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• Réflexions sur la démocratie
• Document : Ordre du jour - Titres
• 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ...
• 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ...
• 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
• 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;
• 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ...
• 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...
• 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ;
• 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;
• 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ;
• 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;
• 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...
• 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ...
• 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ...
• 4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ;
• 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
• 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021
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