Pages pointant sur la page en cours

• 1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord
• 2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018
• 3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018
• 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018
• 5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018
• 6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018
• 7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense
• 8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense
• 9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense
• 10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation
• 11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation
• 12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ...
• 13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
• 14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ...
• 15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord
• 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ...
• 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ...
• 18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ...
• 19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ...
• 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi
• 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
• 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
• 23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification
• 24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation
• 25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation
• 26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation
• 27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ...
• 28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation
• 29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation
• 30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ...
• 31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation
• 32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation
• 33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation
• 34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation
• 35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ...
• 36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ...
• 37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
• 38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
• 39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ...
• 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi
• 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
• 42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
• 43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ...
• 44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ...
• 45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ...
• 46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information
• 47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau
• 48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ...
• 49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ...
• 50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
• 51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
• 52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ...
• 53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017
• 54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017
• 55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017
• 56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017
• 57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017
• 58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017
• 59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ...
• 60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ...
• 61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ...
• 62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ...
• 63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ...
• 64 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 mai 2018 – Approbation
• 65 Communication des décisions des autorités de tutelle
• Reunions