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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Incourt » Réunions » None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation.
  • 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
  • 3. Finances - C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2019 - Approbation.
  • 4. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Réformation.
  • 5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation.
  • 6. Finances - Zone de Secours - Modification dotation communale 2020 - Approbation.
  • 7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation.
  • 8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation.
  • 9. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.
  • 10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
  • 11. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt .
  • 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne
  • 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ...
  • 14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
  • 15. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
  • 16. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
  • 17. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
  • 18. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
  • 19. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
  • 20. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.
  • 21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
  • 22. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
  • 23. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
  • 24. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
  • 25. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
  • 26. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
  • 27. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
  • 28. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
  • 29. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
  • 30. Finances Incourt. - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé
  • 31. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
  • 32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
  • 33. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
  • 34. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
  • 35. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
  • 36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
  • 37. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
  • 38. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
  • 39. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock
  • 40. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .
  • 41. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
  • 42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
  • 43. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
  • 44. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
  • 45. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
  • 46. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
  • 47. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
  • 48. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
  • 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
  • 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
  • 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
  • 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
  • 53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis.
  • 54. Urbanisme - Eglise Saint-Martin de Roux-Miroir - Demande de classement
  • 55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation
  • 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ...
  • 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ...
  • 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ...
  • 59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation
  • 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ...
  • 61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation
  • 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ...
  • 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ...
  • 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ...
  • 65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation
  • 66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages
  • 67. Petite enfance - Demande de Bébé Futé - Convention de mise à disposition temporaire d'un membre du personnel - Ratification.
  • 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ...
  • 69. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
  • 70. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
  • 71. Administration générale - PST - Evaluation - Prise d'acte.
  • 72. Administration générale - Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois.
  • 73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020.
  • 74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
  • 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
  • 76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
  • 77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
  • 78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant
  • 79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant.
  • 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...
  • Réunions
wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:08 de 127.0.0.1

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