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• Document : Ordre du jour - Titres
• 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ...
• 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
• 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021).
• 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ...
• 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ...
• 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation.
• 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ...
• 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ...
• 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...
• 07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation.
• 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ...
• 09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte.
• 10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte.
• 11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte.
• 12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation.
• 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ...
• 14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation.
• 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ...
• 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ...
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