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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune d'Ittre » Reunions » Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020

wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
  • 2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision
  • 3. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Décision
  • 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Enlèvement des déchets ménagers et assimilés (Sacs poubelles) - Approbation - Décision
  • 5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ...
  • 6. FABRIQUES D'EGLISE: FE St Rémy - Budget 2021 - Approbation - Décision
  • 7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ...
  • 8. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2020-2021 - Décision
  • 9. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision
  • 10. INTERCOMMUNALES – IMIO : Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision
  • 11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ...
  • 12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ...
  • 13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ...
  • 14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ...
  • 15. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - RCA Sport'Ittre - Conventions relatives au droit d'accès - Décision
  • 16. Motion visant à exiger d'Elia plus de transparence quant au projet "Boucle du Hainaut" et ses alternatives- Décision
  • 17. Infrastructures sportives à Virginal - Projet III - LESUCO - Convention transactionnelle - Décision
  • 18. Informations du Collège communal
  • 19. Questions orales
  • Reunions
wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:30 de 127.0.0.1

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