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• (16) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière RN275 - Placement d'un panneau B22 - Avis
• (4) Secrétariat - ISBW- Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 - Approbation
• (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ...
• (4) Finances - Règlement redevance sur les exhumations - Exercices 2020-2021 - Approbation
• (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ...
• (24) Finances - Règlement taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (15) Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X
• (4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• (8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Rapport Afsca - Engagement d'urgence - ...
• (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL
• (29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble ...
• (8) Service travaux - Extension du dépôt communal - Auteur de projet - Approbation des mode et conditions de passation du marché.
• (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2020
• (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ...
• (3) Service secrétariat général - Imio - Assemblées générales ordinaire 09 et 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.
• (13) Finances - Précompte immobilier - Centimes additionnels - Exercice 2021 - Approbation.
• (23) Personnel - Mise à disposition pour convenances personnelles - M. X. X. -Approbation.
• (33) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 14p à ...
• Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
• 1. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation
• 11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation
• Document : Ordre du jour - Titres
• 25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Fin de désignation d'une institutrice maternelle - Mme L. ...
• 35. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
• 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation ...
• 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Admission à la pension de retraite - Mme D. ...
• 25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une puéricultrice contractuelle temps plein à ...
• 7. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation par l'autorité de ...
• 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primoarrivants 2020-2021 - Désignation d'une ...
• 26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 5p à charge de ...
• 10. Services Extérieurs - MCAE "Les P'tits Coquins" - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation
• 18. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ...
• 4. Finances - Budget 2021- Réformation par l'autorité de tutelle - Communication
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• 9. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation par ...
• 19. Cadre de vie - Mobilité - Rue François Dubois 2 - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un ...
• (1) Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 - Approbation SECRETARIAT GENERAL
• (2) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 -Ordre du jour.
• (3) Service secrétariat - iSBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 28 novembre 2018 - Ordre du jour.
• (4) Service secrétariat - Ores Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018 -Convocation.
• (5) Service secrétariat - Imio - Assemblées générales 28 novembre 2018 - Ordre du jour -Convocation.
• (6) Finances - Modification budgétaire n°2/2018 de la Zone de secours - Communication
• (7) Finances - Dotation à la Zone de secours - Budget 2019 - Approbation. SERVICE DU PERSONNEL
• (8) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2018 - Ratification
• (9) Secrétariat - Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - Adhésion, projet de statuts et contrat programme - Approbation
• (10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ...
• (11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
• (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ...
• (13) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 04 octobre 2018 -Communication
• (14) CC - cadre de vie - Coût vérité budget 2019
• (15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation
• (16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ...
• (17) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - rue Lelièvre
• La Hulpe, conseil communal du lundi 12 novembre 2018
• Convocation des membres du Conseil Communal
• Nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le 17 décembre 2018 à 20H15 en la salle du ...
• L'ordre du jour est fixé comme suit :
• Ordre du jour
• Séance publique
• SECRETARIAT GENERAL
• (1) Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 - Approbation
• (2) Déclaration de politique communale - Approbation
• SERVICE FINANCES
• (3) Finances - Budget 2019 - Deux douzièmes provisoires - Approbation
• (4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par ...
• SERVICE SECRETARIAT BOURGMESTRE
• (5) Cabinet du Bourgmestre - TC 1310 - Renouvellement du bail - Approbation
• SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION
• (6) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement des services d'accueillantes ...
• (7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de ...
• (8) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement pour la création de places ...
• SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT
• (9) Services extérieurs - Enseignement artistique - Acdémie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ...
• (10) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la première phase - ...
• SERVICE TRAVAUX
• (11) Service travaux - Remise en état du mur mitoyen sis rue des Combattants 139-137 (Maison Brunelle) - Mode et conditions de ...
• CADRE DE VIE - MOBILITE
• (12) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - ajout d'un additionnel "excepté cyclistes " à ...
• CD-CADRE DE VIE
• (13) Cadre de vie - Dossier 2017-228 - AC LA HULPE - Dimitri KOULOUFI - rue de la Mazerine
• (14) CE181113 - Dossier n°2015-299 - Notaires Colmant, Nicaise et Ligot - DELTIMVEST IMMO - avenue René Soyer - cession
• La Hulpe, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
• (1) Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 - Approbation
• (2) Secrétariat - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2019 -Services ordinaire et extraordinaire - ...
• (3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation
• (4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation
• (5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation
• (6) Déclaration d'apparentement des conseillers communaux - Prise d'acte
• (7) Bpost - Bail commercial - Approbation
• (8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...
• (9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ...
• (10) Services extérieurs - Enseignement artistique - Académie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ...
• {11) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Commission Paritaire Locale - Renouvellement des six représentants du PO ...
• (12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ...
• (13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ...
• (14) Finances - Règlement redevance "sacs de déchets organiques" - Exercice 2019 -Approbation
• (15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM
• (16) Cadre de vie - Mobilité - Place Albert 1er - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement ...
• (17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis
• (18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment
• La Hulpe, conseil communal du lundi 14 janvier 2019
• Document : Ordre du jour
• 1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
• 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ...
• 3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal
• 4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS
• 5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans
• 6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS
• 7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique
• Document : Ordre du jour
• Document : Ordre du jour
• (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2019 - Approbation
• (2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW.
• (3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW.
• (4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon).
• (5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme.
• (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie
• (7) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon.
• (8) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'AG Imio.
• (9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com.
• (10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets
• (11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux.
• (12) Service secrétariat - Désignation de délégués aux assemblées générales et d'un administrateur au Conseil d'administration ...
• (13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ...
• (14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ...
• (15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ...
• (16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ...
• (17) Finances - Tutelle générale - Taxes sur l'absence d'emplacement de parcage, construction et l'aménagement de bâtiments, ...
• (18) Finances - Budget communal 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• (19) Finances - Subventions communales 2019 - Approbation
• (20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation
• (21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222.
• (22) Cadre de vie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2018 - Approbation
• (23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ...
• (24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire
• (25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal
• (26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local
• (27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine
• La Hulpe, conseil communal du lundi 11 février 2019
• Document : Ordre du jour
• Document : Ordre du jour
• Document : Ordre du jour
• Document : Notes explicatives
• Document : Ordre du jour
• Document : Ordre du jour complémentaire
• Document : Notes explicatives
• Document : Ordre du jour
• Document : Ordre du jour complémentaire
• Document : Ordre du jour
• Document : Ordre du jour
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• (1) Procès-verbal de la séance du 11 février 2019 - Approbation
• (2) Concertation commune /CPAS - Composition de la délégation de la commune
• (3) RCA - Composition du CA - Annulation
• (4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon.
• (5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation.
• (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale de l'OTW (Ex TEC) .
• (7) Service secrétariat - Désignation d'un réprésentant au sein de l'assemblée générale de Agence Immobilière Sociale du BW asbl.
• (8) Service secrétariat - Agence locale pour l'emploi - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale.
• (9) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon.
• (10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional ...
• (11) Secrétariat - Province du Brabant wallon - Maison du tourisme du Brabant wallon - désignation d'un représentant - Approbation
• (12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW
• (13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme ...
• (14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...
• (15) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation
• (16) Services extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018
• (17) Secrétariat - TEC - Desserte de la gare - Avenant n°2 à la convention
• (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ...
• (19) Bibliothèque et Travaux - Déclassement et vente de matériel obsolète - Approbation
• (20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions.
• (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ...
• (22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ...
• (23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation.
• (24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions.
• (25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions.
• (26) Finances - Rugby Club La Hulpe - Avance de trésorerie
• (27) Finances : Avance de trésorerie SILH
• (28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des ...
• (29) Finances - Budget 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication
• (30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ...
• (31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ...
• (32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation
• (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers
• Note de synthèse conseil 11 février 2019- sans huis clos
• (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn
• (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers
• (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn
• (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers
• La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019
• Document : Ordre du jour
• Document : Notes explicatives
• (1) Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 - Approbation
• (2) Secrétariat - SWDE - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 28 mai 2019 - Approbation.
• (3) Service secrétariat - Désignation de délégués à l'Assemblée générale et d'un administrateur au Conseil d'administration de ...
• (4) Service secrétariat - Ores - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Convocation.
• (5) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 - Ordre du jour.
• (6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption
• (7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ...
• (8) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 31 décembre 2018 - Communication
• (9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation
• (10) Services Extérieurs - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapports d'évaluation 2013-2018 et financier 2018
• (11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation
• (12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation
• (13) Services extérieurs - École "Les Colibris" - Conseil de participation - Règlement d'ordre intérieur - Approbation
• (14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation
• (15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP
• (17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation
• (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ...
• Exposé succinct
• La Hulpe, conseil communal du mardi 30 avril 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• (1) Procès-verbal de la séance du 30 avril 2019 - Approbation
• (2) Marchés Publics - Délégation - Approbation
• (3) Service secrétariat - Imio - Assemblée générale ordinaire 13 juin 2019 - Convocation
• (5) Secrétariat - INBW - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 - Approbation.
• (6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025
• (7) Règlement général de prêt de matériel et formulaire - Modifications - Approbation
• (8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation
• (9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation
• (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ...
• (11) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas - Compte 2018 - Avis.
• (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise All Saint's - Compte 2018 - Avis.
• (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ...
• (15) Cadre de vie - Modification Règlement communal prime énergie - Approbation
• (16) Cadre de vie - Convention adhésion Renowatt école horticole - Approbation
• (17) Demande d'interpellation Citoyenne
• La Hulpe, conseil communal du lundi 27 mai 2019
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• (1) Procès-verbal de la séance du 17 septembre 2019 - Approbation
• (2) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Achat d'une harpe
• (3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation
• (5) Finances - Règlement taxe sur les travaux de raccordement d'immeuble au réseau d'égouts - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (6) Finances - Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (7) Finances - Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (8) Finances - Règlement redevance communale pour droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (9) Finances - Règlement redevance pour location de signaux routiers - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (10) Finances - Règlement redevance sur l'enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (11) Finances - Règlement redevance sur les concessions du cimetière communal - Exercice 2020 - Approbation
• (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ...
• (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ...
• (15) Finances - Règlement redevance pour l'intervention d'un géomètre - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (16) Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacement de parcage - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (17) Finances - Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (18) Finances - Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (19) Finances - Règlement taxe de séjour - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (20) Finances - Redevance pour changement de prénom - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (21) Finances - Redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou déplacés par la police) - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (22) Finances - Règlement Redevance Parking - Exercices 2020 -2025 - Approbation
• (23) Finances - Règlement taxe sur les immeubles inoccupés - Exercices 2020-2025 - Approbation
• (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ...
• (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ...
• (27) Finances - Modification budgétaire n°2/2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• La Hulpe, conseil communal du mercredi 23 octobre 2019
• Document : Ordre du jour -
• Document : Ordre du jour - Titres
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• (13) Personnel - Service population/état civil - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - X X - Approbation
• (14) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - X X
• (16) Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X
• (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ...
• (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ...
• (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ...
• (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ...
• (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ...
• (1) Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 - Approbation
• (2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement
• (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ...
• (5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• (6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation
• (7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations
• (8) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
• (9) Finances - Règlement de redevance pour changement de prénom pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de ...
• (10) Finances - Règlements de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2020 - ...
• (11) Finances - Règlements de redevance sur la délivrance de sacs déchets payants pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation ...
• (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ...
• La Hulpe, conseil communal du mardi 14 janvier 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2020 - Approbation
• (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ...
• Ce point est ouvert à la participation citoyenne
• (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ...
• (4) DIRECTRICE FINANCIERE - RCA - Plan d'entreprise 2020-24 - Approbation
• (5) Finances - Règlement de redevance pour parking (zone bleue) pour les exercices 2020-2025 - Modification - Approbation par ...
• (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ...
• (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...
• (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ...
• (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ...
• (11 ) Cadre de vie - Convention de mise à disposition de terrain - DNF - Approbation CADRE DE VIE - MOBILITE
• (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ...
• (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ...
• (15) Cadre de vie - SAC - Désignation de 3 nouveaux fonctionnaires/sanctionnateurs SAC - Approbation
• (16) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GH
• (17) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GD
• (18) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - M. VDAL
• (20) Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - prolongation
• (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ...
• (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
• (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ...
• (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ...
• (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ...
• (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
• (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ...
• (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ...
• La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• (1) Procès-verbal de la séance du 1 octobre 2020 - Approbation
• (2) Service secrétariat général - Interpellation citoyenne.
• (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ...
• (4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice
• (5) Affaires générales - CREASHOP PLUS - candidature retenue - pour information
• (6) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (1er et 2ème trimestres) - Communication
• (7) Finances - Modification budgétaire n°2/2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• (9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ...
• (10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ...
• (11) Service Cadre de Vie - dossier 2018-032 - maison du Garde - chaussée de Bruxelles 109 - baux - accord de principe
• (12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ...
• (13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ...
• (14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ...
• (15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation
• (16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ...
• (17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein
• (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...
• (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
• (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ...
• (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
• (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ...
• (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...
• (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...
• (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ...
• (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ...
• (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification
• (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
• (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
• (32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice
• Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• (1) Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation
• (2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.
• (4) Service secrétariat général - INBW - Assemblée générale 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.
• (5) Régie Communale Autonome - Caution - Augmentation - Approbation.
• (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021
• (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292
• (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ...
• (9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations
• (10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations
• (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation
• (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation.
• (14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation
• (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ...
• (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...
• (17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose ...
• (18) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Ajout d'un additionnel ...
• (19) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Suppression de places PMR
• (20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions
• (21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267
• (22) Grades légaux - REMPLACEMENT PROVISOIRE COMPTABLE SPECIAL DE LA ZONE DE SECOURS DU BW - Autorisation - Approbation
• (24) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
• (25) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• (26) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
• (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ...
• (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à ...
• (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour exercice provisoire d'une autre ...
• (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
• (32) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 12p à ...
• (34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
• (35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
• (36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
• (37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ...
• (38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
• (39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ...
• (40) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur ...
• (41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• (42) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation
• 13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ...
• 14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ...
• 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ...
• 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ...
• 2. Notre Maison - Thibaut Boudart - rapport d'activité - prise d'acte
• 3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion
• 4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ...
• 5. Cimetière - Avenant n°1 au Règlement communal du cimetière - Approbation
• 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ...
• 7. Service travaux - Déclassement du bus communal - Approbation.
• 8. Service travaux - Dépense en urgence - Fourniture et pose d'une porte en acier au Club de foot - Approbation.
• 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...
• 10. CE201116 - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - Approbation
• 12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation
• 13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ...
• 14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ...
• 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ...
• 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ...
• Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 21 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• 16. Personnel - Crèche « Les Tiffins » Mise en disponibilité pour maladie - M. Antoine Martine - puéricultrice - Approbation.
• 17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ...
• 18. Personnel - Administration - Service du personnel - Madame Decorte Linda - Pension de retraite - Approbation
• 19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte
• 20. Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Alhadeff Nathalie
• 21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ...
• 22. Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Vanderbeck Daniel
• 23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ...
• 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire ...
• 26. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB ...
• 27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
• 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
• 29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ...
• 31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Fin de désignation d'un maître spécial de religion ...
• 32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ...
• 33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Réaffectation d'un maître spécial de religion ...
• 34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ...
• 36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny ...
• 1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2020 - Approbation
• 2. Affaires générales - Rapport administratif 2020 - Prise de connaissance.
• 3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation
• 4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation
• 6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ...
• 7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication
• 8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ...
• 10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
• 11. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification
• 12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ...
• 13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ...
• 14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation.
• 15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ...
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
• 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
• 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ...
• 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle ...
• 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" -Remplacement de 2p d'institutrice maternelle en 2p ...
• 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
• 22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
• 23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 10p à ...
• 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'une directrice - Mme L. Bertrand - ...
• 26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Mesure d'écartement - Mme Dykmans - Ratification
• 27. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ...
• 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ...
• 1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation
• 2. Cadre de Vie - CC 210224 - Recensement du Petit Patrimoine populaire wallon - présentation
• 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ...
• 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ...
• 5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ...
• 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ...
• 8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension
• 9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ...
• 10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion
• 11. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rue de la Grotte (PIC 2019-2021) - Approbation.
• 12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ...
• 13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ...
• 14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ...
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
• 12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ...
• 13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ...
• 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge ...
• 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
• 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
• 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'un instituteur primaire 24p. à charge ...
• 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ...
• 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ...
• 22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle non ...
• 23. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ...
• 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme S. Bragard - Ratification
• 25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge ...
• 1. Procès-verbal de la séance du 24 février 2021 - Approbation
• 2. RCA - Plan d'entreprise - Rapport d'activités et Comptes annuels - Approbation
• 3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ...
• 4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation
• 5. Maison du Garde - Bail emphytéotique - Approbation
• 6. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification
• 7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ...
• 8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation
• 9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ...
• Séance
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ...
• 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ...
• 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
• 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
• 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ...
• 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ...
• 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
• 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
• 1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation
• 2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe
• 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ...
• 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation
• 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ...
• 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification
• 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions
• 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ...
• 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions
• 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation
• 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 - Approbation
• 2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
• 3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
• 4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
• 5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
• 6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation.
• 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication
• 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ...
• 10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ...
• 11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ...
• 12. Service Travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre - Rue de l'Etang - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
• 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation.
• 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation
• 15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information
• 16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation
• 17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation
• 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ...
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation
• 3. Affaires générales - Présentation du thème "participation"
• 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation
• 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ...
• 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ...
• 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ...
• 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ...
• 9. Service Travaux - Crèche Les Tiffins - Vinyle et mise en peinture - Engagements hors crédits budgétaires - Ratification
• 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation
• 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation
• 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ...
• 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation.
• 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ...
• 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive
• 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation
• 17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation
• 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ...
• 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ...
• 4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation
• 5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification
• 6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification
• 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
• 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation
• 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ...
• 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ...
• 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ...
• 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ...
• 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation
• 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ...
• 15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ...
• 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation
• 2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ...
• 3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ...
• 4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte
• 5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ...
• 6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ...
• 7. Affaires générales - Conseil de l'Action sociale - 20220126/7 Présentation d'un Conseiller CPAS - M. Lambelin Olivier - ...
• 8. Affaires générales - Projet "poste" - Présentation - 20220126/8 Aspect fiscal - Aspect financier - Information - Marché ...
• 9. Affaires générales - Wikipower - Achat groupé d'énergie 20220126/9 - Information.
• 10. Affaires générales - Régie Communale Autonome - Plan 20220126/10 d'entreprise 2022 -2026 & Budget 2022 - Approbation.
• 11. Affaires générales- Panathlon Wallonie-Bruxelles - 20220126/11 Convention d'adhésion 2022- Approbation
• 12. Finances - Subventions communales 2022 - 20220126/12 Approbation
• 13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation
• 14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification
• 15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication
• 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation
• 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ...
• 18. Travaux - Mise à disposition du camion communal - 20220126/18 Redevance kilométrique - Modification - Approbation.
• 19. Cadre de vie - Energie - Commission POLLEC - 20220126/19 Participation des conseillers communaux - Désignation.
• 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ...
• 22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ...
• 23. Cadre de Vie - Mobilité - dossier 2020-282 - Appel à 20220126/23 projet Wallonie Cyclable - Plan d'investissement PIWACY - ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022 - 20220215/1 Approbation
• 2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation.
• 3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification
• 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ...
• 5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation.
• 6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation.
• 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ...
• 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
• 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation
• 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ...
• 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation
• 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ...
• 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ...
• 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ...
• 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant
• 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ...
• 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ...
• 11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ...
• 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ...
• 13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ...
• 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification
• 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ...
• 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation
• 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation
• 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ...
• 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
• 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation.
• 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ...
• 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ...
• 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation.
• 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ...
• 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ...
• 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ...