Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...
• 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...
• 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...
• 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
• 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.
• 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice
• 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...
• 9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information
• 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre
• 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation
• 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...
• 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.
• 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.
• 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019
• 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption
• 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne
• 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité
• 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.
• 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW
• 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.
• 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...
• 23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.
• 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
• 25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication
• 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...
• 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...
• 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...
• 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...
• 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation
• 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4
• 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise
• 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption
• 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
• 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal
• 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.
• 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
• 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.
• 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...
• 40. Situation de caisse au 31 mars 2020
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• <h2>Administration communale</h2>
• Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ
• 067/28.78.11<br>
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• du lundi au samedi,<br />
• de 8h45 à 11h45<br>
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• le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br />
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