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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune d'Orp Jauche » Réunions » Orp-Jauche, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:start

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  • 1. Communication relative à la validation des élections ;
  • 2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;
  • 2.2. Prestation de serment des élus au Conseil communal ;
  • 2.3. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CDLD ;
  • 2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ;
  • 2.5. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés
  • 2.6. Fixation de l’ordre de préséance des conseillers communaux ;
  • 3.1. Vote du pacte de majorité ;
  • 3.2. Prestation de serment du bourgmestre et des échevins ;
  • 4. Désignation du président d’assemblée ;
  • 5. Election des conseillers de l’Action sociale ;
  • 6. Election des conseillers de Police ;
  • 7. Délégations de compétences au Collège communal ;
  • 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018;
wbr/cmnorp/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 21:49 de 127.0.0.1

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