Pages pointant sur la page en cours

• Documents
• 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018
• 2) Communications diverses
• 3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD
• 4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018
• 5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement
• 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts
• 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise
• 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération
• 9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018
• 10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018
• 11) ARRETE DE POLICE:
• 12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues
• 13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité
• 14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018
• 15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18
• 16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation
• 17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...
• 18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE
• 19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...
• 20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation
• 21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...
• 22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente
• 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...
• 24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries
• 25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC
• 26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »
• 27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai
• 28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE
• 29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL
• Questions d'actualité
• Reunions