Pages pointant sur la page en cours

• 1. Communication relative à la validation des élections communales du 14 octobre 2018
• 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
• 3. Prestations de serment des conseillers communaux
• 4. Prise d'acte des désistements en vertu de l'article LU22-4 du CDLD, le cas échéant
• 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant
• 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés le cas échéant
• 7. Fixation de l'ordre de préséance provisoire des conseillers communaux
• 8. Adoption du pacte de majorité
• 9. Prestation de serment des membres du Collège communal
• 10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale
• 11. Élection des conseillers de Police
• 12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ...
• 13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ...
• 14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision
• Ittre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation
• 2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation
• 3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation
• 4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018.
• 5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision
• 6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision
• 7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions
• 8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ...
• 9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision
• 10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ...
• 11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune
• 12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt
• 13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal.
• 14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ...
• 15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification
• 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
• 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
• 18. Informations du Collège communal
• Ittre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision
• 2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ...
• 3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise ...
• 4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ...
• 6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision
• 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ...
• 8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision
• 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ...
• 10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision
• 11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision
• 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ...
• 13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision
• 14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision
• 15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision
• 16. INFORMATIONS DU COLLEGE COMMUNAL
• 17. QUESTIONS ORALES
• commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision
• 3. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Décision
• 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Enlèvement des déchets ménagers et assimilés (Sacs poubelles) - Approbation - Décision
• 5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ...
• 6. FABRIQUES D'EGLISE: FE St Rémy - Budget 2021 - Approbation - Décision
• 7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ...
• 8. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2020-2021 - Décision
• 9. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision
• 10. INTERCOMMUNALES – IMIO : Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision
• 11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ...
• 12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ...
• 13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ...
• 14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ...
• 15. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - RCA Sport'Ittre - Conventions relatives au droit d'accès - Décision
• 16. Motion visant à exiger d'Elia plus de transparence quant au projet "Boucle du Hainaut" et ses alternatives- Décision
• 17. Infrastructures sportives à Virginal - Projet III - LESUCO - Convention transactionnelle - Décision
• 18. Informations du Collège communal
• 19. Questions orales
• Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation - Décision
• 3. FINANCES: Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2020 - Approbation
• 4. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2021 : Approbation
• 5. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2021 - Approbation - Décision
• 6. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2021 -Décision
• 7. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2021 - Décision
• 8. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2021 - Décision
• 9. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : CLI-Budget 2021
• 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Palette du Ry Ternel - Budget 2021
• 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : ASF Virginal - Budget 2021
• 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Lynx Budget 2021
• 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : l'Art qui Show - Budget 2021
• 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : JSI ~ Budget 2021
• 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : SITI - Budget 2021
• 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : RHCV-Budget 2021
• 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Musée Marthe Donas - Budget 2021
• 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Virginal en Fête - Budget 2021
• 19. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Les Ruchers Réunis - Budget 2021
• 20. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Cercle des Gilles Virginalois - Budget 2021
• 21. FABRIQUE D'EGLISE: FE St Laurent - Budget 2021 - Approbation.
• 22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ...
• 23. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 : Arrêt
• 24. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon "coup de pouce Shop'Ittre » - Projet - Décision
• 25. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Projet - Décision
• 26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de ...
• 27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - ...
• 28. MARCHÉS PUBLICS: Travaux de démolition & de reconstruction de 3 classes dont 2 supplémentaires + sanitaires dans la cour de ...
• 29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone ...
• 30. CPAS - Conseil de l'Acion sociale - Déchéance d'une Conseillère de l'Action sociale - Madame Isabelle GODFROID - Prise d'acte
• 31. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Isabelle GODFROID - Désignation - Décision
• 32. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'une Conseillère de l'Action sociale - Marie-Eve DEFRANCE - Prise d'acte
• 33. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Marie-Eve DEFRANCE- Désignation - Décision
• 34. Informations du Collège communal
• None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. Centre de Loisirs et d'Information - Plan financier 2022-2026 - Approbation -Décision
• 3. SPW - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 » - Décision
• 4. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2020/2021 et Rapport d'Activités Annuel 2019/2020 - Prise d'acte
• 5. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Conventions de servitude / autorisation de travail - Approbation - Décision
• 6. ORGANISMES DIVERS: Centre Culturel du Brabant Wallon - Renouvellement des représentants - Désignation - Décision
• 7. CONSEILS CONSULTATIFS - Bien-être animal - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision
• 8. Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. URBANISME : Élaboration d'un Guide communal d'urbanisme (GCU) -Décision
• 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ...
• 4. MARCHÉS PUBLICS : Matérialisation définitive des effets de porte -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
• 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ...
• 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ...
• 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ...
• 8. PATRIMOINE COMMUNAL - ORES - Compromis de vente - Parcelle de terrain située rue d'Hennuyères - Modifications - Décision
• 9. ORGANISMES DIVERS : Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) -Contrat Programme 2022-2026 - Décision
• 10. Déclaration de Paris - Signature - Ratification
• 11. Informations du Collège communal
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte
• 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte
• 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ...
• 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ...
• 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ...
• 7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification
• 8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification
• 9. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2020 - Approbation - Décision
• 10. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'utilisation du four banal communal et ses annexes - Décision
• 11. FOUR BANAL COMMUNAL - Convention de partenariat - ASBL Confrérîye dèl Târte au Crastofé - Décision
• 12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision
• 13. BULLETIN COMMUNAL - Expression politique - Convention entre les groupes politiques représentés au Conseil communal - Décision
• 14. CONSEILS CONSULTATIFS : Comité de pilotage du PAEDC - Désignation d'un représentant politique - Décision
• 15. Informations du Collège communal
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Désignation - Décision
• 3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation
• 4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 5. RÉGIE FONCIÈRE COMMUNALE - Comptes 2020 - Approbation - Décision
• 6. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Pierre de Virginal - Comptes annuels 2020 -Approbation - Décision
• 7. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Comptes - Exercice 2020 -Décision
• 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ...
• 9. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un trottoir rue des Châtaigniers -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
• 10. ENVIRONNEMENT - ASBL Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers - Décision
• 11. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 23 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision
• 12. INTERCOMMUNALES - ORES Assets : Assemblée générale du 17 juin 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision
• 13. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision
• 14. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision
• 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ...
• 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...
• 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ...
• 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ...
• 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ...
• 20. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la relance des métiers de contact (non médicaux) - Décision
• 21. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la reprise de l'Horeca - Décision
• 22. Informations du Collège communal
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. CONSEILS CONSULTATIFS - Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte
• 3. COMMUNICATION - Nouveau logo communal et charte graphique - Décision.
• 4. COMMUNICATION - Page Facebook officielle - charte de l'utilisateur - Approbation - Décision
• 5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ...
• 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ...
• 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ...
• 9. Informations du Collège communal
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte
• 3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision
• 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ...
• 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ...
• 6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision
• 7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision
• 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ...
• 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ...
• 10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision
• 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision
• 12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision
• 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ...
• 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ...
• 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ...
• 16. Informations du Collège communal
• 17. Questions orales
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation - Décision
• 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ...
• 4. FINANCES - Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2021 - Approbation
• 5. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2022 : Approbation
• 6. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2022 -Approbation - Décision
• 7. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2022 - Décision
• 8. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2022 - Décision
• 9. FINANCES - Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2022 - Décision
• 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision
• 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision
• 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision
• 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision
• 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision
• 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision
• 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision
• 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision
• 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision
• 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ...
• 20. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Arrêt
• 21. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Décision
• 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ...
• 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ...
• 24. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public - Modification -Décision
• 25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC : Assemblée générale du 16 décembre 2021 à 16.30 - Points de l'ordre du jour - Décision
• 26. INTERCOMMUNALES: ORES Assets - AG ordinaire le 16 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour: Décision
• 27. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Décision
• 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ...
• 29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision
• 30. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2021/2022 et Rapport d'Activités Annuel 2020/2021 - Prise d'acte
• 31. Centre de Loisirs et d'Information (CLI) - Avenant au contrat programme 2017-2021 -Approbation - Décision
• 32. Informations du Collège communal
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
• 3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation
• 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision
• 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ...
• 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ...
• 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ...
• 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...
• 9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision
• 10. Informations du Collège communal
• 11. Questions orales
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ...
• 3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ...
• 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ...
• 5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ...
• 6. Informations du Collège communal
• 7. Questions orales
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision
• 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision
• 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
• 5. URB.2018/02 ZESTRED et ABLI - Projet de constructions groupées -Convention valant compromis d'échange - Approbation - Décision
• 6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2021 -Approbation - Décision
• 7. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projet d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation
• 8. RCA Sport'Ittre - Désignation du membre du Collège des commissaires membre de l'Institut des réviseurs d'entreprises - Décision
• 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision
• 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ...
• 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ...
• 13. Informations du Collège communal
• 14. Questions orales
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte
• 2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
• 3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation
• 5. SWDE - Assemblé générale ordinaire du 31 mai 2022 - Convocation - Décision
• 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ...
• 7. ENERGIE - Marché Public - Province du Brabant wallon - Accord cadre - Fourniture de mazout de chauffage - Adhésion - Décision
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