Pages pointant sur la page en cours

• 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...
• 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...
• 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...
• 28. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 décembre 2020
• 29. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 décembre 2020
• 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ...
• 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ...
• 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ...
• 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ...
• 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02
• 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
• 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...
• 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...
• 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...
• 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
• 10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord
• 11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord
• 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord
• 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...
• 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...
• 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ...
• 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020
• 18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020
• 19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020
• 20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation
• 21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation
• 22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation
• 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation
• 24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• None, conseil communal du mardi 27 avril 2021