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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Ville d'Ottignies-Louvain-La-Neuve » Reunions » None, conseil communal du mardi 22 juin 2021 » 1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation

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  • 50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ...
  • 51. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2021
  • 52. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2021
  • 53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2021
  • 54. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2021
  • 55. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2021
  • 56. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2021
  • 57. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2021
  • 58. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique
  • 1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation
  • 2. Juridique - Règlement - Spécifications quant à l'établissement de plans ayant trait à la voirie communale - Pour approbation
  • 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ...
  • 4. Juridique - Participation - Règlement d'ordre intérieur - Conseils consultatifs - Abrogation et remplacement - Pour approbation
  • 5. Service Activités et Citoyen - Participation - Mise en place de quatre Conseils consultatifs - Pour approbation
  • 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ...
  • 7. Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 1er juillet au 1er août 2021
  • 8. Zone de police - Ordonnance de police - Retransmission de l'Euro 2021 sur les terrasses
  • 9. Zone de police - Déclassement - Don & Recyclage des vieux ordinateurs - Approbation
  • 10. Zone de police - Acquisition de PC portables - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 11. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-03
  • 12. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2021-A2
  • 13. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
  • 14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ...
  • 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ...
  • 16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
  • 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
  • 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
  • 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ...
  • 20. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL TERRAIN D’AVENTURES D’OTTIGNIES - LOUVAIN
  • 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ...
  • 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ...
  • 23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord
  • 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...
  • 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ...
  • 26. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT
  • 27. Marchés publics et subsides - Subvention à l'ASBL MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-
  • 28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ...
  • 29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public
  • 30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL
  • 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
  • 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ...
  • 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ...
  • 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ...
  • 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ...
  • 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT
  • 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ...
  • 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ...
  • 39. FABRIQUE DE L'ÉGLISE PROTESTANTE de Wavre - Compte 2020
  • 40. Fabrique d'église SAINT RÉMY d'Ottignies - Compte 2020
  • 41. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2020
  • 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ...
  • 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ...
  • 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ...
  • 45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...
  • 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ...
  • 47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord
  • 48. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 mai 2021 - Approbation
  • 49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
  • None, conseil communal du mardi 22 juin 2021
wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp001/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 01:20 de 127.0.0.1

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