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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Rebecq » Réunions » Rebecq, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:start

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  • 1. Communication relative à la validation des élections
  • 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
  • 3. Prestation de serment
  • 4. Prise d'acte des désistements
  • 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ...
  • 6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas ...
  • 7. Etablissement du tableau de préséance
  • 8. Vote du pacte de majorité
  • 9. Prestation de serment des membres du collège communal
  • 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement
  • 12. Désignation des conseillers de police
  • 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières
  • 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018
  • communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité
  • 7. Etablissement du tableau de préséance
  • 8. Vote du pacte de majorité
  • 9. Prestation de serment des membres du collège communal
  • 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement
  • 11. Désignation des conseillers de l'action sociale
  • 12. Désignation des conseillers de police
  • 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures
  • dans les cimetières
  • 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018
wbr/cmnrebecq/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:08 de 127.0.0.1

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