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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Ville d'Ottignies-Louvain-La-Neuve » Reunions » None, conseil communal du mardi 22 février 2022

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  • Réflexions sur la démocratie
  • Document : Ordre du jour - Détails
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 40. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 4 août 2021
  • 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 3 novembre 2020
  • 42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 9 décembre 2019
  • 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 mai 2021
  • 44. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite
  • 45. Personnel communal - Département des Services Techniques - Brigadier C1 - Promotion à titre définitif
  • 46. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation des deux représentants ...
  • 47. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
  • 48. Comité d'accompagnement du Plan de Cohésion Sociale - Remplacement du Président
  • 49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
  • 50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
  • 1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
  • 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
  • 3. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord
  • 4. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Lauzelle - Remplacement de l'éclairage ...
  • 5. Marchés publics et subsides - Subside 2022 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...
  • 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartier de Céroux
  • 7. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2022-01
  • 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2022-A1
  • 9. Zone de Police - Mise à disposition d'un Data Protection Officier pour les zones de police du Brabant wallon
  • 10. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...
  • 11. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...
  • 13. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord
  • 14. Juridique - Tourisme - Trail Series - Edition 2022 - Convention de partenariat - Inforville/ASBL Sport & Tourism Promotion ...
  • 15. Juridique - Jeunesse - Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec la SA Nostalgie - Pour approbation
  • 16. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : ...
  • 17. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) : ...
  • 18. Prix de la Nouvelle d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Libération du Prix en numéraire
  • 19. Juridique - Mobilité - Rue Escadron Brumagne - Demande de fermeture à la circulation automobile à certaines périodes pour ...
  • 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de ...
  • 22. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2022 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...
  • 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
  • 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
  • 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
  • 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
  • 27. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la MAISON CROIX-ROUGE D’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...
  • 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
  • 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
  • 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL CERCLE DU LAC pour son projet de valorisation des métiers techniques ...
  • 31. Travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage - Adhésion à la Centrale de marché de ...
  • 32. Convention de collaboration et règlement d'ordre intérieur - Descente de la Dyle en kayak les 26 et 27 mars 2022 - Pour ...
  • 33. Marchés publics et subsides - Approbation de la convention d’adhésion à la centrale de marchés de la Région Wallonne, ...
  • 35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et ...
  • 36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...
  • 37. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Approbation
  • 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation
  • 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
  • Reunions
wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:54 de 127.0.0.1

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