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• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - ...
• 2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Mise en zone 30 km/h de Genappe-centre.
• 3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature - Avis de principe favorable.
• 4. Affaires générales - Cohésion sociale - Maison de l'emploi - Rapport d'activité pour l'année 2019 - Prise d'acte.
• 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre Public d'Action Sociale - Approbation.
• 6. Affaires générales - Organisation des réunions de commissions communales.
• 7. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3éme trimestre 2020 - Information.
• 8. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
• 9. Finances - Budget 2021 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
• 10. Finances - Budget 2021 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
• 11. Affaires générales - Rapport de synthèse 2020 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Période du ...
• 12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
• 13. Finances - Centre culturel de Genappe - Fêtes Louis XI - Contrôle de l'utilisation du subside extraordinaire.
• 14. Finances - Fabrique d'église de Bousval - Modifications budgétaires n° 1 du budget de l'exercice 2020 - Décision de tutelle.
• 15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2019.
• 16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ...
• 17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ...
• 18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché ...
• 19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ...
• 20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...
• 21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ...
• 22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ...
• 23. Urbanisme - Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...
• 24. Communication du Collège communal.
• 25. Divers.
• 26. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation.
• 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 19 octobre 2020.
• 28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 3périodes de mission collective, 7périodes institutrice ...
• 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ...
• 31. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes- Désignation à partir 01 octobre 2020.
• 33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 en remplacement de 20P.
• 34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 35. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes remplacement d’une interruption de carrière à ½ temps ...
• 36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 37. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie- ...
• 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 05octobre 2020 dans le ...
• 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 19 octobre 2020 en ...
• 40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 41. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
• 42. Affaires générales - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire - Désignation ...
• 43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 12périodes de reliquat - 12 périodes P1/P2- Désignation à ...
• 46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ...
• 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes vacantes - Désignation à partir du 1 octobre 2020.
• 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 pour un remplacement.
• 49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 51. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes. école communale de Houtain-le-Val - ...
• 52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
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