Pages pointant sur la page en cours

• 1. Présidence du Conseil communal ; élection.
• 2. Demande d’octroi du titre honorifique de Conseiller communal.
• 3. Attributions des membres du Collège communal ; prise d’acte.
• 4. Pour information : Taxe additionnelle à l'impôt professionnel des personnes physiques pour l'exercice 2019 ; approbation.
• 5. Pour information : Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2019 ; information.
• 6. Fabrique d’Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest ; Budget de l’exercice 2019 ; décision exécutoire par dépassement du ...
• 7. Comptabilité : procès-verbaux de vérification de caisse du 3ème trimestre 2018.
• 8. Budget de l’exercice 2019 ; crédits provisoires (un douzième).
• 9. Fabrique d’église Saint Médard de Jodoigne ; modification budgétaire n°02 de l’exercice 2018 ; approbation.
• 10. Fabrique d’Eglise Saint Médard de Jodoigne ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation.
• 11. Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation.
• 12. Fabrique d’Eglise Saint Martin de Lathuy ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation.
• 13. Centre Public d’Action Sociale ; Personnel ; grades légaux ; statuts administratifs et pécuniaire ; adoption.
• 14. Centre Public d’Action Sociale ; Comptes annuels de l’exercice 2016 ; approbation.
• 15. Centre Public d’Action Sociale ; Budget 2018 ; modifications.
• 16. Service des Travaux ; Circulation et signalisation routières ; Mesures diverses ; Règlement complémentaire sur le roulage ...
• 17. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer l'abattage d'un arbre situé Rue Fontaine ...
• 18. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer des travaux au mur d'enceinte de l'Eglise ...
• 19. Service des Travaux ; Désignation en urgence d’une entreprise pour effectuer des travaux au mur d’enceinte de l’Eglise ...
• 20. Service environnement ; Marché de travaux ; Borne de rechargement de véhicules électriques ; approbation des conditions et ...
• 21. Service environnement ; Modification du RGP (règlement de Police communal) – chapitre V « collecte des déchets ».
• 22. Service enseignement ; Déclaration des emplois vacants au 18 avril 2018 ; décision.
• 23. Service état civil – population ; redevances sur la délivrance de documents administratifs.
• 24. Police administrative ; Sanctions administratives ; convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ...
• 25. Commissions préparatoires du Conseil Communal ; renouvellement de la composition.