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• Réflexions sur la démocratie
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ...
• 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ...
• 43. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite
• 44. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (1)
• 45. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (2)
• 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
• 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
• 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
• 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...
• 51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
• 52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
• 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ...
• 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ...
• 1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet
• 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord
• 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification
• 4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord
• 6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord
• 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...
• 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ...
• Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation
• 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
• 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...
• 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW
• 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ...
• 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...
• 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...
• 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
• 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...
• 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
• 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ...
• 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT
• 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...
• 26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation
• 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ...
• 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ...
• 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ...
• 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation
• 31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation
• 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...
• 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ...
• 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ...
• 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ...
• 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
• 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation
• 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation
• 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
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