
• 4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC
• 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires
• 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ...
• 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ...
• 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ...
• 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux.
• 10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement.
• 11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision
• 12. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion communale sur les services bancaires
• 13. Taxe sur les agences bancaires- non levée et abrogation du règlement
• 14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information
• 15. PCS3 - rapports d'activités et financier 2020 - modifications du Plan - approbation
• 16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente
• 17. Rue du Petit-Bruxelles 14 - vente d'une bande de terrain - approbation du projet d'acte
• 18. Rue Sablonnière - vente d'une bande de terrain communal - décision à confirmer - fixation du prix
• 19. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision de principe
• 20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre
• 21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive
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