Pages pointant sur la page en cours

• 30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement
• 1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour
• 2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection
• 3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification
• 4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification
• 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ...
• 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ...
• 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire
• 8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022
• 9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020
• 10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation
• 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ...
• 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...
• 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ...
• 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation
• 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ...
• 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...
• 17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ...
• 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ...
• 19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable
• 20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ...
• 21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ...
• 22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ...
• 23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020
• 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...
• 25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon"
• 26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil
• 27. Affaires générales - Divers
• 28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ...
• 29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021
• Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 août 2021