• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Ville De Nivelles » Reunions » Nivelles, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:start

Pages pointant sur la page en cours

Ceci est la liste des pages qui semblent pointer sur la page actuelle.

  • 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018
  • 2) Communications diverses
  • 3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment ...
  • 4) Fixation du tableau de préséance
  • a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels
  • b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ...
  • c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux
  • 6) Déclaration d'apparentement des membres du Conseil communal - prise d'acte
  • 7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...
  • 8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration
  • 9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette
  • 10) ARRÊTÉ DE POLICE :
  • 11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles
  • a) Nivelles Espérance balle pelote
  • b) Runbox événements
  • c) Confrérie del tarte al djote
  • d) Les Classes du Rock
  • e) L'ELAN Niveliois
  • 13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT
  • 14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019
  • 15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...
  • 16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services :
  • 17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ...
  • Ratification fermeture d'une demi classe maternelle
  • Ratification fermeture d'une demi classe maternelle
  • 19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS
  • Questions d'actualité
  • a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles
  • b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges
  • Reunions
wbr/cmnnivelles/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 01:52 de 127.0.0.1

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki