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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Mont-Saint-Guibert » Réunions » None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

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  • Réflexions sur la démocratie
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Déchéance d'un conseiller communal - Prise d'acte et constat.
  • 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités - Prise d'acte.
  • 3. Vérification des pouvoirs de la nouvelle conseillère communale, Prestation de serment et Installation.
  • 4. Tableau de préséance - Actualisation.
  • 5. Déclaration d'apparentement de ta nouvelle conseillère - Arrêt.
  • 6. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  • 8. Travaux - création d'une plaine de jeux à Corbais (ancienne Maison communale) - Conditions & modes de passation - Approbation.
  • 9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...
  • 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ...
  • 11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ...
  • 12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ...
  • 13. Env - Déchets - Bâches agricoles : Convention relative à la collecte et la valorisation - Approbation
  • 15. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal (ROI) - Modifications -Approbation.
  • 16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ...
  • 17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ...
  • 18. RCA Guibertine - Désignation d'un nouveau membre du Collège des commissaires suite à la déchéance d'un conseiller communal.
  • 19. Conseil consultatif pour la personne handicapée - Désignation d'un représentant suite à la déchéance d'un conseiller communal.
  • 20. Commission communale d'accueil - Désignation d'un nouveau membre suite à la déchéance d'un conseiller communal.
  • 21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ...
  • 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ...
  • 23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
  • 24. Cadre du personnel communal - Modifications : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
  • 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ...
  • 26. Crise sanitaire 2022 - "Chèques relance" - HoReCa guibertin
  • 27. Crise sanitaire COVID-19 : Convention Belfius - Application Fairville SA -Approbation
  • Réunions
wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 03:17 de 127.0.0.1

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