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• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 39. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
• 40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 21 décembre2018
• 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 - modification
• 42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2020
• 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 22 juin 2020
• 44. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 28 février 2018
• 45. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite
• 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - ...
• 47. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre officier - Désignation d'un Officier Directeur
• 48. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification
• 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
• 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ...
• 1. Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin, 17 - Projet d'acte - Pour approbation
• 2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la ...
• 3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ...
• 4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - ...
• 5. Zone de police - Acquisition d'une moto pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de passation
• 6. Zone de police - Acquisition d'imprimantes multifonctions - Prise d'acte de la dépense
• 7. Zone de police - Lettre de mission du Chef de Corps - Pour approbation
• 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-04
• 9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 ...
• 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ...
• 11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ...
• 12. Activités et Citoyen - Tourisme/Manifestation - Organisation d'une City-Run - Fixation du prix d'inscription - Pour accord
• 13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation
• 14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital ...
• 15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le ...
• 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux associations patriotiques - à la FNC
• 17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur ...
• 18. Prix Victor Rossel - Liquidation des prix en numéraire pour les grands Prix 2020 et 2021
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ...
• 20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête ...
• 21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et ...
• 22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
• 23. Fabrique d'Église SAINTS MARIE ET JOSEPH d'Ottignies - Budget 2022
• 24. Fabrique d'Église SAINT FRANCOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2022
• 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ...
• 26. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques au sein du projet des « Jardins de la Balbrière » - Pour approbation
• 27. TOPONYMIE - Changement de dénomination de voirie - Rue de l’Observatoire située à 1348 Louvain-la-Neuve - Pour approbation
• 28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement ...
• 29. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation
• 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ...
• 31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ...
• 32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non ...
• 33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation
• 34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de ...
• 35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville ...
• 36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du ...
• 37. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021 - Approbation
• 38. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
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