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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » cmnhelecine » Réunions » Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.
  • 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ...
  • 3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation.
  • 4. PATRIMOINE - Accord de principe sur la vente de l'ancien presbytère situé rue du Centre 3 à Linsmeau.
  • 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ...
  • 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ...
  • 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...
  • 8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance.
  • 9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption.
  • 10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation.
  • 11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation.
  • 12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022).
  • 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...
  • 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...
  • 15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE.
  • 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ...
  • 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ...
  • 18. DIVERS ET QUESTIONS.
  • Réunions
wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 03:14 de 127.0.0.1

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