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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » cmnhelecine » Réunions » Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 05 mai 2021

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021.
  • 2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ...
  • 3. FINANCES - Rééchelonnement d'emprunts permettant un aplanissement des remboursements sur le long terme - Approbation.
  • 4. FINANCES - Modification n°1 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption.
  • 5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ...
  • 6. DEVELOPPEMENT RURAL - Création d’une maison de village - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.
  • 7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...
  • 8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ...
  • 9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ...
  • 10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ...
  • 11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.
  • 12. RGPD - Utilisation de drones par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.
  • 13. RGPD - Utilisation de bodycams par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.
  • 14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ...
  • 15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ...
  • 16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ...
  • 17. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation.
  • 18. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation.
  • 19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ...
  • 20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ...
  • 21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ...
  • 22. DIVERS ET QUESTIONS.
wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 03:12 de 127.0.0.1

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