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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune d'Orp Jauche » Réunions » commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ;
  • 1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ;
  • 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ...
  • 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ...
  • 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...
  • 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ...
  • 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ...
  • 2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ;
  • 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ...
  • 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ...
  • 3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ;
  • 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ...
  • 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ...
  • 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ...
  • 7.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2019 ;
  • 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...
  • 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ...
  • 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ...
  • 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ...
  • 10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction
  • Réunions
wbr/cmnorp/meet/2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:02 de 127.0.0.1

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