• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Rebecq » Réunions » Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020

wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:start

Pages pointant sur la page en cours

Ceci est la liste des pages qui semblent pointer sur la page actuelle.

  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
  • 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
  • 3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption
  • 4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information.
  • 5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification
  • 6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information.
  • 7. Commission Communale de l'Accueil (CCA) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
  • 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ...
  • 9. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
  • 10. Habitations Sociales du Roman Païs (HSRP) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen
  • 11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
  • 12. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
  • 13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
  • 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ...
  • 15. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel - adoption
  • 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ...
  • 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ...
  • 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ...
  • 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ...
  • 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ...
  • 21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation
  • 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation
  • 23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption
  • 24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification
  • 25. Redevance sur les permis d'environnement et permis d'implantation commerciale
  • 26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement
  • 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement
  • 28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14
  • 29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe
  • 30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal
  • Réunions
wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:04 de 127.0.0.1

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki