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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Incourt » Réunions » Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020

wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Finances - Compte 2019 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
  • 2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation.
  • 3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
  • 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...
  • 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.
  • 6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications.
  • 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications.
  • 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation.
  • 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...
  • 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...
  • 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.
  • 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...
  • 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...
  • 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...
  • 15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020.
  • 16. Personnel communal - Démission de fonction d'un ouvrier APE- Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
  • 17. Personnel communal - Démission des fonctions d'un agent administratif - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
  • 18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance,
  • Réunions
wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:08 de 127.0.0.1

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