Pages pointant sur la page en cours

• 1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord
• 2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018
• 3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018
• 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018
• 5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018
• 6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018
• 7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense
• 8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense
• 9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense
• 10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation
• 11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation
• 12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ...
• 13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
• 14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ...
• 15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord
• 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ...
• 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ...
• 18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ...
• 19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ...
• 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi
• 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
• 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
• 23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification
• 24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation
• 25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation
• 26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation
• 27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ...
• 28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation
• 29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation
• 30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ...
• 31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation
• 32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation
• 33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation
• 34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation
• 35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ...
• 36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ...
• 37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
• 38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
• 39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ...
• 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi
• 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
• 42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
• 43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ...
• 44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ...
• 45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ...
• 46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information
• 47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau
• 48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ...
• 49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ...
• 50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
• 51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
• 52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ...
• 53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017
• 54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017
• 55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017
• 56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017
• 57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017
• 58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017
• 59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ...
• 60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ...
• 61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ...
• 62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ...
• 63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ...
• 64 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 mai 2018 – Approbation
• 65 Communication des décisions des autorités de tutelle
• Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018
• 1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial
• 2. Vérification des pouvoirs des conseillers élus
• 3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux
• 4. Prise d’acte des désistements
• 5. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux
• 6. Adoption du pacte de majorité
• 7. Prestation de serment de la Bourgmestre
• 8. Prestation de serment des Echevins
• 9. Désignation d'un Président du Conseil communal
• 10. Prise d'acte des listes des candidats au Conseil de l'Action sociale et proclamation des résultats.
• 2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ...
• 3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ...
• 4 Déclarations d'apparentements
• 5 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 novembre 2018 – Approbation
• Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2017 - Arrêt
• 2 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2019 - Arrêt
• 3 Zone de Police - Abonnement au réseau de communication ASTRID pour les années 2019 à 2022 - Approbation des conditions et de ...
• 4 Zone de police - Acquisition de disques pour baie de stockage - Approbation de la dépense - Pour accord
• 5 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation de la dépense
• 6 Zone de police - Renting de véhicules de police - Approbation d'un erratum au CSCh - Pour accord
• 7 Zone de Police - Achat de véhicules d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord
• 8 Zone de Police - Acquisition de gilets pare-balles discrets - Approbation des conditions et du mode de passation
• 9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-05
• 10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty – Restrictions de ...
• 11 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – restriction de la durée de stationnement avenue Provinciale ...
• 12 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Restriction de la durée de stationnement dans 1 emplacement ...
• 13 Patrimoine - Acquisition - Parcelle VIVAQUA - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Pour approbation
• 14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation
• 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 à l’AMAP HELIA – Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
• 16 Renouvellement de la CCATM suite à l'installation du nouveau Conseil communal - Pour approbation
• 17 Activités et Citoyens - Cérémonies patriotiques - Demande de gratuité de la salle de la Grange du Douaire pour le concert de ...
• 18 Marchés publics et subsides – Subside extraordinaire 2018 à L’ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA ...
• 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
• 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention de coordination aux écoles de devoirs organisée par l’AMO la Chaloupe : Octroi
• 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL PRO VELO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...
• 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA – Subside ...
• 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la sprl WIBEE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
• 24 Marchés publics et subsides – Subvention extraordinaire 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...
• 25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ...
• 26 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi – Pour approbation
• 27 PIC 2017-2018 – Entretien de voiries 2017 – Lots 1 et 2 – Dépenses supplémentaires résultant de l’adjudication - Pour approbation
• 28 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Modification du mode de passation et des conditions ...
• ID 1965 – Les deux offres reçues étaient irrégulières. Le Collège communal a décidé de relancer le marché par procédure concurrentielle avec négociations. Il a donc modifié le CSC en ce sens -
• 29 Aménagement d'un accès au parking du Complexe sportif de Blocry à Louvain-la-Neuve –
• 30 Acquisition d'une balayeuse de rue compacte pour le service "Propreté" de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
• 31 Marchés publics et subsides – Défi au profit de VIVA FOR LIFE : Octroi d’un subside en 2018 – Pour approbation
• 32 Marchés Publics et Subsides - Marchés publics et subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF
• 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ ASBL pour la remise en état du terrain de ...
• 34 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, ...
• 35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
• 36 Marchés publics et subsides – Subvention compensatoire 2018 à différentes associations pour la location ou la prise en ...
• 37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ...
• 38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ...
• 39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ...
• 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention compensatoire 2018 à l’ASBL CERCLE D’HISTOIRE ET DE GENEALOGIE ...
• 41 Règlement établissant une taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Pour approbation
• 42 Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 - Pour approbation
• 43 Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Pour approbation
• 44 Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt
• 45 Marchés Publics et Subsides - achat de matériel informatique pour les services de la Ville -
• 46 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services relatif à la modernisation du site internet communal, du site du ...
• 47 Marchés Publics et Subsides - Acquisition d'un système de gestion automatisée de file d’attente avec distribution de ticket, ...
• 48 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - INCREDIBLE ...
• 49 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - CENTRE ...
• 50 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°3 - Tutelle - Approbation
• 51 CPAS - Directeur financier - Vérification de l'encaisse - Approbation
• 52 Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ...
• 53 Ferme du Biéreau, scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour ...
• 54 Salle Jules Ginion, place Communale 5 à Céroux-Mousty - Travaux portant sur la conception et la réalisation d'une ...
• 55 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix - Section Primaires - Aménagement de deux classes dans les combles - ...
• 56 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
• 57 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018 – Approbation
• 58 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 décembre 2018
• Document : Ordre du jour
• 0 Monsieur Guillaume LEONARD exercera un droit d’interpellation portant sur « les Villes intelligentes et la 5G »
• 1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ...
• 2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ...
• 3 Patrimoine - Terrain situé avenue Albert Ier - Servitude de vue - Pour approbation du projet d'acte
• 4 Patrimoine - Maison sise rue de la Sapinière, 11 - Fixation du loyer - Pour accord
• 5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ...
• 6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ...
• 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...
• 8 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation avenant N°1 au contrat DLMP020 2018 - Pour accord
• 9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2019-02
• 10 Zone de Police - Engagement de Bodycam - Pour accord
• 11 Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de la Commission paritaire locale - Pour accord
• 12 Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2019 - Pour accord
• 13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation
• 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ...
• 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
• 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ...
• 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
• 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ...
• 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ...
• 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...
• 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
• 22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ...
• 23 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINTS MARIE ET JOSEPH à Ottignies (Blocry) - Compte 2018
• 24 FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE à Louvain-la-Neuve - Compte 2018
• 25 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2018
• 26 FABRIQUE D'EGLISE SAINT-RÉMY à Ottignies - Compte 2018
• 27 FABRIQUE D'EGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019
• 28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ...
• 29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation
• 30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation
• 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ...
• 32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ...
• 33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...
• 34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...
• 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 – Approbation Approbation du procès-verbal
• 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Pour information
• Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 avril 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• Document : Ordre du jour - Détails
• 1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ...
• 2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation
• 3 Juridique - Création d'une mission de facilitateur relative aux affaires universitaires et aux hautes écoles - Pour accord
• 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 04 juillet au 04 août 2019
• 5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ...
• 6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ...
• 7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ...
• 8 Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation
• 9 inBW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 10 inBW - Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 11 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 12 ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 13 ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 18 juin 2019 - Ordre du jour – Approbation et mandat
• 14 ISBW - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ...
• 17 Juridique - Proxibus - Service de bus intercommunal - Convention tripartite - Renouvellement - Pour approbation
• 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...
• 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ...
• 20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ...
• 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ...
• 22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
• 23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ...
• 24 Plan de cohésion sociale 2020-2025 : approbation du projet de Plan
• 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
• 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
• 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
• 28 Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2018 Approbation du compte 2018
• 29 Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2018
• 30 Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2018
• 31 Compte communal 2018 - Arrêt
• 32 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 - Approbation
• 33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ...
• 34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...
• 35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...
• 36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ...
• 37 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 – Approbation
• 38 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 28 mai 2019
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation
• 2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020
• 3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
• 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...
• 5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord
• 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
• 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis
• 8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention
• 9. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019
• 10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019
• 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
• 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...
• 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
• 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
• 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
• 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...
• 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
• 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...
• 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...
• 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
• 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
• 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...
• 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...
• 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...
• 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...
• 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...
• 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation
• 30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
• 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ...
• 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...
• 33. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation
• 34. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• 35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice
• 36. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1)
• 37. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2)
• 38. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019
• 39. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019
• 40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019
• 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019
• 42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord
• 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ...
• 44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
• 45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification
• 46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation
• --------------------------------- 4
• ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Patrimoine - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation
• 2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ...
• 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ...
• 4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation
• 5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ...
• 6. Juridique - Convention - Ville/ Province/inBW - Application Wallonie en poche - Pour approbation
• 7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ...
• 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ...
• 9. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020
• 10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
• 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...
• 12. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord
• 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
• 14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ...
• 15. Zone de police - Acquisition d'une solution BESECURE pour travail à distance - Pour confirmation
• 16. Zone de police - Acquisition de PC - Approbation des conditions et du mode de passation
• 17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis
• 18. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention
• 19. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-02 - Pour confirmation
• 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 21. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019
• 22. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019
• 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...
• 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement :
• 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...
• 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...
• 29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ...
• 30. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2019
• 31. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT GERY de Limelette - Compte 2019
• 32. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2019
• 33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
• 34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
• 35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...
• 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...
• 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
• 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
• 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
• 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation
• 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...
• 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...
• 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
• 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
• 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...
• 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...
• 47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ...
• 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...
• 49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...
• 50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
• 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ...
• 52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ...
• 53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...
• 54. Plan d'action zéro déchets 2020
• 55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation
• 56. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
• 57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ...
• 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...
• 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ...
• 60. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation
• 61. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• 62. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice
• 63. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1)
• 64. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2)
• 65. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019
• 66. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019
• 67. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019
• 68. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019
• 69. Zone de police - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal - Pour ...
• 70. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord
• 71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ...
• 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...
• 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
• 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
• 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification
• 82. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation
• ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation de la démission
• 2. Conseil communal - Désignation d'une Conseillère communale - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de ...
• 3. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
• 4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte
• 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ...
• 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...
• 7. ETHIASCO SCRL - Assemblée générale ordinaire 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 8. HOLDING COMMUNAL SA EN LIQUIDATION - Assemblée générale du 24 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ...
• 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ...
• 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ...
• 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ...
• 13. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ...
• 15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ...
• 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...
• 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
• 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
• 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ...
• 21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019
• 22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019
• 23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019
• 24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019
• 25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019
• 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
• 27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation
• 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ...
• 29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord
• 30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation
• 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
• 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ...
• 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...
• 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ...
• 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ...
• 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...
• 37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation
• 38. Plan communal de Développement de la nature 2.0
• 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ...
• 40. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2020 - Pour approbation
• 41. Compte communal 2019 - Arrêt
• 42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation
• 43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt
• 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...
• 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ...
• 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ...
• 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ...
• 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ...
• 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ...
• 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ...
• 56. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12 mai 2020 - Approbation
• 57. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• 58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ...
• 59. Conciergerie - Céroux - Mise en location - Fixation du loyer - Pour approbation
• 60. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2018
• 61. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019
• 62. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019
• 63. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention
• 64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 69. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation
• 70. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...
• 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...
• ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 16 juin 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...
• 2. C.P.A.S. - Budget 2021 - Débat
• 3. Rapport annuel sur les synergies Ville - CPAS - Approbation
• 4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ...
• 5. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2019 - Arrêt
• 6. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Arrêt
• 7. Patrimoine - Promesse de cession - Station d'épuration de Pinchart - Pour approbation
• 8. Patrimoine - Acquisition - Parcelle - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Projet d'acte - Pour approbation
• 9. Zone de police - Acquisition d'un véhicule électrique pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de ...
• 10. Zone de police - Approbation de la convention avec la Zone de Police d'Anvers dans le cadre du développement du programme FOCUS
• 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue Charles Dubois, allée du Bois des Quéwées
• 12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Rue Alfred Haulotte, rue du Baleau, avenue ...
• 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue des Sorbiers, place de l’Aubépine, clos ...
• 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue Georges Lemaître, voie des Hennuyers, rue ...
• 15. Règlement de police portant spécifiquement sur les heures de fermeture des locaux d'animation étudiante de Louvain-la-Neuve ...
• 16. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Ordre ...
• 17. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - ...
• 18. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour ...
• 19. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 20. ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 02 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 21. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (en abrégé IMIO) - Assemblée générale ...
• 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations sociales pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 23. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2020 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais relatifs au fonctionnement de son ...
• 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
• 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...
• 28. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2019 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...
• 29. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2020 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...
• 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
• 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
• 32. Fabrique d'Église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2021
• 33. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2021
• 34. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINTS MARIE ET ...
• 35. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Modification des statuts - Pour approbation
• 36. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Contrat- programme 2021-2024 - Pour approbation
• 37. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour le module de sport après l'école pour les jeunes de 6 à 10 ans - Pour accord
• 38. Marchés Publics et Subsides - Marché public de fourniture ayant pour objet l’acquisition de manuels scolaires, ressources ...
• 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 40. Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'un subside ...
• 41. AVENANT 1 à la convention entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à ...
• 42. Avenue Georges Lemaître à Louvain-la-Neuve - Travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée Galilée et d’un arrêt ...
• 43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
• 44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des ...
• 45. Juridique - Convention entre la Ville et l'InBW (anciennement IBW) concernant la gestion des collectes sélectives des ...
• 46. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
• 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
• 48. Règlement établissant une taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2021 à 2025 - Pour approbation
• 49. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2020 - Approbation
• 50. Patrimoine - Projet d'acquisition d'une surface de bureaux - Avenue des Combattants - Pour approbation
• 51. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 24 mars 2016
• 52. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 25 octobre 2019 (1)
• 53. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 25 octobre 2019 (2)
• 54. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation ...
• 55. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation d'ester en justice
• ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte
• 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs de la suppléante
• 3. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision
• 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-05
• 5. Rapport administratif 2019 - Pour information
• 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...
• 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la ...
• 8. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Compte 2019
• 9. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2021
• 10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...
• 11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...
• 12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...
• 13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES ...
• 14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour ...
• 15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de ...
• 16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
• 17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
• 18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
• 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ...
• 20. Juridique/Tourisme - Convention-type de partenariat relative un bon-cadeau combinant une nuitée à l'hôtel et une visite de ...
• 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
• 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...
• 23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un ...
• 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs ...
• 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...
• 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
• 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
• 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
• 30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
• 31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE ...
• 32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ...
• 33. Plan d'actions zéro déchet 2021
• 34. Règlement relatif à l’octroi d’une subvention tendant à encourager et soutenir l’adoption de mesures en faveur de la ...
• 35. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Pour approbation
• 36. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Pour approbation
• 37. Budget communal - Exercice 2021 - Arrêt
• 38. Plan de convergence - Budget 2021 - Arrêt
• 39. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2020 - Pour approbation
• 40. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...
• 41. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour la réalisation l'un audit énergétique - Pour approbation
• 42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
• 43. CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°2 - Tutelle - Approbation
• 44. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• 46. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 - Approbation
• 47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon ...
• 48. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite - Annulation
• 49. Fabrique d'église NOTRE-DAME D'ESPERANCE à Louvain-la-Neuve - Elections 2020
• 50. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2020
• 51. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2020
• 52. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2020
• 53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2020
• 54. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Elections 2020
• 55. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2020
• 56. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2020
• 57. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2020
• 58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...
• 59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...
• 60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 61. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ...
• 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ...
• 26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification
• 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ...
• 28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord
• 29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice
• 30. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (1)
• 31. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (2)
• 32. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 juillet 2020
• 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ...
• 34. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 07/2020
• 35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation
• 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ...
• 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité
• 41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
• 43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
• 46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes
• 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...
• 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...
• 1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
• 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
• 3. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (2)
• 4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
• 5. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (3)
• 6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation
• 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ...
• 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ...
• 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...
• 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux
• 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ...
• 12. Activités et Citoyen - Aînés - Cours de gymnastique - Fixation du prix demandé aux participants
• 13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation
• 14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation
• 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ...
• 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ...
• 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
• 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
• 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ...
• 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ...
• 21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation
• 22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 décembre 2020 - Approbation
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 40. ASBL MAISON DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Mise à disposition de membre du personnel - Convention tripartite
• 41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne ...
• 42. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice
• 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020
• 44. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique
• 45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation ...
• 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice
• 47. Personnel communal - Département des Services Techniques - Promotion au grade de Brigadier C1 - Pour accord
• 48. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ...
• 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ...
• 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...
• 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ...
• 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...
• 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ...
• 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes ...
• 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-01
• 9. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2020 - Approbation
• 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ...
• 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
• 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...
• 13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...
• 14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...
• 15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
• 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...
• 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ...
• 18. Juridique - ASBL PLATEFORME POUR LE SERVICE CITOYEN - Convention de partenariat - Pour approbation
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ...
• 20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé ...
• 21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...
• 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ...
• 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ...
• 25. Culture - ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON - Dossier de demande de reconnaissance 2022-2026 - Pour approbation
• 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
• 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
• 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
• 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
• 31. Emprunts - Désaffectation des crédits 3101 et 3102 - Approbation
• 32. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2020 - Pour approbation
• 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
• 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
• 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...
• 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 janvier 2021 - Approbation
• 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ...
• 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ...
• 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020
• 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
• 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ...
• 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...
• 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ...
• 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1)
• 62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2)
• 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
• 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
• 1. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire
• 2. Conseil communal - Deuxième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption
• 3. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de la nouvelle
• 4. Juridique - Activité et citoyen - Contrat de cession de droits - Logo - Pour approbation
• 5. Patrimoine - Bail emphytéotique - Terrain avenue Van de Walle - Local scouts - Projet d'acte - Pour approbation
• 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ...
• 7. Zone de police - Délégation de compétences de nomination du personnel
• 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ...
• 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ...
• 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ...
• 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...
• 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ...
• 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
• 15. Juridique/Tourisme - ASBL SPORT & TOURISM PROMOTION - Trail Series - Convention de partenariat - Pour approbation
• 16. Fabrique de l'Église Protestante Évangélique de Wavre - Compte 2020
• 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ...
• 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ...
• 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ...
• 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...
• 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ...
• 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
• 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
• 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ...
• 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...
• 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...
• 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...
• 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ...
• 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ...
• 30. Finances - Placement à long terme - Approbation
• 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...
• 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ...
• 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...
• 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
• 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ...
• 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 mars 2021 - Approbation
• 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...
• 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...
• 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...
• 28. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 décembre 2020
• 29. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 décembre 2020
• 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ...
• 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ...
• 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ...
• 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ...
• 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02
• 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
• 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...
• 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...
• 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...
• 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
• 10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord
• 11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord
• 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord
• 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...
• 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...
• 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ...
• 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020
• 18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020
• 19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020
• 20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation
• 21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation
• 22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation
• 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation
• 24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ...
• 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ...
• 29. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation
• 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
• 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...
• 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ...
• 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ...
• 3. IMIO scrl - Assemblée générale du 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation
• 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ...
• 5. ORES ASSETS scrl - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ...
• 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
• 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE
• 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
• 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
• 11. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord
• 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
• 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...
• 14. Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2020
• 15. Fabrique d'église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Compte 2020
• 16. Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2020
• 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020
• 18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ...
• 19. TOPONYMIE - Dénomination de deux nouvelles voies publiques à Céroux-Mousty - Pour approbation
• 20. TOPONYMIE - Dénomination d’une nouvelle voie publique à Louvain-la-Neuve - Pour approbation
• 21. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques dans le quartier du Stimont à Ottignies- Pour approbation
• 22. Compte communal 2020 - Arrêt
• 23. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation
• 24. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2021 - Pour approbation
• 25. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 - Approbation
• 26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Titres
• 50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ...
• 51. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2021
• 52. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2021
• 53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2021
• 54. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2021
• 55. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2021
• 56. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2021
• 57. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2021
• 58. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique
• 1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation
• 2. Juridique - Règlement - Spécifications quant à l'établissement de plans ayant trait à la voirie communale - Pour approbation
• 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ...
• 4. Juridique - Participation - Règlement d'ordre intérieur - Conseils consultatifs - Abrogation et remplacement - Pour approbation
• 5. Service Activités et Citoyen - Participation - Mise en place de quatre Conseils consultatifs - Pour approbation
• 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ...
• 7. Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 1er juillet au 1er août 2021
• 8. Zone de police - Ordonnance de police - Retransmission de l'Euro 2021 sur les terrasses
• 9. Zone de police - Déclassement - Don & Recyclage des vieux ordinateurs - Approbation
• 10. Zone de police - Acquisition de PC portables - Approbation des conditions et du mode de passation
• 11. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-03
• 12. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2021-A2
• 13. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
• 14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ...
• 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ...
• 16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
• 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
• 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
• 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ...
• 20. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL TERRAIN D’AVENTURES D’OTTIGNIES - LOUVAIN
• 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ...
• 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ...
• 23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord
• 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...
• 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ...
• 26. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention à l'ASBL MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-
• 28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ...
• 29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public
• 30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL
• 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
• 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ...
• 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ...
• 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ...
• 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ...
• 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT
• 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ...
• 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ...
• 39. FABRIQUE DE L'ÉGLISE PROTESTANTE de Wavre - Compte 2020
• 40. Fabrique d'église SAINT RÉMY d'Ottignies - Compte 2020
• 41. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2020
• 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ...
• 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ...
• 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ...
• 45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...
• 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ...
• 47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord
• 48. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 mai 2021 - Approbation
• 49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Titres
• 68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ...
• 69. Contentieux fiscal - Taxe séjour - Exercice 2018 - Demande d'accord mettant fin à la procédure judiciaire - Pour approbation
• 70. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 23 novembre2018
• 71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - ...
• 72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - ...
• 73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - ...
• 74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - ...
• 75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - ...
• 76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...
• 77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...
• 78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...
• 79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...
• 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...
• 91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord
• 92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord
• 93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord
• 94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord
• 95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord
• 96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...
• 97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...
• 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...
• 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...
• 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ...
• 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...
• 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...
• 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...
• 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ...
• 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ...
• 112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ...
• 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...
• 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...
• 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...
• 116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ...
• 117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...
• 118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...
• 119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ...
• 120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ...
• 121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ...
• 122. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement d'une représentante communale - Pour confirmation
• 123. ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - Désignation des représentants de la Ville
• 1. Inondations de juillet 2021 - Etat des lieux
• 2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type "Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du ...
• 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ...
• 4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention ...
• 5. Logement - SLSP IMMOBILIERE DU CENTRE ET DE L'EST DU BRABANT WALLON - Convention cadre - Années 2021-2022 - Pour ratification
• 6. Logement - SLSP SCRL NOTRE MAISON - Convention cadre - Années 2021-2024 - Pour ratification
• 7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ...
• 8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ...
• 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ...
• 10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ...
• 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon ...
• 12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne
• 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ...
• 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la- Neuve - Modifications
• 15. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Approbation
• 16. Zone de Police - Dépenses sans crédit suite aux inondations - Pour information etapprobation
• 17. Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation
• 18. Zone de police - Participation à l'achat d'un chien de patrouille
• 19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ...
• 20. Juridique/Tourisme - Rallye gourmand - Convention de partenariat - Pour ratification
• 21. Juridique - Tourisme - Convention de partenariat - Application ludique Totemus - Pour approbation
• 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...
• 23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ...
• 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ...
• 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ...
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ...
• 28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ...
• 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
• 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ...
• 31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - ...
• 32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la ...
• 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ...
• 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ...
• 35. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL BIBLIOTHÈQUES ET LUDOTHÈQUES
• 36. Subvention 2021 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ...
• 38. Boulevard de Wallonie - Anneau Central à Louvain-la-Neuve - Chemisage de l’égout public sur
• 39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ...
• 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ...
• 41. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2020
• 42. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Première modification budgétaire pour l'exercice2021 - Pour accord
• 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ...
• 44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ...
• 45. Fabrique d'Église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Budget 2022
• 46. Fabrique d'Église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Budget 2022
• 47. Fabrique d'Église SAINT JOSEPH de Rofessart - Budget 2022
• 48. Fabrique d'Église NOTRE DAME de Mousty - Budget 2022
• 49. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2022
• 50. Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2022
• 51. Fabrique d'Église SAINT GÉRY de Limelette - Budget 2022
• 52. Fabrique d'Eglise SAINT PIE X du Petit-Ry - Budget 2022
• 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
• 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
• 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ...
• 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ...
• 57. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de 50 kits
• 58. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 juin 2021 - Pour approbation
• 59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ...
• 60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
• 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
• 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
• 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ...
• 64. CPAS - Compte 2020 - Approbation
• 65. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation
• 66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• 67. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 juin 2021 - Approbation
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 39. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
• 40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 21 décembre2018
• 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 - modification
• 42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2020
• 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 22 juin 2020
• 44. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 28 février 2018
• 45. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite
• 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - ...
• 47. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre officier - Désignation d'un Officier Directeur
• 48. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification
• 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
• 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ...
• 1. Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin, 17 - Projet d'acte - Pour approbation
• 2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la ...
• 3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ...
• 4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - ...
• 5. Zone de police - Acquisition d'une moto pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de passation
• 6. Zone de police - Acquisition d'imprimantes multifonctions - Prise d'acte de la dépense
• 7. Zone de police - Lettre de mission du Chef de Corps - Pour approbation
• 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-04
• 9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 ...
• 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ...
• 11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ...
• 12. Activités et Citoyen - Tourisme/Manifestation - Organisation d'une City-Run - Fixation du prix d'inscription - Pour accord
• 13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation
• 14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital ...
• 15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le ...
• 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux associations patriotiques - à la FNC
• 17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur ...
• 18. Prix Victor Rossel - Liquidation des prix en numéraire pour les grands Prix 2020 et 2021
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ...
• 20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête ...
• 21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et ...
• 22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
• 23. Fabrique d'Église SAINTS MARIE ET JOSEPH d'Ottignies - Budget 2022
• 24. Fabrique d'Église SAINT FRANCOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2022
• 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ...
• 26. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques au sein du projet des « Jardins de la Balbrière » - Pour approbation
• 27. TOPONYMIE - Changement de dénomination de voirie - Rue de l’Observatoire située à 1348 Louvain-la-Neuve - Pour approbation
• 28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement ...
• 29. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation
• 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ...
• 31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ...
• 32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non ...
• 33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation
• 34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de ...
• 35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville ...
• 36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du ...
• 37. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021 - Approbation
• 38. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 51. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
• 52. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 12 juillet 2017
• 53. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 30 août 2019
• 54. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 12 novembre 2019
• 55. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 5 février 2020
• 56. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 19 février 2020
• 57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation ...
• 58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - ...
• 59. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention
• 60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ...
• 61. Comité d'attribution des subsides aux associations culturelles - Remplacement et désignation d'un représentant communal
• 62. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation d'un représentant de la Ville
• 63. ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 64. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 65. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 66. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
• 67. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation d'une représentante communale
• 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...
• 2. C.P.A.S. - Budget 2022 - Débat
• 3. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire
• 4. Conseil communal - Troisième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption
• 5. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation du nouvel Echevin
• 6. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
• 7. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
• 8. Rapport administratif 2020 - Pour information
• 9. Programme Stratégique Transversal 2019-2024 - Evaluation de mi-mandat - Pour prise d'acte
• 10. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2022 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision
• 11. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2020 - Arrêt
• 12. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2022 - Arrêt
• 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de ...
• 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne
• 15. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-05
• 16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 ...
• 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
• 18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ...
• 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ...
• 21. Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Mise à jour de la lettre de mission des directions - Pour accord
• 22. Accueil Temps Libre (ATL) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2022-2026 - Pour accord
• 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
• 25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et ...
• 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ...
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à ...
• 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
• 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ...
• 30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ...
• 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
• 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
• 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
• 34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...
• 35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...
• 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ...
• 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
• 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
• 39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ...
• 40. Plan d'actions Zéro déchet 2022 - Notification et demande de subsides auprès de la Région wallonne
• 41. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice2022 - Pour approbation
• 42. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Pour approbation
• 43. Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt
• 44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - ...
• 45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ...
• 46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la ...
• 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
• 48. Rapport annuel sur les synergies Ville - CPAS - Approbation
• 49. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2021 - Approbation
• 50. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Titres
• 21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ...
• 22. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 février 2021
• 23. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 avril 2021
• 24. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021
• 25. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021
• 26. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2021
• 27. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE
• 28. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
• 29. ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (MDD) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 30. ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 31. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation
• 32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...
• 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ...
• 34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
• 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...
• 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...
• 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)
• 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte
• 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant
• 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord
• 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...
• 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation
• 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ...
• 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...
• 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation
• 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ...
• 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord
• 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...
• 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ...
• 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...
• 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
• 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...
• 19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 20. Personnel communal - Indemnité pour frais de parcours - Liste des bénéficiaires
• 21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ...
• 22. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 février 2021
• 23. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 avril 2021
• 24. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021
• 25. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021
• 26. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2021
• 27. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE
• 28. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
• 29. ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (MDD) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 30. ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 31. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation
• 32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...
• 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ...
• 34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
• 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...
• 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...
• 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...
• 42. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1)
• 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)
• 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte
• 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant
• 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord
• 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...
• 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation
• 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ...
• 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...
• 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ...
• 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation
• 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ...
• 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord
• 12. CPAS - Budget 2022 - Tutelle - Approbation
• 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...
• 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ...
• 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...
• 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
• 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...
• 19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Conseil communal - Motion de méfiance collective à l’égard du Collège communal et nouveau
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 40. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 4 août 2021
• 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 3 novembre 2020
• 42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 9 décembre 2019
• 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 mai 2021
• 44. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite
• 45. Personnel communal - Département des Services Techniques - Brigadier C1 - Promotion à titre définitif
• 46. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation des deux représentants ...
• 47. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 48. Comité d'accompagnement du Plan de Cohésion Sociale - Remplacement du Président
• 49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
• 50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
• 1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
• 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
• 3. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord
• 4. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Lauzelle - Remplacement de l'éclairage ...
• 5. Marchés publics et subsides - Subside 2022 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...
• 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartier de Céroux
• 7. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2022-01
• 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2022-A1
• 9. Zone de Police - Mise à disposition d'un Data Protection Officier pour les zones de police du Brabant wallon
• 10. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...
• 11. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...
• 13. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord
• 14. Juridique - Tourisme - Trail Series - Edition 2022 - Convention de partenariat - Inforville/ASBL Sport & Tourism Promotion ...
• 15. Juridique - Jeunesse - Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec la SA Nostalgie - Pour approbation
• 16. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : ...
• 17. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) : ...
• 18. Prix de la Nouvelle d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Libération du Prix en numéraire
• 19. Juridique - Mobilité - Rue Escadron Brumagne - Demande de fermeture à la circulation automobile à certaines périodes pour ...
• 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de ...
• 22. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2022 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...
• 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
• 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
• 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la MAISON CROIX-ROUGE D’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...
• 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
• 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL CERCLE DU LAC pour son projet de valorisation des métiers techniques ...
• 31. Travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage - Adhésion à la Centrale de marché de ...
• 32. Convention de collaboration et règlement d'ordre intérieur - Descente de la Dyle en kayak les 26 et 27 mars 2022 - Pour ...
• 33. Marchés publics et subsides - Approbation de la convention d’adhésion à la centrale de marchés de la Région Wallonne, ...
• 35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et ...
• 36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...
• 37. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Approbation
• 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation
• 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ...
• 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ...
• 43. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite
• 44. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (1)
• 45. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (2)
• 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
• 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
• 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
• 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...
• 51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
• 52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
• 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ...
• 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ...
• 1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet
• 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord
• 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification
• 4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord
• 6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord
• 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...
• 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ...
• Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation
• 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
• 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...
• 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW
• 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ...
• 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...
• 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...
• 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
• 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...
• 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
• 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ...
• 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT
• 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...
• 26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation
• 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ...
• 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ...
• 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ...
• 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation
• 31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation
• 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...
• 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ...
• 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ...
• 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ...
• 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
• 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation
• 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation
• 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Ville d'Ottignies-Louvain-La-Neuve