Pages pointant sur la page en cours

• 1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour
• 2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition
• 3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville
• 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ...
• 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
• 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
• 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ...
• 8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension
• 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...
• 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
• 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
• 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ...
• 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ...
• 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ...
• 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ...
• 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ...
• 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ...
• 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...
• 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ...
• 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ...
• 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ...
• 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ...
• 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...
• 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ...
• 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ...
• 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ...
• 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ...
• 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ...
• 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ...
• 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ...
• 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ...
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021
• 2. Communications diverses
• 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022
• 4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles
• 5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS
• 6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020
• 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020
• 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020
• 9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020
• 10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020
• 11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020
• 12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020
• 13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020
• 14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier)
• 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ...
• 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers
• 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022
• 18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice
• 19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation
• 20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation
• 21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC»
• 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ...
• 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
• 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
• 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
• 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
• 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
• 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
• 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ...
• 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ...
• 31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre
• 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI
• 33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022
• 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022
• 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football
• 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT
• 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT
• 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE
• 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...
• 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE
• 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE
• 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO
• 8. Plan poubelles - Bernard DE RO
• 9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR
• 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR
• 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT
• None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021